Relation international L1 DROIT

Relation international L1 DROIT

DROIT DES RELATIONS INTERNATIONALES CHAPITREI: CHAP INTRODUCTIF, HISTORIQUE Temps modernes: Fin XVè découverte du nouveau monde, chute de l’empire byzantin Multiplication des Etats et des comportements entre Etats: wipe next page Allemagne = Le Saint apparait un . Apparition des pays indépendance de l’A indépendants en 157 5 Ititude d’Etats mais enant leur eviennent Création du royaume de Grande-Bretagne début XVIIIè siècle. L’union de Kalmar au XVIè siècle: réunion des pays scandinaves qui ont 1 rôle à jouer. Mais rien ne va plus. La Suède va obtenir son indépendance.

Italie: domination des villes Etats qui ont des appétits erritoriaux. Ex: Venise se taille 1 véritable empire, Toscane, Gênes. Seul le royaume de Naples est ds la mouvance de l’Espagne A l’est, La Pologne: son centre n’est pas clair. Ambitions contrées/ La Suède. la Pologne existe mais on ne sait pas où sont ses limites moitié Pologne moitié Lituanie La Russie n’existe pas, monde totalement à part. Avec le tsar Pierre Legrand, la Russie adopte l’institution des ambassadeurs révélateur du progrès accompli dans le système des relations internationales appartient la mer? le Portugal et l’Espagne s’installent sur le nv monde en 1494.

Ils ont demander au Pape (Alexandre 6) de faire un

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partage du nv monde (1493) mais aussi des océans pour les îles (île de cap vert). Importance symbolique de l’empereur d’Allemagne c’est une chute accélérée avec le Traité de Westphalie. Ds cette période il y a la Réforme: les deux autorités disparaissent (Pape, Empereur all) Le partage est pour L’E & le p insatisfaisant, Ils vont donc s’entendre directement on se passe du pape montre que le Pape est inutile. Traité de todersillas 1494: CEspagne et le Portugal prennent tt un tas de garanties pour la découverte de nouvelles terres, l’Espagne ne partage pas les philippines avec le

Portugal viole traité de Todersillas Traité de Todersillas: ID que 2 puissances étrangères peuvent s’entendre sur un sujet Autre institution importante qui est 1 continuité du M-A: les consuls ne sont pas des fonctionnaires (agents du chef d’Etat) mais des marchands qui pr leurs affaires se sont installés ds un pays que le leur et qui servent d’entremetteurs entre autochtones et commerçants de la nation à laquelle ils appartiennent. Le consul essaye de trouver un arrangement en cas de litige. Le consul est crée par les marchands pour développer le commerce mais les princes vont sy intéresser et nationaliser ‘institution.

L’institution consulaire va se développer au Levant (Palestine), François 1 er va signer avec le sultan Ottoman Les « Capitulations » – « traité » commercial : Acceptation par le sultan ottoman de l’installation des fr à Constantinople pour 2 OF as commercial : Acceptation par le sultan ottoman de l’installation des fr à Constantinople pour dvp le comm. + Aspects politiques: Le sultan accepte que le consul soit le représentant de la juridiction le sultan considère qu’il n’a pas à se mêler des affaires franco-françaises qui se passent ? Constantinople Danger: Les capitulations vont devenir un ystème colonialiste.

Son apogée: Les Concessions de Chine fi XIXème. L’institution consulaire va se renouveler et s’étatiser, d’abord rouage du commerce puis comme rouage politique. SECTION 1: La découverte des Relations internationales (XVè- XVIIè) 1) Questions internationales A) souveraineté et vie internationale: Souveraineté Les Etats vont se rencontrer, avoir des des alliances Aux XVs les relations internationales vont poser la question de la souveraineté dans 1 contexte très mauvais.

