rapport de stage transitaire

rapport de stage transitaire

Introduction Le terme transitaire est souvent employé comme une appellation générique des spécialistes de la logistique. les transitaires peuvent intervenir à toutes les étapes de la chaine logistique : prise en charge de la marchandise à l’usine, pré acheminement, passage portuaire ou aéroportuaire, opérations de dédouanement, transport principal, post acheminement jusqu’au destinataire. Les activités du transitaire s’opèrent auprès d’une structure gouvernementale appelée la Douane. a douane marocaine dépend de sa faculté d’adaptation aux nouvelles données d capacité à importer e e coûts, de délais et nationale en général particulier, acquiert u 4 Swipe v tionale et de sa illeures conditions eau de l’économie s Douanes en à travers la rationalisation et l’optimisation de ses modes d’organisation, ainsi que la dématérialisation, la facilitation et la modernisation de ses méthodes de gestion dont les technologies de l’information et de la communication connaissent aujourd’hui une application croissante.

Dans ce cadre, PAdministration des Douanes double ses efforts dans le but de créer un climat favorable au commerce international par l’attraction de l’investissement international. Pour cela, l’objectif principal de l’Administration des Douanes et qui a été sujet de plusieurs réformes, est l’assouplissement des procédures de dédouanement et d’acheminement des marchandises du lieu d’expédition au lieu de destination.

A

Désolé, mais les essais complets ne sont disponibles que pour les utilisateurs enregistrés

Choisissez un plan d'adhésion
ce stade, plusieurs entreprises préfèrent recourir à un transitaire pour les conseiller et les assister tout au long du circ circuit de dédouanement des marchandises : celui-ci, pour gagner la confiance de ses clients, doit impérativement assurer un certain degré de fiabilité, d’efficacité,de rapidité, de sécurité et de coûts.

En effet, la maîtrise des opérations de dédouanement exige d’abord une meilleure assimilation et appropriation des textes de lois régissant chaque catégorie de marchandises et chaque destination. présentation de la société INTERGLOBE TRANS : la société « INTERGLOBE TRANS » Crée depuis plus 10 ans intervient dans le secteur transit international et national .

A Porigine, la société opérait au tant que transitaire et s’est ramifiée peu à peu au service de la douane, au courtage, ? l’importation et l’exportation et au transport international des marchandises en général. INTERGLOBE TRANS s’occupe des opérations de transit comme étant un transitaire agréé auprès de l’administration des douanes et des impôts indirects en plus des opérations de logistique pour assurer l’acheminement des marchandises au client concerné du lieu de dédouanement jusqu’à son siège social.

Pour mener à bien ces diff 2 4 tés, la Société Interelobe constitution du dossier, je cite •lJn connaissement maritime B/L ou bien une Lettre de Transport Aérien L TA ; •Un engagement d’importation pour une opération d’import, et un engagement de change pour une opération d’export ??unefacture définitive ; Uneliste decolisage ; •Uncertificat d’origine ; •Uncertlficat sanitaire pour les produits alimentaires ; Après la vérification de ces documents et l’ouverture du dossier sur système, le service et suite à la réception d’un avis d’arrivée dela compagnie quia effectué le transport, se chargera par la suite de régler tous les frais Inhérents à cette transaction. Le service des déclarants : La déclaration en détail constitue un document par lequelle déclarant communique les informations requises pour procéder au dédouanement des marchandises au titre d’un régime ouanier donné.

Pour la plupart des déclarations, le formulaire utilisé est celui de la Déclaration Unique de Marchandise (DUM): ce formulaire contient quatre catégories d’informations : Information globale : le nom ou la raison sociale du déclarant, date d’enregistrement, nformation pour chaque nature de produits: code NGP, poids, valeur déclarée, Information pour apurement des déclarations sommaires demise en douane: la référence de la déclaration sommaire, la référence du lot de dédouanement, Informations pour apurement de comptes régimes économlques. Le service de la saisie . Une fois la déclaration effectuée, le déclarant remet le dossier au service dela saisie qui se chargera de: •La Saisie de la DLJM: Cette opération consiste à introduire les éléments de la déclaration en détail (entê articles obiet de la 30F 14 caution, pré apurement DS, demandes diverses, imputation titres de change etc. ). Au moment de la saisie, le système effectue des contrôles de vraisemblance sur les données, ce qui confère aide et sécuritéaux utilisateurs.

Après saisie de la déclaration, celle-ci peut être: -Soit mise en attente : dans ce cas elle est considérée comme rovisoire et maintenue parle système pour une durée limitée au de là de laquelle elle est éliminée en cas de non validation ; -Soit enregistrée définitivement dès sa signature par Fopérateur ; -Soit supprimée à l’initiative de l’opérateur dans le cas ou celui-ci renonce à sa saisie (avant signature). La Signature de la DIJM: La déclaration est authentifiée parla signature électronique de l’opérateur. Le système lui attribue alors, un numéro d’enregistrement. Elle devient ainsi définitive. A partir dec et instant, le déclarant ne peut que consulter les éléments de sa éclaration sans possibilité de modification. •L’Edition dela DIJM: Le déclarant peut, à tout moment, éditer sa déclaration, soit sur un listing normal, soit surle pré-imprimé de la DUM. Cette édition est notamment nécessaire pour permettre le dépôt physique de la déclaration auprès du bureau de douane concerné, dans les délais réglementaires.

