Rousseau

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Du contrat social ou Principes du droit politique LIVRE 1 Retour a la table des matieres Je yeux chercher si, dans l’ordre civil, il peut y avoir quelque regle d’admi¬nis¬tration legitime et sure, en prenant les hommes tels ‘qu’ils sont, et les lois telles qu’elles peuvent etre. Je tacherai d’allier toujours, dans cette recherche, ce que le droit permet avec ce que l’interet prescrit, afin que la justice et l’utilite ne se trouvent point divisees. J’entre en matiere sans prouver l’importance de mon sujet. On me deman¬dera si je suis prince ou legislateur pour ecrire sur la politique.

Je reponds que non, et que c’est pour cela que j’ecris sur la politique. Si j’etais prince ou legislateur, je ne perdrais pas mon temps a dire ce qu’il faut faire; je le ferais, ou je me tairais. Ne citoyen d’un Etat libre, et membre du souverain, quelque faible influence que puisse avoir ma voix dans les affaires publiques, le droit d’y voter suffit pour m’imposer le devoir de m’en instruire: heureux, toutes les fois que je medite sur les gouvernements, de trouver toujours dans mes recherches de nouvelles raisons d’aimer celui de mon pays! Chapitre 1. 1 Sujet de ce premier livre Retour

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L’homme est ne libre, et partout il est dans les fers, Tel se croit le maitre des autres, qui ne laisse pas d’etre plus esclave qu’eux. Comment ce changement s’est-il fait? Je l’ignore. Qu’est-ce qui peut le rendre legitime? Je crois pouvoir resoudre cette question. Si je ne considerais que la force et l’effet qui en derive, je dirais: «Tant qu’un peuple est contraint d’obeir et qu’il obeit, il fait bien; sitot qu’il peut secouer le joug, et qu’il le secoue, il fait encore mieux: car, recouvrant sa liberte par le meme droit qui la lui a ravie, ou il est fonde a la reprendre, ou on ne l’etait point a la lui oter».

Mais l’ordre social est un droit sacre qui sert de base a tous les autres. Cependant, ce droit ne vient point de la nature; il est donc fonde sur des conventions. Il s’agit de savoir quelles sont ces conventions. Avant d’en venir la, je dois etablir ce que je viens d’avancer. Chapitre 1. 2 Des premieres societes Retour a la table des matieres La plus ancienne de toutes les societes, et la seule naturelle, est celle de la famille: encore les enfants ne restent-ils lies au pere qu’aussi longtemps qu’ils ont besoin de lui pour se conserver. Sitot que ce besoin cesse, le lien naturel se dissout.

Les enfants, exempts de l’obeissance qu’ils devaient au pere; le pere, exempt des soins qu’il devait aux enfants, rentrent tous egalement dans l’independance. S’ils continuent de rester unis, ce n’est plus naturellement, c’est volontairement; et la famille elle-meme ne se maintient que par convention. Cette liberte commune est une consequence de la nature de l’homme. Sa premiere loi est de veiller a sa propre conservation, ses premiers soins sont ceux qu’il se doit a lui-meme; et sitot qu’il est en age de raison, lui seul etant juge des moyens propres a le conserver, devient par la son propre maitre.

La famille est donc, si l’on veut, le premier modele des societes politiques: le chef est l’image du pere, le peuple est l’image des enfants; et tous, etant nes egaux et libres, n’alienent leur liberte que pour leur utilite. Toute la difference est que, dans la famille, l’amour du pere pour ses enfants le paye des soins qu’il leur rend; et que, dans l’Etat, le plaisir de commander supplee a cet amour que le chef n’a pas pour ses peuples. Grotius nie que tout pouvoir humain soit etabli en faveur de ceux qui sont gouvernes: il cite l’esclavage en exemple.

Sa plus constante maniere de raisonner est d’etablir toujours le droit par le fait (a). On pourrait employer une methode plus consequente, mais non plus favorable aux tyrans. Il est donc douteux, selon Grotius, si le genre humain appartient a une centaine d’hommes, ou si cette centaine d’hommes appartient au genre humain: et il parait, dans tout son livre, pencher pour le premier avis: c’est aussi le sentiment de Hobbes. Ainsi voila l’espece humaine divisee en troupeaux de betail, dont chacun a son chef, qui le garde pour le devorer.

