SYSTEME BANCAIRE ISLAMIQUE V1

Pays à secteur bancaire islamisé Conclusion -3- CHAPITRE Ill – LES NOUVEAUX INSTRUMENTS FINANCIERS ISLAMIQUES 3. 1 AL-MUDARABA (Financement du travail) 3. 1. 1 Définition et conditions 3. 1. 2 Applications actuelles 3. 2 Participation Terme Certificates (PTC) 3. 3 3. 3. 3. 3. 2 3. 3. 3 AL-MUSHARAKA (Financement de participation) Définition et principe de fonctionnement Différents types de Musharaka Applications 3. 4 AL-MURABAHA (Financ arpe bénéficiaire) exclure de leurs opérations tout intérêt perçu ou versé. L’attention portée aux banques islamiques s’explique d’abord par une certaine curiosité et une prlse de conscience de leur potentiel de croissance. A l’heure où le financement des opérations à risque est à l’ordre du jour, ces banques constituent un modèle digne d’étude.

A la différence des banques conventionnelles, dans lesquelles les risques de financement sont assumés par les seuls actionnaires, les banques islamiques partagent les risquent avec leurs déposants. Elles ont donc plus de latitude pour se lancer dans des opérations plus risquées mais aussi plus profitables. L’alternative développée par les institutions financières islamiques pour contourner le système de prêt à intérêt consiste à offrir aux épargnants musulmans un ensemble d’instruments financier basé sur le principe de partage des bénéfices et des pertes, désigné généralement sous le terme PLS (Profit and Loss haring).

Aujourd’hui, il y a plus d’une soixantaine dinstitutions financières islamiques ; elles sont situées dans les pays musulmans mais aussi dans les places financières internationales (Londres, Luxembourg, Bahamas, etc. ) Deux groupes sont actifs en Europe : le plus ancien et le plus mportant est le groupe DMI, et plus récemment le groupe Al-Baraka. En dépit d’un environnement économique et social défavorable, la croissance et le succès de ces banques ont été étonnants, ce qui a incité de nombreuses banques conventionnelles, telles que la Chase Manhattan, Barclays Bank International, Morgan Garanty Trust, etc. ? effectuer des transactions avec elle le fonctionnement et d’analyser la structure et les performances des banques islamiques. Etant donné qu’un bon système bancaire ne peut exister que dans un climat économique et social approprié, nous avons consacré le premier chapitre ? ‘analyse du système économique islamique. Nous y avons mis l’accent sur les principes de base, ? savoir l’interdiction de l’intérêt, la Zakat et le principe PLS. Dans le deuxieme chapitre, nous traitons les structures et les traits distinctifs du Système bancaire islamique. uisque toute trace d’intérêt est absente de leurs activités, les banques islamiques sont obligées d’innover et d’élaborer continuellement des instruments de financement, qui couvrent tous les besoins financiers de la population. Ceci fait l’objet du troisième chapitre. Le quatrième chapitre examine les différents problèmes rganisationnels, administratifs et institutionnels qui freinent le développement du système bancaire islamique et entravent le bon fonctionnement de ces banques et les solutions possibles.

A ce stade, il est trop tôt pour formuler des hypothèses précises quant à l’évolution des banques islamiques ; toutefois, rexpérience accumulée indique déjà qu’elles sont rentables, et partant, viables. -6- tout observateur de la société islamique contemporaine réalise que celle-ci fait face à une forte crise socio-économique. En fait, cette société se transforme à présent d’une société gricole en une société industrielle et d’une société rurale en une société urbaine.

Cette évolution entraîne de profonds changements dans les structures économiques et sociales, et certaines dispositions devraient être prises en matière économique pour ces nouvelles sociétés afin de pouvoir répondre aux exigences d’un tel changement. La recherche d’un modèle de développement intégré, où les facteurs économiques, soclaux et culturels contribuent ensemble au progrès technique et à la croissance économique, est devenue une préoccupation majeure pour tous les pays musulmans.

