Les Présidents de la IIIe République

Les Présidents de la IIIe République

Président mac Mahon dans un message adressé aux chambres le 14 décembre 1877 : « la constitution de 1875 a fondé une République parlementaire en établissant mon irresponsabilité, tandis qu’elle a institué la responsabilité solidaire et individuelle de celle des ministres [… L’indépendance des ministres est la condition de leur responsabilité » Cette citation du président Mac Mahon est pertinente car elle montre le processus d’effacement du Président de la République devant la puissance du Parlementarisme et l’apparition du « puissant » président du Conseil qui apparaîtra à la suite d’un compromis à la tête râce aux lois constit Le président du cons dé…. conseil des ministres durant la Restauratio next page ra sa puissance ublique. t le président du e fois en 1815 dent du conseil se fera ressentir surtout sous la IIIe et la IVe République. Sous la IIIème république cette fonction sera d’abord assurée par le président de la République puis très vite cette fonction sera laissée à un ministre du gouvernement qui présidera le conseil des ministres. Le cadre de notre étude portera sur tout le long de la Ille République, soit entre 1870 et 1946. Après la défaite de Sedan et la capitulation de Napoléon

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III, la

République sera proclamée le 4 septembre 1870 et il y aura une formation d’un gouvernement provisoire. Il y aura dans ce gouvernement provisoire une très forte prépo to next page prépondérance de monarchistes qui, soucieux de garder le peu de rayonnement de la monarchie française et surtout voulant une deuxième Restauration, demanderont l’armistice à la Prusse afin de pouvoir procéder à des élections en France dans le but d’avoir une Assemblée Nationale monarchiste.

Cet armistice sera conclu le 28 janvier 1871 et s’ensuivra des élections où les monarchistes sortiront vainqueurs. Ils apporteront la paix en France à un prix très élevé, l’Alsace et une partie de la Lorraine seront céder aux prussiens. Cet Assemblée élira Thiers comme président de la République, qui devra gérer ce gouvernement provisoire en attendant cette deuxième Restauration tant voulu par les monarchistes.

Or il y avait dans le camp des monarchistes une division virulente entre les partisans du retour du descendant de Charles X et ceux du petit-fils de Louis XVIII, les orléanistes et les légitimistes. De cette division en résultera une constitution républicaine conservatrice, les lois constitutionnelles du 24 et 25 février et du 6 juillet 1875. Les articles de ces lois constitutionnelles mettront en place un exécutif bicéphale qui sera composé d’une part du président de la République et d’autre part du président du Conseil.

Dès lors que l’on a constaté l’apparition de ce nouveau président, on peut se demander quelle aura été l’œuvre du président du Conseil de la Ille République. On verra dans un premier temps qu’il y a eu une cohabitation forcée du président de la République, qui était jusque-là seul chef de l’Etat et de l’exécutif, avec un nouveau président du Conseil (l), puis nous 2 eul chef de l’Etat et de Hexécutif, avec un nouveau président du Conseil (l), puis nous verrons quel a été le rôle de ce président du conseil, sa place, notamment face aux autres institutions. (Il). La cohabitation forcée du président de la République, qui était jusque-là seul chef de l’Etat et de l’exécutif, avec un nouveau président du Conseil Cette jeune Ile République mettra rapidement en place un double exécutif, le système bicéphale (A) dans le but d’éviter le retour d’un empereur, mais un élément arrivera pour briser cette fragile stabilité : les crises de 1 877(B). A. La mise en place d’un double exécutif, le système bicéphale. Au début de la IIIe République, avant un certain « déclin » du président de la République, il était un chef de l’exécutif avec beaucoup de pouvoir.

Il était élu pour 7 ans par l’Assemblée Nationale (Sénat et chambre des députés réunis), et indéfiniment rééligible. Il se verra confié presque toute les prérogatives dont disposait le roi Louis-philippe : il sera à l’initiative des lois avec les deux chambres de l’Assemblée Nationale, il les promulgue, il exerce un pouvoir réglementaire d’exécution des lois, il négocie et atifie les traités, etc… Cependant le président étant irresponsable devant les chambres, toutes ces prérogatives devront être contresignés par les ministres qui eux seront responsables devant les deux chambres.

