DROIT DE LA FAMILLE 2014 SEMESTRE 2

DROIT DE LA FAMILLE 2014 SEMESTRE 2

Introduction La famille est une des premières notions que l’individu acquière dans sa vie. Elle est au départ ressenti instinctivement par celui-ci quelque soit les pays, milieux… Pour cela, on peut parler d’une part du phénomène familial notion sociologique, et ensuite de la forme juQ que revêt ce phénomène, à savoir de l’institution familial Paragraphe 1 : Le phénomène familial Appréhender ce phé définit pasla famllle. Cette notion, légal, elle figure dans plusieurs sources im font référence à la or 114 to View ifficile.

Le droit ne éfinie par un texte s internationaux famille : ex, l’article 16 Paragraphe 3 de la Déclaration uni des droit de l’homme « la famille est Pélément fondamental de la société D/ la CEDH (ART 8) parle également de la vie privée et familial. De façon approximative la famille peut être définie comme un groupe de personne, qui repose sur les liens de filiation (parenté) et de mariage d’une part, et a la vie communed’autre part. Le phénomène familial est un phénomène intemporel et universel, puisqu’il connait une diversité à la fois historique et socioculturelle. onction démographique uisqu’elle est facteur de natalité, mais aussi une fonction économique celle de production et surtout celle de consommation. Mais

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elle a aussi une fonction sociale elle offre une protection en cas de faiblesse ou difficulté. Enfin la famille a aussi une fonction politique elle donne ? l’individu une premiere vision de la société, et permet l’apprentissage de valeur républicaine. Le lien familial Le lien familial peut résulter soit de la filiation, donc de la parenté, soit du mariage.

La filiation peut résulter, premièrement d’un lien de sang des liens charnels (liens iologiques), et cette filiation peut exister soit dans le cadre d’un mariage (enfants légitime), soit hors mariage (naturel). La filiation peut résulter d’un lien artificiel, on parle alo s de la filiation adoptive. La parenté ce divise en parenté « en ligne directe s, et en parenté « en ligne collatérale La parenté en ligne directeest celle qui relie les descendants aux ascendants (mère, fille, petite fille… ). Le degré de parenté ici, est calculé en comptant le nombre de génération (=naissance), séparant les deux personne intéressés.

La ligne collatérale st celle qui uni des personnes qui ont un auteur commun. Ce sont des personne qui ne sont pas issu les unes des autre mais issu de la même personne. Contrairement à la ligne d collatérale est brisée. le plus proche est le deuxième degré. Ex : le lien entre nièce et oncle : nièce au père, puis père au grand père, puis grand père a roncle donc 3ème degré. Cette parenté collatérale peut se trouver dans les deux lignes, paternelle et maternelle . Dans ce cas il s’agit des frères germains. Mais consanguinqd la ligne collatéral est du coté paternelle.

Lorsqu’il s’agit de la mère, on es appelle les utérins. Ce dégré est calculé en additionnant le nombre de generations qui separent les deux personnes intéréssée mais en passant par un auteurs communs. LE MARIAGE fait naitre un lien juridiques entre les epoux mais aussi entre chacun des epoux et la famille de l’autre. Mais ce lien juridiques est un peu plus restreins. Sagissant du lien d’alliance , ou de mariage, crée d’abord un lien juQ entre les époux, mais aussi entre chacun des époux et la famille de l’autre. Ces familles par alliances, elle aussi peut exister en ligne directe et en ligne collatéral.

En ligne directe l s’agit du lien entre chacun des époux et les parents de l’autre. Il existe aussi un lien d’alliance entre chaque époux et les enfants de son conjoint. En ligne collatérale les frères et sœurs de chaque époux deviennent les beaux frères et sœurs. Le cercle familial Etant donné la nature des liens sur lesquels repose la famille, on peut parler de deux conceptions de celle-ci • LJne première tenant compte du lien de parenté : ici la famille est considérer cercle **Précisions historiques: Les deux conceptions de la famille existaient déjà en droit romain.

Ansl, on distinguait ‘une part la gens patriarcale de la domus et la familia . La GENS, première notion regroupait uniquement tous les descendant male du meme auteurs. La gens jouait un rôle important dans la vie po et eco. La gens fut progressivement remplacée par la familia, sous Pinfluence du christianisme. Ces familles reposent sur le mariage, conçu comme une union sacré, et qui est elle aussi placé sous l’autorité du mari, père de famille. L’ancien droit connait une évolution comparable. Dans un premier temps, le modèle familial fut inspiré du clan patriarcal germanique.

