TrameRapportSynthese

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or 8 Sni* to View Site concerné : Adresse . Rédacteur : Affaire suivie par : Téléphone . Date d’édition du rapport . SOMMAIRE 1 Présentation générale 4 crochet servent à guider l’utilisateur. Pour tout renseignement complémentaire ou aide à l’utilisation de ces documents, contacter Environnement-lndustrie au 04 91 13 85 20 ou sur [email protected] com 1 Présentation générale 1. 1 Contexte 1. 1 Présentation du site et des intervenants [Présentation succincte de l’activité exercée sur le site] [Localisation du site avec éventuellement plan de localisation ou vue aérienne]

Nom et coordonnées du/des prestataire(s) intervenant [Laboratoire d’analyses prestataire et éventuel préleveur prestataire] Les opérations de prélèvement et d’analyses ont respecté les prescriptions techniques de l’annexe 5 de la circulaire du 05/01/2009. 1 . 1. 2 Substances recherchées Activité : [écrire le secteur d’activité inscrit en annexe 1 de farrêté préfectoral complémentaire (APC) RSDE] Liste des substances recherchées : [Insérer la liste de substances analysées, inscrite à l’annexe 1 de l’APC] 1. Points de prélèvement 1. 2. 1 Description du/des point(s) de prélèvement Point de prélèvement no 1 [si plusieurs points] : Coordonnées Lambert Il étendues : Altitude : [informations pouvant être fournies par le préleveur] Type d’effluent rejeté : (Exemples :

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eaux résiduaires industrielles , eaux sanitaires ; eaux de refroidissement ; mer ; épandage ; préciser le nom du milieu récepteur ou de la station si possible] 1. 2. Conditions de prélèvement [Description des conditions de prélèvement par le préleveur (type de prélèvement, procédure de prélèvement, matériel utilisé, asservissement, observations, [En application de la note du 27/04/2011, il est nécessaire de réciser que les mesures effectuées sont représentatives de l’activité du site. Des arguments peuvent être fournis, comme par exemple, que le débit journalier rejeté lors des mesures est du même ordre que le débit moyen journalier rejeté des autres jours d’activité (calcul ou estimation selon un débit annuel de rejet)] 2 Résultats d’analyses 2. Bilan des résultats de mesures 2. 1. 1 Tableau de synthèse [Insérer le tableau de résultats dument rempli (onglet « 1 . Tableau de synthèse ») issu du fichier GrilleSynthèseRSDE. xls disponible sur le site www. environnement-industrie. om dans la rubrique « opération RSDE h] Un état récapitulatif des données saisies sous INERIS est annexé au présent rapport. L’ensemble des rapports d’analyses réalisées est également disponible en pièce-jointe. 2. 1. Résultats impactés par les eaux amont D’après le tableau de synthèse précédent, on constate que les substances suivantes présentent des flux d’émission impactés par les eaux d’alimentation du site [Lister les substances dont s sont impactées par les forage, eau de mer… ] 2. 1. 3 Blancs de mesures [Insérer un bilan récapitulatif des résultats obtenus lors de la éalisation des blancs atmosphériques et analytiques. Conclure sur la présence ou rabsence de traces de contamination significative. 2. 2 Commentaires et explications [Cette partie vise à apporter des explications et commentaires sur les résultats de mesures, notamment : En cas de variations slgnlficatives des débits mesurés ; En cas de variations significatives de concentrations mesurées pour un paramètre : Ces variations peuvent être mises en relation avec différents facteurs explicatifs liés par exemple, à : l’activité du site : un évènement inhabituel (nettoyage, décapage, traitement… ou accidentel.

Ces explications peuvent s’accompagner d’une estimation de l’origine de l’émission de la substance si cela est possible ; la météo au moment du prélèvement une contamination externe : eaux amont ou atmosphère 3 Interprétation des résultats 3. 1 Application des critères de sélection des substances pour la phase pérenne 3. 1. 1 Application des critères de flux [Insérer le tableau de synthèse (onglet « 2. Critères dabandon de suivi ») issu du fichier GrilleSynthèseRSDE. ls disponible sur le site www. environnement industrie. com dans la rubrique « Opération RSDE 3. 1. Classement des subs les 3 catéeories pour qu’une surveillance pérenne de ces émissions soit maintenue. Les substances concernées sont les suivantes . [Lister les substances classées « 2. Surveillance » dans le tableau 3. 1. 1 Rappel : Il s’agit des substances dont le flux journalier moyen émis est supérieur ou égal au flux figurant dans la colonne A de l’annexe 2 de la note du 24/04/2011. 2. Substances devant faire en sus de la surveillance l’objet d’un programme d’actions: Parmi ces substances à surveiller, celles pour lesquelles les quantités rejetées sont telles qu’une réflexion pprofondie sur les moyens à disposition vlsant à les réduire voire les supprimer doit être menée [Rappel : le programme d’actions doit indiquer . Si des solutions ont d’ores et déjà été identifiées pour réduire, voire supprimer les émissions de ces substances.