Les économistes et les penseurs musulmans sont convaincus que c’est dans l’Islam qu’il faut chercher les modèles, adéquats, de développement économique et social des pays islamiques : en fait, dans l’Islam il n’y a pas de dichotomie entre dogmes religieux et activités économiques , c’est ainsi que le Coran revient dans plusieurs de ses versets sur des questions économiques et financières telles que l’intérêt, la propriété privée, la thésaurisation, les transactions commerciales, les rapports entre créanciers et débiteurs, etc.

L’application des principes islamiques au domaine économique st ancienne : des penseurs tels que Ibn khaldoun, Malik, Ibn Rushd al Hafid, Al-Shaffei et, plus près de nous, des auteurs tels que Al Baqir Sadr, Siddiqi. M. N, Naqvi. S. N. H, etc. , ont contribué ? constituer un ensemble théorique, issu de la loi islamique, débouchant sur l’Economie Islamique (Islamic Economics). Selon les auteurs contem onomie islamique PAGF Selon les auteurs contemporains (3), féconomie islamique représente une solution de remplacement des systèmes capitalistes et socialistes.

Cependant, une des premières applications de ce système consiste en la création dun système bancaire ui fonctionne sur base de participation aux bénéfices et aux pertes (Profit and Loss Sharing) excluant le taux d’intérêt. Pour comprendre et expliquer correctement le système bancaire islamique, il est nécessaire d’analyser les principaux fondements du système économique islamique (SEI), afin de situer le sujet dans une approche globale.

Dans ce chapitre nous identifierons et nous analyserons les principes qui régissent l’économie islamique. Nous tenterons d’évaluer leurs implications en termes d’agrégats micro et macroéconomiques. La première section porte sur les objectifs du SEI, nous xaminerons le pourquoi et le comment. La deuxième est consacrée à l’étude de la principale caractéristique du SEI, à savoir l’interdiction de l’intérêt. Nous mettrons l’accent sur les raisons avancées par les économistes musulmans pour justifier cette interdiction. 7- Comme le système bancaire islamique ne serait pas islamique s’il ne défendait pas la cause sociale, nous approfondirons le principe de la ZAKAT et son application dans la section 3. Etant donné que le foncti banques islamiques PAGF 6 OF verrons quelles leurs implications pratiques. -8- 1. 1. Objectifs de système économique islamique L’économie islamique est aujourd’hui un sujet de préoccupation majeur dans tous les pays musulmans.

Les multiples travaux dans ce domaine ont jusqu’aux années 60, privilégié une optique réductrice ; il faut attendre les années 70, pour assister aux premières applications de certains aspects de l’économie islamique, en particulier dans le domaine bancaire et financier. La multiplication des travaux et la création de nombreux centres de recherches dans les différents pays musulmans, depuis les années 70, nous amènent à nous nterroger sur l’intérêt de ce système.

Plusieurs explications ont été avancées pour mettre en évidence l’importance du SEI ; nous en retiendrons trois. 1. 1. 1. Impératifs économiques L’étude de l’économie Islamique répond d’abord aux besoins de certains pays qui ont exprimé leur intention d’islamiser la totalité ou une partie de leur économie (i. e Iran, Pakistan, Soudan). Par ailleurs, dans de nombreux a s musulmans, des voix se sont élevées réclamant l’applic PAGF 7 OF aboutir à d’autres instruments financiers compatibles avec les principes économiques slamiques. 1. 2. Impératifs sociaux On a souvent dit que l’Islam était une religion légaliste et que si on appliquait vraiment l’Islam, on aurait les structures d’une société parfaite. Ce qui est le plus important aujourdhui, à l’heure de la prise conscience de l’application d’un ordre économque internatlonal plus juste et équitable ; c’est que l’Islam s’affirme plus que jamais comme un mouvement social et un puissant levier pour lutter contre l’inégalité et la pauvreté, particulièrement dans le Tiers-Monde.

