DOSSIER d’ETUDES • ECONOMIE / DROIT Évaluation en C. C. E or 8 Sni* to View NOM : BIZEC Prénom : Romain Classe : Terminale Vente 1 session : 2015 SOMMAIRE Fiche récapitulative Document préparatoire Economie. gouv DGCIS. gouv Professeur responsable de la formation Annexe 2 – Document préparatoire ETUDE V2 prénom & NOM THEME OU SUJET La contrefaçon PROBLEMATIQUE peut on arrêter cette pratique ? : Mlle DERBEKIAN PARTIE 1 : La contrefaçon, un délit qui s’amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques SOUS PARTIE I Qu’est-ce que la contrefaçon ? SOUS PARTIE 2
Les types de produits contrefaits et Pampleur du phénomène. PARTIE 2 : Les acteurs de la contrefaçon SOUS PARTIE 1 Les producteurs internet ? Annexe 4 : Lexique Titre du document Définition des mots clés Chapitre de cours concerné Document 1 Contrefaçon • C’est le fait de reproduire ou d’imiter une œuvre littéraire, artistique ou industrielle sans avoir l’autorisation de son propriétaire, le titulaire de droits. Illicite : Qui est interdit par la loi. Document 2 Douane : Administration qui a pour but de percevoir les droits imposées sur ces marchandises à l’entrée et à la sortie d’un pays.
Document 3 • Introduction :
Dans une première partie nous allons traiter la contrefaçon, un élit qui s’amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques. Et ensuite dans une deuxième partie, nous verrons les acteurs de la contrefaçon. Développement l- La contrefaçon, un délit et qui menace de plus en qu’une autre personne Putilise sans Pautorisation de celle qui le détient. La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur.
Elle constitue une atteinte à tous les types de droit de ropriété intellectuelle, qu’il s’agisse des brevets d’inventions, des marques de fabrique, des dessins et modèles, des obtentions végétales ou des droits d’auteur. Les marques et produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits contrefaits et les imitations sont qualifiées de contrefaisantes. Ce fléau s’apprécie pour les ressemblances entre les produits et non pour leurs différences. La contrefaçon est un moyen de tromper les personnes. parfois, il est très difficile de différencier le produit authentique du produit contrefaisant.
Le contrefacteur, ersonne coupable de contrefaçon, reprend quelques éléments d’un produit pour entrainer la confusion chez les acheteurs. B- Les types de produits contrefaits et l’ampleur du phénomène. Lors de son apparition, la contrefaçon a touché en premier les produits de luxe avant de frapper tous les autres biens de consommation. Les contrefacteurs s’intéressent à tous les types de secteurs d’activités pour augmenter leur bénéfice. On remarque que les contrefaçons sont faites avec des matériaux de moins bonne qualité aussi bien en ce qui concerne les produits que les emballages.
Comme aucun domaine n’est exclu, cela peut-être très dangereux pour certains produits contrefaits. La douane remarque que les principaux produits cont PAGF dangereux pour certains produits contrefaits. La douane remarque que les principaux produits contrefaits sont : l’automobile, les médicaments, le textile, la maroquinerie, les jouets, l’alcool, le tabac, l’informatique, la vidéo, l’audio, les produits de grande consommation, la parfumerie, les cosmétiques, les œuvres d’art et les obtentions végétales…
En 2013, la douane a saisi 7,6 millions d’articles contrefaits. Les êtements, les accessoires personnels et les chaussures, sont derrière les médicaments, les articles les plus saisis en 201 3, chacun représentant respectivement 1 ,075 million, 0,445 million et 0,369 million Les médicaments occupent la première place avec 1,3 million d’articles en raison d’une saisie de 1,2 million de sachets d’aspirine saisls dans un chargement de thé au Havre. Avant 1990, la contrefaçon était rarement pratiquée mais liée au système d’échange.
C’est devenu une activité grandissante continuelle de plus en plus inquiétante vu la rapidité de sa progression. Elle contribue à faciliter l’expansion du commerce et prend de plus en plus d’ampleur. La contrefaçon reste un délit par conséquent il est difficile d’évaluer la valeur du phénomène. Cependant diverses estimations sont faites sur cette ampleur. La contrefaçon représente 5 à 9% du commerce mondial, ce qui cause d’importantes pertes financières par exemple la France perd 200 à 300 millions d’euros par an.
