finances publiques

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Finances Publiques objet du cours : obligatoire depuis un décret 1977 étude dans la dimension budgétaire , comptable, locale , européenne et sociale. l) Introduction générale aux finances publiques la particularité des finances publiques , c est une discipline multi dimensionnelle. Il faut avoir une bonne connaisse du régimes constitutionnelles de collectivité publique. Il faut aussi maitriser les principes fondamentaux du droit civil, Sni* to View privé car l’import, l’e comportements des cra or 12 entreprlses les partic ers. ?? L Etat et autres activi pays, on ne peut app économique et science de gestion. ffets sur les Oit privé les ux activités d un onne culture Il faut ajouter a ces aspects juridiques et économiques , les liens qui existent entre les FP et la science sociale. L’évolution financière de I Etat collectivité publique est en prise direct avec le rôle de import et la recherche de la justice sociale.

Pierre Legendre a démontre que avant Etat, il existe I impôt qui permet d organiser la répartition des taches sociales dans un groupe. Tous ses éléments mettent en évidence le rôle sociale des FP d ou I intérêt d avoir une bonne connaissance de I histoire Pour résumé, Gaston Jezes ,

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192 « 5 es études eco, socio, politiques doivent être a I base des études juridiques. Sans elles , on forme bien des légistes mais non des jurisco jurisconsultes, an prépare des empiriques mais non des savants.

On va s intérêt sur la situation politique et économique des FP. Le budget publique est instrument d une politique . C est le déterminant et expression de phénomène police ils permettent d identifier la nature des régime politiques, de révéler leur transformation , d identifier les choix politiques idéologiques. G. Jéze explique que le budget est essentiellement un acte olitique = juste a plusieurs points de vue. traduction financière d une vision politique – traductlon d un enjeu de pouvoir – traduction d un enjeu de souveraineté nationale administrative CHP 1 : le budget , traduction financière d une vision politique un budget publique c est dimension financière de la politique des gouvernement = postulat cette politique des gouv. Repose sur des conceptions financières de nature idéologique liées notamment au rôle de I état dans la société. Globalement , I évolution du conception du rôle de I état dans le DVD social économique , a provoque de véritable utation dans le domaine des finances publiques .

La conception du budget de I état a été bouleversée . les tensions entre la solidarité et I individualisme qui marquent notre société, les effets prolonges de la crise eco qui touchent les différentes nations, I imbrication désormais étroites des structures nationales et internationales. Ce qui crée un réseau dense de contraintes. Elles ont des incidences capitales sur les 12 Ce qui crée un réseau dense de contraintes. Elles ont des incidences capitales sur les finances de I Etat. Problématique : je vais mesurer ses contraintes sur différents dimensions.

Section 1 : les finances publiques : expression du rôle de I état dans la société le rôle financier de I état est illustre par une sorte de balancier entre un libéralisme économique récurent et un interventionnisme économique constant S 1 : libéralisme économique et le rôle des finances publiques : pour comprendre les cholx de politiques fianncesierede la zone euro par exemples le libéralisme type adam Smith cad le libéralisme classique du 18 eme siècle va inspirer les gouvernement occidents au 19eme et début 20 eme . Il considère que le co de marché est le résultat spontané d un ordre naturel .

Une des grande question politique et économique du libéralisme classique , c est de savoir comment a I intérieur d une société politique comment il est possible de ménager un espace de liberté de marche . Les gouvernements devaient donc faire le partage entre les actions publiques qu ils fallaient faire et celles qui ne fallait pas faire. Donc distinguer les domaines dans lesquels les gouvernements doivent et ne doivent pas intervenir . C est la raison pour laquelle pdt le 1 geme siècle, la fonction de état a consiste a maintenir I ordre économique , social.

On part aaujourd’hui hui de la conception de état gendarme u état police. L espace publique est un espace regalient . Le gouvernement dans un état gendarme se confond avec I administrati 19 est un espace regalient . Le gouvernement dans un état gendarme se confond avec I administration . Il administre au plan économique, il doit laisser faire ! Les individus animes par leurs ambition. La liberté de chacun prime sur égalité de tous. = proudon Marx renversent I équation modèle = caractéristiques générale a un moment donne la difference entre les modelés n empêchent ni les jonctions ni les connexions.

Le budget dans un état gendarme , est destine d une part a inancer des charges logistiques , administratives police , justice , la défense nationale et d autre part il sert a repartir le poids des charges publiques entre les contribuables au moyens de impôt. C est un import de répartition budget état = denses eco et social = dépense regrettables et inévitables qui ne vont pas se reproduire Pour le courant classique de la pensée libérale , 3 idées cardinales doivent s imposer dans la gestion financière de I état Première idée : Le volume des dépenses publiques doit être aussi réduit que possible .

