Histoire droit pénal

Histoire droit pénal

de la violence. On dé la violence quand de org’ survie du groupe ont é dieux par exemple. Q il grave y’a une violenc Histoire droit pénal Premium By JessySimon anpensl 2E. 201 S 91 pages Histoire du droit pénal Introduction La nécessité d’une réflexion historique est nécessaire la dimension répressive est le premier et principal aspect de tout système de droit primitif. Le droit quand il apparait est un droit répressif.

Si on réfléchit à la naissance du droit dans l’histoire de l’humanité on arrive vite à l’idée que cette naissance est lié à la volonté de l’homme de dépassé la vengeance individuelle et incontrôlée et ? e moment-là, est adopté un système rudimentaire de régulation to nextÇEge Se/ p to nen page q ividuelle pour réguler ui permettent la qu’un offense les articulièrement Ier par la société.

Ensuite ce droit a un peu evo ue en tentant e prévenir les violations des règles fondamentales et à ce moment-là le droit ? chercher à préciser le contour de ces règles ( que peut-on faire ou ne pas faire ? ) ce qui va aboutir à la naissance du droit civil. ( Ex : prohibition de l’inceste ) La naissance du droit est

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une question complexe qui relève de l’histoire du droit un peu mais aussi de la philosophie. Beaucoup d’hypothèses on été formulée depuis 2 millénaires pour tenter de répondre à cette question : comment nait le droit ? beaucoup d’hypothèse ) mais probablement cette question n’aura jamais de réponse définitive L ‘historien du droit tente de répondre à cette question à l’aide de source écrite : droit relativement éla élaborée ce qui prouve que le droit existait déjà avant. Le droit on commence à le connaitre avec la code dHammourabi (-1750) on le trouve sur une stèle au musée du Louvre. On constate que ce code commence par l’énumération d’un certains nombres de omportements punissables de la peine de mort (accusez a tort quelqu’un pour un meurtre qu’il n’a pas commis) c’est une règle de procédure pénale.

Le Droit pénal – Branche du droit ayant pour objet la prévention et la répression des infractions (c’est le cas dans le code d’H) Le vocabulaire juridique actuel va souligner cette ancienneté du droit pénal : Le mot pénal vient d’un mot Latin Poenalis c’est ce qui est relatif à la peine, cet adjectif latin vient de Poena – la peine; le prix du sang le prix, la vengeance, la punition . Apparait dans la langue française au XII eme S , on écrit pas encore pénal on écrit ‘Poinal ». Qui viendrait du Grec « Poiné ».

Pendant longtemps le mot pour parler de droit pénal était droit criminel (synonymes). Avant la révolution française les juristes de l’AR parlait de droit criminel pour désigner le droit pénal. Daniel Jousse : Auteur du WIII magistrat a Orléans (même ville que potier ) il publie en 1771 en 4 volumes un traités de la justice criminelle. Contient beaucoup de définitions qui permettent d’approcher la conception des anciens auteurs sur le droit pénal . Le Droit pénal a connu un bouleversement complet à la suite de la révolution française encore plus grand que celui connu par le roit civil.

Le droit criminel de l’AR à permis d’élaborer une théorie générale du droit pénale , il se retrouve en partie dans le droit pénal contemporain. a 20E 91 théorie générale du droit pénale , il se retrouve en partie dans le droit pénal contemporain. a priori il y a une rupture complète mais en réalité il faut la nuancer. Exemples la personnalité de la peine : si on commet une infraction c’est pas une autre personne qui va faire la peine Lilmputabilité des faits : peut-on condamner quelqu’un qui n’a pas toute sa tète, sa raison ?

La prescription des poursuites : au bout d’un certain temps bandon des poursuites. La recevabilité des témoignages : peut-on condamner sur un seul témoignage ?? etc . Jousse explique que la justice criminelle est celle qui a pour objet la punition des crlmes, il considère que cette branche s’intéresse a 3 domaines . Définition des infractions et des peines qui y sont associées ( droit pénal au sens stricte ) + Liorganisation des institutions judiciaires chargées de la répression des infractions + La procédure à suivre dans les procès criminels.