XVe= pas de lien entre souv & territoire Ex: La Provence, Le Dauphiné sont soumis au Roi de France mais uridiquement, ils font partie de l’Emplre Allemand. Frontières XVe: n’existent pas, il y a des zones territoriales tampons dont on sait que le pouvoir de tel roi s’affaiblit car le pouvoir d’un autre prince est entrain de naitre, il faut les protéger militairement. Le M-Â les avaient confiées à un seigneur spécifique qui avait un rôle de première ligne, on en avait des comptes spécifiques: les marquis Les frontières ne sont pas tellement importantes car on a une idée flou du territoire.

Pendant cette période le territoire = aussi moyen d’échange (mariage, paix, guerre) 3 OF as d’échange (mariage, paix, guerre) Jeu de yoyo: (Flandres, Pays-bas) rivalités précises entre Habsbourg et France, ville de Liège rôle important dans le débat: Pour la 1 ére fois elle demande à être consultée. Vie internationale a) paix : On voyage beaucoup et librement, il ne serait venu à aucun prince d’instituer des frontières, on voyage librement en Europe (+marchands, étudiants). Il arrive qu’il y ait crise et donc les autorités politiques limitent la circulation. Il y a des évènements autres que la guerre qui vont amener les souverains à limiter la circulation des gens: peste, évènements sanitaires, on a assez vite compris que quand il y a une ?pidémie de peste il faut éviter qu’elle se propage (ça sera le développement d’une législation assez complexe en matière maritime) but sanitaire Nature des frontières qui existent: fiscale (moyen de faire de l’argent) Epoque de l’apparition des douanes, les frontières sont liées à la douane, l’importance de la frontière est fiscale donc douanière Des territoires vont essayer d’être des zones franches: les alsaciens 1789, – On créer des universités dans les villes les moins importantes pour attirer, exception la France: Ph de centralisation – Les étudiants et marchands vont s’organiser, se regrouper ar origine géographique: on parle de nations, on retrouve les consuls – Les biens circulent sans problème comme les personnes et un juriste espagnol Vitoria va poser dans ses écrits la liberté de circulation,’ Le prince intervient parfois en matière d’espionnage. Les étrangers résidents en ermanence dans un Etat donné, 4 5 parfois en matière d’espionnage. Les étrangers résidents en permanence dans un Etat donné, verront leur héritage donné au roi de France Loi d’Aubaine. Certains princes vont s’entendre pour abandonner cet accord daubaine et adopter une simple taxe fiscale La France signera des traités avec la GB, le Danemark, Le Droit d’aubaine prend fin en 1819. Le commerce étant important, les princes vont s’engager activement dans une organisation du commerce, ils vont essayer d’organiser le commerce international notamment en évitant les taxes douanières (compétition entre GB et les Provinces Unies, la France apparaît bcp plus mesurée et en retard dans le domaine maritime) – La mer a un pb grave qui entrave le commerce: pirates qui détruisent le commerce, on se demande si il n’y a pas des accords passés entre la GB et les pirates car ils n’attaquent jamais les bateaux anglais, entre pirate et corsaire (corsaire a e droit d’attaquer, le prince délivre des lettres de marque qui transforment le pirate en corsaire) La France fera un traité avec le sultan de Constantinople pour chasser les pirates de la mer méditerranée.

C’est surtout les ottomans qui se doivent de chasser la piraterie, mais ils n’y arrivent pas vraisemblablement pcq ils ont fait un accord avec la Rép de Venise. Les pays neutres (Ex: Provinces Unies) finissent par trouver une idée: ils vont mettre derrière les bateaux de commerce, des bâtiments de guerre: on escorte les marins par des militaires. es juristes vont essayer d’expliquer tout ce qu’il y a de mauvais ans la piraterie, le juriste italien Gentili, sera réputé pou s 5 dexpliquer tout ce qu’il y a de mauvais dans la piraterie, le Juriste italien Gentili, sera réputé pour avoir pris des positions sur le crime de piraterie (crime contre la nation). ) guerre: Attitude dur pour les populations civiles pour * raisons: Il n’existe pas de régime d’intendance les paysans perdent tout, et s’il y a bataille, l’armée ennemie pour éviter la ravitaillement brulera tout: Dans la guerre il y a 2 catégories: les civils qui subissent, et les militaires « bonne guerre » sorte de règle de jeux, on se demande ce que l’on fait des prisonniers. Normalement on les tuent, or les armées sont fondamentalement des armées de mercenaires = Soldat qui agit pour le compte d’un gouv étranger, moyennant salaire. Donc si les soldats ennemis sont tués, il n’y aura plus de mercenaire. Autre solution: on emploie les prisonniers comme galériens – Rameurs sur les galères. On se rend compte que la guerre a des conséquences sur les pop civiles et il faut distinguer leur sort de celui des militaires. es pop civ vont essayer de se tirer d’affaire en négociant leur sort avec les deux armées.

