Texte droit de la famille

Texte droit de la famille

l’impartialité désigne le fait, pour des personnes homosexuelles, d’être ou de devenir parent, d’une manière ou d’une autre. La situation peut faire suite à une adoption, ou être le fait de personnes à un moment donné en couple hétérosexuel. Elle peut nécessiter le recours à une personne extérieure : insémination artificielle, mère porteurs dans les pays Où c’est légal, etc.. – dans la mesure Où un couple d’hommes ou de femmes ne peut concevoir d’enfant sans participation extérieure.

Si le terme englobe des situations très différentes, l’hostilité ‘une partie de la population, voire de l’état, repose sur des idées simplistes : les homosexuel-le-s, notamment masculins, sont alors considérés comme u supposés trop égoïste que de nombreuses S hie?inexperte –asa ce domaine : les déci r- presque toujours le p pour les enfants ou rente. Ceci explique homosexuels dans ivoires pénalisent et les individus subissent souvent un refus d’agrément de l’administration pour les adoptions : le parent non biologique n’ aucune existence légale et aucun droit reconnu.

Il s’agit d’un domaine dans lequel les personnes homosexuelles t transi subissent une discrimination d’État. Seuls les pays ayant ouvert le mariage (ou une forme d’union civile équivalente en termes de droits) aux homosexuels

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reconnaissent l’égalité de tous page dans le droit à être parent : canard, belliqueux, espagnole, Pays- Bas, soude, Royaume-Uni, demandera, uruguayen, et certains États américains et staliniens. Le opportun fait exception, qui autorise le mariage, mais non l’adoption.

En France, on dénombrerait environ 100 000 familles concernées, en dehors de tout soutien légal. La plupart des études ne montrent pas de différence, en termes d’équilibre psychologique et d’orientation sexuelle, chez les enfants ayant grandi dans des familles importantes. En outre, les difficultés pratiques qu’un couple homosexuel rencontre – en dehors des résistances sociales – pour avoir un enfant font qu’il faut une très forte motivation.

La notion même d’impartialement est récente ; elle est apparue en France en 1997 (dans le cadre des discussion sur le BACS afin de définir les relations parentales des couples homosexuels avec rues enfants, sous l’impulsion d’une association militante de parents et futurs parents gais et lesbiennes, et plus largement du mouvement de reconnaissance du couple de même sexe et des familles importantes par certains pays d’européen.

Une famille importante réunit un parent ou un couple de parents dont l’orientation sexuelle est clairement reconnue et un ou plusieurs enfants légalement liés à l’un des parents au moins. L’émergence de cette notion sociale ne donne pas pour autant des droits au parent qui n’est pas lié légalement à l’enfant.