Jousse va s’intéresser à la notion de délit ( le cœur du drolt pénal ) et il donne une définition qui est encore valable en droit énal ajd; « On appelle crime ou délit, toutes actions injustes et défendues par les lois qui tentent à blesser la société et troubler la tranquillité publique  » Il établit une distinction entre crime et délit car pour lui le mot crime = délit considérable comme les homicides ou les vols. On parle de délits pour les infractions qui méritent une amende et Dommages et intérêts.

Les châtiment physiques et la peine de mort sont assez fréquents à cette époque de l’ancien droit pénal de plus pas de débat sur la légitimité de celle ci. Débat qui a eu lieu après le 2nd GM. mals des Etats te 91 ébat sur la légitimité de celle ci. Débat qui a eu lieu après le 2nd GM. mais des Etats tel que les USA bien que démocratie pratique la peine de mort. Sur les 25 premiers articles du Code D’Hammourabi, 13 prévoient la peine de mort , la peine de mort est prévue pour les atteintes ? la vie des personnes. ais le Code prévoit aussi la peine de mort pour les atteintes aux bien et a la réputation Exemple : Peine de mort pour enlèvement de l’enfant mineur d’un homme libre même si il n’y a pas eu meurtre Art 6 ; Art 1 peine de mort pour faux témoignage , peine de mort pour vol Art 21 . Ce droit pénal primitif n’a pas de demi mesure . Le droit pénal en terme de concept de droit, ne nait il pas uniquement quand le pouvoir d’encadré nait des droits de l’homme ? pproche trop ethnocentriste La sévérité des peines avant la révolution française ou durant l’antiquité ne veut pas forcément dire tyrannie car dans les sociétés anciennes l’application de sanctions extrêmes étaient encadrées par des regles qui constituent de véritables normes juridiques. Idée d’un droit pénal qul encadre la vengeance privée : si il y a un meurtre la famille se voit reconnaitre officiellement un droit de se venger . e mal infligé en retour a l’agresseur doit être roportionné et équivalent au mal reçu : Œil pour œil , dent pour dent. Idée d’un droit pénal qul encadre la vengeance publique : on dépasse le cas d’une vengeance de la victime : vengeance de la collectivité pour les cas les plus graves quand un individu a porté atteinte aux fondements de la société trahison politique, sacrilège religieux car religion et politique liée . Quand un individu trahit I 4 91 trahison politique, sacrilège religieux car religion et politique liée .

Quand un individu trahit la cité, c’est la survie du groupe qui est en cause on craint la vengeance des dieux : la sanction doit donc ?tre forte ! La mort une mesure radicale donc pas de récidive, tué est un sacrifice pour apaiser la colère des dieux . Modalité de la mise en œuvre de la vengeance publique , il faut l’intervention de l’autorité politique qui désigne un chef sorcier . Pour une société plus évoluée l’autorité politique confie la vengeance a des personnes spécialement dédiés à cette tâche : les juges. ?a n’a pas uniquement un intérêt intellectuel, cette distinction vengeance publique vengeance privée est à l’origine des 2 grands systèmes de procédures pénales qui sont présent durant 3000 ns d’histoire et toujours au cœur des controverses. c’est la procédure pénale inquisitoire (système européen actuel ) et accusatoire ( système anglo-saxon , et Américain ) Le système inquisitoire : idée de la vengeance publique, le procès pénal est ouvert à l’initiative du pouvoir politique ou du juge qui agis au nom de la société qu’il représente.

Le magistrat agis donc d’office au nom de l’intérêt générale des qu’il a la connalssance d’une infraction . Le magistrat agis seule il recherche l’auteur de l’infraction et les preuves de la culpabilité et finit par prononcer la condamnation ela peut paraitre étrange que la naissance d’une procédure pénal accusatoire est lié a la vengeance privé car normalement dans ce cas de vengeance on a pas besoin de recourir a une institution judiciaire. En relié l’institution judiciaire n’apparait dans le cadre de a 91 a une institution judiciaire.