Ceci sera un frein aux prérogatives du président de la République. Toutes ces prérogatives faisaient du président de la République un véritable chef de l’exécutif entouré de ministres responsables et tout cela était fait 3 République un véritable chef de Hexécutif entouré de ministres responsables et tout cela était fait afin de mettre en place un pouvoir exécutif fort. Cependant ce pouvoir exécutif devra être partagé avec l’apparition d’un président du conseil qui deviendra progressivement de plus en plus important et cela au détriment du président de la République.

En effet le décret du 9 mars 1876 va faire apparaître un personnage politique nouveau : le président du conseil, et le premier sera M. DUFAURE. Cependant il ne sera au début qu’un ministre qui s’exprimera au nom du gouvernement sans être le chef du gouvernement. Cependant, comme le chef de l’Etat était irresponsable devant le Parlement, très vite la IIIe République verra la nécessité ‘instaurer à la tête de l’exécutif un chef qui lui, sera responsable devant le Parlement.

Cette nécessité est celle qui conduira au déclin du président de la République et à l’ascension du président du Conseil, elle se fera surtout ressentir par les évènements de 1877. B. La fragile stabilité brisée : les évènements de 1877 et leurs consequences. En janvier 1876, suite aux élections sénatoriales, les monarchistes et les bonapartistes ne l’emportent que de peu de voix d’écarts, et ils voient une montée Républicaine arriver. Cette montée républicaine se concrétisera par la victoire des épublicains lors des élections de la chambre des députés.

De ce fait le régime ne marchera que sous la parlementaire dualiste et se sera le ministère qui jouera un intermédiaire entre le président et la chambre. Le 16 mai pourtant, le président Mac Mahon enve 4 intermédiaire entre le président et la chambre. Le 16 mai pourtant, le président Mac Mahon enverra au président du conseil J. Simon une lettre = lui reprochant d’être trop soumis à la chambre des députés en rappelant que lui est irresponsable devant celle-ci. Dès lors, considérant que cette lettre lui valait révocation, J.

Simon démissionna et le président de la république Mac Mahon forma un nouveau gouvernement ce qui fut considéré comme inacceptable par la majorité républicaine de la chambre des députés qui considérait le nouveau gouvernement « d’antiparlementaire De nouvelles élections sénatoriales seront remportées cette fois par les républicains qui accédèrent donc à une majorité au Sénat aussi. Dès lors, le Président Mac Mahon présenta sa démission. Il sera remplacé par un président de la République républicain : J. Grévy. président Grévy procédera à faire voter de nouvelles ois constitutionnelles après avoir affirmé sa soumission au parlementarisme. On l’appellera « constitution Grévy Cette constitution Grévy peut être considérée comme une véritable marginalisation du président de la république. A partir de cette constitution, le président du conseil sera définitivement autonome vis-à-vis du président de la république. De plus, depuis la constitution Grévy, la plupart des président de la République renonceront à leur droit de dissolution car une nouvelle consultation ne pouvait pas donner un grand changement dans IAssemblée.

La marginalisation du chef de l’État provoque donc en parallèle la montée en puissance du président du Conseil. Cela se traduit dans S en parallèle la montée en puissance du président du Conseil. Cela se traduit dans le fait que plusieurs prérogatives dont le président de la République avait l’exclusivité jusqu’alors se voient confié au président du conseil tels que l’initiative législative, le pouvoir réglementaire et le droit de nomination aux emplois civils et militaires.

Ont pourrait penser que, comme c’est tout de même le président de la République qui choisis le président du Conseil, il possède un contrôle sur ce dernier. Or dans la réalité le président de la République se voyait parfois contraint de choisir un président du conseil plutôt qu’un autre tel que Clemenceau sera imposé à R. Poincaré en 1917. Il. Le rôle du président du conseil et sa place face aux autres institutions.

Nous verrons que dans un premier temps que le dysfonctionnement des institutions conduira le président du conseil à prendre une place encore plus importante (A), puis nous verrons que malgré sa monté en puissance, le président du conseil restait limité par le Parlement (B). A. n dysfonctionnement des institutions et un président du conseil tout-puissant. La Ille République présentera tout au long de son histoire des dysfonctionnement de ses instituons qui résultait en une république avec des institutions faible.

Nous pouvons ici parler de l’instabilité gouvernementale, qualifié de « maladie chronique » (une centaine de gouvernements en 65 ans) même si cela ne se traduit pas par une instabilité ministérielle puisque les gouvernements passent et se succèdent, mais certains ministres resteront ministres. Nous pouvons aussi pa gouvernements passent et se succèdent, mais certains inistres resteront ministres. Nous pouvons aussi parler de la déréglementation du système avec l’instabilité au Parlement (les radicaux renversants une majorité de gauche par exemple), ou encore avec la généralisation des décrets-lols.

