RAPPORT 1

Nous avons eu l’occasion de bénéficier d’un stage au sein du cabinet sise à KSAR EL KEBIR, HAY MASSIRA KHADRA DRIA RUE 2 no 14 Durant cette période nous avons appris plusieurs choses concernant les opérations comptables et fiscales, comme nous avons eu la chance de perfectionner nos connaissances dans des divers domaines qui sont liées à la culture des cabinets. 1) la création : Historique : « CHTIOUI » Fiduciaire, Travaux Comptables, Déclarations Fiscales, Consignes juridiques Traitement Informatique est un cabinet d’un forme juridique (p. p), elle est armi les premières cabinets À KSAR EL KEBIR. rée en 2009. , son Gérant es Informations complémentaires Informations complémentaires suite . 3) activité du cabinet : a) Au sein du service secrétarlat et Juridlque **Secrétariat • l’accueil téléphonique et transmission des appels externe et interne. Accueillir les Clients. Classer les Archives. Correspondances vis-à-vis des Administrations privées et publiques. Ce sen,’ice est lie à la vie de la société, aux éléments qui lui permettent de naître et de développer qu’elle sait société anonyme, société à responsabilité limitée, société au nom ollectif… ) Au sein du service informatique C’est le service qui fait la saisie des écritures comptables qui sont déjà passées manuellement par le service comptabilité comme le tirage de divers document de synthèse. c) Au sein DES services COMPTABLES : C]Organisation et mise en place du service comptable Mise en place d’un plan adapté aux besoins et conforme à la norme comptable marocaine, Contrôle et surveillance des comptes, Paie du personnel, Traitement informatique de la com tabilité, Mise en place d’une bordu estion, Facturation Deux grands systèmes comptables sont utilisés :

Le système CLASSIQUE Le système CENTRLISATEUR SYSTEME CLASSIQUE Le système classique de l’enregistrement des opérations comptables repose sur les documents suivants qu’on peut schematiser de la manière suivant : Le journal Le livre journal est un document obligatoire qui doit être paraphé au Tribunal de Commerce. Les opérations sont enregistrées jour par jour et doivent être justifiées à partir de l’existence des pièces comptables.

C’est une succession d’écritures comptables présentées comme suit : NO du compte débité Na du compte crédité Date Montant débit Montant crédit compte débiter ompte INTITULE Solde année précèdent Mouvement de la période Cumuls de I ‘exerclce Soldes finals Le compte produits et charges Le C. P. C. Est un état de synthèse qui décrit en termes de produits et charges, les composantes du résultat final de l’exercice comptable. Le CPC est établi à partir des comptes de gestion regroupés dans les classes 6(CHARGES), 7 (PRODUITS) et 8 (RÉSULTATS) c. p. Charges Charges d’exploitation Charges Financières Charges non courantes produits d’explo tation Produits Financiers Produits non courants Au niveau du Résultat Produits d’exploitation – Charges d’exploitation = Résultat d’explo tation 4. (1+2) = Résultat Courant – Charges Financières 2. = Résultat Financier Produits opérations sont enregistrées chronologiquement et par nature dans des journaux auxiliaires ainsi par exemple, on aura journal auxiliaires (vente, achat, banque, caisse, paie Ce système exploite le caractère fortement répétitif des opérations malgré leur nombre très élevé.

Au lieu d’enregistrer toutes les opérations sur un même journal en prévoit 6 journaux auxiliaires un pour chaque grand type d’opération. Les six journaux auxiliaires sont les suivants : Le journal crachat C’est un journal tenu mensuellement selon les achats effectués par entreprise tous les opérations se basent sur les factures.

Ce journal comporte en particulier le nom du fournisseur, le mode de règlement, le montant et à la fin de chaque mois, on totalise les mouvements de crédit et débit de chaque compte et le solde est reporté au suivant. Le journal de vente C’est un journal qul porte les écritures comptable concernant les opérations de vente, ce journal comporte le nom des clients, made de paiement, et le montant. Le journal de caisse Toutes opérations dont le paiement ou l’encaissement ‘effectuent en espèce sont enregistrées dans un journal de caisse.

Caisse Recettes Dépenses Ventes en espèces Règlements des clients Retraits de la banque Factures d’achats Paiement des dettes Versements à la banque faveur Remise) l’escompte l’effet de commerce à notre ordre Retralt de la Banque Paiement par la Banque, d’effets de commerce tirés sur nous Virement sur la Banque, à l’ordre de nos fournisseurs ou créanciers Paiement des agios Le journal de paie Toutes les opérations, dont le traitement des salaires des salariés, à partir du salaire brut, IGR, CNSS, ALLOCATION FAMILIALE, AMO. l- Travaux fiscaux : ) constitution des sociétés : La constitution d’une société nécessite une parfaite connaissance de certaines procédures et formalités juridiques, pour cela la majorité des entrepreneurs préfèrent charger une société fiduciaire pour leur assurer la constitution de leurs sociétés afin de gagner le temps, l’argent, et bénéficier du conseil concernant leur business plan et le démarrage de leurs activités, voici ci- dessous les procédures relatives à la constitution des sociétés .

