organisation comptable

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IV – ORGANISATION COMPTABLE 4. 1 – OBLIGATIONS COMPTABLES . 1 – Manuel de procédures comptables Un document décrivant les procédures et l’organisation comptables doit être établi et mis à jour régulièrement par les établissements assujettis afin de faciliter la compréhension du système comptable e Ce manuel doit respe que ceux exigés pour rapporte. OF4 Svipe nextp g e conservation bles auxquels il se 4. 1 . – Enregistrement des opérations Le système d’information des établissements assujettis doit permettre l’identification et l’enregistrement des opérations conformément aux prescriptions de la Banque Centrale. Les opérations doivent être enregistrées en comptabilité le jour même où elles sont ordonnancées. Toutefois, au cas où un établissement assujetti serait dans l’impossibilité matérielle de passer à temps toutes les écritures afférentes à un arrêté, il devrait rétablir la vérité de sa situation par l’usage de journées comptables supplémentaires.

Les opérations qualifiées de hors bilan doivent être interbancaires; : les comptes d’opérations avec la – CLASSE clientèle; Il : les comptes d’opérations sur titres et – CLASSE I d’opérations diverses; – CLASSE IV : les comptes de valeurs immobilisées; CLASSE V : les comptes de provisions, fonds propres et assimilés; – CLASSE VI – CLASSE VII – CLASSE

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IX : les comptes de charges; . les comptes de produits; : les comptes d’engagements de hors bilan. La classe VIII est réservée pour les besoins de la comptabilité analytique des établissements assujettis. 4. 1. – Plan de comptes Chaque compte est désigné dans le plan par un numéro et un intitulé de compte. Le numéro de chaque classe constitue le premier chiffre des numéros de tous les comptes de la classe. Les autres chiffres caractérisent, de gauche à droite, des niveaux e généralité décroissante, représentant des opérations de plus en plus détaillées. Ces niveaux de énéralité doivent être considérés comme des co aux ou divisionnaires car 2 documents de synthèse selon une contexture et une périodicité conformes aux prescriptions de la Banque Centrale.

Chaque montant figurant dans les documents de synthèse et résultant de l’utilisation de soldes de comptes généraux doit être contrôlable par l’existence d’un ensemble de procédures permettant: – de reconstituer dans un ordre chronologique les opérations; de justifier toute information par une pièce d’origine à partir de aquelle il doit être possible de remonter, par un cheminement ininterrompu, au document de synthèse et réciproquement; d’expliquer l’évolution des soldes des comptes généraux, d’un arrêté à l’autre, par la conservation des mouvements ayant affecté ces comptes. ésultant de l’utilisation des attributs, doit être contrôlable à partir du détail des éléments composant ce montant. 4. 1. 6 – Etablissement des comptes consolidés es établissements assujettis arrêtent des comptes consolidés ? la fin de chaque exercice conformément aux instructions édictées par la Banque Centrale. . 1. – Langue officielle pour la tenue de la comptabilité 3 comptables relatifs à l’enregistrement des opérations en devises doivent être tenus dans chacune des devises utilisées conformément aux dispositions définies par instruction de la Banque Centrale. 4. 2 – LIVRES ET DOCUMENTS OBLIGATOIRES 42. 1 – Liste des livres et documents obligatoires Les établissements assujettis tiennent obligatoirement. ) un livre•journal enregistrant sans blanc, ni altération d’aucune sorte, leurs opérations: – soit au jour le jour; – soit par récapitulation au moins mensuelle des totaux de ces pérations, à la condition de conserver tous les documents permettant de vérifier ces opérations jour par jour; 2) un livre d’inventaire sur lequel sont transcrits la récapitulation de l’inventaire de leurs éléments d’actif, de passif et de hors bilan, ainsi que les comptes annuels; 3) un grand livre qui retrace, compte par compte, tous les mouvements de l’exercice; 4) une balance mensuelle récapitulant dans l’ordre défini par le plan comptable bancaire, les soldes et les mouvements cumulés des comptes de l’établissement assujetti. 4. 2. 2 – Forme des livres et blieatoires