Le service exploitation : Entité très importante de la société, ce service joue un rôle prépondérant surtout dans •Le suivi du circuit douanier; •La répartition des dossiers sur les commis qui se chargeront des ormalités douanières, et du suivi sur terrain du déroulement de tout le processus de dédouanement; Le service représente de ce fait l’interface avec les différents partenaires à savoir, les compagnies de transport, l’administration des douanes ainsi que la clientèle qui peut, de sa part et à tou 4 4 transport, l’administration des douanes ainsi que la clientèle qui peut, de sa part et à tout moment, se tenir informée sur le déroulement de toute l’opération. Le rôle de la société interglobe trans Son rôle est d’organiser le transport des marchandises en irection ou bien en provenance de l’étranger, pour le compte d’une entreprise. Il doit aussi s’occuper de tous les formulaires administratifs et des attestations nécessaires au transport des marchandises : documents d’expédition, déclarations en douane. Avion, bateau, transports routier ou fluvial ; Il doit trouver la solution la plus rapide et la moins coûteuse, en tenant compte de la nature des marchandises. Et éviter les dégâts qui pourraient atteindre le chargement durant le transport.

A l’import, le service de transit consiste essentiellement en trois ?tapes Les trois étapes sont détaillées ci-dessous : Transit à l’export, INTERGLOBE TRANS A rexport, le service de transit consiste essentiellement en trois Chaque étape est détaillée ci-dessous : Si le Larousse définit le « transitaire » comme étant un commissionnaire en marchandises our leur importation et leur exportation, la palette tions est bien plus 4 adaptées, sur la conception globale du transport et réserver le fret. 2- Activités physiques à l’exportation et à l’importation A rexportation, le transitaire va procéder à des activités de essageries, d’emballement, de fournitures (conteneurs, etc. ). A l’importation, il reçoit l’avis d’arrivée adressé au destinataire et prend en charge la marchandise auprès de la compagnie (maritime ou aérienne). Il va procéder aux opérations de manutention, de dégroupage, de stockage, de déclaration en douane, au post- acheminement par voie de surface et éventuellement de livraison à domicile. – Activités administratives On classe dans cette catégorie toutes les formalités administratives et commerciales, les formalités douanières et assurances accomplies par le transitaire. – Activités financières Cela consiste pour le transitaire à payer le fret et couvrir les risques d’exportation. Mais il faut dire que toutes ces activités sont rarement exercées en totalité par un même intermédiaire. es opérations de Transit Section 1 : L Au niveau du transit, il m’a été permis de suivre de fond en comble les opérations de transit aussi bien maritime qu’aérien • de la réception des dossiers jusqu’à la remise de la marchandise au destinataire.

Les opérations de transit commencent dès réception des documents relatifs à la marchandise (le connaissement maritime u L TA, la facture commerciale définitive, la liste de colisage, le certificat d’origine, l’EUR1, l’engagement d’importation ou de change… )sulvi expressément d’un ordre de transit. L’ordre de transit se présente comme un ensemble d’instructions données par le client. Il représente, de ce fait, u 6 4 INTERGLOBE T d’instructions données par le client. Il représente, de ce fait, un contrat entre INTERGLOBE TRANS et sesclients, document dans lequelces derniersdéfinissent exactement lamission qu’elle entend confier à INTERGLOBE TRANS . ne fois l’ordre de transit reçu avec les documents y afférant, INTERGLOBE TRANS se porte garante de lamarchandise pourtout ce qui concerne Fenlèvement jusqu’à la livraison au client. Elle engage donc les opérations detransit en procédant d’abord par l’échange documentaire, puis par la saisie des déclarations douanières. La saisie de la déclaration douanièreest une opération très délicate puisquele déclarant a ici la responsabilité de déclarer ? la douane toutes les spécifications concernant la marchandise Inscrite sur le connaissement à savoir le poids, le nombre decolis, la description de la marchandise, ainsi que le numérode la omenclature douanière.

Cest en fonction deces informations quele système de la douane pourra indiquer le montant des taxes à payer. Après le paiement des droits de douane, l’agent de transit doit exécuter le paiement de sautres frais et taxes (entreposage- dépotage, taxe portuaire)avant de procéder à l’enlèvement des marchandises. Tout l’intérêt demon passage dans ce service s’est situé auniveau du développement de ma capacité de maitrise de chaque document présent dans le dossier. Rien n’est gratuitet toute information sera comprise dans la déclaration. section 2 : L’OPERATION DE DECLARATION Toutes les marchandises importées, réimportées, destinées à être exportées ou réexportées doivent faire l’objet d’une déclaration en détail.

