Cours no 2 introduction générale à l’étude du droit civil le principe de justice Aristote oppose la justice commutative à la justice distinctif justice commutative attribuer a chacun de façon égale justice distributive attriuer a chacun selon son mérite en fonction de sa place dans la société selon aristote il faut trouver un juste équilibre entre ces deux formes de justices.
Justice commutative droits, ex: système d Justice distributive s’ ces deux principes s ecu Sni* to View e d’égalité des rences de salaires Certains ont eut l’idée d’une justice corrective: corriger les négalités, discrimination positive ( bourse ) Justice commutative et distributive s’opposent alors. Le Droit naturel des modernes : droit de la nature et des gens . on y trouve en particulier les philisophes des lumières.
Cette philosophie de droit naturel moderne s’exprime au temps de la révolution fcaise_ C’est une philosophie humaniste, qui glorifie la Raison de l’homme, c’est une philosophie libérale et individualiste libérale: dans le sens politique. Ce droit naturel moderne n’est plus fondée sur l’orde des choses mais sur l’Homme et la Raison humaine. Chaques Homme a des Droits naturels qui sont intenglbles et que l’Etat lui même doit réspecter. Dans cette philo. l’Hommes est libre et
De là nait le principe de réduire les volonté à une seul, celle de la majorité. pour Rousseau ce n’est pas éxactement la même chose, on retrouve un contrat sociale, les hommes usent de leurs raison pour renoncer à une partie de leur liberté en échange de la protection de l’etat. ex: l’état reconnait le droit de propriété chacuns de nous mets en commun sa personne et toute sa puissance sous la suprême direction de la volonté générale » Rousseau Par le contrat sociale on supprime une partie de notre liberté en échange de la défense de rétat. ‘est idées influencent encore ajd le drolt fcais. Montesquieu » la liberté c’est le droit de faire tous ce que les lois permettent » Ce n’est pas une liberté absolue. Lois sont votés par la majorité/ volonté générale donc elles sont légitimes. Ces gdes idées s’exprimes dans la DDHC écrit en aout 1 789 . Cette DDHC consacre les droits de l’homme et elle confie à la loi e soins de les faires respecter. Artc 1 : les hommes naissent libres et égaux en droit. Artc 4 : liberté consiste a pvr faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. Artc 6 . a loi est l’expression de la volenté générale. Dans ce texte on trouve les gdes idées du contrat sociale. De plus l’etat doit etre juste, il ne peut interdire un comportement qui ne nuit pas à autrui, mais sa change ex : ceinture de sécurité, et conso. de stup interdite. DDHC reconnait les droit comme étant des droits naturel , liberté égalité. Ce texte juridique dit alors que liberté égalité 33 ?tant des droits naturel , liberté égalité. Ce texte juridique dit alors que liberté égalité sont des droits naturels sa devient alors des droit positif.
On ne peut désobeir à la loi au nom de notre liberté, celle ci est dans les mains de l’etat + loi est légitime car c’est l’expression de la majorité. Dans le droit naturel des Modernes la loi est juste car c’est la loi est qu’elle est l’expression de la majorité. La question de si elle est juste ou non, ne se pose pas. Rousseau » la volonté générale ne peut que poursuivre le bien communs » . Depuis la Révolution fcaise la loi est alors conçu comme une arantie des droits de l’homme.
La rev- Fcaise se méfit des juges, plusieurs comséquences importante: une certaine méfiance a l’égard des juges: -ils ne sont pas élus, ne représente pas la volonté générale, il ne sont alors pas légitime à fixé des bornes à la liberté, ils ne sont pas légitimes à créer des règles non plus. ils doivent appliquer la loi slmt. les juristes ne sont pas légitimes non plus, ne sont pas élu. ils doivent se contenter d’exposer la loie, de l’expliquer, mais ils ne peuvent avoir de jugement à son égard. = positivisme juridique: n explique la loi mais on ne peut porter de jugement dessue.
Le juriste ne porte alors aucuns jugement de valeurs à l’égard de la loi. Ce positivisme juridique est très populaire / dominant pdt le 19 e siecle et 20 e, a cette époque les juriste on des prétentions scientifque, il considère que le droit est un objet d’étude neutre du point de vue des valeurs, qu’on va étudier de façon scientifique. Cet conception est érigé par un auteur autrichi 3 3 valeurs, qu’on va étudier de façon scientifique. Cet conception est érigé par un auteur autrichiens Hans Kelsen, théorise se ositivisme juridique dans un ouvrage » théoricure du droit » 1934. l explique le droit de façon scientifique _ Positivisme Juridique écarte alors toute critique de la loi, c’est la sécurité juridique. Ce positivisme est tjr présent ajd, mais moins poussé. car celà a porter des tords, par exemple lors de la 2GM et les lois établient par Hitler, que les juristes ne pouvaient contrer Celà fut l’objet de nbses critiques. Ce positivisme à alors modifié sa composition après le 2GM, en fce a ratifié des conventions internationales qui réaffirme les droits élémentaires de l’homme.