Selon certains économistes, le changement social dans les pays usulmans est assuré par un retour aux valeurs islamiques qui ont prouvé leur efficacité dans le passé. Dans ce cas, les facteurs qui ont entraîné le sous-développement, doivent disparaitre. En effet, la situation de l’ensemble des pays musulmans (à l’exception des pays membres de l’OPEP) est aujourd’hui d’autant plus grave que la misère et la pauvreté continuent d’augmenter. L’une des préoccupations essentielles de l’économie islamique est de déterminer avec exactitude les causes principales de la pauvreté et d’établir les diagnostics adéquats. 1. 3. Impératifs internationaux Les principales données de l’économie mondiale se trouvent auiourd’hui bouleversées. 8 OF conjoncture économique internationale défavorable a renforcé le besoin d’application dans les pays islamiques d’un modèle de développement économique indépendant des systèmes économiques existants. Depuis la crise du pétrole (1 973), les pays musulmans ont pris conscience de leur importance économique et du rôle qu’ils pourraient jouer dans un Nouvel Ordre Économique International (NOEI).

Ils partent de l’hypothèse selon laquelle, il existe des réponses islamiques pour leurs roblèmes économiques et sociaux et la tâche de féconomiste est de rendre ces réponses opérationnelles. Ces pays se sont rendus compte aussi, que durant de longues années leur économie a été rattachée ? celle des pays métropolitains par des relations bipolaires exclusives qui ne laissent pratiquement aucune place aux échanges entre eux.

Les conditions d’adopter une politique d’autonomie collective sont plus favorables aujourd’hui qu’il y a quelques années, du fait de l’accroissance du pouvoir de négociatlon de ces pays en tant que fournisseurs de matières premières et de ressources financières OPEP). C’est surtout depuis 1974 que l’on insiste sur la nécessité d’élaborer un ordre économique islamique qui contribuerait au futur ordre Economique International. Le fait que beaucoup de ces pays sont à des stades de développement différents, vu l’industrialisation plus rapide de certains, leur permet de se compléter dans le contexte d’un effort commun.

Maurice GUERNIER, l’un des fondateurs du Club de Rome, nous dit que le problème du développement ne peut être résolu qu’au sein des grandes organisations régionales. Or, les a islamiques ont un héritag sidérable susceptible de PAGF OF sg usceptible de donner naissance à une organisation économique régionale, telle que le marché commun islamique. L’avantage d’adopter une stratégie de développement commune est la complémentarité possible des économies et des capacités de ces pays.

La coopération mutuelle entre pays islamiques d’une part, et les pays du Tiers-Monde d’autre part, vise à réduire la dépendance Nord-Sud et à créer une interdépendance mondiale et notamment une interdépendance Sud-Sud. Elle consiste à développer les échanges de technologies adaptées, ? confirmer l’identité culturelle au sewice de l’activité économique t renforcer l’autonomie des options de développement articulées sur les capacités propres et les besoins réels des populations.

Enfin, pour que leur économie collective devienne une caractéristique dominante du processus de développement, les pays islamiques doivent explorer de nouveaux domaines de coopération mutuelle, en définir plus clairement le champ, concevoir des mécanismes et des moyens d’actions adéquats et acquérir une meilleure connaissance dans le domaine de l’économie islamique (Islamic Economics). un certain nombre d’initiatives commencent à concrétiser la ouvelle tendance à l’établissement d’un système économique islamique.

Diverses entreprises multilatérales ont été mises sur pied entre pays islamiques, notamment dans le domaine économique et bancaire : c’est ainsi fut créée la Banque Islamique de Développement (BID), institution intergouvernementale, à Jeddah en 1974. Dotée de 2 milliards de DTS, la BID a pour mission de favoriser le développement économique et le progrès social dans tous les pays musulmans. Outre son aide financière, la BID apporte également son assistance technique, not ordination des p