Droit des libertés fondamentales. Le 16/01/2015 Bibliographie : Lebreton liberté publique et droit de Ihomme cheremonconlin. Israel, droit des libertés fondamentales LGDJ Robert et Duffare, droit de l’homme et libertés fondamentales. Morange droit de l’homme et libertés publiques. Wachsmamm, Libertés publiques. Sudre , droit international et europeen des droit de l’homme. Sni* to nextÇEge Chavin et Sueur, droi OBERDORF , droitde 0 or 129 Renucci, droit europe d. • Introduction La notion de libertés fondamentales 51- Liberté et libertés. de la personnes. mentales. Depuis que l’homme est sortit de la grotte , il a cogité sur la liberté , sur les libertés dans la mesure ou la liberté peut se définir comme un pouvoir d’auto-détermination. La liberté c’est choisir son destin. Il n’existe pas de liberté absolue. Cette derniere est celle de Robinson. Il existe des droits absolue notamment le droit de ne pas être torturé. La libertés peut se definir comme un pourvoir d’autodétermination à la fois horizontale et verticale. La libertés est verticale lorsqu’elle concerne les relations entre l’Etat et les citoyens.
En revanche la liberté horizontale lorsqu’elle concerne aire l’objet d’une définition polysémique. Cette liberté peut avoir plusieurs sens et quand on cogite sur la relation entre liberté et
Tout individus en quete de liberté doit se mouvoir au sein d’un Etat. Paul Valéry : « si l’Etat est fort il nous écrase , si il est faible nous périssons En effet si il est faible c’est la mafiat. L’Etat en tant que tel, c’est de la violence. Il a un pouvoir de coercission que l’on peut critiquer. Cest ainsi qu’on a l’enernel débat entre Hobbes et Lock. Hobbes est traumatisé par les guerre de religion et qui dit que l’Etat doit être fort car s’il ne l’est pas c’est l’anaechie ( la guerre). Pour lui avec l’ordre il n’y a pas de libertés. La coercission de l’Etat est nécessaire car elle evite les guerre de religion.
Lock dit que l’Etat doit etre fort. En effet la société doit etre rganlsé mais il y a des droits individuels. C’est ainsi que le pouvoir de l’Etat doit être limité. Cest la théorie du contrat. On a donc donc une relation a l’Etat qui est fondamentale puisque l’Etat détient le monopole de la coercission légitime. La question est liberté a eu tendance a se décliner avec un adjectif liberté publique , droit de l’homme, libertés fondamentales. Autefois on parler de li adjectif liberté publique , droit de l’homme, libertés fondamentales.
Autefois on parler de liberté publique : c’est les libertés garantie par l’Etat. On a donc des libertés car l’Etat est là. Quand on parle des droits de l’Homme on fait référence au droit naturel. On a des droit inerent a la personne. Avec ou sans l’Etat on a des droits qui existent. Ca c’est la construction intellectuelle de la rennaissance. Qaund on parle de droit de l’Homme on parle de droit de l’Homme de la première génération , de la deuxième generation. Les droit de l’homme de la première generation ce sont les droit de l’homme de la RF de 1789 : les droit individuels.
Les droit de l’homme de la deuxième generation, on commence a cogiter dussus en 1848 lors de la seconde république mais c’est n siècle plus tard qu’ils font veritablement apparisslon c’est les droit économique et sociaux. Cela se trouve dans le préambule de 1946. Cest donc l’Etat providence. La premiere generation renvois a l’Etat gendarme dans la protection des personnes et des biens. Dans la seconde generation l’Etat a une obligation de nous protéger. Aujourdhui on ne parle plus de libertés publiques mais on parle de libertés fondamentales ou de droit humains.
La notion de libertes fondamentales c’est developpé en france a partir des années 90 d’ou les changements d’intitulé. On entend par libertés fondamentales comme des libertés roteger au plus haut de la hierarchie normative en interne et au niveau supranational par des traités intrnationaux ou par le droit régional qui est le droit de l’UE ou le droit de la CEDH. Ce sont des libertés consacré par un texte qui qui est le droit de l’UE ou le droit de la CEDH. Ce sont des libertés consacré par un texte qui est la constitution et garantie par le juge constitutionel.
Elle est consacré par le CEDH et garandie par la cour des droit de l’homme consacré par les textes de l’UE de droit communautaire et protégé par la CJUE. Tandis que la notion de liberté publique renvoyé a la loi : l’Etat ous pretege par la loi , la notion de libeté fondamentale renvoie a constitution et aux traités internationaux et a la garantie par les juges ( évolution des pouvoir de l’exécution). Nous sommes donc en presence de libertés fondamentales dans le cadre de ce qu’on appelle un Etat de droit ou d’une démocratie constitutionnelle.