Comme un patre est d’une nature superieure a celle de son troupeau, les pasteurs d’hommes, qui sont leurs chefs, sont aussi d’une nature superieure a celle de leurs peuples. Ainsi raisonnait, au rapport de Philon, l’empereur Caligula, concluant assez bien de cette analogie que les rois etaient des dieux, ou que les peuples etaient des betes. Le raisonnement de ce Caligula revient a celui de Hobbes et de Grotius. Aristote, avant eux tous, avait dit aussi que les hommes ne sont point naturellement egaux, mais que les uns naissent pour l’esclavage et les autres pour la domination.

Aristote avait raison; mais il prenait l’effet pour la cause. Tout homme ne dans l’esclavage nait pour l’esclavage, rien n’est plus certain. Les esclaves perdent tout dans leurs fers, jusqu’au desir d’en sortir; ils aiment leur servitude comme les compagnons d’Ulysse aimaient leur abrutissement (b). S’il y a donc, des esclaves par nature, c’est parce qu’il y a eu des esclaves contre nature. La force a fait les premiers esclaves, leur lachete les a perpetues. Je n’ai rien dit du roi Adam, ni de, l’empereur Noe, pere de trois grands monarques qui se partagerent l’univers, comme firent les enfants de Saturne, u’on a cru reconnaitre en eux. J’espere qu’on me saura gre de cette moderation; car, descendant directement de l’un de ces princes, et peut-etre de la branche ainee, que sais-je si, par la verification des titres, je ne me trouverais point le legitime roi du genre humain? Quoi qu’il en soit, on ne peut disconvenir qu’Adam. n’ait ete souverain du monde, comme Robinson de son ile, tant qu’il en fut le seul habitant, et ce qu’il y avait de commode dans cet empire etait que le monarque, assure sur son trone, n’avait a craindre ni rebellion, ni guerres, ni conspirateurs.

Chapitre 1. 3 Du droit du plus fort Retour a la table des matieres Le plus fort n’est jamais assez fort pour etre toujours le maitre, s’il ne transforme sa force en droit, et l’obeissance en devoir. De la le droit du plus fort; droit pris ironiquement en apparence, et reellement etabli en principe. Mais ne nous expliquera-t-on jamais ce mot? La force est une puissance physique; je ne vois point quelle moralite peut resulter de ses effets. Ceder a la force est un acte de necessite, non de volonte; c’est tout au plus un acte de prudence.

En quel sens pourra-ce etre un devoir? Supposons un moment ce pretendu droit. Je dis qu’il n’en resulte qu’un galimatias inexplicable; car, sitot que c’est la force qui fait le droit, l’effet change avec la cause: toute force qui surmonte la premiere succede a son droit. Sitot qu’on peut desobeir impunement, on le peut legitimement; et, puisque le plus fort a toujours raison, il ne s’agit que de faire en sorte qu’on soit le plus fort. Or, qu’est-ce qu’un droit qui perit quand la force cesse?

S’il faut obeir par force, on n’a pas besoin d’obeir par devoir; et si l’on n’est plus force d’obeir, on n’y est plus oblige. On voit donc que ce mot de droit n’ajoute rien a la force; il ne signifie ici rien du tout. Obeissez aux puissances. Si cela veut dire: Cedez a la force, le precepte est bon, mais superflu; je reponds qu’il ne sera jamais viole. Toute puissance vient de Dieu, je l’avoue; mais toute maladie en vient aussi: est-ce a dire qu’il soit defendu d’appeler le medecin?

Qu’un brigand me surprenne au coin d’un bois, non seulement il faut par force donner sa bourse; mais, quand je pourrais la soustraire, suis-je en conscience oblige de la donner? Car, enfin, le pistolet qu’il tient est une puissance. Convenons donc que force ne fait pas droit, et qu’on n’est oblige d’obeir qu’aux puissances legitimes. Ainsi ma question primitive revient toujours. Chapitre 1. 4 De l’esclavage Retour a la table des matieres Puisque aucun homme n’a une autorite naturelle sur son semblable, et puisque la force ne produit aucun droit, restent donc les onventions pour base de toute autorite legitime parmi les hommes. Si un particulier, dit Grotius, peut aliener sa liberte et se rendre esclave d’un maitre, pourquoi tout un peuple ne pourrait-il pas aliener la sienne et se rendre sujet d’un roi? Il y a la bien des mots equivoques qui auraient besoin d’explication; mais tenons-nous-en a celui d’aliener. Aliener, c’est donner ou vendre. Or, un homme qui se fait esclave d’un autre ne se donne pas; il se vend tout au moins pour sa subsistance: mais un peuple, pourquoi se vend-il?

