Sommaire . Introduction. l/ L’attribution de l’impôt. or 12 Sni* to View Il/Les impôts en Sicile. III/ l’accusation et le discours… • • • • • • • • • Concluslon. Bibliographie… Licinus Verrès, accusé d’avoir commis plusieurs vols en Sicile. Cicéron (106-43 avant Jésus-Christ) de son vrai nom Marcus Tullius Cicero est la figure par excellence de l’orateur romain de la période Républicaine. Cicéron est un avocat, philosophe et un homme d’action engagé dans les affaires publiques.
Il est curieux de tout, il brille par sa remarquable maîtrise de la langue latine et la limpidité de son style. Il est issu d’une famille de chevalier d’Arpinum. C’est le premier de sa famille à accéder au consulat en -63 avant Jésus-Christ ( c’est un homo novus). Il se rend célèbre en arrêtant la conjuration de Catilina. Ciceron est convaincu que le devenir des sociétés n’est pas un effet du hasard mais répond ? un dessein divin ; il pense que l’hégémonie de Rome est inscrite dans l’ordre des choses. De ce fait, Rome doit respecter et aider ceux qu’elle protège.
La Sicile a été conquise avant tout pour s’assurer d’un point stratégique dans la méditerranée occidentale, suite à la seconde uerre punique en
Ce texte est une plaidoirie d’un avocat qul tend à démontrer aux juges que Verrès, anciennement préteur d 12 exte est une plaidoirie d’un avocat qui tend à démontrer aux juges que Verrès, anciennement préteur de la Sicile est coupable de concussion. Ici, Cicéron montre l’importance du blé pour les romains et la culpabillté de Verrès dans le prélèvement de la dîme. Il divise son discours en trois points : tout d’abord, il commence sa plaidoirie sur le rôle du blé à Rome, puis nous montre comment est calculé l’impôt en Sicile par le prélèvement de la dime.
Par ailleurs, il fait la distinction du grain de la dîme, de celui acheté et de celui estimé. Enfin, il conclu sur l’importance de onserver des liens d’amitié et ainsi honorer le foedus . Quel est le statut fiscale de la Sicile ? L’impôt à Rome est avant tout une conséquence de la guerre, le fruit de l’enrichissement et de la g101re romaine. pourtant l’impôt en Sicile ne concerne pas toutes les cités, nous les distinguerons. Enfin , nous verrons comment se déroule un procès pour concussion et quels sont les arguments de Cicéron. l/ L’attribution de l’impôt. ? Des impôts que nous ont transmis nos ancêtres » ligne 4. L’impôt est une sanction de la guerre et paradoxalement c’est aussi une des raisons. En effet, Parce-que sous l’Antiquité, la guerre est omniprésente, Rome doit pouvoir la financer. La guerre coûte cher ; il faut armer les soldats bien que dans un premier temps ce sont les soldats qui payent leur armement ; il faut approvisionner les soldats et les rémunérer. Attribuer un impôt au perdant c’est lui montrer la puissance de la cité victorieuse et sanctionner la cité perdante.
Par exemple, Rome 19 montrer la puissance de la cité victorieuse et sanctionner la cité perdante. Par exemple, Rome sanctionna les cités italiennes qui sous la guerre d’Hannibal ont quitté le parti de Rome. Rome attribue le tributum : impôt donné pour la guerre . Les habitants de l’Italie doivent ainsi continuer à payer la nourriture, rhabillement et les soldats venus en Italie tandis que les citoyens romains ne payent plus. Suite à la guerre contre Hannibal, certaines régions ont été dévastées et les paysans vendent leurs terres parce qu’ils ne peuvent plus en vivre.
Ces concentrations de terre donnent naissance à des regroupements que l’on appel latifundum ( grand domaine agricole ). La Sicile est un bon exemple. Grâce à ces conquêtes, Rome confisque les terres et peut décider de les redistribuer. Pendant la guerre d’Hannibal, Rome a eu besoin d’argent. Elle a emprunté à la nobilitas et aux chevaliers. Elle doit les rembourser et propose le remboursement par la terre grâce ? l’ager publicus ( domaine public, patrimoine du peuple). La loi Sempronia ( ligne 20) est une réforme agraire proposée par Tibérius Sempronius Gracchus en 133 avant Jésus-Christ.
Elle stipule qu’aucun citoyen ne peut occuper personnellement plus de 500 jugères de l’ager publicus, avec un maximum de 1000 s’il a deux fils. Elle interdit de falre paraitre sur les pâturages publics plus de cent têtes de gros bétail ou cinq cent de petit. Cette loi fut proposée dans le but de repeupler les campagnes où les paysans les avaient vendu ou quitter car ils ne pouvaient plus les cultiver. Or la richesse d’une cité et 2 avaient vendu ou quitter car ils ne pouvaient plus les cultiver. Or la richesse d’une cité et d’un citoyen est la propriété agricole, foncière : la terre.