Elle se répand grâce aux moyens technologiques, surtout via Internet, ce qui est très dangereux pour les consommateurs qui peuvent ne pas se rendre compte que le produit est contrefait. Certains contrefacteurs p peuvent ne pas se rendre compte que le produit est contrefait. Certains contrefacteurs pratiquent la contrefaçon à petite échelle tandis que d’autres en font leur commerce. La contrefaçon, cause non seulement des pertes financières, mais décourage aussi la création qui pourtant permet aux pays développés de croître. Quant aux pays en développement, ils profitent de ce phénomène. l- Les acteurs de la contrefaçon. A- Les producteurs. On constate que le premier pays exportateur de contrefaçon est la Chine (59%) suivie de Taiwan (16,3%) et de Hong Kong our le continent asiatique, puis, l’Égypte (5%), l’Italie (3,5%), le Portugal pour les pays qui se situent entre l’Europe du Sud et le Maghreb. La Chine exporte des logiciels, des chaussures, des parfums et de l’alcool, le Taiwan et la Corée du Sud exportent tous types de produits , L’Égypte , la urquie, l’Italie , le Portugal et la Thaïlande exportent des maroquineries , des vêtements et des parfums.
Les contrefacteurs ne sont quasiment plus des artisans. On constate que la contrefaçon peut être faite par des industries donc les contrefacteurs étendent la contrefaçon sur plusieurs secteurs. Cependant il y a encore des contrefacteurs confinés qui contrefont toutes sortes de produits surtout ceux qu’on utilise le plus souvent, par exemple, les CD. Les contrefacteurs utilisent plusieurs méthodes pour vendre leurs produits, comme le porte ? porte et la vente sur les marchés. B- Les consommateurs et les risques.
Le consommateur peut être une victime ou un complice. Lorsque le consommateur achète par exemple des médicaments, il croit qu’ une victime ou un complice. Lorsque le consommateur achète par exemple des médicaments, il croit qu’ils sont authentiques alors qu’il est victime de tromperie. Les produits que le consommateur achète peuvent provoquer des dangers pour leur santé. Par exemple, les cosmétiques peuvent provoquer des allergies, les lunettes peuvent entraîner des lésions oculaires et les jouets peuvent être dangereux pour les enfants.
Le consommateur peut aussi être complice car par exemple s’il achète un sac de marque à 25 euros, il se doute bien que ce n’est pas le prix réel, donc il est conscient de ce qu’il fait. On constate que différents consommateurs sont attirés par les produits contrefaits ou piratés, particulièrement les jeunes, les touristes, es étudiants copiant des logiciels, les amateurs de musque et de jeux vidéo et les internautes. En ce qui concerne les parfums et les cosmétiques, un risque d’allergie est possible car il n’y a pas de contrôles dermatologiques.
Pour la bijouterie, certains matériaux présentent de la radioactivité pour la peau. Pour se protéger les consommateurs doivent vérifier la qualité du produit. Par exemple, sur un vêtement, regarder si le textile est solide. Ils doivent aussi contrôler le prix du produit (si un sac de marque est à 30 euros, ce n’est pas logique), examiner le lieu de ente, vérifier l’étiquetage du produit (les normes européennes CE ou nationales NF) et enfin, examiner l’emballage du produit, qui doit concorder avec sa valeur.
Si le consommateur a acheté un produit sur un site d’enchère, il peut contacter le vendeur et exiger d’être remboursé. Surtout, il doi sur un site d’enchère, il peut contacter le vendeur et exiger d’être remboursé. Surtout, il doit dénoncer la fraude auprès des de la CNAC (Comité nationale anti -contrefaçon), police ou gendarmerie ou sinon porter l’affaire au tribunal. Conclusion : Nous pouvons constater que la contrefaçon est un léau qui atteint tous les types de secteurs d’activités. L’ampleur du phénomène est difficile à évaluer car la contrefaçon ne cesse d’augmenter.
Nous avons vu que des droits de propriété ont été créés pour protéger les produits authentiques et déceler les produits contrefaisants mais cela ne freine pas pour autant les contrefacteurs. La contrefaçon est surtout produite en Asie avec des produits contrefaisants. Les contrefacteurs ne sont quasiment plus des artisans, la contrefaçon est maintenant industrielle. Les consommateurs peuvent êtres soit des complices ou soit des victimes. La contrefaçon peut avoir des risques sur a santé et la sécurité des consommateurs.
Les consommateurs peuvent porter plainte à la gendarmerie, à la police ou à la CNAC. De nombreux moyens de lutte sont mis en place pour lutter contre le phénomène de la contrefaçon. Que ce soit le gouvernement ou les entreprises, des sommes d’argent sont prévues et dépensées pour vaincre ce fléau. Malheureusement, la contrefaçon est un phénomène complexe. Il est très difficile de localiser et d’arrêter les contrefacteurs avec leurs marchandises. Grâce aux luttes, la contrefaçon est ralentie mais il est impossible de la stopper complètement.
