International Commercial Terms Les incoterms de vente au départ Les incoterms de vente au départ font supporter par l’acheteur (dans une plus ou moins grande mesure) les charges et les risques liés au transport des marchandises. • Le vendeur utilisera un de ces incoterms si son organisation n’a pas la capacité organisationnelle pour prendre en charge le transport, ou si les conditions de prix ou de sécurité dans le pays de destination ne sont pas satisfaisantes. • L’acheteur qui ne di transport les évitera Exw – Ex-Works (… n en matière de an
Sni* to View La marchandise est disponible dans les locaux du vendeur à une date fixée. L’acheteur organise pale transport. Il en supporte aussi les risques jusqu’à la destination finale des marchandises. Les formalités et frais d’exportation et d’importation, ainsi que les droits et taxes liés à ces deux opérations sont également à la charge de l’acheteur. formalités à l’import et acquitte les droits et taxes liés. CPT – Carriage paid to ( named place of destination) Le vendeur doit payer le transport jusqu’? l’endroit de destination nommé.
Les risques de perte ou de dommage après le chargement incombent à l’acheteur. CIP = Carriage and Insurance Paid to Le vendeur
Les coûts et les risques liés au transport principal sont à charge du vendeur. • Le vendeur décharge ainsi l’acheteur de toute une série d’obllgatlons et de risques. • L’utilisation des incoterms de cette famille implique que le moment de la livraison et donc, souvent, le moment du paiement du solde du prix, est postposé ? l’arrivée des marchandises à destination. • Ces incoterms seront évi deur s’il ne of destination) Outre le transport principal, le vendeur organise et paie le déchargement de la marchandise au point de destination et son cheminement jusqu’au terminal convenu.
Le transfert de risque est effectif lorsque la marchandise a été mise à la disposition de l’acheteur au terminal convenu. L’acheteur effectue alors les formalités d’importation et acquitte les droits et taxes dus en raison de l’importation. DAP = Delivered At Place Le vendeur prend en charge le transport jusqu’au point de livraison convenu. Il supporte tous les coûts et risques jusqu’à ce point. Les marchandises sont mises à disposition de l’acheteur à destination sur le moyen de ransport, sans être déchargées.
L ‘acheteur le déchargement, effectue les formalités d’importation et acquitte les droits et taxes d’importation. DDP = Delivered Duty paid Les marchandises sont livrées au lieu de destination, prêtes à être déchargées, alors ue le vendeur a effectué le dédouanement à l’import et PAGF30Fd prendre en charge les coûts d’inspection, tandis que le vendeur pale les frais des inspections avant expédition exigées par les autorités du pays d’exportation ou d’importation. DAT exw FCA DAP CPT DA p DDP EXW