L’exploitant pourra également évoquer dans ce document les actions récemment mises en œuvre sur le site et ayant conduit à une réduction ou une suppression effective et quantifiable des rejets de substances dangereuses. Que des actions précises de réduction ne peuvent être rapidement mises en œuvre. Dans ce cas, l’exploitant doit résenter, si elles existent, les différentes pistes d’investigation permettant d’envisager des réductions. Il devra également indiquer qu’il se charge de faire réaliser des études technico- économiques permettant d’établir les différentes voies de réduction possibles.

Un échéancier comprenant les dates de lancement, de réalisation et d’achèvement du programme devra également figurer dans le programme. Les études technico- économiques doivent être remises aux services de Plnspection des ICPE dans un délai de 18 mois à comp doivent être remises aux services de l’Inspection des ICPE dans n délai de 18 mois à compter de la notification des substances ? suivre en surveillance pérenne. ] (Lister les substances classées « 3. Surveillance + Programme d’actions » dans le tableau 3. . 1 Rappel : Il s’agit des substances dont le flux journalier moyen émis est supérieur au flux figurant dans la colonne B de l’annexe 2 de la note du 27/04/2011. ] 3. Autres substances : substances à abandonner : Les substances analysées lors de la surveillance initiale dont il n’est pas utile de maintenir la surveillance au vu des faibles niveaux de rejets constatés. Les substances concernées sont les suivantes : Lister les substances classées « 1 -Abandon de suivi » dans le tableau 3. 1. 1] 3. 1. Discussion et commentaires [ATTENTION : ce classement peut être discuté en fonction des commentaires et variations exprimés dans la partie 2. 2. par exemple, si une mesure isolée représente un pic qui fait varier le classement d’une substance, il peut être pertinent de proposer une action alternative, comme par exemple de renouveler la mesure jugée non représentative. Par ailleurs, si des actions ont déjà été identifiées ou menées par l’établissement, il est important de valoriser le travail en cours ou ené afin de ne pas répéter des actions inutilement.

En accord avec les services d’Inspection, les actions déjà engagées par l’exploitant pourraient se substituer à un eventuel programme d’actions. Il est donc fondamental de faire apparaitre dans ce rapport toute réflexion, piste ou solution déjà envisagée afin d’alléeer les éventuelles ex réflexion, piste, ou solution déjà envisagée afin d’alléger les éventuelles exigences à venir. Cette partie a donc pour objectif de mettre en avant : Soit que le classement tel qu’il est défini en 3. 1. 2 ne soulève pas d’observation au regard de ractivité du site.

Dans ce cas, les conclusions du rapport seront conformes à ce classement ; Soit que le classement proposé soulève des observations de la part de l’exploitant. Dans ce cas, elles doivent être exprimées et argumentées afin de proposer un classement alternatif en conclusion de ce rapport. ] 3. 2 Proposition de surveillance pérenne (Ici, l’exploitant apporte une proposition de surveillance pérenne issue de la prise en compte du classement établi en 3. 1. 2 et de la discussion apportée en 3. 1. 3. 1 En conclusion des différents éléments apportés par ce rapport, il est proposé : [Sélectionner le ou les cas retenus]

D’abandonner la surueillance de l’ensemble des paramètres listés à l’annexe 1 de l’arrêté préfectoral complémentaire no… en raison du faible niveau d’émission constaté lors des mesures de surveillance initiale. De maintenir la surveillance des substances suivantes [Lister les substances proposées à la surveillance et le rythme de mesures envisagé. Les arrêté préfectoraux imposent un rythme trimestriel pendant 2 ans et demi, cependant, il est également prévu que pour les activités qui le justifient, ce rythme peut être adapté. Si cette adaptation est nécessaire, il faut la justifier dans e rapport.

ATTENTION : Il est possible, pour les substances déjà suivies en auto-surveillance à une fréquence mensuelle, qu’elles ne fassent pas l’objet de nouvelles m es conditions suiv fréquence mensuelle, qu’elles ne fassent pas l’objet de nouvelles mesures, sous les conditions suivantes : si les résultats de l’autosurveillance sont supérieurs à zéro si les méthodes de mesure ont une limite de quantification inférieure ou égale à celle définie en annexe 5 de la circulaire du Dans ce cas, adresser à l’Inspection, en même temps que sa demande, les 6 derniers résultats de mesure par paramètre et ar point de rejet. De rédiger un programme d’actions pour les substances suivantes [Lister les substances proposées pour cette action. ] Pièces à joindre au rapport Pour répondre aux exigences réglementaires concernant le rapport de synthèse de surveillance initiale, les pièces suivantes doivent y être jointes : Etat récapitulatif des données saisies sur IN ERIS (édition à partir de l’espace personnalisé du portail ‘NERIS sur rsde. ineris. fr) : Tableau récapitulatif de la surveillance initiale : tableau mis ? disposition avec cette trame « Tableau de synthèse dlsponible ur www. nvironnement-industrie. com dans la rubrique « Opération RSDE » ; L’ensemble des rapports d’analyses réalisées (au point(s) de rejet, en amant, blancs… etc) ; L’ensemble des éléments permettant d’attester de la traçabilité de ces opérations de prélèvement et de mesure de débit et permettant de vérifier le respect des dispositions de l’annexe 5 de la circulaire du 05/0112009 (à fournir par le ou les prestataires) ; Nota : les mêmes documents sont à fournir à l’Agence de l’Eau en cas d’aide, avec en plus la version informatique de tous ces documents.