Dans ce cadre , le budget doit être d un ontant aussi faible que possible. Dispenses publiques doivent être ramené au minimum essentiel . En dehors de ce minimum , les autres dépenses constituent un gaspillage. Car les dépenses superflue provoques u prélèvement sup des ressources et limite la liberté d agir des particuliers , des entreprises deuxième idée : Les FP doivent être neutres.

Les personnes publiques doivent éviter d agir sur les mécanismes naturelles tant au niveau des dépenses que des recettes publi 2 doivent éviter d agir sur les mécanismes naturelles tant au niveau des dépenses que des recettes publiques = neutralité fiscale a neutralité des dépenses signifie que I état , gouvernement libérale classieuse , ne peut procéder a aucune dépense a finalité économique ou sociale. Il ne doit pas verser de subvention aux entreprises . Il fausserai le jeu de la concurrence , il ne doit pas verser d aide sociale , il perturberai le fonctionnement du marche du travail.

Tout accroissement des dépenses publiques se fait au déprimant des dépenses prives . La conséquence juridique important a I époque est qu une idée s impose , I administration publique doit contracter avec I entreprise qui offre le prix le plus faible. C est la raison pour laque le droit des marche publique est un drolt de I adjudication . Obligation de retenir comme fournisseur celui qui lui propose le prix le plus faible , ce qui n est plus le cas aujourd’hui hui La neutralité du budget de I état c’est aussi la neutralité fiscale , au lgeme s , I impôt a un objectif exclusivement financier .

L import n existe que pour couvrir les dépenses publiques administratives. Du coup état choisis son système fiscale non ps en fonction de considération eco , mais seulement en fonction de critères de rentabilité . La neutralité fiscale égalité absolu evant I impôt en fonction de sa circonscription fiscale tout le monde paye le mémé impôt. Cet idée d égalité devant I impôt s impose non pas devant une idée de justice , mais car I état ne va pas fausser un mécanisme de concurrence. PAGF s 9 devant une idée de justice , mais car I état ne va pas fausser un mécanisme de concurrence.

L impôt est exclusivement proportionnel a son patrimoine , et très rarement par rapport a son revenu. Il doit être aussi léger que posslble afin de ne pas modifier la structure et le niveau de la demande. Troisième idée : I équilibre budgétaire est un impératif atégorique les dépenses a caractères définitifs doivent être couverte enivrement par des recettes définitifs Il ne doit y avoir ni excédent ni déficit budgétaire. Cette idée s impose en raison de 3 séries de motifs . Motif de psychologie sociale : ce motif veut que I état se comporte comme un particulier tel une organisation comme une autre.

L état est une organisation comme une autre sans privilège particulière sans suggestion particulière. Cette idée la n a jamais été retenu en france motif politique et juridique : car I état ne doit réaliser que des dépenses strictement nécessaires , un déficit est inconcevable . Si il existe un déficit c est que I état n a pas fait son travail et que politiquement il n est pas légitime. Si il y a un excédent budgétaire cela signalétique que I état prélevé plus que ce qu il a besoin .

Certains imports manquent de base I égal . Ils ne sont pas justifie par I intérêt général . Motif économique : justifie la réglé de I équilibre budgétaire . Si il existe un définit budgétaire , I état doit le financer par le recours a I emprunt a la création monétaire qui est source d inflation si il a recours a I emprunt : on explique au lgeme que état PAGF 19 monétaire qui est source d inflation i il a recours a emprunt : on explique au 19eme que état va repousser ce déficit sur des générations extérieurs.

Il va aggraver les charges publiques en les grevant du poids des intérêt . Cela peut provoquer la banqueroute de état — république de Weimar création monétaire : I état finance son déficit en créant de la monnaies qui ne correspond pas a une augmentation de la production. Cela provoque de inflation si il y a un excédent budgétaire : ou I état ne I utilise pas , épargne , le prête il retire des capitaux précieux pour les marches , des capitaux indispensable a I investissement .

Si il utilise l’excédent cela signifie qu il va fausser le fonctionnement de certain marche , en augmentant les prestations sociales cette idéologie libérale classique domine la vie politique de I occident jusque dans les années 30 du 20 eme siècle . Les bannes qui ont suivi la crise de 29, les idées relatives aux rôles des finances publiques se modifient radicalement ; la dépression économique a montre que I initiative prive est incapable d assurer I équilibre économique et social souhaitable , notamment de permettre de luter contre la miséré .