En relié l’institution judiciaire n’apparait dans le cadre de a vengeance privée que de manière exceptionnelle : Quand la victime ou sa famille ne peut pas se venge physiquement, donc il faut que son drolt a la vengeance s’exerce a travers une institution. Quand l’auteur de l’infraction ‘accepte as l’idée d’offrir une compensation économique a la victime ( en nature ou numéraire ) car la vengeance privée a évoluée vers une indemnisation financière.

Si l’auteur ne veux pas payer, la victime doit mettre en œuvre son droit de vengeance et aller vers une institution Ce système de compensation pécuniaire dans le cadre de la vengeance privée c’est à l’origine du mot peine étymologiquement. le mot peine vient du latin poena ( le prix du sang) . La compensation ou composition financière offerte par l’auteur du délit c’est cela qui au départ qui constitue la peine. En cas d’impossibilité de réaliser cette vengeance privée , ? ce moment la , la victime peut saisir le magistrat public , il le saisit a titre privé par une plainte.

Cest cette plainte qui va permettre au juge d’agir en matière de délit privé. il ne peut pas intervenir de son plein gré, d’office car il faut que la victime en fasse la demande. Cette manière d’entamer la procédure a une conséquence : mettre le juge dans une position assez passive ( il est spectateur officiel du combat judiciaire entre la victime qui est l’accusateur et l’accuser ) la victime et l’accuser son placé sur n même pied d’égalité et doit amener ses éléments de preuves pour faire pencher la balance.

Ce combat judiciaire n’a pas toujours été symbolique , parfois il était faire pencher la balance. Ce combat judiciaire nia pas toujours été symbolique , parfois il était réel un vrai combat avec des armes entre victime et accusé ou la famille de la victime ou à travers des champion . Le champion gagnant à le droit pour lui. A la fin de ce combat le juge clos la procédure en prononçant officiellement la sentence il va indiquer de quel coté se trouve le droit. Avec ces 2 systèmes de procédure , on a l’image de tout les ystèmes pénaux qui existent au niveau mondial depuis le début des temps anciens.

Chapitre ) Le Droit pénal de l’Antiquité et du Haut Moyen-Age Section 1) La justice pénale Hébraïque En réalité le droit hébraïque a été à l’origine d’un certains nombres de principes qul ont étés retrouve dans ce que les chrétiens appellent l’ancien testament. la justice pénale laique vont passer dans notre droit pénal. Le point de départ du droit pénal ; la loi du talion  » œil pour œil , dent pour dent. et le principe de la personnalité de la peine ( Est ce que la famille peut être condamné pour les fait d’un membre e la famille ? SI) les sources du droit hébraique Les hébreux à l’origine : population établit en Mésopotamie ( Irak ) et cette population migre de Mésopotamie en -1800 dans le pays de Canaan (Israél – Cisjordanie ) Les hébreux arrivent dans un pays avec une population de nomade déjà sur place. 3 siècles plus tard , ils migrent en Egypte (-1450) et au bout de 200 ans ils reviennent dans ce territoire sous la direction de Moise. (-1240) . Les hébreux peuvent êtres abordés de 2 manières .

Ce peuple hébreux du pont de vu humain n’est pas diffèrent des autres tributs du Moyen orient de 91 euple hébreux du point de vu humain n’est pas diffèrent des autres tributs du Moyen orient de l’antiquité. Les hébreux occupent une place spécifique dans l’histoire scientifique de l’humanité, car les croyances religieuses des hébreux sont directement les origines de la religion juive et donc du christianisme et partiellement a l’origine de la religion musulmane. Il y a 2 analyses : scientifique de type historique et approche spirituelle du croyant. et parfois une analyse politique . l est donc difficile d’aborder le sujet . Mais cette complexité à un intérêt pour le historiens du droit , celle de fournir une documentation ien fournie sur ce peuple. L’ancien testament = histoire , mémoire , droit du peuple hébreux et pour les croyants parole de Dieu. Les élément jurldiques sont découverts dans les 5 premiers livres de la Bible (Pentate) dont la Thora ( ivre de la loi). es éléments juridiques que l’on retrouve dans les 5 premiers livres. Les 4 premiers livres ont été réalisés par Moise sous l’inspiration de Dieu selon les croyants.