A la suite de la Révolution Fcaise on trouve Napoléon qui est très important pour les juristes car il créer le code civil la codification : le fait de réunir le droit dans des codes. il créer le code civil le 21 mars 1804. Ce code civil encre certaines gdes idées de la rev„ la première ambition de code civil et d’unifier l’ensemble des regles de la vie civil à l’ensemble du territoire – unificatlon du territoire nationale : état unitaire. pour unifiier le droit fcais il s’est entouré de 4 gds juristes le 12 aout 1800.
Le code civil c’est donc écrit en 4 ans ce qui est très rapide pour l’époque. juriste : -Président Tronchet, anciens avocat de paris ( spécialiste de la coutume parisienne ) Bigot de Preameneu Gd juriste spécialiste de la coutume bretonne Maleville juriste périgueux Portalis, ancien avocat a aix en provence, représente le sud Le code civll contennait 36 lois en 1804 et a prlS 3 ancien avocat a aix en provence, représente le sud Le code civil contennait 36 lois en 1804 et a pris le noms de code napoléon en 1807 . l s’impose a tout le terrltoire fcais ( cf article premier CODE CIVIL ) RAPPEL Les lois disposent = dit que , elles ne stupilent les contrats stipulent n trouve dans le code civil le droit des personnes : regles relatives au nom au personne, au statut des personnes ( mineurs / majeurs ) Le droit de la famille, le divorce le patrimoine on trouve aussi le droit des biens: tout ce qui est relatif à la propiété, quel droit on a sur nos biens, les sortes de biens on trouve aussi le droit des obligations: droit des contrats et de la responsabilité civil on trouve aussi des principes généraux.
Le code civil c’est le droit commun : applicable lorqu’il n’existe pas de regles spécifique a un domaine particulier, c’est la constitution civil des fcais. Napoleon ne s’est pas arrêter au code civil, il continue la codification avec le code pénal de 1810, qui n’a pas eut le même succès que le code civil . Le Code civil est ajd encore en vigueur ( avec certaines modificato ), mais le code pénal de 1810 a été complètement changé en 1914. Ce code civile et ce système de codification , s’exporte meme au delat de nos frontière dans toute l’europe à l’exception du Royaume-Unis.
Le R-LJ et les EIJ fonctionnent sous un système de « common lawr le droit est d’origine jurisprudenciel, ce sont les juges qui font les lois, et qui prennent donc les décisions pénales. ans notre système la jurisprudence n’est pas source de droit, ce sont les lois. PAGF s 3 pénales. dans notre système la jurisprudence n’est pas source de droit, ce sont les lois. La plus part des pays européens sont des systèmes de droits écrits, qui on adoptés des code civil à la suite de celui de Napoléon en Fce. L’avantage de la codification est de rendre le droit plus facilement accessible + s’étant sur tout le territoire facilement.
Cette garantie d’accessibilité du droit garantie aussi la sécurité juridique, il est plus facilement applicable si sont contenue peut etre connu. La codificato a alors de nbx avantages. Toutes ces idées se retrouvent dans le discour préliminaire de Portalis ex: « les lois sont faites pour les hommes, et non les hommes pour les lois » cpdt ajd le code civil ne rpz qu’une petite partie de droit. Il reste ajd des articiles officiels dans le code civil ex: artc 1382… AJD multiplication des lois, affaiblissement du code civil .
Annonce de plan : distinction entre Droit et les droit entre Droit objectif et les droits subjectif le Droit objectif : ensembles des regles de conduite qui gouvernent les rapports des h. dans la société et dont le respect st assuré par l’autorité public. les droits subjectifs: les prérogatives accordés par le droit objectif à un individu dans son interet , lui permettant de jouir d’un chose, d’une valeure, ou d’exiger d’autrui une préstation. ex : les droits de propriétés, le droit au respect de la vie privée protégés par le droit objectif.
Le droit objectif est en réalité le regroupement des droit subjectifs. 1 er partie : le droit objectlf ( le Droit) 2em partie : le 3 regroupement des droit subjectifs. 1er partie : le droit objectif ( le Droit) 2em partie : les droits subjectif ( les droits ) er Partie : Le droit Objectif ( le Droit ) Chapitre 1 : l’identification de la regle de Droit Regle de Droit : une regle de conduite, dit ce qu’il faut faire ou pas, c’est une regle particulière car obligatoire et son respect est assuré par la contrainte étatique.
