Td Constit 3

Td Constit 3

Accrooche citation sur la souveraineté // actualité definir Etat, element constitutifs, souveraineté, PAS DE PEUT ETRE FLUIDE presentation Auteur Idée générale applicables que cille rregulierment posé par les autorité etat ique. Pour lui l’etat est au cœur de ses preocupatioon . II refuse de prendre en compte d’autre regle. Pour lui, souveraineté peut Raymond Carré de M ainsi qu’un juriste Fra ( 1861-1935 Il est c l’ouvrage de deux to de l’État » . Il fut un f ais or4 to View droit Généraliste Oème siècle. ux ecrit notamment ?orie générale octrine du droit positiviste et un grand constitutionnaliste Français.

Le texte fesant l’objet de notre étude est d’ailleurs un extrait des préliminaires de son ouvrage «Contribution à la théorie générale de l’État Dans cette extrait, il s’efforce à définir la notion d’Etat en abordant la questions des éléments constitutifs de ce dernier. « En effet, le territoire, l’agglomeration des habitants vivant en commun, l’organisation elle-même de la collectivité et la puissance publique qui en derive, ne sont que des conditions e la formation de l’Etat: ces divers facteurs combinés vont bien avoir l’Etat pour resultante mais l’Etat ne se confond avec aucun d’eux. ? extrait apporter des rectifications dans la définitions

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que nous connaissons d’un Erat. Voyons donc en quel terme • I-Le statut particulier de l’Etat par rapport au autres roupemennts humains. A Souveraineté dans l’état -Lobbying, groupes de pression – Monopole de la contrainte physique legitime B Souveraiineté de l’etat Egalité des etats entre eux ( charte des nations unies) ll- La superiorité du ppouvoir Etatique sur les autres unité orporative. A. Un groupement createur de pouvoir (souveraineté de l’etat) PAG » OF d Teacha said L’etat est un concept banal, etat et citoyen.

Mais egalement complexe de part son abstactlon. La notion renvoi a deux realité, sur le plan internationale, l’etat est une ssociété globale juridiquement organisé disposant de regles propres, il est alors considéré comme un acteur et un sujet du dt international. Sur le plan interne l’etat trois maniere de le definir sur plan interne. 1 Approche historique et contract contrat entre les hommes d’une soovcété. De ce contrat nait ‘etat , 7 0 Spécialistation des organes Controle du ouvoir de coercition 0 Institutionnalisation du pouvoir Cette approche a été fondé par john lock hobbes et rousseau. Approche sociologique Max Weber L’etat est un entreprise poolitique de caractere institutionel dont la direction admin, passe par l’application de reglement, c’est le monopole de la contrainte physique légitime. L’etat est donc detenteur du pouvoir de sanction sur ceux qui ne respecte pas. Il est fondé sur 3 Approche juridique Interne et international L’etat est le pouvoir politique institutionalisé ODistinctiion entre poersonnes et le roles qu’eles tiennent ‘La soumission du pouv politique au regle juridiquement 01-( acceptation de ces regle par les gouverné.

On constate donc une ssouveraineté politique basé sur la légitimité. Personne publique de de dt souveraine basé sur 3 caractéristique : Population, territoire deteermnieé, organistation siuuveraine. PAGF3CFd artificielle. La souveraineté de l’etat: Attribut essentiel de l’etat. Cette notion suppose que l’etat n’est subordonné a ucune entrave excepté celle qui accepte « la competence de sa ocmpetence Deux forme de souveraineté SOUVERAINETE DE LETAT Dt international. L’etat est une personne morale independente,sujet et acteur dt international.

Souveraineté indivisible perpetuellle. Cest l’idée d’un gouenrement supreme sans limite sauf celle qu’il se donne. On a donc une egalité entre les Etats. Charte desnation unies qui a legalement reconnu l’eegalité des etats. Soveraineté de l’eta en opp souveraineté Dans l’etat. Interieur/ puissance oublique. Volonté de l’etat a supporte seul certaine rmssion. pouvolr injonction jurldiqe. L’etat est une ersonne morale de dt public q laquelle se rapporte les raport de ppuissanace.

L’etat est d’ailleurs superieur a toute les autres personnalité morale. OLa légalité : les administrés doivent rspecté les rtegmes de dt OPrincipe de hierarchie : autorité sur tout ces agents Tutelle : droit de regard sur toutes les personnes morales. ; Puissance de domination legitime, unilaterale, ( un pouvoir sur un territoire La souveraineté a des limites Limites politiques : la souveraineté n’est qune fiction politique, il y a en dessous, des relation de dominations entre les etat ou groupe d’indiv.