PROBLEMATIQUE DE LA REFORME DU CONSEIL DE

PROBLEMATIQUE DE LA REFORME DU CONSEIL DE

Il est donc temps de procéder à une complète révision de la Charte quel agit l’ON, sinon, nous institutionnalisant, nous-mêmes, l’impérialisme Les pays vaincus d’hier : le jupon, l’italien, l’allemande, sont devenus, depuis, es puissances économiques, politiques et militaires, qu’il serait ridicule d’ignorer Depuis des décennies, à I t extrait de discours, la S 22 observations, des études et des propositions tendant à son perfectionnement.

Thème passionnant et d’actualité, il présente un très grand intérêt dans la carrière diplomatique que nous embrassons et nous nous en voudrions tant de ne pas prendre part ce débat sempiternel consacré à un sujet aussi important que ‘amélioration de la sécurité collective, lequel sujet nous concerne tous. Aussi, avons-nous jugé utile d’apporter notre contribution autour de la Problématique de la réforme du Conseil de sécurité de l’ON » dans le cadre de notre recherche.

Presque tous les Secrétaires généraux qui se sont succèdes à la tête de l’ON ont eu initier des reformes du Conseil de sécurité. De ce fait, nombreux sont les rapports qui se sont également succèdes en la matière 3. Des rapports préparons et Ajaccio de 1969 passant 1 Président embout à la tribune des Nations Unies en octobre 1973, intervention

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disponible sur des disques et cassettes. Il faut préciser que tirant les leçons de l’hécatombe meurtrière de la deuxième guerre mondiale, la communauté internationale avait jugé mieux de créer une organisation planétaire pour « préserver les générations futures du fléau de la guerre qui deux fois en l’espace d’une vie humaine a infligé à l’humanité d’indicibles souffrances C’est ainsi que sur invitation des vainqueurs, les représentants d’une cinquantaine d’états se réunirent à sans francisions le 25 avril 1945.

Cette conférence accoucha de la Charte des Nations Unies le 26 Juin 1945 (Conformément à son article 1 10, l’entrée en vigueur de la Charte a été constatée solennellement le 24 avec sa ratification par les Cinq et la majorité des signataires. ) et enfin au Conseil de sécurité la tâche principale du maintien de la paix et la sécurité internationales (Voir l’article 24 de la Charte).

A cet effet, des privilèges exceptionnels ont été conférés aux grandes puissances : la permanence au Conseil de sécurité et le droit de veto. 3 e site interne de Global police Forum, ah. Globalisé. Orge, donne à ce propos, une liste de 25 références pour la période de 1969-1995. Dans l’ordre chronologique décroissant, on relève les rapports ci – après : Rapport de la Commission pour une gouvernante globale (1995), Rapport elle (1995), Rapport roll

statues (1 994), Rapport chiliens/arquer (1994), Rapport canard 50 (1994), Rapport garage vans (1993), Rapport de l’génital (1993), Agenda pour le développement (1993), Rapport de la Commission américaine (1993), Rapport évoluer/gâta (1 993), Agenda pour la paix (1 992), Rapport de l’initiative de stockions (1991 Rapport de vindicative nordique pour les Nations Unies (1991 Rapport de PUNIRAIT (1991), Rapport de la Commission sud (1990), Rapport COMMUN (1990), Rapport de l’UNITAIRE (1 989), Rapport Palme (1989), Rapport brûlant (1987), Rapport bernant (1985), Rapport de l’UNITAIRE (1981), Rapport de la

Commission brandit (1980), Rapport garder (1 975), Rapport Ajaccio (1969), Rapport préparons (1969). -3- par les rapports aberrant (1985), brimerai (2000), du Groupe des personnalités de haut niveau (2003) jusqu’ rapport kif Annan de 2005, des propositions concrètes de réforme ont été faites. Surtout, est au crépus 1980 que le débat sur la années 1980 que le débat sur la refonte du Conseil de sécurité est relancé avec une particulière acuité et constance.

La réforme d’une institution consiste à opérer des changements en vue d’améliorer son organisation, son fonctionnement et ses performances. La réforme du Conseil de sécurité s’entend donc de son adaptation à la configuration actuelle des relations internationales en tenant compte du nombre des membres qui composent l’ON. Il faut alors rendre le Conseil non seulement plus représentatif des forces en présence mais aussi plus disposé et plus apte à maintenir la paix et la sécurité internationales dans un monde soumis à de nouvelles menaces et défis secrétaires.

Réfléchir à la réforme du Conseil revient donc à l’appréhender avec un regard critique dans l’analyse de ses contours et contenus c’est-à-dire ses raisons d’être, ses idéaliste, ses répercussions sur les relations internationales et les obstacles susceptibles d’entraver la réalisation d’une telle réforme. Ainsi, le cadre de réflexion est si vaste qu’il faut un effort considérable de résumé pour qu’il puisse être contenu dans ce mémoire.