Guerre navale = autre forme de guerre qui existe de plus en lus pcq le commerce se dvp et que les échanges maritimes se dvp eux aussi. Reste limitée et sous traitée par les grandes puissances, les corsaires. c) La neutralité : Situation très particulière, mal vue, suspectée de connivence avec l’ennemi, la notion même de neutre a changé. Au M-Â, le neutre est celui qui ne prend pas part à la guerre. La neutralité est svt liée au pb du ravitaillement des armées. On finira par l’accep 6 5 La neutralité est svt liée au pb du ravitaillement des armées. On finira par l’accepter avec des règles précises: il ne faut pas faire qqch pr une armée ou il faut le faire également pour une autre rmée.

La neutralité de non participation va devenir une non participation non équilibrée une notion juridique de neutralité qui atteint son apogée au XIXè B) Institutions diplomatiques Les Institutions diplomatiques sont autour de 2 institutions: L’ambassadeur et le consul. 1) Les ambassadeurs: Cette institution devient permanente au XVè. Ils vont s’installer alors qu’avant l’ambassadeur (normal) était envoyé pour des missions spécifiques. Cest pourquoi l’ambassadeur permanent est un envoyé « extraordinaire ». Les amb extraordinaires ne sont pas les bienvenus car on les soupçonne de toujours chercher ? rouiller le roi auprès duquel il est envoyé, d’espionnage. Aujd, théoriquement si un pays A envoie un ambassadeur à un pays B, c’est réciproque.

A l’époque: Seul les grands pays envoient des amb permanents. Les petits pays en reçoivent. Ex: Danemark reçoit mais n’en envoie pas. Quel est le statut de l’ambassadeur? Affaire Mendoza: Il a tout fait pour que les sujets britanniques se révoltent contre la Reine Elisabeth jusqu’à financer une tentative d’assassinat. La Reine va consulter un juriste, Gentili: Un ambassadeur ne peut pas ê jugé Ile gouvernement qui le reçoit. La Rép de Venise a pris l’habitude d’envoyer des ambassadeurs ? peu près partout mais va organiser la façon dont les ambassadeurs doivent se comporter. Création des dépêches: corres andance entre l’ambassadeur et 5 les ambassadeurs doivent se comporter.

Création des dépêches: correspondance entre l’ambassadeur et le gouvernement qui l’envoie. 2) Les consuls Etatisation des fonctions consulaires. Le Roi va nommer lui même les consuls qui ne seront plus des marchands. Les Doctrines internationales: A) les Premières doctrines 1. récole de Salamanque Rpz / 2 auteurs: Francisco de Vitoria et Francisco Suarez serait né autour de 1480 autour de Vitoria et mort ? Salamanque le 12 août 1548. Formé à la Sorbonne où il obtient son doctorat de théologie en 1522. P-e enseigné à la Sorbonne avant de retourner en Espagne pour enseigner à l’univ de Valladolid avant de devenir prof ? Salamanque= univ de l’époque qui monte. II publie en 1 528 et 1561. Ses ID vont se propager.