Bien loin qu’un roi fournisse a ses sujets leur subsistance, il ne tire la sienne que d’eux; et, selon Rabelais, un roi ne vit pas de peu. Les sujets donnent donc leur personne, a condition qu’on prendra aussi leur bien? Je ne vois pas ce qu’il leur reste a conserver. On dira que le despote assure a ses sujets la tranquillite civile; soit: mais qu’y gagnent-ils, si les guerres que son ambition leur attire, si son insatiable avidite, si les vexations de son ministere les desolent plus que ne feraient leurs dissensions?

Qu’y gagnent-ils, si cette tranquillite meme est une de leurs miseres? On vit tranquille aussi dans les cachots: en est-ce assez pour s’y trouver bien? Les Grecs enfermes dans l’antre du Cyclope y vivaient tranquilles, en attendant que leur tour vint d’etre devores. Dire qu’un homme se donne gratuitement, c’est dire une chose absurde et inconcevable; un tel acte est illegitime et nul, par cela seul que celui qui le fait n’est pas dans son bon sens.

Dire la meme chose de tout un peuple, c’est supposer un peuple de fous; la folie ne fait pas droit. Quand chacun pourrait s’aliener lui-meme, il ne peut aliener ses enfants; ils naissent hommes et libres; leur liberte leur appartient, nul n’a droit d’en disposer qu’eux. Avant qu’ils soient en age de raison, le pere peut, en leur nom, stipuler des conditions pour leur conservation, pour leur bien-etre, mais non les donner irrevocablement et sans condition; car un tel don est contraire aux fins de la nature, et passe les droits de la paternite.

Il faudrait donc, pour qu’un gouvernement arbitraire fut legitime, qu’a chaque generation le peuple fut le maitre de l’admettre ou de le rejeter: mais alors ce gouvernement ne serait plus arbitraire. Renoncer a sa liberte, c’est renoncer a sa qualite d’homme, aux droits de l’humanite, meme a ses devoirs. Il n’y a nul dedommagement possible pour quiconque renonce a tout. Une telle renonciation est incompatible avec la nature de l’homme; et c’est oter toute moralite a ses actions que d’oter toute liberte a sa volonte.

Enfin c’est une convention vaine et contradictoire de stipuler d’une part une autorite absolue, et de l’autre une obeissance sans bornes. N’est-il pas clair qu’on n’est engage a rien envers celui dont on a droit de tout exiger? Et cette seule condition, sans equivalent, sans echange, n’entraine-t-elle pas la nullite de l’acte? Car, quel droit mon esclave aurait-il contre moi, puisque tout ce qu’il a m’appartient et que, son droit etant le mien, ce droit de moi contre moi-meme est un mot qui n’a aucun sens? Grotius et les autres tirent de la guerre une autre origine du pretendu droit d’esclavage.

Le vainqueur ayant, selon eux, le droit de tuer le vaincu, celui-ci peut racheter sa vie aux depens de sa liberte; convention d’autant plus legitime qu’elle tourne au profit de tous deux. Mais il est clair que ce pretendu droit de tuer les vaincus ne resulte en aucune maniere de l’etat de guerre. Par cela seul, que les hommes, vivant dans leur primitive independance, n’ont point entre eux de rapport assez constant pour constituer ni l’etat de paix ni l’etat de guerre, ils ne sont point naturellement ennemis.