Moise (-1240) a opéré une synthèse entre des traditions juridiques plus anciennes. Le droit hébraïque on le retrouve dans les écrits de Moise mais aussi dans un des livres articulier de ce Pentate qui est le Deutéronome (-620) écrit plus tardivement, cet ouvrage renferme une version développés des 10 commandements de Moise , de plus il codifie le droit familial; des dispositions relatives à l’organisation judiciaire. (établissement dans chaque villes de juges et de greffiers pour juger le peuple en toute équité ) .

On y trouve aussi certaines dispositions pénales L’organisation des lieux d’a en toute équité ) . L’organisation des lieux d’asile pour les assassins. Ensuite une petite partie du droit hébraïque est repris par le Christianisme du MA et ce christianisme du Me va en faire des rincipes de droits canoniques et a leur tour ces principes sont sécularisés et repris par les juridictions répressives du roi et des seigneurs et a ce moment la ces principes deviennent des prlncipes géneraux du droit pénal . n certalns nombre de ces PGDP vont survire au bouleversement de la révolution française et a la codification de Napoléon. Survivants ces principes généraux du droit pénal vont arriver jusqu’a nous et vont former un fond commun du droit pénal occidental. 52) L’organisation judiciaire des hébreux Elle ne remonte pas à l’arrivée de ces hébreux au pays de Canaan. Ces populations nomades en réalité elles se mettent en place après le retour d’Egypte des hébreux (-1200) L’organisation judlciaire commence a se mettre en place .

L’installation d’un apparie judicaire se fait en 2 temps : vers -1160 des personnages apparaissent et vont prendre la place de juge. On est renseignés sur eux car leur histoires est dans un livre des juges. Ces juges sont avant tout des chefs de tribus, ils ont un pouvoir politique en cas de crises graves et qui s’imposent par le charisme et on considère que les juges obtiennent leurs pouvoirs de Dieu .

Les juges en cas de circonstances graves ont un rôle judiciaire représentant de la justice pénale et intervention dans la justice privée ) -1000 une justice publique institutionnalisée et cela correspond a l’adoption d’une régime monarchique unifi justice publique institutionnalisée et cela correspond a l’adoption d’une régime monarchique unifié , c’est l’époque de personnages tel que le roi David ( -1010 / -970 ) ainsi que le roi Salomon .

Le roi d’Israël est investi du pouvoir judiciaire suprême et il délègue ce pouvoir à un tribunal composé de juges séculiers et de prêtres ( les Legit ) . Autre tribunal ; conseil des anciens assisté d’un greffier qui est a concrétisation de la volonté organisationnelle de Dieu. Conseil établit près de la porte principale des 12 tributs. Ils interviennent dans le contentieux de nature civile et répression pénale. Il est prévu que ce conseil juge le peuple en équité. 3) Le droit pénal hébraique Droit pénal assez sommaire , expéditif et qui renvoi en théorie ? de nombreux cas de peine de mort ( lapidation ) La Loi du talion , et le caractère individuelle de la responsabilité pénale. A) La loi du Talion le mot talion est d’origine inconnue . Etymologie Celtique, origine latine mais on n’en sait pas plus. La Loi du talion est supposée voir été dictée par Dieu à Moise vers -1240. SI on frappe un homme a mort est condamné a mort) ( si on tue un animal on doit en donner un autre ) Vie pour vie, Fracture pour fracture , oeil pour oeil dent pour dent. Ce principe de loi du talion donne lieu a 2 interprétation différentes . Le talion est un progrès par rapport a ce qul se faisait avant dans la vengeance privé la proportionnalité entre la réaction et le dommage subit. ce serait une première limite a la violence de la répression pénale. Autre approche : on considère que c’est un simple habillage juridique du principe primitif de la