Dédicaces3 Remerciements 4 Introduction 6 Première partie : L’identification du fiduciaire, les tâches effectuées 7 Chapitre 1 : L’identification du fiduciaire : 7 a. La fiche signalétique : 7 b. Organigramme : 8 c. L’organisation : 8 Chapitre 2: Les tâch a. Classement : 10 b. L’enregistrement d c. Les journaux auxili OF p g d. La taxe sur la valeur ajoutée : 11 e. La caisse nationale de sécurité sociale : 12 2ème partie: étude analytique d’un projet de création d’une société 14 Chapitre 1 : Etude de projet 14 a.
Etude économique et commerciale : 14 b. Etude technique et financière: 18 c. Etude juridique : 21 Chapitre 2 : création de société23 a. Procédure de création de la société Tulipe (société fictive) 23 personnes, C’est pourquoi nous ne pouvons pas passer sous silence sans remercier tous ceux qui ont contribués de près ou de loin à sa réalisation. Dans un premier temps nous tenons à remercier toute l’équipe pédagogique de la faculté polydisciplinaire ABDELMALEK SAADI de Martil d’avoir assuré la partie théorique de celle-ci .
De même nos remerciements s’adressent à notre professeur AHMED TAQI pour son aide et ses conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport qu’il nous
Ainsi que l’ensemble du personnel pour leur accueil sympathique et leur coopération professionnelle et aussi pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elles m’ont fait vivre durant la période de stage. Enfin, mes remerciements à tous ceux qui m’ont prêté mains fortes pour la réalisation de ce rapport. Vu Pimportance de la comptabilité et compte tenu de la structures rganisationnelle de certaines entreprises, celle-ci ont souvent besoin d’être assistées dans la tenue de sa comptabilité.
Et c’est dans cette optique que les entreprises faites appel aux cabinets comptable A partir de la problématique posée, l’objectif du présent rapport dont le thème est l’étude analytique d’un projet de création d’une société est de faire l’état des effectuées Chapitre 1 : L’identification du fiduciaire La fiduciaire GBC gestion & conseil est un cabinet de 20F 14 L’identification du fiduciaire : La fiduciaire CBC gestion & conseil, est un cabinet de omptabilité et de gestion financière sous forme d’une société à responsabilité limitée, a été crée en avril 2004 au capital de 100. 00,00 Dhs, elle assure en parallèle le rôle de conseil dans les domaines juridiques et fiscaux. a. La fiche signalétique : Raison social: GBC gestion & conseil Date de création: 21 Décembre 2004. Siège social: 37, Angle Rue de Berkane et Amer gnou Yasser Oujda. Forme juridique : Société à responsabilité limitée. capital social : 100 000 DH Associés : 3 associés Effectif : 6 personnes ‘activité :- La tenue de la comptabilité. – L’établissement des états de synthèse annuels.
La paie et les déclarations fiscales et sociales. Les études de faisabilité financière des projets. Le conseil juridique et la constitution des sociétés. TEL : 05 36 70 7343 FAX : 05 36 55 42 98 E-mail :H. Bouazza@hotmail. com b. Organigramme : c. L’organisation : La direction : Il assume La vérification des déclarations surtout celle concernant les travaux de fin d’exercice. Service secretariat: Standard : assure toutes 4 tians internes et externes résultats bénéficiés.
Service juridique Il a pour mission de suivre toutes les questions à caractère juridique notamment: l’étude de projet, la constitution des ocietés, conseil en matière juridique et rédaction des actes juridiques. Service fiscal : Il a pour objectif de conseiller fiscaux portent notamment sur : Actualité fiscale dans son ensemble Taxe professionnelle WA, taxe sur la valeur ajoutée mpôt sur le revenu Impôt sur les sociétés Assistance lors de contrôles fiscaux Chapitre 2 : Les tâches effectuées a.
Classement : Le classement est un rangement méthodique des documents selon un ordre précis, en vue de faciliter la recherche des informations. Un bon classement doit permettre : La sécurité : repérer facilement la perte d’un document. La facilité : permettre une rapidité et une facilité lors de la consultation des documents. Pour le but d’organiser l’acheminement des opérations comptables, on a procédé comme première étape le classement des pièces comptables suivant la nature de la pièce soit l’achat, la vente, la banque et la caisse, ou bien selon l’ordre chronologique c’est-à-dire selon leur date. . L’enregistrement des écritures comptables : Après avoir classé les documents, on a passé à la passation des écritures comptables nécessaire dans les journaux auxiliaires en respectant le principe de la partie double (On parle de partie ouble quand l’enregistrement d’écriture est inscrit dans deux comptes (au moins) : un compte débité, et un compte crédité). c. Les journaux auxiliaires : Pour organiser et répartir table, le cabinet utilise 14 utilise différents journaux.
