Existe-t-il un modèle « idéal » de justice constitutionnelle ? Dans tous les pays qui se sont dotés d’une Constitution écrite, celle-ci est considérée comme la norme nationale suprême. En cas de conflit, elle doit donc prévaloir sur toute règle de valeur inférieure, quel qu’en soit l’auteur. Pour s’assurer qu’il en soit ainsi, un contrôle est généralement prévu.
Ce contrôle est assuré par la « justice constitutionnelle Cette justice constitutionnelle est l’ensemble des institutions et des techniques grâces aux uelles est assuré la suprématie de la constitution. II ne suffit pas d’assurer la primauté de la constitution encore faut il la garantir. La garantie la plus efficace et celle assurée par un juge. Un juge peut donc avoir pour mission de contrôler la conformité d’une loi à la constitution.
Pen entre deux modèles américain et le modè est insuffisante car d’ de la justice constitut ors uvait l’opposition Iles, le modèle i cette distinction caractéristiques uvent se retrouver d’en d’autres pays europ ens. La seule distinction valable est a suivante : soit le contrôle de constitutionnalité ne peut être exercé que par une cour consti Swlpe to vlew next page constitutionnelle spécialement créée à cette effet soit il peut être exercé par tout
Pour répondre à cette questlon nos verrons dans un première temps la mise en place des différents modèles de justices constitutionnelle (l) puis dans une deuxième temps nous analyserons les caractéristiques de chacun (Il) – La mise en place différents modèles de justice constitutionnelle : A- Un contrôle de constitutionnalité de la part d’une cour constitutionnelle : Le modèle Européen -Définition de la cour constitutionnelle -L’histoire : explication du choix de ce modèle La méfiance envers les juges, surtout dans des périodes non démocratique (Italie sous Mussolini et Espagne sous Franco) -Les différents membres de la cour constitutionnelle -Exemple France, Allemagne et Espagne B- Un contrôle de constitutionnalité de la part des juges rdinaires : Le modèle des Etats-Unis -L’exercice du contrôle de constitutionnalité par les juges ordinaires : informations sur les juges qui exerce ce contrôle -Le contexte intellectuel et institutionnel au USA -L’arrêt Marbury vs Madison, 1 803 : L’arrêt se situe dans le cadre d’un changement de président, John Adams passant la main ? Thomas Jefferson. -Exemple : un grand nombre de pays voisin se sont inspirés de ce à Thomas Jefferson. -Exemple : un grand nombre de pays voisin se sont inspirés de ce modèle (Canada, Brésil, Argentine, Mexique mais également es pays Scandinaves en Europe). Toutefois aujourd’hui dans le monde le modèle qui c’est le plus développé est celui caractérisé par l’existence d’une cour constitutionnelle. l- Les caractéristiques de chacun des deux modèles A- les caractéristiques du contrôle de constitutionnalité de la part d’une cour constitutionnelle : -Elle est indépendante des autres ordres juridictionnels ainsi que des autorités politiques -Les différents mode de saisine des la cour constitutionnelle : La saisine par les autorités politiques ou publics, la saisine sur envoie de tribunaux ordinaires, la saisine direct par les citoyens. B- Les caractéristiques du contrôle de constitutionnalité de la part des juges ordinaires. -Premièrement le contrôle est diffus -Ce contrôle est fait à l’occasion d’un procès l’une des parties soulève l’exception de la constitutionnalité. C’est à dire quelle fait valoir que le texte qu’on veut lui appliquer est contraire à la constitution. -Troisièmement le contrôle est a postériori est concret. -Quatrième le contrôle conduit à des décisions jouissant ? l’autorité relative de choses jugées.