Section 1 . La Regle de Droit comme regle de conduite Paragraphe 1 : le caractère générale et abstrait de la regle de Droit A) les fondements la regle de droit est une regle de conduite donc forcèment ? caractère générale et elle se doit de l’être pour respecter le prlncipe d’égalité devant la loi et de la sécurité juridique. L’égalité devant la loi : La rev. caise à garder le principe de l’égalité de tous devant la loi (Art 6 DDHC la loi doit être la même pour tous ) si la loi est la même pour tous , elle doit alors avoir un caractère général, elle s’applique de manière général, différent d’une régle qui s’applique à un cas particulier. cette généralité de la regle de droit , s’exprime svt dans la façon dont sont rédigés les lois : elle utillsent des pronoms et des adjectifs indéfinis ( on, tout fcais, chacuns ) . ‘est pareil pour tous. Mais caractère générale de la regle de Droit veut dire que ce rincipe d’égalité impose à la loi ue les situations de même types doivent etres jugés con, mais sa ne veut pas PAGF 7 7 certaines situations afin d’appliquer des regles spécifiques ( récidivistes ) . » Specialia generalibus derogant » = les regles spéciales dérogent aux regles genérales. Le caractère générale de la regle de Droit et liés à son caractère abstrait.
Parfois l’abstraction est totale , mais le plus svt la regle de droit à un champs d’application déterminée et doit alors recourir a des catégories qui vont permettrent à la loi de s’appliquer à l’ensemble des hypothèse qu’elle détérmine. x : loi prévoit des obligations à l’égard des employeurs, il a des obligation par rapport à ses employés ( de sécurité ). qualification juridique des faits : faire entrer une personne dans une catégorie juridique qui sera soumise à des regles spécifiques à cette catégorie.
Liens avec la sécurité juridique : garantie que le droit va etre respecté, elle impose d’appliquer la regle de droit indépendemment des situations particulières de Pindividu. ex : majorité à 18 ans , meme si personne est immature. B) Les conséquences le caractère générale et abstrait permet de distinguer l’acte uridique individuelle du contrat. la regle de Droit doit etre imposé à tout le monde meme à ceux qui ne connsaissent pas son contenu. » Nul n’est censé ignorer la loi » Ceci est une fict0 jurldique , personne ne connait l’ensemble des regles de Droit, pourtant tout le monde est censé la connaitre. l faut faire comme si tout le monde connait les regles de droit pour qu’elles soient respécté. le caractère abstrait de la re le de droit impose de recourir ? un type de raisonnement il va falloir l’appliqu PAGF E OF la regle de droit impose de recourir à un type de raisonnement articulier qd il va falloir l’appliquer , ce raisonnement particulier est » le syllogisme juridique » une façon de raisonner qui se caractèrise par un raisonnement qul est la prémisse majeur: la regle de droit, la prémisse mineur : le fait . conclusion du syllogisme par confrontation de la regle générale aux faits particuliers.
Paragraphe 2 : la spécialisation du droit spécialisation / fragmentation du droit : on parle de droit objectif en générale , le droit n’est pas une matière homogène. Celà fait lgtmps qu’il y a une multiplication et spécialisation des règles. Le ode civil ne contient plus l’ensemble des droits. A) l’éclatement des domaines du Droit en Droit fcais , il y a une première distinction fondamentale entre droit public et droit privée . 1 . la séparation traditionnelle du droit privée et du droit public L’ancien droit (avt rev. ) ignoré distinction entre droit privée et public.
Mais depuis rev ; le Droit fcais fait la distinction entre ces 2 droits. a – exposé de la distinction les élèment des la distinctions : le droit privée est la branche du droit qui gouverne les rapports des particuliers entres eux, ex: droit civil, du travail l s’oppose au droit public. droit public : branche du droit ui ré it l’organisation du pvr public mais aussi des relat pvrs publics et les PAGF g 7 dans un Etat donné préside à l’organisation même de cette Etat et celles qui gouvernent les rapports de retat avec ses agents ( fonctionnaires) et avec les particuliers. n trouve dans le droit public le droit constit. , le droit admin. , le droit fiscal. Le droit privée = les relations des individus entre eux le droit public = relation de l’état avec les citoyens le droit privée s’occupe des intérets privée, le droit public ‘occupe de Pinteret public/ général. conséquences de cette distinction droit privée et public ne répondent pas aux mêmes principes. droit privee reprend le principe d’égalité devant la loi. e droit public par principe est inégalitaire = le droit public fait intervenir l’etat dans les relations avec les individus, donc interet générale ( etat ) est plus important que les interets particulier . Satisfaction de l’interet générale justifife la sacrification de l’interet particulier. la logique du droit public est inégalitaire car le l’interet public est plus importante que l’interet particulier/ privée. roit privée = égalitaire droit public = inégalitaire Ce principe de liberté de l’h. pour conséquence qu’on part du principe que chaques personnes est la mieux placé pour savoir qu’elles sont ses interets et comment veiller au respect de ces interets. Le droit privée laisse alors une gde part à la liberté individuelle. dans les rapport entre privée il faut laissé la liberté de chacuns s’exprimer. Il existe alors en droit privée des » règles supplétives » = règles qui ne s’appliquent que si l’on exprime pas de volonté contraire, règles qui proposent un régime juridiqu 10 rif 37
