RÉSUME SYSTEME POLITIQUE Section 1 : la notion de l’Etat Le droit constitutionnel est une branche de la science juridique. Il étudie les dispositions écrites de la Constitution (déf : l’organisation et la formation des pouvoirs publics et leurs relatlons), afin de procréer ses propres règles juridiques éllgibles à la gouvernance d’un peuple. Le droit constitutionnel vise à encadrer les phénomènes politiques selon des règles déterminées.
Par exemple, il cerne l’exercice du pouvoir ; un phénomène politique suscité afin de réguler les conflits entre les citoyens d’une société, selon les ègles du jeu politique. Le terme pouvoir a engendré, à son tour, une conquête e pouvoir et l’exercer. violence. Et donc les limiter ce pouvoir po constitutionnalisme). L’Etat : org Snipe to s pour détenir ce es et donc une nt l’intention de Le idéologie s’appelle -Définition géographique : l’Etat est un espace, une localisation qui regroupe une population. -Définition juridique et politique : – l’Etat est un être de droit, c. à. d. ‘est une personne morale (Raymond Carré : « IE-tat est un être de droit qui se résume abstraitement à la collectivité nationale – ‘Etat est une instltution qui a une capacité juridique indépendante de la personne qui gouverne
Mais seul l’Etat est détenteur du pouvoir polltique. Et c’est au nom de l’Etat le gouvernement exerce son pouvoir politique. Définition sociologique : Duguit : « l’Etat est un pur produit de le force » c. à. d. la domination des gouvernants sur les gouvernés. Weber : l’Etat est l’unique source de violence physique légitime, les autres groupements politiques ne recourent à la violence que si l’Etat le permet. Donc, FEtat détient le monopole de la violence (faire respecter les règles du droit par la force), sinon le contrepouvoir suscitera.
Les éléments constitutifs de rEtat : – Un territoire : l’espace sur lequel les règles juridiques sont applicables Une population : un ensemble d’individus soumis à un même orps juridique. – Une souveraineté : la puissance publique au quelle se trouve soumise une population sur un territoire déterminé. L’école des droits naturels : Les droits fondamentaux (naturels) sont des droits supra- étatiques, antérieurs même à l’existence de l’Etat, sont nés avec l’être humain. L’Homme ne peut être esclave de l’Etat.
Ces droits naturels sont : la liberté, la sureté, le droit de la propriété et de résistance à l’oppression centrale. L’EcoIe des droits positifs : Les droits positifs sont inventés par les institutions de l’État, et qui ont posé les bases du droit de l’Etat. Pour les positivistes, l’Etat est le seul producteur du droit et les règles juridiques. L’Etat ne peut pas être soumis au Droit, il doit respecter le droit dans ses actions, et ne pas l’outrepasser, si non on parle d’un Etat arbitraire, despote, de dictature.
C’est ce qu’on appelle l’Etat de d non on parle d’un Etat arbitraire, despote, de dictature. C’est ce qu’on appelle l’Etat de droit. Cette idéologie repose sur deux principe ; la légalité et la constitutionnalité. -La légalité c’est un principe lié au droit, elle limite le risque arbitraire mais ne l’écarte pas, elle repose sur la séparation u pouvoir : pouvoir exécutif : domaine réglementaire (gouvernement), et pouvoir législatif : domaine législatif de la loi (parlement). C. à. d. es décisions prises par le gouvernement doivent être conformes aux lais, en d’autre terme, un décret pris par le premier ministre doit être vérifié par le Conseil d’Etat pour voir s’il est conforme aux lois. -La constitutionnalité des lois, limite encore plus le risque arbitraire, car elle soumet la loi elle même aux principes supérieurs de la constitution. Ce second principe est mené par le Conseil constitutionnel qui va vérifier si la loi est constitutionnelle comme la loi organique qui explique les décisions) ou inconstitutionnelle (une loi qui méconnait le principe de légalité de la loi).
On constate d’après ces deux principes qu’il y a une hiérarchie des règles, que Hans Kelsen a classées dans une pyramide . Constltution Le pouvoir législatif loi organique loi ordinaire Le pouvoir réglementaire Décrets (premier ministre) La ministre) Arrétés (les ministres) Les circulaires (les administrations) La constition reste supreme à toute les lois, donc elle contrarie l’approche de l’école du droit naturel. (le maroc a signé le contrat des droits de l’Homme, mais pour dapter les principes de ce contrat à la constitution, il doit ratifier, c. ?. d. soumettre ce contrat aux decisions parlemantaires). Section 2 : l’origine de l’Etat : d’où vient le pouvoir L’Eglise a repoque, détenait le pouvoir, les ros des régions françaises, anglaises suivait l’orientation du Pape. Les règles et les lois sont conformés par le Bon Dieu, et le pape était supérieur aus régions. Donc il y avait un pouvoir spirituel (religieux), et un autre temporal (politique). A un moment donné (1 6e siècle), il y a eu une révolution contre l’EgIise. L’origine du pouvoir ce n’est plus le Bon Dieu.
Ce qu’a débauché sur l’idée de la séparation du pouvoir spirituel et temporal, et sur l’innovation tout dabords du contrat social et puis de l’institution ou la fondation. -Théories du contrat social : Hobbes . L’Homme est un loup pour l’Homme. Il vivait dans l’anarchie(l’état naturel). Le contrat social a été fondé pour l’organisation de la population , dont lequel il y a la paix et la stabilité entre les hommes, sauf le prince (pck Hobbes a essayé de garder ce privilège et la monarchie dans sa théorie : toute la liberté appartenait à l’Etat seul : renonciation de la liberté des hommes).
Donc Hobbes a opté pour un régime autoritaire (fondem renonciation de la liberté des hommes). Donc Hobbes a opté pour un régime autoritaire (fondement de l’autoritarisme). Le contrat social reposait, selon lui, sur un système de législation. ( Il existe, en fait 3types de législation selon Weber traditionnelle : la cléence, – charismatique : adèpte à l’idiologie du décision, – rationnelle : elle se base sur la loi (les éléctions)). Lock : -Lock père du Iéberalisle politique (régime favorable à la liberté des individus) : -Les hommes vivaient dans une situation d’anarchie, et ils étaient eureux. Le contrat social n’est pas un contrat de renonciation, mais c’est un contrat de concession. Le prince fait partie des hommes, il doit respecter les lois du contrat social. Rousseau : Ainsi les hommes vivaient dans un état naturel, ils étaient heureux. II y a eu un développement de l’inégalite entre les hommes, ce qu’a poussé l’Etat à intervenir parun contrat social, dont les lois sont exprimées par la volonté générales (les hommes concourent directement à l’élaboration de la loi=démocratie directe). héorie de Finstitution ou la fondation :
Créée par Haurou au début du 20e siècle, cette théorie repose sur Vidée que l’Etat est une institution fondée au départ par un groupe d’hommes détenteur du pouvoir, et c’est ultérieurement que tous les autres hommes apportent leur adhésion à cet Etat, qui souhaitent mettre en place un Etat. L’Etat donc est un phénomène concensuel et non contractuel. Ex . au début, l’USA ne disposaient pas d’un régime politique. Après son indépendance, elles se constituaient de 13 colonnies, et ce sont des gouverneurs qui se sont mis daccords pour la création des Etats Unies. Section 3 : les formes jurid-
