La décision a une nature coercitive. Contrairement à ce que l’on pourrait penser, l’homme responsabilité à quelqu’un, on attend qu’il prenne des décisions. Exercer le pouvoir, c’est décider. On est dans une représentation idéale de la décision. Cette représentation valorise l’acte individuel et repose sur l’idée que le décider bénéficie d’une liberté de choix. Pour que les pouvoirs publics mettent en ?ouvre une politique publique il faut que ce problème ait été reconnu comme justifiant l’intervention des pouvoirs publics.
Aucun problème n’est politique par nature, il le devient à la suite d’un processus de construction, de toute une série d’interventions et d’opérations qui vont éventuellement conduire à imposer une situation comme étant un problème politique, un problème oubli. A. LES ACTEURS Les sommets de retâter : ensemble des acteurs à qui est reconnu un pouvoir de décision étendu recouvrant en théorie, l’ensemble des problèmes sociaux.
En France le sommet de l’état correspond au Président de la République, au er ministre, à patronnerions des finances et dans une moindre mesure, au Parlement. En allemande, le chancelier dispose du pouvoir d’orienter la politique générale. En France, particule 20 et 21 de la constitution explique que le premier ministre et son gouvernement ont
De plus, elle a un droit de veto sur les capacités financières de l’action publique. Exemple : la Banque Centrale Européenne (BEC) qui a un monopole de la décision en matière monétaire. Les administrations sectorielles : elles ont un 2 décision en matière monétaire. Les administrations sectorielles : elles ont un pouvoir de décision sectoriel. Cette est divisé en ministère, d’où division du travail ouvertement parallèlement à la division du travail social mission de régulation sur des secteurs sociaux particuliers.
Les partenaires extérieurs de l’état : bien qu’ils soient extérieurs à l’état, ils ont un pouvoir de régulation sur un ensemble de problèmes donné. Ex : conseil de l’ordre des médecins, chambre des notaires… L’autonomie de leur profession est reconnue par l’état. On peut parler aussi de la mobilisation des syndicats ou du patronat dans des structures corporatives. Ex : en autruche, la gestion des retraites se passait comme ça, dans des corporations. Ex : en France, la caisse primaire d’assurance maladie. Les organismes juridictions : elles ont un poids sur le contenu de la décision.
Ce pouvoir s’exerce parfois a priori (ex : en France, le Conseil d’état qui va contrôler les textes législatifs et réglementaires pour voir si les textes respectent la hiérarchie des lois ; ou encore le Conseil Constitutionnel) ou a posteriori (ex : cour suprême aux états Unis, cour constitutionnelle allemande… ) : dans tous les cas on s’assure que la décision respecte l’état de droit. Grands dispositifs de contrôle fondé sur le respect des droits des individus. Importance de la Cour de Justice des Communautés Européennes qui pèse sur le contenu des décisions en se basant sur les acquis du droit communautaire.
CI-juin Européenne : extension de certains pouvoirs à l’échelle européenne, pouvoir de régulation. Deux distinctions Entre l’équilibre des pouvoirs entre les institutions européennes Entre l’équilibre des pouvoirs entre les pays et 3 entre les institutions européennes Entre l’équilibre des pouvoirs entre les pays et l’Union Européenne. Importance du triangle institutionnelle qui associe la commission ouvrir de proposition, maîtriser l’inscription sur l’agenda, fixe les alternatives disponibles), le Conseil des ministres (z pouvoir de décision), et le Parlement (pouvoir de coderions).
Il existe des compétences communautaires monopole de la décision pour l’EU) et d’autres qui ne le sont pas ou peu comme la politique étrangère. Importance du principe de subsidiaire qui fonde une partie des conflits entre les différents niveaux de décision. Elles sont formulées par joncs : La formulation : processus de sélection de l’alternative la meilleure entre toutes celles inscrites sur l’agenda. C’est un travail de mise en forme lié à la nature des décisions et à la hiérarchie des textes. Travail sur le contenu des lois (mise en forme).
Ex : le texte instituant le Pacte Civil de Solidarité (PACKS) a été profondément modifié par le Parlement, en italien le pouvoir du parlement est encore plus étendu. Deux éléments cruciaux dans ce processus de formulation : ? Faisabilité technique : est-ce qu’on a les moyens disponibles pour adopter une décision ? ? Coût politique : quel va être la réaction de l’opinion publique, et quelle sanction en matière électorale ? Ex : réforme de retraites La légitimation : recouvre toutes les procédures formelles qui vont officialiser le choix et le légitimé pour l’appareil d’état mais aussi pour fabulions publique.