L ‘Etat peut décider d’abandonner ses terres ? ceux qul veulent les cultiver à condltion qu’il verse une redevance appelé le vectigal. ( ligne 13) Cette loi est relancée par son frère Caius Sempronius Gracchus en 124 avant Jésus-Christ. Elle renforce la loi agraire en redistribuant ‘ager publicus aux romains mais aussi aux italiens et aux siciliens. ll institue par ailleurs des distributions de blé à prix réduit. Parce-que la Sicile est une terre fertile, Rome veut en faire son grenier à blé. Un citoyen cherche avant tout à vendre plutôt que d’acheter.
Importer le blé de la Sicile coûte moins cher que de l’acheter à Rome. Le blé est la richesse de la Sicile ( ligne 2) . Pour autant, le grenier à blé est juste approvisionner pour nourrir les siciliens et les citoyens romains. Les siciliens n’en cultivent ni en abondance ni en variété mais la subsistance de la cité. ( ligne 10). En effet, l’aide apporté par la Sicile n’est pas un soutient mais elle est vitale. Les citoyens romains abandonnent la culture de céréales au profit de la polyculture vivrière.
Les citoyens romains cherchent à tirer profit de leur agriculture telle que la production de la vigne et d’olivier qui sont plus rentables bien qu’ils soient un investissement à long terme. Par conséquent, si les romains ont abandonné la culture du blé, l’importation de blé est plus que vitale. L’importation de blé se réalise grâce aux grains de la dîme. (lign PAGF s 9 blé est plus que vitale. L’importation de blé se réalise grâce ux grains de la dime. (ligne 12). Toutes les cités de la Sicile ? l’exception des cités libres et affranchis devaient payer la dîme de leurs blés au peuple romain.
Cette dime est donc un impôt en nature. Cicéron parle du blé estimé qui n’est que le blé que la province devait fournir pour la provision de la maison du préteur. Celui- ci pouvait le prendre en argent au lieu de le prendre en nature. Cicéron reproche à Verrès d’en avoir exigé plus qu’il ne lui était dû et de l’avoir estimé bien au delà du prix. Enfin , le blé acheté est le blé que les siciliens étaient obligés de endre dans les besoins de la République . Rome obligeait de vendre tous les ans le blé à hauteur 800000 boisseaux de blé. Le prix du blé est fixé par le Sénat.
Il/ Les impôts en Sicile. Toutes les cités de la Sicile ne payent pas l’impôt ni le même montant. Chaque province possède son propre statut. Leur statut est déterminé par son gouverneur et une commission composée de 10 sénateurs. La Sicile est administrée par Rome. La cltoyenneté romaine n’est que rarement conférés aux siclliens. A la tête de la province se trouve un gouverneur ayant rang d consul ou de préteur. Il possède l’imperium militae et il a surtout un pouvoir judiciaire. Le gouverneur reste en théorie un ans et il est tiré au sort.
Il arrive qu’un préteur soit prolongé dans sa charge afin de continuer à bénéficier des attributs inhérentes ? ses fonctions ; on parle alors d’une pro magistrature qui est fixée par un senatus consulte (un décret du sénat). PAGF 19 parle alors d’une pro magistrature qui est fixée par un senatus consulte (un décret du sénat). À la sortie de sa charge, il peut être mis en accusation et devra répondre de sa gestion. Cette procédure aboutit rarement car il est jugé par ses pairs. Cette lex provinciae définie le statut des cités de file. Les statuts sont établis en fonction de leurs rapports avec Rome. s cités fédérées conservent leurs lois. Elles sont exemptées du tributum ( l’impôt foncier) mais elles doivent fournir à Rame des vivres et des soldats. (ligne 25 ) Exemple la cité de Mamertins et Tauromenium. Les cités foedus sont les cités qui sont liées par Rome par un traité. Elle a un statut d’allié. Ce foedus est un instrument important de la diplomatie romaine surtant durant la conquête de la péninsule italienne. C’est un pacte d’assistance utuelle, selon le principe « mes ennemis sont vos ennemis et mes amis sont vos amis La cité fédérée reste autonome et libre de sa gestion interne.
Rome assure sa protection contre les agressions extérieures ; en contrepartie d’une armée et de vivres. Les habitants conservent leur langue, leurs lois, leur administration mais ils ont perdus leur indépendance. Ils ne jouissent ni du jus conubii ni du jus commercii ( droit de mariage et droit de propriété) Les cités libres ( Civitaes libearae immunes) sont liées à Rome par un statut révocable . Elles bénéficient pour autant des mêmes vantages que les cités fédérée. Exemple, la cité d’Halaesa. (ligne Le territoire des cités stipendiaires ne leur appartient pas.