La question du révisionnisme constitutionnel prendra aussi de plus en plus de force tout au long de la Ille République jusqu’à en devenir un des thèmes centrale du débat politique. Autant de problème qui conduisent aux responsables politiques à penser que le besoin pressant d’un meilleur fonctionnement des institutions, étant ndispensable, nécessitait une plus grande place faite à l’exécutif. Cette idée se matérialisera après la Première Guerre Mondiale en la personne du président du conseil et en celle de Clemenceau.

Dès lors, ont voit dans le président du Conseil une personne doté de grands pouvoir, une sorte de monarque, révocable. Ces pouvoirs qui lui étaient accordés étaient justifiés comme « nécessaire à sa mission ». Il est même commun de dire que l’entre-deux-guerre était l’apogée de la fonction de Président du Conseil. La reconnaissance officielle du président du Conseil se era le 24 décembre 1934 dans l’article 23 de la loi des finances et le 31 janvier 1935 qui donnait au président du conseil un budget et un siège à l’hôtel de Matignon.

On a donc put voir que les institutions de la Ille République présentaient des dysfonctionnement affaiblissant la République elle-même et que donc, afin de garantir un bon fonctionnement des institutions, la nécessité d’un véritable exécutif un bon fonctionnement des institutions, la nécessité d’un véritable exécutif assez fort pour pouvoir tout tenir se faisait ressentir. Cela donna lieu à une reconnaissance officielle de la onction de président du Conseil d’une part, et à des pouvoirs très grands d’autres part.

Cependant il ne faut pas oublier qu’il était présenté comme « un monarque révocable Cela signifie que tout puissant qu’il soit, le Parlement tenait le destin du président du conseil entre ses mains, ce qui constituait non seulement la plus grande limite du président du conseil, mais aussi sa plus grande faiblesse. 3. Le président du Conseil limité par le Parlement. L’institutionnalisation du président du Conseil n’a pas permis un équilibre entre l’exécutif et le Parlement. N’oublions pas qu’? ‘origine, la Ille République est née d’un consensus entre République et régime Parlementaire.

De ce fait la IIIe République était un régime d’AssembIée et donc le président du conseil, tête dominante de l’exécutif, ne pouvait s’imposer réellement sur la scène politique. La toute-puissance du Parlement sur l’organe dominant du pouvoir exécutif rendait tout compromis impossible. La seule solution à cette prédominance aurait été d’accorder au président du conseil un droit de dissolution cependant la seule personne pouvant en user était le président de la République. Or, depuis la constitution Grévy, c’était une prérogative dont n’osait plus se servir le président de la République.

De plus, il y avait un manque de confiance avéré au sein du Parlement à l’égard du gouvernement et surtout du président du Conseil. Le résu 8 confiance avéré au sein du Parlement à l’égard du gouvernement et surtout du président du Conseil. Le résultat fut que le Parlement usa et abusa de son emprise sur le gouvernement et son chef afin de s’assurer ou de se rassurer de leur prédominance sur la scène politique et dans le système de régime d’Assemblée. Cela se traduisit par l’instabilité gouvernementale décrite plus haut, une succession de gouvernement qui ne tenaient même pas 6 mois pour la plupart.

Le président de la République aura assisté la mise en place progressive d’un président du Conseil puissant, qui disposait de prérogatives importante, au point que ce dernier se substitua au président de la République. Un exécutif à 2 têtes qui devait éviter la dérive de l’exécutif dont le président était irresponsable politiquement alors que le président du Conseil était responsable et avait besoin de la confiance du Parlement pour agir. Ceci onduisit à l’effacement du président de la République et dès lors le contrôle du Parlement sur l’exécutif se fera absolue.

Cela conduisit à une grande instabilité ministérielle et au fonctionnement de la IIIe République comme un régime d’Assemblée. Malgré la reconnaissance du président du Conseil, son manque d’autonomie dont abusera le Parlement fera que l’œuvre du président du conseil ne sera pas à la hauteur de ce qu’il aurait put être et faire au vue des prérogatives dont il disposait. Il aura finalement eut une fonction principale de stabilisation de l’exécutif pour éviter des débordements. 9