La rémunération

La rémunération

Colombier Elodie TBPCI La rémunération du salarié SOMMAIRE Sni* to View 1- Définition 2- Les types de rémunérations 3- Les obligations de l’employeur 4- Les modalités de paiement 5- Modification de la rémunération variable : Commissions Il est également possible de prévoir une rémunération variable en fonction des résultats. Le plus souvent, ce mode de rémunération concerne les vendeurs et certains cadres. La commission peut être indexée au chiffre d’affaires hors taxes, à la quantité vendue, à la marge brute et pour bien d’autres choses encore.

Primes Il peut s’agir de primes liées au rendement, à l’assiduité, ? l’ancienneté. Il peut également s’agir de primes de fin d’année, de vacances, de treizième mois, et plus encore. La prime peut être prévue par le contrat ou par la convention collective. Mais elle peut aussi avoir pour source un usage. En effet, s’il existe, dans l’entreprise, un usage régulier de verser une prime fixe à un groupe de salariés, le versement de la prime devient obligatoire pour l’employeur sauf s’il prévient suffisamment à l’avance de sa volonté dru mettre fin.

L’intéressement : c’est un avantage financier fondé sur les résultats de l’entreprise. La participation aux bénéfices : elle à pour but de redistribuer aux salariés

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une partie des bénéfices qu’ils ont, par leur travail, contribué à générer. Honoraires : c’est prime concerne les professions libérales telles les avocats, les infirmiers etc.. Avantages : Des avantages sociaux : mutuelle, prévoyance, retraite, Des avantages en nature : rants, voiture de fonction, PAG » OF d Des avantages en nature : tickets restaurants, voiture de fonction, chèques cadeaux, mobiles.

Souce : Internet Dans tout les cas , l’employeur est tenu de respecter : Les règles relatives au Salaire Minimum Interp ofesionnel de Croissance Les salaires minimaux et les élèments de rémunération prévus par les conventions ou accords collectifs applicables, ou l’usage éventuellement en vigueur dans l’entreprise ; Le principe d’égalité de rémunération entre femmes et hommes ; La non-discrimination (nottamement sydicale) Remettre un bulletin de paie pour permettre au salarié de vérifier l’exactitude des sommes versées par l’entreprise.

Source : Internet En principe, la rémunèration se présente une fois par mois ? date fixe. Les voyageurs, reprèsentants et placiers (VRP) doivent percevoir leurs commissions au moins tous les trois mois. Le salalre est versé un jour ouvrable, sauf en cas de paiement réalisé par virement. Aucune règle du Code du travail n’impose le paiement du salaire en un lieu déterminé. S’il s’a it de chèque ou d’espèces cela s’effectue sur les lieux du t le veut l’usage. PAGF3CFd exède 1 500Euros net par mois.

En dessous, le salarié peut demandé à être payé en espèces. Le salaire peut être également payé au moyen de dispositifs particuliers tel que les chèques emploi-service universel ou chèque emploi-associatif La rémunèratlon peut être modifiée à certains moments tels que : Lorsque l’employeur envisage de diminuer les salaires à la suite, notamment, de difficultés économiques, il doit en informer chaque salarié concerné, par lettre recommandée avec avis de réception.

Nous parlons ici du chômage partiel. Le salaire mensuel de base est diminué proportionellement au travail non accompli en cas de suspension du contract de travail maladie, grève, absences diverses, mise à pied,conservartoires), sauf convention ou accord collectif plus favorable. Le montant du salaire peut être modifiés par accord entre l’employeur et le salarié.

Lorsqu’un salarié a des lettres (pension alimentaire non versée loyers impayés il peut s’en acquitter volontairement en cédant une partie de sa rémunération à son créancier. Il existe aussi l’aménagement des horaires, qui dans ce cas augmenteront le salaire du salarié comme : Des heures supplémentair Des heures supplémentaires