Quelles sont les caractéristiques principales de la HA ? C’est un impôt indirect de consommation : la taxe est incluse dans le prix de vente d’un bien ou service que l’on peut acquérir (Ex : voiture, dîner dans un restaurant, transport – est un impôt global : elle frappe la généralité des biens et services vendus au marc quelque soit leur origine (américaine on étrangères) et quelque soit la qualité du vendeur (fabriquant, grossiste, ou commerçant importation) à l’exception de certain cas( à traiter ultérieurement). C’est un impôt variable : le taux appliqué var. selon l’importance et le rôle jouer par le bien ou services vendu. En effet, le taux de la HA calculé sur un produit alimentaire et réduit par rapport à celui appliqué sur un bijou. – c’est un impôt territorial : les taux appliqués dans un pays x différent d’un pays y. En effet, malgré que le principe soit le même chaque pays fixe un taux appliquées.
Propre en fonction de plusieurs critères tel que : l’économie, le sociale.. – c’est un impôt récupérable : la DIVA supportée par le produit vendu au court de sa face de production ou de commercialisation (DIVA sur les mes, matière
il) champ d’application L’étude du champ d’application conduit à examiner plusieurs série de disposition à savoir : La taxe sur la valeur ajoutée s’applique Aux opérations commerciale, industriels, artisanal, ou relevant de l’exercice d’une profession libérale accomplis au marc. Aux opérations d’importation B) opérations obligatoirement imposables : Sont obligatoirement assujetti (personne tenus par la loi déverser n impôt) à la DIVA, les quatre catégories d’opération suivants. ) opérations sur les biens meubles telles que : – les dont et les livraisons réalisés par les E/ses de manufactures – les livraisons et les ventes, ont l’état de produit importés, – les ventes et les livraisons réalisées par les grossistes, les commerçants dont le chiffre, d’affaires dépasse 3 millions DE 2) opérations portant sur les biens immeubles Constructions, entretiens, et transformation d’immeuble 3) opérations de livraison à soi-même 4) prestation de essences : Transports, banque, profession libérale…
C) exonération : Plusieurs opérations sont secondées de la DIVA : 1) excoriations d’ordre sociale : Elle concerne les ventes portant sur les produits de consommation courantes telles que le pain, semoule, lait, sucre, sel, datte, viande, huile d’olive, bougie… 2) sécurisation d’ordre économique : Elle touche les ventes de produits destinés à l’exportation et des produits, fournitures et matériels fournis à l’âgé 2 ventes de produits destinés à l’exportation et des produits, fournitures et matériels fournis à l’agriculture et à la pêche.
D) opérations hors champs d’application : Elle concerne . – les opérations civiles – les produits agricoles – l’enseignement – les assurances. il) les règles d’assiette et liquidation : A) l’assiette 1) La base d’impositions : Elle comprend aussi bien le prix des mes, travaux ou services que les frais accessoires et les droit différent. Elle concerne donc : – La valeur nue fournis ( prix) et biens et services – les frais de transport facturer au client – la valeur des emballages non récupérables. Les droits et les taxes autres que la DIVA. Remarque : De la base importable doivent être réduite toute les réductions immorales ou financier, rabais, remise, ristourne. 2) le fait générateur : Le fait générateur de la taxe est l’événement qui donne naissance et raison à la créance finale du trésor sur un contribuable. C’est le faite qui rend l’impôt exiger pour la DIVA deux régimes sont possibles : a) le régime des encaissement : Il s’agit du régime normale.
Le fait générateur de la DIVA se situe au moment de l’encaissement du prix des mes, des travaux ou des services. Cet encaissement peut être total ou partiel (avance, paiement par tranche,… ) b) le régime des débits e redevable peut opter pour le ré aimé de débit, dans ce cas, la DIVA devient exigible des des factures ventes et 3 reçus avant l’établissement de la facture ( comme le régime des encaissement) B) les déductions et crédits de la HA . ) principe . La technique retenu pour la taxation de la valeur ajoutée implique que la taxe qui a brève les éléments du prix de revient d’une opération imposable soit déductible de la taxe applicable à cette opération . 2) décalage . Le droit à déduction prend naissance à l’expiration du mois qui suit celui de l’établissement d’quittent du douane on de animent partiel ou intégral des factures.
