la comptabilit bancaire Facult poly benimellal

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Université Sultan Moulay Slimane Faculté Polydisciplinaire -Béni-Mellal- Licence professionnelle « Métiers de la Banque » Module : la comptabilité bancaire Pr: MARZOUGUI Mohamed Licence professionne Module : la comptabi 1 le fonctionnement or 11 ban Les différent moyen de paiement L’ensemble des placements bancaires et financiers Les différents crédits et leurs garanties Les risques dans la relation bancaire 2 le cadre comptable bancaire La réforme comptable bancaire Les dispositions comptable bancaires La présentation comptable bancaire Le reporting réglementaire 3 les états de synthèse

Le bilan bancaire L’hors bilan soient réglées immédiatement par leur fusion dans un solde disponible dans certaines conditions, mais non exigibles avant la clôture du compte. Ce compte se confond souvent dans la pratique avec le compte de dépôt. Généralement, on parle de compte-courant lorsque le client est un commerçant ou une personne morale. Le compte chèque Dl_es formes du compte chèque : Le compte chèque peut prendre l’une des deux formes suivantes : – c’est un compte de dépôt ouvert au nom d’un seul titulaire. – c’est un compte ouvert au nom de deux ou plusieurs co- titulaires.

Il peut être soit un compte joint, soit un compte indivis. Les moyens de paiement Journée d’animation nol et 2 plan Cl

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Le rôle des moyens de paiement Les espèces La carte Le chèque PAG » 1 espèces Moyen adapté aux paiements de petit montant – Interdit pour les paiements de plus de 10 000 Dh (pour les entreprises) Réservé aux paiements en « face à face » L’envoi d’espèces par courrier est interdit Moyen peu sécurisé – Risque de perte ou de vol, sans recours La carte bancaire 3 grands types de cartes Carte de retrait Carte de paiement Carte de crédit • Consultation du compte ?? Retraits d’espèces . aiements • Paiements • Crédit renouvelable PAGF30F11 payer au profit Du bénéficiaire Chèque de paiement GENERALITES SUR LE CHEQUE Formateur : M. MARZOUGUI 4- Le prélèvement Le prélèvement est un instrument de recouvrement (plus que de paiement) automatique qui permet à certains organismes de procéder ? l’encaissement des sommes de leurs clients ou utilisateurs (LYDEC, IAM, les sociétés de crédit à la consommation,…. ). Les effets de commerce DLa lettre de change : PAGFd0F11 —VaIeur suivant facture DOMICILIATION Signature du tireur TIMBRE

FISCAL Instructions Particulières L’acceptation par le tiré L’ordre de payer une Somme déterminée Le nom du tiré débiteur •Le recouvrement de la lettre de change : En cas de non paiement ou de refus de paiement, le porteur peut exercer le recours à condition qu’il présente la traite le délai fixe au paiement. •Le protêt : s 1 sont ouverts chez la même banque. – un virement externe : lorsque les deux comptes sont ouverts chez deux banques différentes. Dans ce cas, le passage par l’opération de compensation est indispensable.

Le virement CILes formes du virement • Le virement permanent : C’est un écrit par lequel le client ordonne à la banque de virer une somme déterminée à une date déterminée au profit d’un bénéficiaire nommément désigné (Exemple : paiement du loyer,… ). Cet ordre est exécuté sous réserve de l’existence de la provision et ne peut être révoqué que par le client donneur d’ordre. – Le virement télégraphique : Il repose sur les mêmes bases qu’un virement ordinaire puisqu’il nécessite aussi un ordre écrit et l’existence de deux comptes.

Cependant, il présente l’avantage de la rapidité dans son exécution. Autres servlces et moyens de paiement Dl_a mise à disposition : Elle consiste pour un client à donner rordre ? sa banque de mettre à sa disposition ou à celle d’une tierce personne une somme déterminée dans une autre localité qu mpte PAGF 6 1 dans le cadre de la réglementation marocaine des opérations de change. L’office des changes effectue un contrôle à posteriori des opérations déléguées aux banques. Chaque opération d’achat ou de vente de devises devrait être individualisée et être autorisée par ‘Office des Changes. l- Les placements bancaires Les placements bancaires On peut définir l’épargne comme la part du revenu disponible (revenu perçu après paiement des cotisations sociales et des impôts) non consommée immédiatement. Selon ce qu’il recherche, sécurité, rentabilité ou projet d’investissement, l’épargnant choisira parmi placements bancaires, les placements monétaires non bancaires, placements financiers et les placements divers. CILes placements à vue : Placer son épargne à vue c’est déposer des fonds avec la possibilité de les retirer à tout moment et sans préavis.

