Licence 3 Droit-Russe

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Licence 3 Droit-Russe. Institution et vie politique de la Russie. La république Tchétc p g Plan – Dispositions constitutionnelles. – Bref rappel de l’histoire moderne. – Les guerres Russie. l’ensemble du territoire est le russe. 2. Les républiques ont le droit d’établir leurs langues officielles. Dans les organes du pouvoir d’État et les organes de l’auto- administration locale, les établissements d’État de la république, elles sont utilisées parallèlement à la langue officielle. 3.

La Fédération de Russie garantie à tous ses peuples le droit au maintien de la langue maternelle, l’établissement de conditions ermettant son étude et son développement. » Aux articles 72, 76, 77. 1,78. 3 sont définis les domaines de compétence des République et du pouvoir Fédérale. Ainsi la constitution de la Fédération de Russie de 1993 offre une large autonomie à ces sujets. La Tchétchénie conformément au droit qui lui est accordé, possède son propre exécutif, chef de l’exécutif et le parlement. B/ Dispositions de la constitution de la République Tchétchène. constitution 2003 Rép. Tchétchène) Le drapeau de la Tchétchénie Hymne de la Tchétchénie : Il s’agit de la constitution qui fut adopté lors du référendum rganisé le 23 mars 2003. Il convient de rappeler que lors du référendum

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l’opération anti-terroriste était encours et n’ayant pris fin que six ans après l’adoption de la constitution. Au chapitre 1 à l’article 1. 1 de la constitution Tchétchène, il est rappelé que la Tchétch république, qu’elle est 2 respecte la liberté de culte ,Article 25, ainsi que la liberté de conscience Article 26. De même la Tchétchénie garantie le respect des droits de l’homme, Article 15, le droit de manifesté, article 28. Article 28 précise, que la manifestation de son mécontentement oit être faite sans armes, se rappel est un peut insolite, si l’on ne connaît pas l’histoire de la Tchétchénie et les façon dont souvent, la légitimité de la gouvernance était remise en compte. Il – Bref rappel de l’histoire moderne. La Tchétchénie , anciennement république soviétique socialiste Tchétchéno-lngouchie, qui a pris fin en 1991 avec effondrement de l’URSS.

Suite aux mouvements nationaliste qui se développe dans cette république montagneuse, les élites commencent à revendiqué l’indépendance. Le fer de lance de ce mouvement apparait à la fin es années 1980 dans un rassemblement de « verts », c’est la question écologique qui sera la plate-forme de discussion et de dissidence contre le parti communiste de Tchétchénie. En 1991 la Tchétchénie proclame son indépendance, elle est dirigée par un ancien générale de force aérienne stratégique soviétique, Djokhar Dudaev.

En 1992 La Tchétchénie refuse de signer le traité constitutif de la Fédération de Russie. Elle adopte une nouvelle constitution et drapeau et un hymne, elle se dote d’une garde national et nationalise l’industrie petrochimique. Hymne de « Ichkéria » : Drapeau l’industrie Tchétchène, était concentré dans les environs de Grozny et ce dès la fin du XIXe siècle. Le reste de l’industrie était Dans les villes de Goudermess, Chali, Argoun. La ville d’Argoun était la « ville de 5 Usines Y.

La part de l’industrie dans le PIB républicain en 1 989, représenté 41 l’agriculture 34 gt, La construction 1 le transport et système de communication 4,3 et les autres branches 9 1 L’industrie pétrolière a eu pour conséquence l’apparition dindustrie satellite, telles que, production de Péquipement mécanique, de puissants agrégats pour cimenter les puits de étroles, de l’acétone, le phénol, le polyéthylène, appareils électro-graphique, les remorques de tracteurs, les appareils médicaux, etc.

Au total la Tchétchénie produisait plus de 1000 marchandise différente. Les usines pétrochimique tchétchène, contrairement à ce que l’on peut s’imaginer, ne traité pas le pétrole tchétchène, qui était minoritaire, seulement million de tonnes, mais celui de l’Azerbaïdjan et de Dagesthan et d’autres régions, la Capacité du traitement et de transformation en produits finis était de 19 million de tonnes, dans les trois usines de transformation de atière premier pétrolière. NPZ du nom de Sharipov, NPZ Groznenskiy, NPZ Anisimov.

Total de la production de produits finis pour l’URSS par la Tchétchénie a représenté 6 % de benzine et 90 % d’huiles pour industrie aéronautique. 2/ Agriculture La Tchétchénie était une des rares républiques autonome du Nord-Caucase bénéficiant d’une autonomie agricole importante. En effet, les terres arables re résente 411 000 d ‘hectares sur un total de terres exploitable ctares. 4 exploitable 2 million d’hectares. Avant 1 991 la Tchétchénie produisait 12 % du total des raisins de a Fédération de Russie. En illustration vous pouvez voir un de nombreux documentaire réalisé en 19812.

Ainsi que 710 000 pâturage et 27 000 de vignes. Le taux de fertilité de terres de la Tchétchénie était de 9,6. pour l’exemple de comparaison , en Ukraine à l’époque soviétique ce taux était de 10. (ce taux ce définie par le poids de céréales semées et celui qui est moissonnées. ) De plus l’élevage est une activité importante en Tchétchénie, qui a des racine paysannes. La majore partie d’élevage de mouton ? toison était concentré au nord de la Tchétchénie. Célevage laitier ?tait plus au sud, vers les pâturages alpins.