Du point de vue de sa composition, le Conseil fait montre d’un anachronisme en ce sens qu’il ne s’accommode pas avec l’évolution du monde, après la décolonisation, l’effondrement de l’OURS et le retour des pays vaincus de 1945 dans le concert des nations. Par ailleurs, les conditions qui ont prévalu lors de la rédaction de a Charte et qui ont justifié la composition actuelle, ont disparu. Les relations internationales ont considérablement évoluées.

Depuis 1989, la de berline a plongé le 22 berline a plongé le monde dans une conjoncture aux issues incertaines. Au niveau de son fonctionnement et de ses méthodes de travail, le Conseil pèche par sa défaillance et son inefficacité. D’abord, le droit de veto accordé aux cinq puissances d’alors pour assurer l’équilibre du monde, s’est révélé, très tôt abusif et comme une source de paralysie du Conseil. Ce qui ne permet pas à ce dernier de jouer efficacement on rôle de maintient de la paix et de la sécurité sur le globe.

Pour s’en convaincre, il suffit de noter la croissance de l’insécurité dans le monde. La persistance des guerres et des génocides, l’existence des foyers de tension et de conflits dans tous les coins de la planète, le regain de l’père terrorisme avec les attentats du 11 septembre 2001, les graves violations des droits de l’homme, le non respect de la Charte ainsi que l’impérialisme et l’hégémonie des grandes puissances constituent des manifestations qui disent long sur le dysfonctionnement de la sécurité internationale.

En être, la dégradation de l’environnement, la montée des troubles sociologiques, la fréquence des violences pendant les périodes électorales suivies de crises humanitaires, la criminalité transféreraient et les catastrophes naturelles sont autant de fléaux qui assaillent l’humanité. Bref, l’absence de paix et de sécurité dans le monde témoigne de l’inefficacité et de la paralysie du Conseil. Ensuite, certains principes tels que la non ingérence fortement établie en droit international, le défaut de réalisme retiennent ou 22 Conseil.

Tous ces faits exposent au grand jour les faiblesses qui mettent le Conseil à la croisée des chemins. Sa survie, son effective et son efficacité dépendent de sa capacité à s’adapter à la nouvelle donne. Aussi, « après tant d’échecs patents, le Conseil a-t-il besoin, soixante ans après sa création, de beaucoup plus qu’un toilettage institutionnel, mais d’une réforme -4- en profondeur » 1 qui puisse apporter une réponse efficace aux défis, menaces et enjeux du monde contemporain. Car « Rester immobile alors que le monde bouge, c’est glisser désespérément en arrière » reconnaît kif Annan. Ainsi, la réforme du Conseil de sécurité apparaît comme un impératif voué non pas «à nous emmener au paradis » mais « à nous sauver de l’enfer » 3 Cependant, reformer le Conseil de sécurité est sans doute la question la plus délicate qui se soit posée à l’ON. Si tous s’accordent aujourd’hui pour reconnaître que le Conseil dans sa forme actuelle manque de plus en plus de légitimité et pèche par inefficacité, la problématique de sa recomposition, point d’orgue de l’ambitieuse réforme, reste aléatoire.

Les rivalités régionales sont telles qu’un compromis sur cette épineuse question semble plus que jamais difficile à obtenir. Et tout indique que l’ON risque de ne pas parvenir reformer la plus importante de ses instances. En effet, deux types d’obstacles empêchent la réforme du Conseil. Premièrement, d’un point de vue juridique, se ose le rubéole de la modification de la Charte 9 22 permanents. Ces derniers ont alors le pouvoir, grâce à leur veto, de refuser l’ouverture de la caste à d’autres membres voire bloquer le projet de réforme.

Deuxièmement, sur un plan politique, on relève le leadership des états et les pôles de contestations régionaux contre les candidatures qui, pour des raisons tant politiques illustrerions ne présentent pas d’intérêts pour d’autres états de la région. Outre ces deux obstacles, apparaissent des difficultés relatives aux modalités de la réforme. Ces dernières suscitent beaucoup d’interrogations : faut-il élargir le Conseil ? Si oui à combien de membres ? Faut-il attribuer le droit de veto aux nouveaux membres permanents ? Ne Conseil élargi sera-t-il efficace ? En tout, quelle réforme satisfaisante et efficace faut-il envisager étant donné que les différentes propositions pourraient avoir des répercutions de nature à affaiblir davantage le Conseil et même sonner le glas ‘ON ? La divergence des états sur la substance même de la réforme et les considérations ci-dessus exposées constituent de sérieuses barricades qui réservent des horizons sombres au projet de réforme.