Droit historique

Droit historique

Introduction au droit historique A. Le ius naturale Le jus naturale est un droit nature. Ce qui est en nature c’est tout ce qui a une naissance, un corpus, mais aussi animus (une vie d’un corps). Le ius naturale n’est pas un enjeu végétal mais un enjeu animal. Tous les animaux ont gouvernés par ce ius. Il est limité historiquement. L’état naturel de l’homme est d’abords l’état premier de Ihomme. Tout ce qui s’impose à Vhomme. Les institues précisent que ce ius n’est pas propre au genre humain, mais il est commun ? Les ppes du ius natu or4 du ciel, marine, terre e.

Sni* to xemples d’institutio celui de naissance, cr strictement humain. t une naissance. ute la nature animal nt ce jus par des cycle naturel est ce, mort enjeu La conjonction du mâle et de la femelle. Cette conjonction est le matrimoine (matrimonium). Une conjonction de ppe masculin n’est pas matrimoine et une conjonction de ppe femelle n’est également pas matrimonium. Sans cette conjonction la femme n’est pas mère, c’est cette conjonction qui en nature provoque la maternité. La discrimination est le fait d’isoler des personnes. La guerre est un enjeu de culture et de civilisation.

B. Le ius gentium

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(culture) Les institutions proprement humaine, artificielles lorsqu’on ne les rencontre pas à Pétat naturel. Des institutions que l’on retrouve dans quelle culture que ce soit. Le ius gentium se conçoit en comparaison avec le us civile. Chaque cité civitas qui fondent la cité en se dotant d’un ius civile emprunte à la fois des règles communes à tout les hommes et chaque cité a ses règles propres enjeu du ius civile. La captivité est une institution du droit des gens. Autres enjeux : La servitude, est une institution du ius gentium. D Ce qui sert.

Guerre) lien juridique involontaire. La monnaie, valeur de quelque chose que ce soit. Le contrat, étant entre homme libre la capacité entre deux personnes de se lier juridique, de s’obliger, le lien d’obligation est un juris lien juridique volontaire. Il n’y a pas une culture que ne connaisse pas ka vente, le prêt, la société, la servitude etc. Est-ce que la vraie raison naturelle constitue entre tous les hommes. (Instituer en commun, une institution est une constitution commune. ) C. lus civile (drolt civil) Chaque cité dispose un droit civil qui lui est propre.

Ce sont les citoyens eux même qui se dotent de leurs propres règles aussi bien qui touche les personne que le biens. Ainsi les athéniens ont leur ius civile. Le ius civile des athéniens correspond aux lois de Solon et Dracon. Les législateur athéniens ont créé une législation de la cité et dont le non respect est sanctionné par des peines capitales. L’infraction au droit civil perturbe l’organisation de la Clté, rend harmonieuse les relations civile et les faire perdurer. L’infraction est une menace à Fordre de ces cités. lus civile romu PAG » OF d ivile et les faire perdurer.

L’infraction est une menace à l’ordre de ces cités. lus civile romunorum est parfois appelé jus civile quiritum : le droit quiritaire. Au temps de justinien quand on parle de ius civile sans précision, il s’agit du ius civile des romains. Les romains sont ceux qui ont poussés la science juridique civil à son plus haut degré de réflexion. Il suggère que lorsqu’on parle du poète chez les grecs, c’est du plus fameux qu’il s’agit Homère tandis que chez les latins c’est Le ius civile des romains devient un ius universel, un ius commun.

L’époque médiévale utilise un seul droit civil, de droit civil romain On conçoit ce droit civil comme une raison écrite. Le propre du droit civile des romains est d’avoir dans une large mesure été rédigé. Tous les préceptes juridiques sont reçus, c’est la raison qui gouverne le droit civil romain. Ce ius civile est un système, les jurisprudents romains lui apporte une autre raison, une division qui se fait entre droit non écrit, et le droit écrit. Un ius civile ne se conçolt pas exclusivement sous forme de règles écrites. Mores sont toutes les habitudes partagées par la somme des itoyens. sage commun (consuetudo). Si le peuple perd l’usage, techniquement on est dans une désuétude. Techniquement la règle écrite, si la somme des citoyens refuse l’usage de la règle écrite alors celle ci tombe en désuétude. Juridiquement la consuétude fait tomber la loi. La sanction des mores occupe une magistrature appart entière et d’un juge. Celui qui ne respe d’un juge. Celui qui ne respecte pas les règles du droit civil non écrite n’a pas lieu de se prévaloir des règles de droit écrites. Le ius scritum suppose plusieurs sources (6) :

A pour source principale Lex (Lecture) acte écrit lu. La loi C] plébiscite. Le senatus consulte. Le placet du prince Le plaisir du prince. L’édit du magistrat. Les réponses des prudents. Ce sont des sources civiles dont se sont dotés les citoyens, le peuple. Lex, la loi : La loi est impérieuse. Si elle n’est pas exécuter c’est le magistrat que va forcer l’exécution de la loi. C’est plus ou moins une force publique 0 force de tout le peuple. L’imperium est encore aujourd’hu la force publlque de contrainte qui s’il pose en cas de non respect de la loi.

La loi est définie aux institutes, la loi est ce ue le peuple romain interrogé par un magistrat sénatorial ou par un consul ce que le peuple de la sorte a constitué. La loi est la constitution du peuple, est l’acte établi par le peuple. La loi est ce que constitue en commun les citoyens assemblés pour former le L’assemblée romaine des citoyens est une assemblée comiciale. Techniquement, les citoyens sont convoqués au commis, un magistrat supérleur leur lie une proposition du ius civile, et interroge le peuple sur le texte lu. La loi est toujours Pacte lu et acquiesce a une majorité et qui engage la loi.