La famille fondée sur le omaine du domus s’était affirmé avec le rôle croissant de PEglise et du christianisme. L’Eglise a donc acquis la compétence sur le mariage et la filiation. La famille liage prédominait en matière d’héritage. La perte d’influence de l’église est liée à l’édit de 1787 (édit de Nantes), octroyant aux protestants, le droit de se marier devant l’autorité civil. Cest la sécularisation du mariage. Cette sécularisation a été confirmée par la Révolution française. Les courants philoQ qui ont précédés la Révolution, reposaient sur la llberté.

Ainsi, les pcpes régissant la amille et le mariage étaient inspirés de la liberté et de l’égalité on etaient favorable aux enfants nés hors mariage, le concubinageet le divorce avec consentement communs. francais reposait sur la famille foyer et la deuxieme moitié du 20 esieclea apporter des changements important dans le droit de la famille. Ce n’est qu’au cours du 20 ème siècle que les idées plus libérales s’affirment d’avantage. Aujourd’hui, le modèle familial c’est la famille foyer, la famille cercle. Mais conformément a la CEDH il ya une pluralité de modèle familial.

Paragraphe 2 : L’institution familiale La famille est l’une des institutions fondamentale de notre société, elle revêt aussi une forme juridique. Elle est d’une part régit par une ensemble de REGLES OU DE NORMESjuQ : qu’on apelle le droit de la famille. D’autre part la spécificité de cette institution est reconnue sur le plan procédural. La spécificité du droit de la famille Le droit de la famille appartient traditionnellement au droit civil. Il est pourtant plus que les autres branches de celui-ci, soumis à révolution des rnvt sociaux de la religion et de la morale.

De même on reconnait au sein du droit de la famille, les ègles qui sont de nature de droit public. Aussi, il y a une influence de certaines disciplines non juQ(medecine : en matiere de filiation les progres scientifique jouent un roletres important par exemple s’agissant de la procréation pour autrui tous ) 20 50 : avec l’égalité dans le domaine patrimonial En matière d’adoption 3 réformes :Loi du 1 1 juillet 1966, Loi du 22 décembre 1976, Loi du 5 juillet 1996. La loi du 3 janvier 1972: elle asupprimé les discriminations entre les enfants nés dans le mariage et les enfants nés hors mariage. juillet 1974 : baisse l’âge de majorité à 18 ans 1 juillet 1975: reforme du divorce ET 26 mai 2004 4 juin 1970 qui a supprimer la notion de puisssance paternelle pour la remplacer par l’autorité parentale La 101 sur le PACS du 15 novembre 1999 et cette loi contrairement à d’autre lois cette loi était sur le plan technique bcp plus pauvre. Lois du 4 mars 2002 : sur le nom de l’enfant et sur l’autorité parentale La juridiction familiale L’originalité du droit de la famille, ainsi que la multiplication des conflits familiaux, explique l’adaptation des règles de procédures civiles à ceci.

On peut constater une certaine spécialisation des magistrats ui a commencé avec la création des juges des enfants qui statue seul et est compétent en matiere d’assistance educatives. Celui-ci agit en matière de mesures éducatives On a constaté la création des chambres de la famille . Par la suite, la loi de 1975 sur le divorce a donné naissance au juge aux affaires matrimoniales. Le rôle de ces juges était de statuer sur le divorce et les uestions qui se posent lors d’un divorce.

Une loi élargie, elle couvre tous les confits qui peuvent surgir pendant l’autorité parentale, le mariage, Le contentieux du divorce, les pensions alimentaires. En revanche, la filiation et l’adoption sont confiées au TGI de manière collégial. La loi du 12mai 2009 a généralisé la compétence du JAF qui statue désormais aussi sur les conflits entre concubins. Cest aussi le juge du couple. Pour les mesure éducativeselle relève tjrs de la compétence du juge des enfants.

PREMIERE PARTIE COUPLE Le code civil régit essentiellement le mariage et le divorce. En revanche, traditionnellement, le concubinage et les relations hors mariage étaient abandonnés au non droit, à la morale… L’évolution du droit français, fondé sur des changements rofond au sein de la société, a eu pour csq la reconnaissance progressive de certains effets juridiques du concublnage et du couple non marié en général et du PACS. TITRE 1: Le couple non marié Les rapports entre individus hors mariage sont essentiellement des rapports de liberté.