Notion de carence intervention direct de I état est apparu comme la seule ossibilité 5-2 : interventionnisme économique et le rôle des finances publiques : 1914 est véritable la fin du 19eme siècle pour les FP elles entrent dans une nouvelles dimensions. Les conceptions du rôle financier de I état vont être bouleverser . Cela tient a plus 7 2 dimensions. Les conceptions du rôle financier de I état vont être bouleverser . Cela tient a plusieurs raisons il y a tout d abord les nécessites de I guerre . A partir de cette date état prend en main directement I économie .

Cette nécessite du moment va devenir une orientation politique choisie . Ce choix sera repris est théorisé ux lendemain de WWII . On parlera alors du deuxième souffle de I interventionnisme financière publiques deux idées traduisent bien le développement de I interventionnisme de I état -l accroissement continue des dépense publiques.. Depuis la fin de WWI , on constate une augmentation régulier constant des dépenses publiques . Il est difficile a mesurer, il faut tenir compte en effet de 3 paramétrés difficllement maitrisable .

Il faut tenir compte de évolution monétaire , de I économie générale , les structures d interventions de état c est une évolution en valeur absolue c est une évolution de a nature des finances publiques . Progressivement , c est I apparition des dépenses d éducation dans le budget de état , I accroissement des dépenses sociales. L augmentation du budget de I état peut paraitre hallucinante , il faut cependant en atténuer les effets en raison de I inflation et en raison de I accroissement concomitant de la recherche nationale.

En moins de 2 siècle , le budget de état a centuple -le rejet du principe de neutralité . On a assiste a un abandon objectif du principe de neutralité qui a été amplifie par un abandon volontaire délibéré . Cet abandon peut être consta 9 été amplifie par un abandon volontaire délibéré . Cet abandon peut être constate très tôt aujourd’hui hui c est impossible de redonner la neutralité financière politique et economique a I état.

En matière de batiment , en matière de sante , I unique client des grand groupes internationaux sont exclusivement des personnes publiques. Les prestations socialisé ont une importance decicive. L abandon délibéré du principe de neutralité a été justifie par trois types de considérations S- par des considérations techniques , I acceleration du progrès technique exige des investissements qui ne sont plus a la portée es organismes privées . Les entreprlses privées ne sont pas de rentabilité immédiate .

S-par des considérations sociales et politiques , a la théorie classique des liberté individuelles , on substitut la théorie des droits économiques et sociaux. Les droit créance engendre la dépense publique . Ainsi I état doit mettre en œuvre un politique qui va exercer aux individus exercice de leur droit. S- consldération économique , implique le rejet du principe de neutralité . A partir de 1880 , série de crises économique cycliques jusque a 1929. ette crise devient une crise structurelle , ongue , qui fait apparaître insuffisance les entreprises se tournent alors vers intervention publique pour rétablir le libéralisme économique dans I entre deux guerre , on assiste a un passage des finances saines = classique a I esprit de fiscalité utilise par Leon Blum Keynes a systématise ce mouvement de I histoire en propo esprit de fiscalité utilise par Leon Blum Keynes a systématise ce mouvement de I histoire en proposant une théorie du pleine emploi , le budget de I état est le principale instrument pour assurer le plein emploi, équilibre économique théorisation d un état providence = le modelé de I état sociale exemple pour ce modelé la protection social , le droit du travail et la négociation collection , les services publiques et les politiques économiques du soutien a I activité . Et parmi ces politique , la budgétaire et la monétaire.

En 1936, Keynes écrit que I élargissement des fonctions de I état qu implique la responsabilité ajuster une a l’autre la propoension a consommer a I incitation a investir semblerait publicité du 19 eme sicle ou a un financier american aujourd’hui hui une horrible infraction aux principes individualiste _ Cet élargissement nous apparaît au contraire comme le seul moyen possible éviter ompléter destruction des instituions actuelle et comme la condition a initiative individualiste ce modelé a été testabilité dans les annees 1970. cette crise qui est man une mutation a remis en cause I interventionnisme de I état . On a assit a un renouveau du libéralisme et apparition dub libéralisme nouveau a partir des bannes 70 , apparaissent les premières difficultés économiques annonciatrices d une crise profonde et de longues durées . le chomage se développe , on quitte le plein emploi , le taux de croissance diminue . I état au même moment est en crise financière . Il ne peut réagir efficacement