Fiscalité assurance vie en cas de vie et de mort Exemple : un client à 68 ans et 3 enfants. Il est retraité et possède une épargne de 800K€ + un patrimoine. Que peut-on lui proposer ? Donation à hauteur de 100K€ d’abattement pour une donation libre par bénéficiaire, Succession organisée, Assurance vie, Prévoyance. Exemple 1: Un client à 68 ans, il verse 200K€, sur un contrat d’assurance vie. Le cl- ans. Les fonds sont versés sur un fond E. valorisation de son contrat est de 250K€_ ires ses 3 enfants Snipe to View par parts égales. une fois les PSO prél le Ken 3. = montant net.
Le montant net sera inférieur à l’abattement de 152 500€ Calcul : 50 000 – = 7 750 € de prélèvements sociaux. 250 000 -7 750 242 250/3 = 80 750 € par enfant. Etant donné que nous sommes inferieur à l’abattement qul est de 250K€/bénéficiaire, les enfants n’ont pas de fiscalité, mise à part les pso. Exemple 2 : versement avant 70 ans 2 enfants avec un versement de 400K€. Le contrat est valorisé ? 430K€. 425 350 / 2 – 212 675€, par enfant 212 675 – 152 500 = 60 175
Le client ouvre un contrat d’assurance vie à l’âge de 71 ans, sur un fond €. il effectue un versement de 400€, le contrat est valorisé 30K€ Calcul : l’abattement est effectué sur le primes versés et non les + values 30 000 – = 4 650 € de pso 430 000 – 4 650 = 425 350€ 400 000 – 30 500 = 369 500€ 360 500 n = 184 750€ taxés dans l’assurance vie 184 750 X20% 36 950E 425 350/2= 212 675 212 675 – 36 950 175 725€ Exemple 4 : versement après 70 ans Un client verse à ‘âge de 72 ans, la somme de 1 MD€, sur un fond Il décède à rage de 112 ans. Le contrat est valorisé à 3MD€. Le bénéficiaire est son frère. 00 000 (versement initial) 3 000 000 (valeur du contrat au moment du décès) 2 000 000 de PV 2 000 000 x 310 000 € 3 000 000 – 310 000 = 2 690 000 2 690 000 – 152 500 2 537 500€ 902 838 x = 180 567,60 1 634 662 x 25 408 655,5 d’assurance vie La valeur du contrat au 03/15 est de 65 000 euros Le client fait un retrait de 25 000 euros sur son contrat Il a une TMI de 30%, il est céllbataire. Calcul de la base taxable 25 000 -(40 000 x 25 000) / 65 000 – 961538 base taxable Rachat – (primes versées x rachat) / valorisation du contrat base taxable Calcul de Prélèvements sociaux 9 615x 15,5 1 490,38
Le contrat à 6 ans et le client à une TMI de 30%. Il est + intéressant pour lui d’opter pr le PFL 9 615,38 x 1 442,31 g 615,38-1 442=8 173 25 000 – 1 490 – 1 442,31 22 067,31 €montant net que touchera le client. Exemple 2 : retrait en cas de vie après 8 ans Le contrat a été ouvert en 2006. 9 615,38 base taxable 25 000 – (40 000 X25 000) / 65 000 Calcul des prélèvements sociaux 9 615,38 x 15,5 % = 1 490,38 Le contrat à 9 ans et le client à une TMI de 30%. Il est + intéressant pour lui d’opter pour le PFL de plus le client aura un abattement de 4 600€ étant donné qu’il est célibataire. (1 W an par année civile)