Les journaux auxiliaires les plus fréquents sont • Le journal de banque : on y enregistre toutes les opérations effectué par la banque (prélèvement, retrait, versement….. ) en se basant sur les extraits et les relèves bancaires. Le journal de caisse : on y enregistre toutes les pièces de caisse, les recettes reçues ou dépenses supportées en espèces. journal des achats : on y enregistre toutes les factures reçues des fournisseurs pour des acquisitions ou des approvisionnements. Le journal des ventes : on y enregistre toutes les factures adressées à des clients.
Le journal des opérations diverses : on y enregistre toutes les opérations qui ne peuvent pas être enregistrées dans les précédents journaux comme par exemple (les salaires, WA… ) A la fin de chaque mois, on enregistre, dans le livre journal, le report de tous les totaux des journaux auxiliaires. par contre, un cabinet qui n’utilise pas de journaux auxiliaires, nregistrera toutes les opérations au jour le jour directement dans le livre journal. d. La taxe sur la valeur ajoutée : La TVA est un impôt indirect sur les dépenses de consommation.
Elle est payée par le consommateur et collectée par les entreprises qui participent au processus de production et de commercialisation. Le montant de la taxe est proportionnel au prix de vente hors taxe (HT). e principe est le suivant : l’entreprise majore son prix de vente du montant de la TVA qu’elle facture à son client et qu’elle reverse à l’Etat après déduction des montants de TVA (opération ite de récupération de la TVA) qu’elle a dû payer à ses propres fournisseurs pour acquérir les biens et services nécessaires à son activité. û payer à ses propres fournisseurs pour acquérir les biens et services nécessaires à son activité. La TVA est donc intégralement supportée par le consommateur, mais collectée de manière fractionnée par les « organismes assujettis » à la TVA (entreprises, certaines professions indépendantes et certaines associations). Ceux-ci reversent à l’Etat la TVA en fonction de sa « valeur ajoutée » qui est la différence entre la valeur finale des biens et services (prix de ente) et la valeur des biens et sen,’ices utilisés dans le processus de fabrication.
Cas pratique D’après le dossier de sté BEST CANADA IMMIGRATION SARL, qui est imposable à la TVA au régime de droit commun. BCI déclare la WA chaque trimestre car son chiffres d’affaires annuelles inferieures à 1. 000. 000 DH. On va prendre le cas du premier trimestre. Calcul de la TVA DUE + WA facturée sur les ventes (janvier, février, mars) : 30 145,64 -TVA récupérable sur immobilisation (janvier, février, mars) : 0 -TVA récupérable sur charges (décembre, janvier, février) : 18 357. 98 WA DUE du trimestre: 11 787. 6 e. La caisse nationale de sécurité sociale .
Le régime marocain de protection sociale couvre les salariés du secteur public et ceux du secteur privé; les salariés du régime public sont gérés par la caisse nationale des organismes de prévoyance sociale (CNOPS) et ceux du régime privé par la caisse nationale de sécurité sociale (CNSS). La CNSS est un organisme doté de la personnalité civil et de l’autonomie financière, c’est un établissement public placé sous la tutelle administration de ministre chargé de travail. La caisse a pour mission de gérer la sécurité sociale, dont le but de protéger es trava 6 4 travail.
La caisse a pour mission de gérer la sécurité sociale, dont le but de protéger les travailleurs contre les risques de maladie, maternité, invalidité … et il sert les prestations familiales. Tout employeur ayant sous service des travailleurs soumis au régime obligatoire de la CNSS doit s’inscrire auprès de la caisse, cette inscription prend le non d’affiliation. Et tout affilié est tenu d’effectuer une déclaration régulière de montant mensuel du salaire versé et le nombre de jours travaillés par leurs employés. Cette opération a pour support le bordereau de déclaration de alaires.