C’est le rapport des choses et non des hommes qui constitue la guerre; et l’etat de guerre ne pouvant naitre des simples relations personnelles, mais seulement des relations reelles, la guerre privee ou d’homme a homme ne peut exister ni dans l’etat de nature, ou il n’y a point de propriete constante, ni dans l’etat social, ou tout est sous l’autorite des lois. Les combats particuliers, les duels, les rencontres, sont -des actes qui ne constituent point un etat; et a l’egard des guerres privees, autorisees par les Etablissements de Louis IX, roi de France, et suspendues par. a paix de Dieu, ce sont des abus du gouvernement feodal, systeme absurde, s’il en fut jamais, contraire aux principes du droit naturel et a toute bonne politie . La guerre n’est donc point une relation d’homme a homme, mais une relation d’Etat a Etat, dans laquelle les particuliers ne sont ennemis qu’accidentellement, non point comme hommes, ni meme comme citoyens (a), mais comme soldats; non point comme membres de la patrie, mais comme ses defenseurs. Enfin chaque Etat ne peut avoir pour ennemis que d’autres Etats, et non pas des hommes, attendu qu’entre choses de diverses natures on ne peut fixer aucun vrai rapport.

Ce principe est meme conforme aux maximes etablies de tous les temps et a la pratique constante de tous les peuples polices. Les declarations de guerre sont moins des avertissements aux puissances qu’a leurs sujets. L’etranger, soit roi, soit particulier, soit peuple, qui vole, tue, ou detient les sujets, sans declarer la guerre au prince, n’est pas un ennemi, c’est un bri¬gand. Meme en pleine guerre, un prince juste s’empare bien, en pays ennemi, de tout ce qui appartient au public; mais il respecte la personne et les biens des particuliers; il respecte des droits sur lesquels sont fondes les siens.

La fin de la guerre etant la destruction de l’Etat ennemi, on a droit d’en tuer les defenseurs tant qu’ils ont les armes a la main; mais sitot qu’ils les posent et se rendent, cessant d’etre ennemis ou instruments de. l’ennemi, ils rede¬viennent simplement hommes, et l’on n’a plus de droit sur leur vie. Quelque¬fois, on peut tuer l’Etat sans tuer un seul de ses membres: or la guerre ne donne aucun droit qui ne soit necessaire a sa fin. Ces principes ne sont pas ceux de Grotius; ils ne sont pas fondes sur des autorites de poetes; mais ils derivent de la nature des choses, et sont fondes sur la raison.

A l’egard du droit de conquete, il n’a d’autre fondement que la loi du plus fort. Si la guerre ne donne point au vainqueur le droit de massacrer les peuples vaincus, ce droit qu’il n’a pas ne peut fonder celui de les asservir. On n’a le droit de tuer l’ennemi que quand on ne peut le faire esclave; le droit de le faire esclave ne vient donc pas du droit de le tuer: c’est donc un echange inique de lui faire acheter au prix de sa liberte sa vie, sur laquelle on n’a aucun droit.

En etablissant le droit de vie et de mort sur le droit d’esclavage, et le droit d’esclavage sur le droit de vie et de mort, n’est-il pas clair qu’on tombe dans le cercle vicieux ? En supposant meme ce terrible droit de tout tuer, je dis qu’un esclave fait a la guerre, ou un peuple conquis, n’est tenu a rien du tout envers son maitre, qu’a lui obeir autant qu’il y est force. En prenant un equivalent a sa vie, le vainqueur ne lui en a point fait grace: au lieu de le tuer sans fruit, il l’a tue utilement.

Loin donc qu’il ait acquis sur lui nulle autorite jointe a la force, l’etat de guerre subsiste entre eux comme auparavant, leur relation meme en est l’effet; et l’usage du droit de la guerre ne suppose aucun traite de paix. Ils ont fait une convention; soit: mais cette convention, loin de detruire l’etat de guerre, en suppose la continuite. Ainsi, de quelque sens qu’on envisage les choses, le droit d’esclavage est nul, non seulement parce qu’il est illegitime, mais parce qu’il est absurde et ne signifie rien. Ces mots, esclave et droit, sont contradictoires; ils s’excluent mutuellement.

Soit d’un homme a un homme, soit d’un homme a un peuple, ce discours sera toujours egalement insense: «Je fais avec toi une convention toute a ta charge et toute a mon profit, que j’observerai tant qu’il me plaira, et que tu observeras tant qu’il me plaira. » Chapitre 1. 5 Qu’il faut toujours remonter a une premiere convention Retour a la table des matieres Quand j’accorderais tout ce que j’ai refute jusqu’ici, les fauteurs du despo¬tisme n’en seraient pas plus avances. Il y aura toujours une grande difference entre soumettre une multitude et regir une societe.