Les libertés seront concacré au plus haut niveau de la hierarchie des normes protéger soit par un juge constitutionnel soit par des juges supranationaux. On passe en quelque sorte des libertés publique , Etat légal ( proteger par la loi ) au libertés fondamentale Etat de droit ( protèger ar la constitution et les traité avec une garantie par le juge constitutionnel et juge supranationaux) 52- Classifications La première classification possible est celle qui a été systématisé par Benjamin Constant qui ecrit en 191 9, de la libertés des anciens comparé a celle des modernes.
Il compare donc la liberté des anciens a celle des modernes. Il dit que la liberté pour les anciens est la liberté d’exercer collectivement le pouvoir , c’est la liberté de participer a lagora au décision politique, c’est la gestion de la cité. On est citoyen libre car on a le droit de délibérer s’agissant des affaires publique. C’est donc une li citoyen libre car on a le droit de délibérer s’agissant des affaires publique. Cest donc une liberté politique.
Dans cette démocratie chez les anciens c’est donc l’exercice du pouvoir qui est considéré comme la liberté. Dans cette democratie a l’ancienne, la liberté individuele n’existe pas. C’est ce qu’on appelle une société Holiste. Cest une société dans laquelle l’individus n’existe pas en lui-même, il existe seulement parce qu’il appartient à un groupe. Il n’a des droits que par rapport a l’ensemble. Ce type de société son rarement démocartique puisque les sociétés holiste ar excellence c’est la société totalitaire.
Dans ces sociétés là « l’individu est rien , l’Etat est tout Le révolutionnaire Condorcet ecrit un jour « la notion de liberté indlviduel n’a pas de sens sous l’Antiquité » puisque l’individu n’est pas un atome séparé de grand tout. Il ne peut pas avoir de droit en tant que tel au regard du système global. Soit il se fond dans la masse soit il a vocation a desparaitre. D’ailleurs la sphére privée n’existe pas dans les sociétés Antique. Chez les modernes c’est l’inverse, la sphére d’autonomie individueles est syncralisé.
Lock , Constant , Tocqueville consacre a sphére privé la liberté c’est la souvertainté de l’individus. Ce derniers est souverain dans sa sphére privée et l’Etat n’a pas a intervenir ( aspect positif). L’acpect négative c’est que dans la société des modernes , les individus tendent a se désinterresé de la chose publique . Cest le famaux délin de la democratie car les choses ne s’interresse plus aux choses publiques On distingue ensuite les libertes individueles et I ne s’interresse plus aux choses publiques. On distingue ensuite les libertes individueles et les libertés collectives.
Les libertés individuelles interresse l’Homme en ant que tel et les libertés collectives interresse les individus se regroupant dans un contexte économique et social. La liberté individueles au sens strict, pour certains, c’est la sureté. Cest le droit de ne pas etre menacé par notre voisin ( relation horirontale) et par l’Etat ( relation verticale). Cest la fameuse lutte contre l’arbitraire. On a le droit que notre corps ne soit pas violenté par l’Etat , an a le droit de ne pas être détenue de manière arbitraire.
Les garanties procédurales sont absoluement fondamentale parce que en effet ce sont elles qui protégent l’individus. Quant aux libertés collectives elles sont la plus complement necessaire , les libertés se regroupe avec la liberté de réunion , liberté d’association , liberté syndicale etc… Il s’agit là de se retouver pour donner une autre dimension à la liberté. C’est par exemple la liberté de culte. On peut avoir une corrélation entre libertés individueles et libertés collectives.
Au fil des années on a un courant juridique , philosophie ou sociologique qui tantôt insiste sur les libertés individueles d’autre sur les libertés collectives. pour certains , les purs libéraux, on doit ettre en avant les liberés individueles , les libertés de l’invidus car c’est lui qui est au centre de la société et pour d’autre on doit mettre l’accent sur les libertés collectives car l’individus seul est rien ou pas grand chose. Cette question entre libertés individueles et libertés collectives est rien ou pas grand chose. eut se décliné de differente manière car ca renvoie aussi au droit à la difference et aux libertés dans le cadre de minorité. Faut- il accorder certains droit a certaines minorité par exemple ou faut il se concentrer seulement sur la liberté en tant que liberté individuelles. Est-ce que les individus existent seulement parqu’ils sont individus ou est-ce qu’ils existent aussi parce qu’ils font partis d’un groupe. Ce sont deux philosophies différente. Ce sont des philosophie qui ont des incidences très forte sur les régimes juridiques. Existe-il une hérarchisation entre les libertés fondamentales ?
Au départ il n’y a pas de hierarchie. Prenon la jurisprudence du conseil constitutionnel avec la réserve du décision de 2006 relative a l’identité constitutionnelle de la France. Donc il n’y a pas en France de libertés fondamentales supérieur a d’autre libertés fondamentales. Toute les libertés sont fondamentales. Certe, en meme temps le principe d’égalité ou le droit de ne pas être toturé et tuer est un peu plus important donc supérieur d’un point de vue juridique que le droit de circulation des marchandlses , que la libertés d’entreprendre et le droit de commercialiser des biscuits.
