institutions européennes. Licence 2 : 32h – 4 ECTS. plan de cours 2014-2015. Madame GAUTIER-audebert Maitre de Conférences en Droit public. Chapitre Section LES grandes étapes de la construction européenne _ L’évolutio I _ L’Europe en const A _ Les prémisses d elle or 5 Sni* to View enne. 1 La période de l’Antiquit 2 _ La période du Moyen-âge. 3 Le XIXe Siècle. B _ La prise de conscience de l’idée européenne pendant l’entre- deux-guerres. 1 Le constat du déclin de l’Europe. 2 L’idée européenne en projet. C _ Les données nouvelles de l’après seconde guerre mondiale. Le développement de la guerre froide. 2 La création d’organisations régionales. Il _ L’Europe en organisations A _ Les organisations économiques. 1 L’Organisation européenne de coopération économique Les structures de la CECA. B _ La Communauté européenne de Défense. 1 Les motifs de la création de la CED. 2 _ L’échec de la CED. C La Communauté économique européenne (CEE) et la Communauté européenne de l’Energie atomique (CEEA ou Euratom). 1 _ L’élargissement des objectifs communautaires. 2 Les innovations institutionnelles. D _ L’Acte Unique européen (ALIE). Le volet économique. 2 Le volet institutionnel. Il _ L’Union européenne e Traité de Maastricht
PAG » rif s 1 _ Les organes civils 2 _ Les organes militaires B _ La participation au Pacte Atlantique 1 _ L’adhésion à l’AA 2 _ Les rapprochements avec [‘AA Il _ Les objectifs de IAA A_ Les moyens à disposition Les forces en place Les armes disponibles Les nouveaux défis B 1 _ une défense collective La gestion des crises 3 _ La sécurité coopérative Ill _ La France et l’Alliance atlantique A Les relations tendues entre la France et I’XA 1 Les mauvaises relations entre De Gaulle et les EU. 2 La décision de retrait de l’appareil militaire intégré. B _ Le retour de la France dans rOTAN
Section 3 _ Le Conseil de PEurope I _ Le fonctionnement du Conseil de l’Europe à 47 Etats Une organisation de coopération Le Comité des ministres des Affaires étrangères L’Assemblée parlementaire 3 _ Le Secrétarlat général Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe 4 B _ Une organisation devenue internationale Les nombreuses adhésions Le financement adapté voté par les Etats Il Les missions de l’OSCE A _ De multiples facettes 1 _ Les droits de l’homme mis en avant La sécurité en trois dimensions L’Organisation sur le terrain une présence de par le monde La concurrence des autres 01
Section 5 _ L’Union européenne I _ Une organisation d’intégration Une organisation à succès Les membres de l’UE Les conditions d’adhésion Une organisation supranationale Il _ Les organes de l’UE e Conseil européen 1 _ Liorgane d’impulsion de l’Union Le Président de l’UE Le Conseil de l’Union Les formations du Conseil La présidence du Conseil Le Haut représentant pour les affaires étrangères et la 3 politique de sécurité 4 _ Les règles de vote 5 Les attributions du Conseil C _ La Commission européenne Les structures de la Commission Les attributions de la Commission Le Parlement europé D
Politique étrangère et de sécurité commune 1 _ L’institutionnalisation de la PESC 2 La PESC soutenue par le Service européen pour l’action extérieure (SEAE) B La PESC associée à la Politique européenne de sécurité et de défense (PESO) 1 Le développement de la politique de défense 2 Des clauses de solidarité C _ La politique de coopération de l’UE 1 _ La politique de développement 2 _ La politique de voisinage bibliographie. Ouvrages: B. BEAUCHESNE, La construction européenne de VAntiquité à nos jours, Ellipses, 2006 C. BLUMANN et L. DUBOUIS, Droit institutionnel de l’UE, se édition, Litec 2013 J.
DUTHEIL DE LA ROCHERE, Introduction au Droit de l’union européenne, Hachette Les Fondamentaux, 6e édition, 2010 A. GAUTIER-AIJDEBERT, Leçons de Droit des relations internationales, Examens et concours — Cours complet et sujets corrigés, Ellipses, 2011, 306 p. A. GAUTIER-AUDEBERT, Leçons de Droit de l’Union européenne, Examens et concours – Cours complet et sujets corrigés, Ellipses, 2013, 285 p. J. ROUX, Droit général de l’UE, Cours Objectif Droit, 4e édition Litec 2012 JC. ZARKA, L’essentiel des institutions de l’UE, Gualino Les carrés 1 Se édition 2013 JC ZARKA, QCM Institutions de l’UE, Gualino 2010 loe édition