Que des hommes epars soient successivement asservis a un seul, en quelque nombre qu’ils puissent etre, je ne vois la qu’un maitre et des esclaves, je n’y vois point un peuple et son chef: c’est, si l’on veut, une agregation, mais non pas une association; il n’y a la ni bien public, ni corps politique. Cet homme, eut-il asservi la moitie du monde, n’est toujours qu’un particulier; son interet, separe de celui des autres, n’est toujours qu’un interet prive. Si ce meme homme vient a perir, -son empire, apres lui, reste epars et sans liaison, comme un chene se dissout et tombe en un tas de cendres, apres que le feu l’a consume.

Un peuple, dit Grotius, peut se donner a un roi. Selon Grotius, un peuple est donc un peuple avant de se donner a un roi. Ce don meme est un acte civil; il suppose une deliberation publique. Avant donc que d’examiner l’acte par lequel un peuple elit un roi, il serait bon d’examiner l’acte par lequel un peuple est un peuple; car cet acte, etant necessairement anterieur a l’autre, est le vrai fondement de la societe. En effet, s’il n’y avait point de convention anterieure, ou serait, a moins que l’election ne fut unanime, l’obligation pour le petit nombre de se soumettre au choix du grand? t d’ou cent qui veulent un maitre ont-ils le droit de voter pour dix qui n’en veulent point? La loi de la pluralite des suffrages est elle-meme un, etablissement de convention et suppose, au moins une fois, l’unanimite. Chapitre 1. 6 Du pacte social Retour a la table des matieres Je suppose les hommes parvenus a ce point ou les obstacles qui nui¬sent a leur conservation dans l’etat de nature l’emportent, par leur resistance, sur les forces que chaque individu peut employer pour se maintenir dans cet etat.

Alors cet etat primitif ne peut plus subsister; et le genre humain perirait s’il ne changeait de maniere d’etre. Or, comme les hommes ne peuvent engendrer de nouvelles forces, mais seulement unir et diriger celles qui existent, ils n’ont plus d’autre moyen, pour se conserver, que de former par agregation une somme de forces qui puisse l’emporter sur la resistance, de les mettre en jeu par un seul mobile et de les faire agir de concert.

Cette somme de forces ne peut naitre que du concours de plusieurs; mais la force et la liberte de chaque homme etant les premiers instruments de sa conservation, comment les engagera-t-il sans se nuire et sans negliger les soins qu’il se doit? Cette difficulte, ramenee a mon sujet, peut s’enoncer en ces termes: «Trouver une forme d’association qui defende et protege de toute la force commune la personne et les biens de chaque associe, et par laquelle chacun, s’unissant a tous, n’obeisse pourtant qu’a lui-meme, et reste aussi libre qu’auparavant. Tel est le probleme fondamental dont le Contrat social donne la solution. Les clauses de ce contrat sont tellement determinees par la nature de l’acte, que la moindre modification les rendrait vaines et de nul effet; en sorte que, bien qu’elles n’aient peut-etre jamais ete formellement enoncees, elles sont partout les memes, partout tacitement admises et reconnues, jusqu’a ce que, le pacte social etant viole, chacun rentre alors dans ses premiers droits, et reprenne sa liberte naturelle, en perdant la liberte conventionnelle pour laquelle il y renonca.

Ces clauses, bien entendues, se reduisent toutes a une seule – savoir, l’alienation totale de chaque associe avec tous ses droits a toute la communaute: car, premierement, chacun se donnant tout entier, la condition est egale pour tous; et la condition etant egale pour tous, nul n’a interet de la rendre onereuse aux autres. De plus, l’alienation se faisant sans reserve, l’union est aussi parfaite qu’elle peut l’etre, et nul associe n’a plus rien a reclamer: car, s’il restait quelques droits aux articuliers, comme il n’y aurait aucun superieur commun qui put prononcer entre eux et le public, chacun, etant en quelque point son propre juge, pretendrait bientot l’etre en tous; l’etat de nature subsisterait, et l’association deviendrait necessairement tyrannique ou vaine. Enfin, chacun se donnant a tous ne se donne a personne; et comme il n’y a pas un associe sur lequel on n’acquiere le meme droit qu’on lui cede sur soi, on gagne l’equivalent de tout ce qu’on perd, et plus de force pour conserver ce qu’on a.