Souvent la frontière Géorgienne et Tchétchène dans ses régions était poreuse, les éleveurs pouvaient traverser selon les saisons sans entraves due à la délimitation administrative à l’époque de l’URSS. Mais le conflit avec la Fédération de Russie a mis fin à l’avenir économique du pays. Ce conflit ayant détruit la totalité de la capacité industrielle de la Tchétchénie, destruction aussi total de l’industrie du raisin et du tabac ainsi que textile, ces trois branche, même aujourd’hui sont inexistante en Tchétchénie. Ill — Les guerres

Il ne s’agit pas ici de refaire l’historique de déroulement des deux conflits catastrophique entre la Fédération de Russie et la République Tchétchène. La première guerre débuta en 1994 et pris fin en 1996 avec le signature des accords de Khasov-yourt, qui prévoyait une organisation d’un référendum sur l’indépendance de la Tchétchénie en 2002 S de Volgodonsk, orchestré par les services secrets de la Fédération de Russie4, puisque les événement de Riazan, où un un attentat de la même nature a été déjoué et il était établie que ces explosifs étaient placé par le FSB3.

La Douma de la Fédération de Russie va refuser à deux reprises d’enquêter sur ces incidents et ce pour 75 ans Le pouvoir exécutifs de la Fédération de Russie en profitant du prétexte créer par lui même débute une seconde compagne de 1999-2001, pour sa phase militaire et 1999-2009 pour la phase policière qui fut bien plus terrible, par l’horreur de répression policière*, tortures, détentions, disparitions ventes des organes5 pour approfondir ce sujet, les ouvrages telles que, « La guerre qui n’aura pas eu lieu » de Anne Nivat (fayard 2004) , « L’ange de Grozny » (2008) de Asne Seierstad.

Et pour l’aspect politique « Tchétchénie, dix clés pour comprendre » (2005), Milana Tarloeva « Danser sur les ruines : Une jeunesse tchétchène IV – Pouvoir actuel et les particularités de la gouvernance. Suite à la mort du premier président Akhmad Kadyrov, lors d’un attentat perpétré par les indépendantistes, le 9 mai 20046 le fils de ce dernier qui est Ramzan Kadyrov devient le premier ministre de Alu Alkhanov7, deuxième président de la Tchétchénie, de 2005 à 2006 et est élu lors des présidentielles le 15 fév ier 2007 comme président de la République Tchétchène et est toujours en oste.

Ramzan Kadyrov à introduit une modification dans la constitution de 2003. Cette révision constitutionnel requalifie le poste du Président de la ur le titre de Chef de R article 4. 1 . Selon Ramzan Kadyrov il ne peut y avoir qu’un seul président en Fédération de Russie, qui est Vladimir Vladimerovitch Poutine. Ramzan Kadyrov est connu pour ses sorties médiatique assez extravagante et ses déclarations provocatrices. En ce moment il est considéré comme le re-bâtisseur de la Tchétchénie. Grozny avant reconstruction : Après : religieuse.

Cexploitation de l’arme religieuse est socialement ncontournable, tant que les questions relevant de l’économie et de l’état financier générale du pays ne sera pas réglé. 2/ « Ramzan à dit » Cest une expression qui est devenu populaire en Tchétchénie, elle est synonyme « circulez y a rien à voir » et de « c’est la loi Effectivement en Tchétchénie, tout comme en Russie, la loi reste lettre morte devant les administrations et les juridictions, sauf que dans cette république du Nord -Caucase c’est tellement flagrant que cela devient presque grossier.

La République souffre de chômage important, les données de 01 29 montrent que 29,81 % de chômeurs sur une moyenne national de 5,46 En 2006 ce chiffre était de 67,73 % de chômeurs, c’est à dire que en 6 ans le chômage à baissé de 37,93 La crise qui frappe actuellement la Russie pourrait freiner le rétablissement économique et sociale de la société tchétchène. Sur le complexe industriel, on peut dire que rien n’est fait, aucune usine n’est remise ni reconstruite.

Les terres sont en friche les production agricole relève plus-tôt de l’anecdote. En bref la Tchétchénie n’est que l’ombre d’elle même sur le plan industriel, agricole et de l’éducation. / Une police-armée. 10 Une autre particularité de cette République autonome. Elle possède une police d’intervention. Elle est équipé de la même manière que les forces sp souverains. Son nombre 8 envisager une force importante essentiellement composé de l’infanterie mécanisé. Cette force est composé d’après Kadyrov de 25 000 hommes, équipé et entraîné.

Cest une chose à l’état actuel de droit fédérale inconcevable en Russie, mais possible comme nous laisse constater les faits exposés devant nous. Quelque part cette situation relève de l’absurde. Lors de la remière guerre de Tchétchénie, celle-ci ne possédé pas plus de 5000 homme dans la garde national. Par miracle, après 15 ans de conflit et la défaite du camp indépendantiste, la Russie se retrouve avec une Tchétchénie qui possède une « Police » de plus de 25 000 hommes, surarmé et bien entraînée.

En conclusion, l’on peut affirmer que le citoyens Tchétchènes se retrouvent encore une fois dans un États policier et semi-milltaire. une absence totale de démocratie, de juridictions de droit, de liberté de parole. Ce qui est frappant c’est l’absence de l’avenir et de stabilité ? ong terme, qui par conséquent, peut créer l’effet « cocote- minute » malgré toutes les tentatives entreprit par le pouvoir pour montrer une république normale et pacifié.

Cette révolte ne sera pas forcement orienter vers l’indépendance elle peut être social, religieuse ou nationaliste. En 20 ans de guerre tout un pan d’une génération n’a pas eu d’accès à l’éducation universitaire, politique, sociale, culturelle et économique, ce qui créer une population facilement influençable et manipulable. M. Bulgakov, écrivain soviéti ue dans sa nouvelle « Cœur de chien »11 a peint le portrai ue de cette espèce. Selon 9