La prlncpale qualité de l’épargne à vue est la disponibilité, on principal défaut est sa faible rentabilité. Les placements monétaires bancaires à vue sont des comptes non bloqués générant une rémunération pour l’épargnant. Ces placements sont matérialisés par le compte sur carnet et le compte en ertibles. PAGF70F11 la comptabilité bancaire Les placements bancaires à vue C] Le compte sur carnet • itulaire : Tout particulier même pour le mineur sur présentation de son tuteur légal. ?? Durée : Placement d’une durée indéterminée tant que le compte n’enregistrera pas un solde inférieur à 100 Dhs. ?? Montant : L’ouverture d’un compte sur carnet doit porter sur un minimum de 100 Dhs, avec un plafond de 400. 000 Dhs. • Liquidité : Les fonds déposés sur le compte sur carnet sont disponibles à tout moment. • Frais : Le compte sur carnet est un placement qui est exonéré des frais de tenue de compte. • Fiscalité : Le taux de prélèvement est de 30%. • Rendement : Les intérêts sont calculés selon le principe de la quinzaine.

Dl_e compte en dirhams convertible : C’est un compte qui ne peut être ouvert que par l’alimentation de cessions de devises ou d’un virement provenant d’un autre ompte en dirhams convertibles. Il est réservé : – aux marocains résidents à l’étranger, – aux non résidents, – aux étrangers résidents au Maroc, – aux exportateurs. Ce compte peut à tout moment et à la demande de son titulaire, être reconverti en compte en devises transférables à l’étranger sans accord préalable de l’offic 11 prévus.

La principale qualité de l’épargne à terme est en principe sa rentabilité, son principal défaut est son indisponibilité. On peut distinguer dans cette catégorie le bon de caisse, le bon d’épargne, le compte à terme, le certificat de dépôt, le bon ? oyen terme négociable, le plan d’épargne-logement. Le compte à terme Le compte dépôt à terme (D. A. T. ) est destiné aux clients désirant bloquer une somme d’argent pour une durée fixée à l’avance. Ce compte produit des intérêts en fonction de la durée du blocage.

Les sommes déposées sont remises à la disposition du client à l’expiration du délai de blocage. MODALITES (BP Maroc): Durée d’épargne : de 3 à 36 mos Les Intérêts sont payés à la fin de la période d’épargne ; Dépôts non plafonnés. AVANTAGES : Durée d’épargne limitée ; Taux d’intérêt intéressant , Rendement garanti ; Possibilité de retirer une avance pouvant atteindre 90% du montant déposé. Le bon de caisse Placement à terme par le PAGF 11 t, en contrepartie d’un sont pré imprimés pour les valeurs nominales de : 5. 000, 10. 000, 20. 00, 50. 000, 100. 000 ou 500. 000 OH. Durée d’épargne courte ; un taux d’intérêt intéressant ; Un rendement garanti ; Possibilité d’encaisser les intérêts lors du dépôt ; Possibilité de retirer une avance qui peut atteindre 100% du dépôt. Bon du trésor Les Bons du Trésor négociables sont des Titres émis exclusivement par le Trésor our répondre à ses besoins de financement sur une durée déterminée, moyennant un rendement qui dépend de la durée du placement et qui obéit aux lois de foffre et de la demande sur un marché de gré à gré.

Ce produit d’épargne présente les caractéristlques ci-dessous : Durée : A partir d’une semaine à 30 ans. Taux : fixe. Intérêts : Post-comptés. Amortissement : in-fine (se rembourse en une seule fois ? l’échéance). Titres très liquides et garantis par l’Etat (au niveau du nominal et des intérêts). Liquidité garantie par la banque en tant que premier intermédiaire en valeurs du Trésor.