Si donc on ecarte du pacte social ce qui n’est pas de son essence, on trouvera qu’il se reduit aux termes suivants: «Chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la supreme direction de la volonte generale; et nous recevons encore chaque membre comme partie indivisible du tout. » A l’instant, au lieu de la personne particuliere de chaque contractant, cet acte d’association produit un corps moral et collectif, compose d’autant de membres que l’assemblee a de voix, lequel recoit de ce meme acte son unite, son moi commun, sa vie et sa volonte.

Cette personne publique, qui se forme ainsi par l’union de toutes les autres, prenait autrefois le nom de cite (a), et prend maintenant celui de republique ou de corps politique,, lequel est appele par ses membres Etat quand il est passif, souverain quand il est actif, puissance en le comparant a ses semblables. A l’egard des associes, ils prennent collectivement le nom de peuple, et s’appellent en particulier citoyens, comme participant a l’autorite souveraine, et sujets, comme soumis aux lois de l’Etat.

Mais ces termes se confondent souvent et se prennent l’un pour l’autre; il suffit de les savoir distinguer quand ils sont employes dans toute leur precision. Chapitre 1. 7 Du souverain Retour a la table des matieres On voit, par cette formule, que l’acte d’association renferme un engage¬ment reciproque du public avec les particuliers, et que chaque individu, contractant pour ainsi dire avec lui-meme, se trouve engage sous un double rapport: savoir, comme membre du souverain envers les particuliers, et comme membre de l’Etat envers le souverain.

Mais en ne peut appliquer ici la maxime du droit civil, que nul n’est tenu aux engagements pris avec lui-meme; car il y a bien de la difference entre s’obliger envers soi ou envers un tout dont on fait partie. Il faut remarquer encore que la deliberation publique, qui peut obliger tous les sujets envers le souverain, a cause des deux differents rapports sous lesquels chacun d’eux est envisage, ne peut, par la raison contraire, obliger le souverain envers lui-meme et que, par consequent, il est contre la nature du corps politique ue le souverain s’impose une Ici qu’il ne puisse enfreindre. Ne pouvant se considerer que sous un seul et meme rapport, il est alors dans le cas d’un particulier contractant avec soi-meme; par ou l’on voit qu’il n’y a ni ne peut y avoir nulle espece de loi fondamentale obligatoire pour le corps du peuple, pas meme le contrat social. Ce qui ne signifie pas que ce corps ne puisse fort bien s’engager envers autrui, en ce qui ne deroge point a ce contrat; car, a l’egard de l’etranger, il devient un etre simple, un individu.

Mais le corps politique ou le souverain, ne tirant son etre que de la sainte¬te du contrat, ne peut jamais s’obliger, meme envers autrui, a rien qui deroge a cet acte primitif, comme d’aliener quelque portion de lui-meme, ou de se sou¬mettre a un autre souverain. Violer l’acte par lequel il existe, serait s’aneantir; et qui n’est rien ne produit rien.

Sitot que cette multitude est ainsi reunie en un corps, on ne peut offenser un des membres sans attaquer le corps, encore moins offenser le corps sans que les membres s’en ressentent. Ainsi le devoir et l’interet obligent egalement les deux parties contractantes a s’entraider mutuellement; et les memes hommes doivent chercher a reunir, sous ce double rapport, tous les avantages qui en dependent. Or, le souverain, n’etant forme que des particuliers qui le omposent, n’a ni ne peut avoir d’interet contraire au leur; par consequent, la puissance souveraine n’a nul besoin de garant envers les sujets, parce qu’il est impossible que le corps veuille nuire a tous ses membres; et nous verrons ci-apres qu’il ne peut nuire a aucun en particulier. Le souverain, par cela seul qu’il est, est toujours ce qu’il doit etre. Mais il n’en est pas ainsi des sujets envers le souverain, auquel, malgre l’interet commun, rien ne repondrait de leurs engagements, s’il ne trouvait des moyens de s’assurer de leur. fidelite.