Il a eu 3 influences: Théologique: il fait admettre à ses contemporains que l’ouvrage de référence doit ê La Somme de Thomas d’Aquin. Philo: morale et pol: l’Ethique éco son influence international va partir de là. Vitoria va ê d’avis que les pers, les biens et les ID ont le droit de circuler: système de libre-échange. Pas si novateur. Ex: Etudiants d’université. Pour V, si les pers peuvent voyager, elles vont pouvoir apprendre à se connaitre, ? s’apprécier, à se lier d’amitié conforme à la vertu évangélique de la fraternité. Valable pour les terres et les mers. (suppose que la mer n’appartient à personne) Comment on peut acquérir un terr? G Comment la guerre peut elle agir légitimement?

Juridique & pratique: Les indiens sont des h sont comme les eur. Les américains sont les lé taire de leur ter 8 OF as indiens sont des h sont comme les eur. Les américains sont les légitimes propriétaire de leur territoire car ils ont un système pol ?quivalent à ceux d’Europe. Il va poser la première pierre des droits de I’H des relations internationales. La G ne peut pas ê le moyen légitime d’acquérir un territoire. Aucune autorité n’est sans limite. Distinction entre un droit qui existerait naturellement aux pers et aux Etats. Droit des gens = Droit International Public. Sapplique aux personnes et aux Etats. Rôle de l’Etat dans les relations internationales?

Francisco Suarez (1548-1617). Né à Grenade, famille de juriste qui l’envoie à la fac de Droit de Salamanque. Il n’aime pas et rentre chez les Jésuites. Il rate par 2 fois ses concours puis réussit. esprit un peu lent » selon ses enseignants. Il sera considéré de son vivant comme « le docteur extraordinaire » de l’Europe. Ses ouvrages on été constamment republier du XVIe au XIXème siècle. Sa carrière univ est très curieuse: appelé au collège romain (univ). Le pape Edouard XIII est venu assister à son 1er cours. Il retourne en Espagne à l’univ de Salamanque. e Roi Phillippe Il va lui enjoindre de partir à l’université de Coimbra.

Renommée assez époustouflante. L’oeuvre de Suarez est essentiellement philosophique. Il a envisagé la Métaphysique d’une certaine manière. Tous les philo vont se plier à sa méthode compris Kant. Le Premier qui le remet en cause est Hegel. Le reste fait objet du droit international. Il va approfondir la distinction entre Droit naturel et Droit des gens. Pcq les Etats contribuent à dvp le droit des gens, ils appart 35 Droit naturel et Droit des gens. Pcq les Etats contribuent à dvp le droit des gens, ils appartiennent à un même ensemble, ce qu’il appelle: La sté des Nations. Albericus Gentili (1552-1608): Juriste italien, c’est un romaniste (aujd privatiste).

Il part en GB et s’y installe pcq il devient avocat et surtout pcq il devient professeur à Oxford. Il acquiert en GB une ertaine célébrité: L’affaire Mendoza. En 1585, Mendoza publie le Traité sur les ambassadeurs. Gentili n’est important que pcq il a déterminer un cadre définitif: Tous les Etats disposent du Droit de légation: Passive = recevoir un ambassadeur, active = envoyer un ambassadeur. Cela suppose que tous les Etats sont égaux. Seuls les Etats ont le droit de légation. Les ambassadeurs disposent d’une immunité qui pèse sur l’Etat accréditaire = Etat qui reçoit. Marginalement, il en tire des cnsq annexes, il faut que le lieu où l’ambassadeur réside soit lui même une sorte de sanctuaire.

L’immunité de l’ambassadeur suppose qu’il puisse arler librement et secrètement avec son gouvernement = plus tard la valise diplomatique. B) Grotius et la naissance du droit international public 1) Grotius et sa doctrine (1583-1645) Néerlandais, avocat de la compagnie néerlandaise des Indes orientales, ambassadeur en France. Henri IV le présente comme un « Miracle hollandais ». Il va faire sa fortune intellectuelle très vite pcq il est avocat de cette compagnie. II va écrire Maré Liberum: La Mer libre. Les hollandais disposent du droit de naviguer librement sur les mers, de commercer comme ils l’entendent et de ne pas avoir à en répondre à quic 0 5