Obtenir le certificat négatif auprès de l’office marocain de la propriété industrielle et commercial OMPIC au centre régional ‘investissement, après le dépôt d’une demande et le paiement d’une quittance de 1 70 DH. (obligatoire pour les personnes physiques et les sociétés). Préparation des statuts à signer par les associés, à l’aide d’un notaire au fiduciaire, cela est obligatoire pour les sociétés, cette étape coûte chez les cabinets fiduciaires environ 200DH d’honoraires et des timbres fiscaux de 20DH sur chaque page des statuts. t S. N. C. Enregistrement du capital, pour les sociétés, auprès du service d’enregistrement et de timbres. Pour les S. A : procès verbal de l’assemblée générale constitutive, t le P. V du conseil d’administration. Enregistrement des statuts au greffe du tribunal de commerce. Déclaration de la patente auprès de la direction générale des impôts.

Immatriculation au registre de commerce trois mois maximum après la création de l’entreprise au greffe du tribunal de commerce. Publicité dans un journal d’annonces légales, et dans le bulletin officiel. Une déclaration d’existence aux impôts, à faire au plus tard trente jours après la constitution. Demande d’autorisation administrative auprès de la préfecture ou la province. L’affiliation à la C. N. S. S. Déclaration d’existence à l’inspection du travail. Voir en annexes la demande du certificat négatif, et le formulaire de déclaration de création d’entreprise qui constitue une demande d’inscription à la patente, une déclaration d’immatriculation au Registre de Commerce, une déclaration d’existence fiscale et une demande d’affiliation à la CNSS) 2) Le conseil iuridique : leurs entreprises, ces chefs d’entreprises demandent souvent des information à propos de Le choix de la forme juridique. Le choix du régime fiscal. Les contrats de travail, les conflits avec le personnel. La fiscalité.

Le code de travail. .. et Pour les nouveaux entrepreneurs, le cabinet peut leur établir l’étude de faisabilité financière (buslness plan) d’après les données du cabinet sur l’environnement économique et d’après son expertise en matière de finance et d’étude de projets. 3) La Paie Et Les Déclarations Fiscales : La taxe sur la valeur Ajoutée a été instituée au MAROC depuis le 1 avril 1996, est un impôt indirect qui s’applique sur tous les biens et services, elle touche la majorité des entreprises commerciales et industrielles.

Les types de la taxe sur la valeur ajoutée (T. V. A) : O T. V. A déductible : c’est la T. V. A récupérable en cas d’achat. 1 T. V. A collectée : c’est la T. V. A en cas de vente. 2 T. V. A à payer : la différance entre TVA collectée et la TVA déductible. Les taux de la T. V. A La TVA connait plusieurs taux selon la nature des biens et des seraices.

Taux normal : 20% Taux réduit : et Le paiement de la TVA Chaque Entreprise paie à l’Etat la TVA due soit mensuellement, soit trimestriellement selon l’augmentation du chiffre d’affaire Déclaration mensuelle Les Entreprises sont obligatoirement imposées sous le régime de la déclaration mensuell re d’affaire au cours de cours de l’année est inférieur à 1 . OOO. OOO DHS. Les régimes de la T. V. A Il existe 2 régimes de la WA et dont l’entreprise au choix d’opter pour un : 0 Régime débit : on prend en considération toutes les factures des ventes et les achats que se voient ou nom.

O Régime encaissement : on prend en considération seulement des factures, des achats et des ventes réglées. COMPTABLISATION DE LA TVA Les comptes en jeu. Les plus utilisés généralement sont : Etat TVA récupérable sur charge Etat TVA récupérable sur immobilisation Etat TVA facture État TVA due Etat crédit de TVA Cas de la TVA due. Chaque mois ou par trimestre selon les égimes, une EISE doit déterminer le montant de la TVA due au trésor.

TVA à décaisser= TVA facture (MOIS N) -TVA récupérable / charge (N-l ) -TVA récupérable / immobilisation (N) B) Déclaration de la CNSS: I-DEFINITION LA C. N. S. S. EST UN PRELEVEMENT SUR LE SALAIRE D’UN OUVRIER POUR RECOUVRIR DES RISQUES FUTURES ; ELLE A ETE CREE PAR LE DAHIR DU 30/12/59 ET MIS EN VIGUEUR EN AVRIL 1961 SOUS FORME D’UN ETABLISEMMENT PUBLIQUE. LE RÉGIME DE SÉCURITÉ TOUCHE TOUS LES TRAVAILLEURS SERIEUX OCCUPES DANS LES E/SES INDUSTRIELLES, COMMERCIALES ET CHEZ LES PERSONNES EXERÇANTS UNE PROFESSION LIBERALE. LA c. N. s. s. COUVRE LES RI TS 4