En effet, chaque individu peut, comme homme, avoir une volonte particu¬liere contraire ou dissemblable a la volonte generale qu’il a comme citoyen; son interet particulier peut lui parler tout autrement que l’interet commun; son existence absolue, et naturellement independante, peut lui faire envisager ce qu’il doit a la cause commune comme une contribution gratuite, dont la perte sera moins nuisible aux autres que le payement ne sera onereux pour lui; et regardant la personne morale qui constitue l’Etat comme un etre de raison, parce que ce n’est pas un homme, il jouirait des droits du citoyen sans vouloir remplir les devoirs du sujet; injustice dont le progres causerait la ruine du corps politique. Afin donc que ce pacte social ne soit pas un vain formulaire, il renferme acitement cet engagement, qui seul peut donner de la force aux autres, que quiconque refusera d’obeir a la volonte generale, y sera contraint par tout le corps; ce qui ne signifie autre chose sinon qu’on le forcera a etre libre, car telle est la condition qui, donnant chaque citoyen a la patrie, le garantit de toute dependance personnelle, condition qui fait l’artifice et le Jeu de la machine politique, et qui seule rend legitimes les engagements civils, lesquels, sans cela, seraient absurdes, tyranniques, et sujets aux plus enormes abus. Chapitre 1. 8 De l’etat civil Retour a la table des matieres Ce passage de l’etat de nature a l’etat civil produit dans l’homme un changement tres remarquable, en substituant dans sa conduite la justice a l’instinct, et donnant a ses actions la moralite qui leur manquait auparavant. C’est alors seulement que, la voix du devoir succedant a l’impulsion physique et le droit a l’appetit, l’homme, qui jusque-la n’avait regarde que lui-meme, se voit force d’agir sur d’autres principes, et de consulter sa raison amant d’ecoute, ses penchants.

Quoiqu’il se prive dans cet etat de plusieurs avantages qu’il tient de la nature, il en regagne de si grands, ses facultes s’exer¬cent et se developpent, ses. idees s’etendent, ses sentiments s’enno¬blis¬sent, son ame tout entiere s’eleve a tel point que, si les abus de cette nouvelle condition ne le degradaient souvent au-dessous de celle dont il est sorti, il devrait benir sans cesse l’instant heureux qui l’en arracha pour jamais et qui, d’un animal stupide et borne, fit un etre intelligent et un homme. Reduisons toute cette balance a des termes faciles a comparer; ce que l’homme perd par le contrat social, c’est sa liberte naturelle et un droit illimite a tout ce qui le tente et qu’il peut atteindre; ce qu’il gagne, c’est la liberte civile et la propriete de tout ce qu’il possede.

Pour ne pas se tromper dans ces compensations, il faut bien distinguer la liberte naturelle, qui n’a pour bornes que les forces de l’individu, de la liberte civile, qui est limitee par la volonte generale; et la possession, qui n’est que l’effet de la force ou le droit du premier occupant, de la propriete, qui ne peut etre fondee que sur un titre positif. On pourrait, sur ce qui precede, ajouter a l’acquis de l’etat civil la liberte morale qui seule rend l’homme vraiment maitre de lui; car l’impulsion du seul appetit est esclavage, et l’obeissance a la loi qu’on s’est prescrite est liberte. Mais je n’en ai deja que trop dit sur cet article, et le sens philosophique du mot liberte n’est pas ici de mon sujet. Chapitre 1. 9 Du domaine reel Retour a la table des matieres Chaque membre de la communaute se donne a elle au moment qu’elle se forme, tel qu’il se trouve actuellement, lui et toutes ses forces, dont les biens qu’il possede font partie.

Ce n’est pas que, par cet acte, la possession change de nature en changeant de mains, et devienne propriete dans celles du souverain; mais comme les forces de la cite sont incomparablement plus grandes que celles d’un particulier, la possession publique est aussi, dans le fait, plus forte et plus irrevocable, sans etre plus legitime, au moins pour les etrangers: car l’Etat, a l’egard de ses membres, est maitre de tous leurs biens, par le contrat social, qui, dans l’Etat, sert de base a tous les droits, mais il ne l’est, a l’egard des autres puissances, que par le droit de premier occupant, qu’il tient des particuliers. Le droit de premier occupant, quoique plus reel que celui du plus fort, ne devient un vrai droit qu’apres l’etablissement de celui de propriete. Tout homme a naturellement droit a tout ce qui lui est necessaire; mais l’acte positif qui le rend proprietaire de quelque bien l’exclut de tout le reste. Sa part etant faite, il doit s’y borner, et n’a plus aucun droit a la communaute. Voila pourquoi le droit de premier occupant, si faible dans l’etat de nature, est respectable a tout homme civil. On respecte moins dans ce droit ce qui est a autrui que ce qui n’est pas a soi.

