Introduction Au Cours

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DROIT COMPARÉ Le droit romano-germanique se distingue d’une autre famille de droit : le droit de common law . Dans les systèmes de Common law , la jurisprudence et la coutume sont au sommet de la hiérarchie des normes. Les systèmes de Common law n’ont pas de constitution , c’est un droit essentiellement fabriqué par les juges . La famille du droit soviétique se meurt depuis la chute du mur de Berlin . II y a une autre famille : les familles de droit religieux , ce sont des systèmes juridiques dont la constitution n’est pas écrite , ce sont des constitutions qui eposent sur des textes sacrés.

Ce sont des droits qui reposent sur des fondements ussi parler des lées. L’étude des droits traditionnels or7 systèmes juridiques iosité : notre Sni* to View système de droit n’e rnparé sert à cela . C’est un instrument , st un outil de compréhension , d’apprentissage , pour d couper . C’est un outil pour apprendre à situer notre droit . Le droit américain présente un intérêt pratique : le droit américain est le plus important au monde du fait que les états-unis sont la première puissance ?conomique .

Avoir une vision de comparatiste ,

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c’est une manière de tordre un certain nombre d’idées reçus qu’on nous enseigne . Le d page droit est loin d’être un phénomène aussi rationnel qu’on veut nous l’enseigner. On nous enseigne par exemple en droit constitutionnel que le droit c’est rétat : la règle de droit provient de l’état ou d’une de ses représentations ( le pouvoir législatif étant rattachante à l’état ) , les décrets provenants du gouvernement .

Certaines règles non étatiques d’appliquent ordre des médecins : droit élaboré et jugé par des médecins ) comme des systèmes juridiques parallèle au système juridique français . Droit=état n’est pas totalement exact . Le droit comparé nous ouvre les yeux sur cette réalité. Ubi jus ibi societas : là où il y a une société il y a le droit . Dès qu’une société est organisée il y a des règles de droit , qu’importe cette société . Santi Romano a écrit un livre : l’ordre juridique . Dedans , il explique que pour chaque société , étatisée ou non , il y a des règles de droit .

L rend l’exemple des mafias : organisées par des règles dr droit ( hiérarchie , etc ) : Une règle de droit est une règle qui dicte une conduite et qui est sanctionnée : les règles de la mafia sont donc des règles de droit. La pensée de Romano est très intéressante car elle remet en cause le fait que le droit c’est l’état. Le juge français est là uniquement pour mettre la loi en vie : il ne créé pas de règle de droit , c’est un adorateur de la loi , il comble parfois les lacune de la loi . En réalité , la Cour de cassation créée de PAG » rif 7