Trois étapes: ? Le vote par le Parlement (représentatif) ? La assassiné du Conseil Constitutionnel (dynamique juridique) ? Promulgation par l’exécute n symbolique) 4 Constitutionnel (dynamique juridique) ? Promulgation par l’exécutif (légitimation symbolique) e processus de sortie est matérialisé par la parution au bulletin officiel. Il- PROCESSUS DE LA DÉCISION La sociologie de l’Action Publique s’est efforcée de montrer que a réalité du processus de décision est bien plus complexe que l’expression de la volonté du décider.
On arrivera à prendre en considération ce modèle, comme une grille de critique du processus de décision qui nous montrera que la décision n’est pas le fruit d’une rationalité absolu mais bien d’avantage l’enchevêtrement de rationalises individuelles. A. LA RATIONALITÉ ABSOLUE Le modèle théorique de base est emprunté à la théorie économique des choix rationnels (dons) et part de l’hypothèse selon laquelle on peut assimiler la décision politique à une décision comme une autre. On parle donc d’une théorie de la rationalité absolue.
Le modèle de l’action rationnel repose sur un certain nombre de postulats qui peuvent être remis en causes lorsque : Le décider dispose de l’information parfaite lui permettant un critère objectif de choix, L’acteur en position de décider a des préférences qu’il identifie clairement, qu’il est capable d’ordonner, de manière stable, Le décider connaît toutes les alternatives possible pour résoudre le problème ,Le décider est complètement concentré sur le choix qu’il a affaire ce moment-là , qu’il ne a aucune interférence qui inter,’aient dans e processus de choix.
Peut-être que chaque décision individuelle peut être interprétée de manière rationnelle, il reste possible que l’agrégation de ces choix rationnels produise un résultat qui ne l’est pas (T. Souligné). S qui ne l’est pas (T. Saillies). En réaction à cette vision idéale de la rationalité absolue, l’économiste herber sinon a développé, en 1945, une théorie concurrente fondée sur l’idée de « rationalité limitée » (bondée rationalité) : des contraintes pèsent sur le décider, celui-ci n’ ni le temps, ni les compétences pour examiner tous les choix possibles. Ré conséquent, il se contente le plus souvent d’opter pour la solution la plus satisfaisante. Selon H. sinon : la RAPT n’est pas pure et parfaite car on manque d’information, on n’ pas une bonne connaissance des moyens sa disposition, l’information est rare et coûteuse (ex : Politiques Publiques sur le SODA). Nos choix ne sont pas rationnels, mais raisonnable, on s’arrête à une alternative satisfaisante. L’incrément laisse : linoléum reprend les thèses de sinon sur la rationalité limitée puis rappelle que la décision sera un compromis entre acteurs. Action Publique est incrément, elle évolue à la marge, seule ne petite partie du dispositif sera modifiée. sinon, psychologue, expérimente ce modèle de la rationalité limité dans l’entreprise avant de l’avancer pour l’analyse de politiques publiques. Les informations, qui sont un élément essentiel dans la prise de décision rationnelle, sont presque jamais parfaitement connues, celles-ci ont un coût notamment que le décider n’est pas disposé à payer. Un des postulats du modèle rationnel était que le décider avait besoin de s’appuyer sur des critères objectifs pour prendre une décision.
Or, dans l’action publique le décider ne s’appuie finalement que rarement Ur des arguments que rationnels et objectifs, se heurtant régulièrement à des obstacles politiques, à des tension rationnels et objectifs, se heurtant régulièrement à des obstacles politiques, à des tensions. Les décideras sont humains et sont donc faillibles, ils sont susceptible d’être soumis à une tension, du stress pouvant perturber la prise de décision. Dans le cas de décideras politiques, la préférence rentre forcément en compte et celle-ci peut varier au cours du processus en fonction des différents aléas de la vie politique.
Face à la défaillance empirique u modèle absolue sinon avance l’idée que la rationalité des acteurs est limité par leurs capacités, leur nature d’être humain et par les caractéristiques du système dans lequel ils évoluent. I propose alors quelques principes qui permettent de rendre compte des stratégies décisionnelles : Loin de prendre tout le temps nécessaire pour évaluer toutes les possibilités, toutes les préférences, il va très vite se forger une préférence en privilégiant une lecture, en simplifiant la réalité et en identifiant des alternatifs repoussoirs ou pivot (ce qu’il refuse d’envisager).