Il est intégré à l’ager p 7 2 (ligne 26) intégré à l’ager publicus ou concédé à titre d’exploitation en moyennant un impôt en espèce ( le stipendum) et ou en nature. Elles sont soumises au tributum. Cest le statut le plus inférieur. Il s’applique essentiellement aux cités qui se sont opposées ? Rome. Ce sont les cultivateurs qui payent la dîme. Elles n’ont que l’usufruit de leur sol puisque la propriété appartient au peuple romain. Ces colonies siciliennes disposent du droit latin. Les habitants jouissent des droits civils du citoyen, non des droits politiques.
Ill / L’accusation et le discours. Cicéron aborde la loi de Hiéron à la ligne 35. La lex Hieronica s’applique dans les cités decumanae (le tribut est donné en nature), exemple le royaume de Syracuse. Ces cités versent le dixième de leurs production agricoles à Rome et autres obligations. Tous les 5 ans, les préteurs romains et non les préteurs de province sont d’anciens consuls en charge de procéder aux recensement des personnes et des fortunes. Ceux Cl dans le but de vérifier les comptes et de réviser le taux de ‘impôt.
Ils établissent la somme minimale que chaque cité doit verser à Rome. Ces taux sont envoyés au gouverneur de Sicile, en charge de les faire connaitre à chaque cité. À cet impôt , on ajoute une deuxième dîme payée à un prix fixé à l’avance. Pour les terres de l’ager publicus la perception de l’impôt est confié à des fonctionnaires romains. En plus de ces impôts, la cité prélèvent des impôts pour elle même pour entretenir ses bâtiments 9 plus de ces impôts, la cité prélèvent des impôts pour elle même pour entretenir ses bâtiments , organiser des fêtes civiques et eligieuses.
La loi de Hiéron a pour but d’empêcher la fraude et de stimuler le prélèvement de la récolte. Cicéron dans ce plaidoyer accuse la préture de Verrès. Verrés est un aristocrate , politicien amoral . Il est propréteur de la Sicile entre 73-71 avant Jésus-Christ. Il voit dans les affaires publiques un moyen de s’enrichir. Sa province fut pour lui une proie. Il vendit ses décisions de justice au plus offrant. Il rafle statues d’œuvre d’art dont il était amateur. Après son départ, les siciliens font appel à Cicéron pour défendre leurs intérêts. Ils portent plainte à Rome.
Le procès a lieu malgré les efforts des collègues de Verrès au Sénat pour étouffer l’affaire. Verrès de son vrai nom Caius Licinus Verrès est un magistrat corrompu qui use de la liberté donné par le Sénat dans la collecte des impôts. Il outrepasse la marge que la coutume autorise au gouverneur d’une province à prélever pour ses frais personnels. Il pile ainsi la Sicile pendant son protectorat. Il est ainsi accusé de concussion. Il est défendu par Hortensius. À Rome, c’est le peuple qui dispose du droit de justice sauf dans des cas exceptionnels où il abandonne son droit au profit de ribunaux extraordinaires.
En 149 avant notre ère, Rome crée un tribunal spécial mais permanent, chargé de juger les procès pour concussion ( détournement de fonds publics et autre paysans provinciaux peuvent attaquer ces gouverneurs au tribunal. Cependant le jury se Les paysans provinciaux peuvent attaquer ces gouverneurs au tribunal. Cependant le jury se compose de sénateur or le gouverneur est un sénateur. Les Verrines de Cicéron montre l’étendue de la cupldité de Verrés tout au long de sa vie. En effet, il montre qu’il s’est rendu coupable à Rome, puis en Sicile.
Sa plaidoirie montre l’importance u blé pour les siciliens mais surtout pour les romains. Ce procès est passé sous plusieurs étapes : Tout d’abord, on dépose la plainte auprès du magistrat préteur qui est libre de recevoir ou pas la plainte. Dès que la plainte est reçue, on met en place l’accusation, la défense constituée de plusieurs avocats. Il faut choisir les avocats qui plaideront défense et accusation. Le premier discours de Cicéron est choisi comme le mellleur accusateur. À partir de là, il demande un délai d’enquête, on lui accorde 110 jours.
L’avocat principal de Verrés est Hortensius qul st un avocat célèbre. Cicéron commence par un réquisitoire ; il annonce les chefs d’accusation. Il produit des témoins. Et il donne documents. Le procès s’interrompt pendant le jour de fête mais il ne reprendra jamais car Verrès choisi de partir en exil à Marseille. Cicéron reconnaît donc sa culpabilité. Concluslon Le statut fiscale de la Sicile est treès complexe. L’impôt est une sanction de la guerre par la cité victorieuse. Attribuer un impôt c’est affirmer sa puissance et la défaite de la cité adverse. Mais paradoxalement, sans l’im pourrait faire la guerre
