Sunthese de’economie

Sunthese de’economie

?Moisan 1com1 Aurelien Synthese du Chapitre 7 de Droit Les deux composants de la capacite juridique sont : La capacite de jouissance qui permet de devenir titulaires de droits ou de le devenir ; La capacite d’exercice qui designe la faculte de disposer soi-meme de ses droits, d’administrer soi-meme ses biens ou encore en defendant ses droits en justice. L’incapacite de jouissance prive une personne de certains droits a caractere non pecuniaires, par exemple les mineurs qui n’ont pas les droits de se marier ou d’adopter, dans le but de les proteges.

On ne peut priver une personne de tous ses droits en general, car cela voudrait dire que la personne n’a pas d’existence juridique. L’incapacite d’exercice est appliquee a tous les mineurs, afin de pouvoirs les proteges contre leur inexperience. Quand aux majeurs, ils peuvent etre prives de la capacite d’exercices s’ils sont juge irresponsables pour diverses raisons. L’incapacite des mineurs est justifie par le fait de leurs jeune ages et donc de leurs inexperience, afin de pouvoir preserve son patrimoine usqu’a sa majorite (age ou une personne acquiert la capacite d’exercice, car juge suffisamment mur). On applique a certains majeurs un regime de curatelle (assistance du majeur dans les actes de la vie

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juridique et surtout dans ceux qui mettent son patrimoine en danger), le curateur est designe par le juge des tutelles, ou encore un regime de tutelle (le tuteur represente le majeurs mis sous tutelle dans tous les actes de la vie juridique, mais le tuteur n’a aucun sur la gestion du patrimoine du majeur sous tutelle).

Sont mis sous tutelle ou sous curatelle tous les majeurs qui sont juges irresponsables a cause de probleme liee a l’alcoolisme, au jeu ou a la paresse ou encore pour une alteration grave des facultes personnelles qui pourraient mettre en peril les interets de leurs familles ou meme leurs propres interets personnelles. On considere que le patrimoine est un element de la personnalite juridique car toute personnes possedent un patrimoine, ce des sa naissance, et jusqu’a sa mort. Le patrimoine est constitue de l’ensemble des droits et des obligations lies a une personne.

Peut importe que la personne soit un enfant, un adulte sans fortune, n’ayant aucune richesse, le patrimoine existe toujours, meme s’il est vide. On dit que le patrimoine constitue une universalite de droit car le patrimoine contient tous les droits que possede une personne, comme le droit d’acheter une maison par exemple. C’est en cela qu’il constitue une universalite de droit. Le principe de l’unicite du patrimoine signifie que l’actif et le passif d’un patrimoine forme un tout solidaire, ou l’actif repond a l’ensemble du passif.

De plus, le patrimoine est unique a chaque personne, personne n’a le meme patrimoine que quelqu’un d’autre. Le patrimoine peut se transmettre durant son vivant, en donnant ce que l’on veut a qui l’on veut. Mais c’est par la mort d’un individu que ce transmet le patrimoine par succession l egale ou simplement par testament. L’heritier n’a pas le droit de choisir entre l’actif et le passif d’un heritage, s’il accepte un heritage il herite aussi bien de l’actif que du passif, en revanche il peut refuser un heritage car il y a trop de dette par exemple.