histoire du droit semestre 2

histoire du droit semestre 2

Histoire du droit semestre Section 2 / L’insatisfaction bourgeoise La bourgeoisie représente un habitant d’un bourg (citadin) , l’appellation se restreins aux citadins les plus riches c’est l’élite du tiers état -1) La bourgeoisie de Elle est directement I trésor public -2) la bourgeoisie de t p g de la gestion du car Paris possède de nombreuse banques, qui sont ètrangères ,surtout protestantes ,cet bourgeioisie va franchir facilement franchir le cap de la révolution -3) la bourgeo•sie du négoce : elle nia pas forcément de spécialité , elle règne sur l’import export 4) la bourgeoisie industrielle : son cadre d’activité ,est le textile ,mais on la retrouve dans les mines ,dans la sidérurgie -5) le reste de la bourgeoisie : médecin , architecte,avocat etc Paragraphe 2 / pourquoi la bourgeoisie est insatisfaite Elle est la grande la créancière de l’État , elle alimente les rend célèbre par sa brochure Section 3 / La contestation idéologie trois courant : le despotisme éclairé : c’est un courant, elle se caractérise par l’acceptation de la monarchie mais la monarchie doit êtres éclairé et écouté les conseils de sagesse de raison donné par les hilosophe , voltaire fait l’éloge de la monarchie notamment dans son

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livre ri1 va s’en prendre au injustice (fiscale ,religieuse) Montéquieu propose alors son analyse des pouvoir es sa théorie de séparation des pouvoirs , Aristote et locke s’étaient déj? préoccupé de distingué les pouvoirs:celui de délibération ,de commandement justice Mais chez eux elle ne renvoyait pas à une séparation organique des pouvoirs 2) Gouvernement représentative pour Montesquieu le peuple n’est pas capable de se prononcer intellectuellement sur l’intérêt du bien commun , Montéquieu réconise un bicamérisme (souveraineté national) C) Rousseau et le courant démocratique On lui doit une formulation rigoureuse du contrat sociale et le rejet du système représentatif La théorie du contrat socia 2 un une notion très novatrice est en avance sur sont temps on va l’appelé le père de la démocratie même si il n’a pas donné un type de régime précis ,son système est abstrait .

Paragraphe 2 / les aspiration à un nouvelle ordre économique es physiocrate les physiocrate se trouve confiant dans le nature et dans la raison , es plus connus sont : Turgot et Quesnay qui a crée le tableau économique de la France compare l’économie à la circulation sanguine , leurs idées : il mettent au premier plan l’activité agricole car pour eux elle est la seul créatrice de richesse toujours renouveler ,c’est le seul activité dont le rapport excède les coûts de productions -la classe stérile : -la classe productrice -la classe rentrée pour eux il faut aider la classe productrice en suppriment leurs charges et favoriser aussi la classe renté car leurs rôle économique est capitale es physiocrate son les pionniers du libéralisme économique pargraphe 3/ l’influence de ces idées nouvelle dans la révolution A) pensées des lumières e 3 privée et club de discussions , La franc maçonnerie va luté pour le rapprochement des peuple et donc la propagation des lumière lui doit beaucoup . B) pensées des lumières et réforme monarchique Louis XVI apparaît au pouvoir en 1766 et un certain refome vont avoit lieu réforme dans les droits de l’homme 1779 : édit interdiction du servage 1784 : abolition la sugestion du péage contre les Juif 787:état civil distinct des protestant (laïque) 1788 : Édit qui fait disparaître le retour à la question (torture) sur les inculpé de crime grave -élimination de la censure es réforme économique les réforme sont physiocratique 1776 : démantèlement de la police des grains 1786 : traité de commerce avec l’Angleterre 17 ?? assemblé provincial 3)Les résistances au réformes En 1776 : Turgot voulais supprimé les communauté de métier mais sa réforme ne va pas aboutir il va devoir quitter le gouvernement en 1786 : le contrôleur général des finance veut crée un impôts our tout les propriétaire (Kalon il veut contourné l’opposition des parlement en convoqu le ,cela échoue serra 4 province , Louis XVI promet la convocation des états généraux . On peut dire que à la veille de la révolution tout les problèmes se pose en même temps des problèmes de structure son ravivé par des problèmes de conjoncture , les cause de la révolution ont fait des débat sur la source de celle-ci au cours du 19 éme cause idéologique :l’amour de la liberté pour certains conjoncture économique croissance démographique qui va amener sur la scène politique es jeune face à une société bloqué les fluctuation démographique et économique ne sont pas les seul cause et Ihistorient a tendance à regarder les causes structurelles . / La mise en place d’un ordre nouveau -1799) il y a quatre phases sont à distingué : dix de révolution ( 1789 1- assemblée national (mai 1789 – 1791) 5 mai 1789 : état généraux 17 juin 1789 : assemblé national 9 juillet 1789 : assemblé national constituante 30 septembre 1791 : assemblé constituante laisse place ? l’assemblé prévue par la constitution 2 éme phase l’assemblé législatif (1791-1792) rouble à l’intérieur et à l’extérieur l’intérieur : l’assemblé sub S n des club, de la public 1793 et Robespierre LES MONTAGNARD adopte la constitution montagnarde qui ne sera Jamais appliqué , la domination des thermidorien après la chut de Robespierre et adopte la constitution de 1795 (directoire) 4 eme phase : le directoire (1795-1799) la face du directoire montre un effort pour calmé les ardeurs révolutionnaire ,mais le contexte est trop perturbé pour que la république reste stable , alors Napoléon en profite . L’ancienne structure social disparaît au cours de cette année .

En ance les grand principes fondateur de l’État moderne Chapitre 1/ La révolution et les principes fondateur de PÉtat moderne Ces principes son divisé en deux étapes • 17 juin 1789 :création de l’assemblé 26 août 1789:DDHC Section 1 / La proclamation de l’assemblé national Cette proclamation va consacré la naissance politique de la nation, car les état généraux se qualifie assemblé national hors que sous l’ancien régime ils s’étaient une assemblé de conseil ( soumis à la monarchie) ,cette déclaration ouvre la VOIX à un nouveau droit public qui met en avant de principe clef : la onception unitaire de la nation et la souveraineté national S public » il exclue les privilégié . ette définition qui rejoint l’idéologie bourgeoise qui justifie le suffrage centitaire La souveraineté national elle succède à la souveraineté royale qui est de droit divin , le pouvoir constituant appartient a la nation elle sera exercé par la représentation ,elle se dégagera après la confrontation de différent point de vu -fixé la constitution -opéré à la régénération de l’ordre -maintenir les principes monarchique 20 juin 1789 : serment du jeu de paume Section 2/ La DDHC (26 août 1789) L’intérêt de la DDHC dépasse la simple histoire constitutionnel ,car depuis le 16 juillet 1971 la DDHC fait partit du bloque de constitutionnel ri1 s’agit d’un texte révolutionnaire ? plus d’un titre , elle va avoir une valeur sacrée car elle ne sera plus modifié sous section 1 / la genèse de la DDHC Cette déclaration n’est pas un commencement absolue enfaîte elle a vu le jours dans un certain terreau idéologique « l’histoire ne découle pas elle sédimente » A) l’apport chrétien Dans la DDHC il n v a pas d ctement chrétienne mais