La déclaration en détail est l’acte par lequel le déclarant indique le régime douanier à assigner aux marchandises et communique les éléments requis pour l’a douanier à assigner aux marchandises et communique les éléments requis pour l’application des droits et taxes et pour les besoins du contrôle douanier. Déclarer une marchandise n’est guère une tâche facile, elle requiert par le déclarant tout un travail de préparation ‘un ensemble d’éléments préliminaires du dossier, et qui représentent d’ailleurs la base de toute déclaration. Disposer des documents nécessaires pour la déclaration représente, de ce fait, la première démarche de travail.

A ce titre, je tiens à présenter l’ensemble des documents nécessaires pour établir une déclaration La facture originale définitive : Matérialisant l’accord entre l’importateur et l’exportateur, la facture représente un élément clé dans le processus de dédouanement des expéditions dans le sens où elle concrétise d’une manière définitive la transaction commerciale nternationale. Son utilité apparait à travers rensemble des informations qu’elle fournit au déclarant, notamment en ce qui concerne les conditions générales de vente (l’incoterm), la devise de facturation, le régime douanier d’import ou d’export, la nature, la quantité ainsi que la valeur de la marchandise objet de la déclaration.

La liste de colisage C’est un document qui reprend l’ensemble des caractéristiques de la marchandise envoyée, il indique pour chaque colis ses marques, numéros, poids brut, poids net, dimensions, cubage et détails du contenu. La L TA ou le connaissement maritime : Il représente un document obligatoire pour tout chargement ? bord d’un navire ou d’un avion, représentant ainsi un titre de propriété de la marchandise. Dans la déclaration, la L TA sert ar exemple pour déterminer le montant du fret le lieu de le lieu de destination. 8 4 le montant du fret le lieu de chargement et le lieu de destination. Le certificat d’origine . C’est un document qui atteste l’origine de la marchandise objet de la transaction. Ce certificat opère dans un cadre d’application de certaines conventions commerciales et tarifaires.

Son utilité dans la déclaration apparaît à travers l’ensemble des informations qu’il fournit, il s’agit notamment de: • la nature de la marchandise ; • poids brut et net ; • l’expéditeur ; • L’origine de la marchandise ; • Les marques et les numéros de colis ; • La valeur de la marchandise ; L’EUR 1 : Avec le même principe que le certificat d’origine, ce document est utilisé dans les échanges préférentiels entre le Maroc et PlJnion Européenne. Le certificat sanitaire : Il est exigé surtout pour les produits alimentaires, c’est un document par lequel un inspecteur officiel déclare ou tteste, après un examen approfondi de la marchandise, que cette dernière répond aux normes et aux règles sanitaires internationales.

Le certificat d’inspection : C’est un document qui a la même utilité que le certificat sanitaire, il est fournit par l’EACCE « Etablissement Autonome du Contrôle et Coordination des Exportations. e bon à délivrer : C’est un document établi par la compagnie maritime et par lequel le client puisse retirer sa marchandise. Il très utile pour déclarer des marchandises acheminées par voie maritime. Il fournit de s relatives au poids brut, our une opération d’importation, et l’engagement de change pour une opération d’exportation. Pour ce qui est de l’engagement d’importation, il doit nécessairement être domicilié par la banque de l’importateur et imputé par Padministration des douanes. ?? par la domiciliation de la banque, cette dernière atteste que l’importateur dispose du montant en devise (objet de la transaction) dans son compte bancaire. • Par l’imputation de la douane, cette dernière autorise aussi bien à la banque qu’à l’importateur la sortie de ce montant en devise. Il m’a été donné de constater que dans la majorité des cas, ‘absence de l’engagement d’importation retourné domicilier et imputé par le client, retarde Popération de déclaration. Dans ce cadre, il serait utile de confier cette opération au transitaire pour plus d’accélération de l’opération. Il est de même pour le bon à délivrer établi par la compagnie maritime ou la compagnie de transport, qui en son absence, le poids brut exact reste méconnu.

Une fois le dossier complet, le déclarant commence sa déclaration, opération qui se déroule de la manière suivante : Il attribue dans un premier temps et pour chaque article n numéro de nomenclature douanière, une quantité, une désignation, une valeur commerciale et un poids net, ainsi qu’un poids brut pour toute l’expédition. Toute information utile mentionnée sur l’engagement d’importation est reproduite dans la déclaration. Il s’agit ici de préciser le code de la banque, le numéro, la date, ainsi que le montant à imputer (hors fret). Par la suite, le déclarant précise toute mention justifiant un accord ou une convention entre Etats, le but serait de bénéficier d’un traitement douanier spécial. Arrivée à ce stade, il procède aux calculs nécessaires pour déter 0 4