La logique du juge constitutionnel en interne est une logique de conciliation. Exemple du droit de Gréve et principe de continuité du service public. Est-ce que el droit de greve est supérieur ( non) , est-ce que le principe de continuité du service public est supérieur ( non) : il faut faire un balancement des valeures. Le juge dit que si le service public est supérieur ( non) : il faut faire un balancement des valeures. Le juge dit que si le droit de gréve est absolu alors la continuité des services publics disparaît. Si la continuité des servlces publics est absolu alors le droit de gréve n’existe plus.
Ou encore droit de nationalisation et le droit de propriété. L’Etat a le droit de nationalisé dans certains cas pour autant il ne doit pas porter atteinte de maniére disproportionné au droit de propriété. Depuis 2006 le conseil constitutionnel a dégainé la notion d’identité constitutionel de la France. Il doit se prononcer sur le roit de UE plutot sur l’obligation de transposition de directive et il explique que l’obligation de transposer les directives c’est une obligation constitutionnelle sauf s’il est porté atteinte a l’indentité constitutionnelle de la France.
Ce qui veut dire qu’il existerait un droit identitaire qui son contre le droit communautaire et un droit qui ne releve pas de l’identité constitutionnelle de la France. Il y a donc deux droits constitutionnelle et par conséquent il y a une hierarchie. Qu’est que l’identité constitutionnelle de la France ? Cest le principe de laicité , principe d’égal’té , des questions de nature iscale etc… Cette histoire de hierarchisation existe au regard de la CEDH dans la mesure ou la loi peut restreindre une disposltion de la CEDH. Dans certains pays et bien on estime qu’il existe certains droit supérieur a d’autre.
Ily a certains droit qui sont tellement fondamental qu’ils sont réputés intangible , intouchable notamment en Allemagne et en Italie. En Allemangne il existe selon le tribu intouchable notamment en Allemagne et en Italie. En Allemangne il existe selon le tribunal constitutionnel allemande un corpus de valeur intangible à savoir les principes enoncés aux article 1 à 20 e la loi fondamentale de Bonne : dignité de l’etre humain et drolt fondamentaux qui sont réputé intouchable , intangible , on ne peut pas les réviser c-à-d en utilisant la procédure de révision de la constitution.
Dés 1951 la cour constitutionnelle Allemande estime qu’il existe des principes constitutionnelle et notamment des libertes fondamentales qui lient le constituant. Ce derniers ne peut pas les modifiers car il existe des droit qui pré-existe à la constitution. En Italle , la cour constitutionnel Italienne dans les années 80 estime qu’il existe des droit supreme dans l’ordonnancement onstitutionnel qui sont intouchable auquel le constituant ne peut pas porter atteinte y comprit le constituant populaire (y compris par référundum).
Ils disent qu’il existe des droit qui representent un patrimoine inaliénable de l’humanité. Il existe un droit des droits. Il parlera plus tard des principes suprême de l’ordonnancement constitutionnel. partie 1 : Théorie des libertes fondamentales. Titre 1 : Les sources des libertés fondamentales Chapitre 1 : Théorie politique et juridique de la liberté. 51 : Liberté et droit naturel. On entend un droit qui existerait avant, antérieurement au droit ositif et qui serait supérieur au droit positif. Le droit naturel seNirait d’étalon au droit positif.
Pour être régulié le droit positif doit respecter le droit naturel. On le retrouve sans que le mot apparaissent chez Antigone positif doit respecter le droit naturel. On le retrouve sans que le mot apparaissent chez Antigone quand elle débarque chez Créon et lui dit « tu refuse que mon frére polynice soit entérré parce qu’il a trahit la cité de Thébes » Créon lui répond que « ton frére est un traitre il ne sera donc pas entéré en vertu du mon décret » Antigone lui répond enfin que « ton décret ne vaut rien au regard es régles immuable qui existe avant toi et sont supérieur ».
On a donc cette idée qu’il existe des principe antérieur et supérieur au droit positif et que le droit du pouvoir politique est assujetit a des droits antérieur et supérieur. Cette idée que le droit positif tire sa validité d’un droit antérieur et supérieur et bien on va la retrouver au fil des temps et notamment à la Renaissance avec l’école du droit naturel et des gens qui va opérer une vrais évolution intellectuelle. Les individus ont des droits en tant qu’individus. Cest a ce moment là qu’une nouvelle société politique et juridique apparaît. C’est une vision horizontale.
Seul les hommes produisent des droits. Cest la logique qu’on va retrouver en 1789. Ainsi quant on dit que la DDHC a une valeur seulement recomnitive car elle ne fait que reconnaitre , déclarer , consacré , garantir des droits mais elle ne les créer pas et si l’Etat ne les créer pas alors il ne peut pas les reprendres. On retombe dans la sociéte holiste sur une société individualiste (On a des droits parce qu’on est un individu). Toute cette philosophie politique, juridique , histoire natuelle a pour conséquence qu’on a une limitation du pouvoir d’Etat. Cest ainsi qu’on développe la théor PAGF OF