Cotisations : Nature prestations Charge patronale Charge sariale total 1 -prestation familiales • Taux de cotisation Plafond mensuel Sans plafond 2- prestation sociale à CT 6000 dhs GAMNA. SARL, il travaille 26 jours dans le mois. Son salaire brut est de 7500DH/mois. Les cotisations à la CNSS : es prestations sociales :aooo * 773,40 Les prestations familiales : 7500 * 6. 4%- 480,00 La Participation à l’AMO : 7500 * 112,50 La Cotisation à l’AMO : 7500 * 300,00 ca taxe de formation professionnelle : 7500 * I 120,00 Le montant global verse a la CNSS = 1785,90 société Chapitre 1 : Etude de projet a.
Etude économique et commerciale 1. Etude économique : Transport au Maroc : L’importance de la branche du transport peut être appréciée par la place qu’elle occupe au plan économique et social : Elle représente 6% du PIB et 9% de la valeur ajoutée du secteur tertiaire; le transport absorbe 34% de la consommation nationale de l’énergie; I emploie de la population active urbaine; Le produit de sa fiscalité contribue aux recettes du Budget Général de l’Etat à hauteur de 15%.
Transport urbain à Oujda : le transport urbain à Oujda est indispensable vue la grandeur de la ville, il peut être distingué une part, les réseaux d’autobus avec leur « rigidité mal adaptée à la rapidité d’évolution de l’urbanisation et des pratiques de mobilité » et d’autre part, les taxis collectifs petits et grands qui réagissent à la demande et qui représente une forme plus rapide et plus souple de déplacement. Par conséquent, le transport urbain est une des variables importante sur laquelle se base toute planification urbaine.
Par ses couleurs variées, le transport urbain participe, de son coté, à l’e la Ville. le transport urbain participe, de son coté, à l’esthétique de la ville. Problème de transport des étudiants : les étudiants de l’université Mohammed premier et les différents instituts de formation au niveau de la ville Oujda, souffrent d’un problème de déplacement ce qui est leurs poussé d’organiser des sit-in contre : La vétusté des moyens de transport existants à Oujda. De ce fait, des étudiants arrivent souvent en retard et doivent attendre plus d’une heure pour trouver une place dans des bus souvent complets.
En même temps, plusieurs étudiants ont été victime d’agression car, soit, ils sont obligés à prendre le bus très ôt le matin ou parce qu’ils doivent l’attendre à une heure tardive le soir. Cela est due à des raisons diverse : la rigidité de moyens de transport à Oujda, ancienneté du parc d’où pollution et charges d’entretien très élevées, insuffisance du parc face à la demande croissante, la qualité du transport ne correspond pas aux attentes des étudiants.
Tout cela provoque des conséquences néfastes qui peuvent nuire le cursus scolaire des étudiants. D’après cette première partie nous avons pu avoir une idée sur la structure et le fonctionnement du secteur de transport des ersonnes au Maroc et à Oujda plus particulièrement, ce que nous pouvons déduire, c’est qu’actuellement ce secteur est en pleine expansion suite à l’important investissement réalisé ainsi l’existence d’une demande importante qui s’améliore dans ces dernières années.
Donc d’après cette analyse les opportunités à saisir sur ce marché sont . L’existence d’une demande potentielle importante. Une importance accrue offerte par l’État pour ce type d’investissement parce qu’ils sont ad importante. une importance accrue offerte par l’État pour ce type d’investissement parce qu’ils sont adaptés à la stratégie nationale e développement urbain.
Notre préoccupation est de doter les étudiants de l’université Hassan premier d’Oujda d’un moyen de transport très qualifié et correspondant à leurs attentes, et qui leurs permet de faire face ? tout ses problèmes. 2. Etude commerciale : Etude commercial est la partie la plus importante dans l’étude de faisabilité de notre projet, sert à nous donner les prévisions sur le volume de vente afin de définir les moyens de productions, le matériel à utiliser, les ressources humaines à mobiliser, les locaux et leur emplacement. Quoi vendre ? Définition de service :
Notre service consiste à déplacer les étudiants entre leurs demeures et leurs établissements avec un prix à leurs portés tout en satisfaisant leurs besoins au niveau de la qualité du transport adopté (confort, respect des horaires A qui vendre ? Définition de la cible pour commercialiser notre produit, il est primordial d’analyser d’abord la demande, la clientèle potentielle. C’est la raison pour la quelle nous sommes forcés tout d’abord d’identifier les statistiques globales de l’université Hassan (Hay Quds Oujda). établissement ENCG ENSA Fac. méd Fac. litté Fac. scie Effectif en formation 0 4