Ainsi, les rapports sexuels hors mariage constituent également une desllberté fondamentale, en vertu de laquelle il appartient à chacun de décider desrelations qu’il aura ou pas, et de la façon dont il entend les vivre. Le couple non marié peut être défini de deux manières. On peut distinguer d’une part, es couple n’ayant pas spécialement vocation à se marier (le concubinage et le PACS), concubinage ou union libre Traditionnellement il etait difficile de définir le concubinage de maniere générale. Pendant longtemps, il n’y avait pas de définition légal, jusqu’à la loi du 15 novembre 1999sur le pacs et le concubinage.

Cela était dû, notamment a la nature du concubinage, qui est un fait juridique. Le droit ne définit pas le fait juQ, c’est les événements (l’orage, le temps, les accidents… ), car ils sont nombreux.. La loi définit les actes Cette absence de définition était du a une rande diversité de situation, il s’agit parfois des unions plus ou moins durable avec ou sans enfants. D’où cette difficulté de definitions précise du concubinage aussi. Le terme de concubinage connait plusieurs synonymes: l’union libre, le mariage de fait. Pour désigner les concubins on parle des : concubins, compagnon, personne vivant maritalement…

Depuis la loi du 4 novembre 1999 art 515, selon 8 ses définitions « le concubinage est une union de fait caractérisée par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité entredeux personnes de sexe différents ou même sexe, ivant en couple ». ARRET AU 20 JANVIER (JOURNEE LA PLUS MERDIQUE DE L’ANNEE) De manière générale, la définition du concubinage peut être donné, d’abord négativement , par rapport au mariage. Puis u’il a défaut de consentement échangé certaine stabilité temporelle Pendant longtemps l’attitude du droit et de la société vis-à-vis du concubinage, sous l’influence catholique.

La révolutionfrançaise avait adopté l’attitude d’adopter le concubinage, le code civil avait choisi d’ignorer l’union de fait. // Pendant tres longtemps le concubinage a ete sous l’autorite de l’eglise qui considere ces relation harnele ete interdite, et la revolution francaise avait adopter une attitude contraire qui adopter le concublnage, et le code civil se tait sur ce sujet, et enfin selon Napoleon premier consult il n’y pas a de droit au concubinage car eux meme ne s’occupent pas du droit Le doyen carbonnier« pas de droit là où on refuse le droit ».

Section 1 : Les rapports entre concubins On peut distinguer deux sortes de règles relatives aux rapports entre concubin. D’une part, on peut constater l’existence de certaines règles, résultant du droit commun. Le droit commun sont les règles générales (règles sur es contrats) et d’autre part, on peut constater l’existence d’une sorte de droit spéciale du concubinage. Qui s’est progressivement dégagé surtout sous l’influence de la jurisprudence.

Paragraphe 1 : Le droit commun Le régime juridique relatif au concubinage est très embryonnaire, imcomplet, inssufisant, car le non droit OBLIGE, autrement dit dans la plupart des situations qui concene les ‘y a pas de regles il y a une liberte de rompre. Indépendance de chacun L’indépendance de chaque concubin pendant resulte de runion de leur statut de célibataire. L’union libre, en principe, échappe au contrôle uridique .

En conséquence, sur le plan strictement, logique, juridique, les rapports entre concubins devraient être régit comme les rapports entre n’importe quel autre célibataire. Toute fois bien que l’idee du systeme juridiqure repose sur un coalance, il faut se rappeler que le droit relève pleinement de la vie, ainsi le droit ne peut ignorer la réalité et être indifférent face aux problemes liée au concubinage. Cette réconciliatio n entre le droit et le concubinage s’opère surtout par voie de jurisprudence Il n’y a pas de refus absolu d’application des règles au oncubinage.

Sur le plan du principe, les concubins sont indépendants, il n’y a pas entre eux d’obligations juridiques telles que celle qui existe entre les conjoints, epoux : pas de fidelite, de secour ou d’assistance. Cependant, cette indépendance de principe n’a pas empêché la jurisprudence de reconnaitre l’application de certaines règles de droit commun en rapport au concubin. On peut constater que les concubins peuvent régler eux même leurs rapports patrimoniaux par voies contractuelle, en vertu de l’article 1134 , relatif a la liberté contractuelle. PAGF ID OF lu