Exposé • Thème : Réflexion sur le droit de savoir du contractant « Le savoir, c’est le pouvoir » C’est pour cette raison que le droit c’est emparé de la question du droit de savoir, celui-ci étant une source de pouvoir indéniable louvent amener à un déséquilibre dans les rapport contractuels . Cest dans ce sens que nous émettrons une réflexion sur le droit de savoir, notammen ce qu’il touche aux d d p g la perfectibilité du dr enjeux.
Le droit de sa connaissances dont des obligation, en i,nous réfléchirons ? tants et à ses ble des s contractant avant e donner leur consentement et de conclure le contrat dans de bonne conditions. Les contractant doivent contracter être « en connaissance de cause » de l’objet, ainsi que des conditions de l’ exécution de l’obligation, crée de faite par le contrat.
Mais le droit de savoir peut aussi être considéré plus globalement, ainsi le droit de savoir touche bien entendu le droit des obligations, mais est en lien aussi avec tout ce qui est lié ? l’information en général et au droit de s’en prémunir, ainsi que l’on parle en matière d’information, médiatique, du droit ? onnaitre ses origines, on cherche au
On observe donc qu’une certaine protection de l’ignorance est portée à un niveau plus substantiel lorsque l’erreur a porte sur la un élément dans l’application stricte de la règle et faire que le droit d’assouplie et s’adapte. Ce droit, peut ne pas être invoqué, mais il représente un risque pour le contractant qui ne l’invoque pas. En effet, le contractant peut décidé de consentir à conclure un contrat en toute ignorance, de manière volontaire et visible par l’expression de son onsentement, et ainsi ne pas se prévaloir de se droit.
Si une telle situation se produit, cela met à mal la possibilité d’invoqué se droit de savoir, puisque l’on à consentit à ne pas savoir de manière délibéré. Pour être invoqué il doit donc y avoir erreur, un quiproquo affectant directement le consentement. Le droit de savoir n’est invocable que par les profanes qui sont censé ne pas «savoir», (connaître ), il ne visent donc pas la plupart des professionnels. Dans le cadre du contrat ce droit vise plus le cocontractant, que l’offrant.
Le droit de savoir étant une notion relativement contemporaine en droit, elle tend à être améliorer et à se voir concrétisé de manière formel en droit positif . Le droit de savoir se situe dans le champs précontractuel et non contractuelle, il survient donc avant la conclusion du contrat. Cette période la conclusion du contrat est encore de nos jour un période assez compliqué ? réglementé car elle n’est considéré qu’assez brièvement danse Code civil, sous la forme des pourparlers.
Le droit de savoir repose sur des principes moraux tel que la onne fois ou encore la confiance légitime, soit l’honnête des contractants et n’est qu’une extension de l’article 1109 du Code civil. Ainsi bien que la moral soit une source avéré d 2 qu’une extension de l’article 1109 du Code civil. Ainsi bien que la moral soit une source avéré du droit , elle n’en reste pas moins difficile à retranscrire et à élevé au rang que norme juridiques concrète, d’autant plus que dans le la période précontractuelle n’est pas censé engagé les partie au contrat.
Le droit de savoir est par ailleurs intimement lié au onsentement qui est l’élément formateur du contrat. En effet c’est la possession d’information recueillis par les contractants eux même et par l’intermédiaire de l’offrant que leur consentement sera déterminé. Ainsi, si ses informations sont fausses ou incomplètes ou encore méconnues le consentement peut en être affecté négativement. Ce droit vise à écarter toute ambigufté pouvant influer sur le consentement en continuité de l’article 1109 du Code civil visant à prévenir les vice du consentement.
Néanmoins, en face de litige de plus en plus fréquent le droit ? u palier à ce manque et donc à du donner des solutions via la jurisprudence de la Cour de cassation à défaut de disposer de règle codifié du droit de savoir. C’est donc la jurisprudence qui est à l’initiative du droit de savoir. Mais cela veut-il dire que le droit de savoir est concret ? e principe veux que le juge ne soit pas édificateur de droit, pourtant dans le se cas précis il se doit de crée du droit afin de pouvoir régler des litiges qui ne sont pas prévu par la loi.
La jurisprudence vient ici pallier un manque du droit. Ce manque n’est apparu que progressivement. En effet il a vu le jour en réponse aux nouvelle techniques de publicité et de merchandising développé par les commerçan 3 merchandising développé par les commerçant et industriel et par rapport à des exigences de plus en ardu des cocontractant voulant que le le droit des contrats assure certain impératifs, notamment un certain clarification de l’information, on exige une certaine transparence.
Ce besoin d’édifier des norme supplémentaire en matière de droit des contrat marque une tendance à la formalisation du droit jusqu’à nos jour très libre, cela en opposition, ou du moins en ontradiction avec un certain esprit du consensualisme, principe selon lequel « seul le consentement des parties contractantes suffit à la formation du contrats sans qu’aucune forme ne soit exigée pour rextériorisation de ce consentement » .
Cette idée de régir la période précontractuelle des contrats va ? l’encontre de traditions, comme celle de la liberté contractuelle qui consiste à laisser une certaine liberté dans le fond et dans la forme du contrat au différent cocontractant. La question de l’intervention du droit n’est donc pas SI évidente ue cela. Ainsi nous observons que la rélaboration d’un droit de savoir est nécessaire, mais elle bouscule certain principe.
Nous verrons donc ce que le droit de savoir implique en droit des obligation. Nous verrons que le droit de savoir symbolise la formalisation du droit des contrats (I), puis nous observerons que se droit est encore hésitant, mais tend à être fortement envisageable en tant que droit concret (Il) I) Un droit de savoir symbole d’un droit des contrats de plus en plus formalisé plus engage But :Limitation de l’utilis 4
