L’état unitaire

L’état unitaire

L’état LJnitaire Accroche : Ouverture de l’état (phénomene étatique 1 Se Siecle -> Permet de sortir de la féodalité ) Def therme : état / personne Morale de droit public. Plusieurs Formes : Etat unitaire notamment – Def Contexte : France, Vague de décentralisation Prbm : En effet comme le disais napoleon 3 On peu gouverner de loin, mais on administre bien de près. C’est pour un impératif que d’état unitaire a du régularisé son évolution. Plan L’essence de l’état un Sni* to View Une constitution unique

B) Une seule personne morale de droit public qui régis, administre et décide tout Il. Ses évolution Etat unitaire centalité et déconcentré B) Etat unitaire décentralisé et déconcentré pouvoir. Ce type particulier de l’organisation de la société c’est forgé ? partir de la renaissance, au court de laquelle on a vu émergé la notion de l’état moderne en contre partl le pouvoir de l’église ce trouve considérablement limité, en raison notamment des aberrations commise par les hommes religieux. Le nombre des ?tats souverain est environs 190.

Toutes les sociétés humaine ne forme pas un état il n’en ai ainsi que lorsque 3 élément sont réuni : Une population, un territoire, et un pouvoir souverain. La souveraineté

Désolé, mais les essais complets ne sont disponibles que pour les utilisateurs enregistrés

Choisissez un plan d'adhésion
désigne la capacité de décidé en dernier ressort, elle se manifeste de 2 façons en premier lieu le pouvoir de l’état est non subordonner c’est à dire que la volonté de l’état prédomine sur celle des Individus et des groupes et en deuxième lieux le pouvoir de ‘état est indépendant c’est à dire que [‘état ‘est pas soumis au autre état forment la société international.

Si les élément de la population et du territoire ne posent pas un problème significative la souveraineté à par contre toujours suscité les débats. Les historiens se pose encore la question de savoir a quel époque est apparue la souveraineté . D’un autre coté l’évolution des société nationales et internationales posent des thermes nouveau la question de souveraineté : Peut on encore de nos jours parler de souveraineté absolue sans être en décalage avec révolution des sociétés ?

N’est-il pas légitime de reprendre la théorie du contrat social pour un peuple opprimé par une souveraineté illimité de restitué cette souvera PAG » OF d contrat social pour un peuple opprimé par une souveraineté illimité de restitué cette souveraineté SI l’état méconnait ses droits et liberté et ne le protège pas contre la tyrannie des gouvernants ? Beaucoup de considération milite en faveur de la limitation de la souverainete étatique pour comprendre cette aspect nouveau de la souveraineté il conviendrai d’étudier en premier lieu

Les fondements de la limitation de la souveraineté Les menaces de la souveraineté illimité . Menace sur les droit de l’homme . Menace sur le centre, encombrement du centre B. Les exigences de la mondialisation . Mondialisation, Convention traité Il. Les manifestations de la limitation Sur le plan interne Décentralisation Sur le plan externe Grèce ETAT UNITAIRE un état unitaire c’est une état qui monopolise le pouvoir et qui exerce ce pouvoir sur la population entière de l’état.

L’état unitaire est une organisation verticale de I ‘état qui se aractérise par une volonté politique unique qui s’exerce sur l’ensemble de la population se trouvant sur le territoire national. L’état unitaire pe moins centralisé ou partir d’une certaine dimension l’état centralisé se trouve dans l’obligation de prendre des mesures de déconcentration et consiste à octroyer a des agents locaux nommé par le pouvoir central un pouvoir de décision, ces agents assure la continuité du pouvoir centrale au niveau local (préfets).

L’état unitaire décentralisé est une forme de l’organisation administrative qui out en préservant l’unité national reconnais à des entités doté de la personnalité moral de participé à la prise de décision et d’exprimer ses intérêts (régions et communes) c’est pour cela qu’elle est le fondement de la démocratie participative.

En France à partir de 1982 la tutelle de l’état sur les collectivités territoriales à été supprimé, la France est aujourd’hui un état unitaire décentralisé la loi constitutionnel du 28 mars 2003 place la décentralisation parmi les caractères de la république ?noncé par rarticle premier de la constitution au même titre que l’indivisibilité, la laïcité ou l’égalité. L’état est dit fédérale. état est dis général quand les unités territorial qui le compose son doté en matière constitutionnel législative et juridictionnel d’une autonomie tel qu’elle mérite le nom d’état : si les état fédéré dispose d’une véritable autonomie par rapport à l’état fédéral il perde leurs existence juridique sur le plan international c’est désormmé à l’état fédéral que revient la charge d’assumer les relations international.