En general, pour autoriser sur un terrain quelconque le droit de premier occupant, il faut les conditions suivantes: premierement, que ce terrain ne soit encore habite par personne, secondement, qu’on n’en occupe que la quantite dont on a besoin pour subsister; en troisieme lieu, qu’on en prenne posses¬sion, non par une vainc ceremonie, mais par le travail et la culture, seul signe de propriete qui, a defaut de titres juridiques, doive etre respecte d’autrui. En effet accorder au besoin et au travail le droit de premier occupant, n’est-ce pas l’etendre aussi loin qu’il peut aller? Peut-on ne pas donner des bornes a ce droit? Suffira-t-il de mettre le pied sur un terrain commun pour s’en pretendre aussitot le maitre ? Suffira-t-il d’avoir la force d’en ecarter un moment les autres hommes pour leur oter le droit d’y jamais revenir?

Comment un homme ou un peuple peut-il s’emparer d’un territoire immense et en priver tout le genre humain autrement que par une usurpation punissable, puisqu’elle ote au reste des hommes le sejour et les aliments que la nature leur donne en commun? Quand Nunez Balbao prenait, sur le rivage, possession de la mer du Sud et de toute l’Amerique meridionale au nom de la couronne de Castille. etait-ce assez pour en deposseder tous les habitants et en exclure tous les princes du monde? Sur ce pied-la, ces ceremonies se multipliaient assez vainement; et le roi catholique n’avait tout d’un coup qu’a prendre possession de tout l’univers, sauf a retrancher ensuite de son empire ce qui etait auparavant possede par les autres princes.

On concoit comment les terres des particuliers reunies et contigues deviennent le territoire public, et comment le droit de souverainete, s’etendant des sujets au terrain qu’ils occupent, devient a la fois reel et personnel; ce qui met les possesseurs dans une plus grande dependance, et fait de leurs forces memes les garants de leur fidelite; avantage qui ne parait pas avoir ete bien senti des anciens monarques, qui, ne s’appelant que rois des Perses, des Scythes, des Macedoniens, semblaient se regarder comme les chefs des hommes plutot que comme les maitres du pays. Ceux d’aujourd’hui s’appellent plus habilement rois de France, d’Espagne, d’Angleterre, etc. ; en tenant ainsi le terrain, ils sont bien surs d’en tenir les habitants. Ce qu’il y a de singulier dans cette alienation, c’est que, loin qu’en acceptant les biens des particuliers, la communaute les en depouille, elle ne fait que leur en assurer la legitime possession, changer l’usurpation en un veritable droit et la jouissance en propriete. Alors, les possesseurs etant consideres comme depositaires du bien publie, leurs roits etant respectes de tous les membres de l’Etat et maintenus de toutes ses forces contre l’etranger, par une cession avantageuse au public et plus encore a eux-memes, ils ont, pour ainsi dire, acquis tout ce qu’ils ont donne: paradoxe qui s’explique aisement par la distinction des droits que le souverain et le proprietaire ont sur le meme fonds, comme on verra ci-apres. Il peut arriver aussi que les hommes commencent a s’unir avant que de rien posseder, et que, s’emparant ensuite d’un terrain suffisant pour tous, ils en jouissent en commun, ou qu’ils le partagent entre eux, soit egalement, soit selon des proportions etablies par le souverain.

De quelque maniere que se fasse cette acquisition, le droit que chaque particulier a sur son propre fonds est toujours subordonne au droit que la communaute a sur tous; sans quoi il n’y aurait ni solidite dans le lien social, ni force reelle dans l’exercice de la souverainete. Je terminerai ce chapitre et ce livre par une remarque qui doit servir de base a tout systeme social; c’est qu’au lieu de detruire l’egalite naturelle, le pacte fondamental substitue, au contraire, une egalite morale et legitime a ce que la nature avait pu mettre d’inegalite physique entre les hommes, et que, pouvant etre inegaux en force ou en genie, ils deviennent tous egaux par convention et de droit (a)