OBJET d’étude la contrefaçon

OBJET d’étude la contrefaçon

La contrefaçon et le consommateur l- Définition de la contrefaçon La contrefaçon est une atteinte au droit de propriété intellectuelle. Le concept est de reproduire presque a l’identique un produit existant sur le marché. un produit de contrefaçon est souvent appeler « des produit contrefait En France, la contrefaçon est pr comme le droit commercial, le droit de la propriété intellectuelle ou encore le droit administratif. La contrefaçon, lorsqu’elle est avérée, donne lieu à d’importantes sanctions pénales.

Ce marché a eux une augmentation de entre 1999 (annexe 2) La contrefaçon peut re les quels (annexel) le brevet : si la m not page tivement élever e il en existe 5 voici et elle peut être sous protection hors tout les pays ne bénéficient pas de cette protection – la marque : c’est quand on réalise une copie d’un produit sans autorisation de l’industrie national de la propriété industrielle – le dessins et modèle : reproduction extérieur du produit – les obtention végétal : c’est les ingrédient ou la matière première qu’il y a dans le produit – le droit d’auteur : ce droit s’applique que quand on a crée une œuvre unique donc le créateur a lun doit d’auteur Le principal

Désolé, mais les essais complets ne sont disponibles que pour les utilisateurs enregistrés

Choisissez un plan d'adhésion
pays producteur de

Swige to vie' » next page de contrefacon est la chine avec 55% de produit contrefais qui sont fabriqués dans ce pays, suivi de l’emirat arabe avec puis la thaïlande et ceux qui n’ont pas etaient determiné (on ne sais pas d’ou viens le produit) avec (annexe 3) Les vêtements, les accessoires personnels et les chaussures, sont derrière les médicaments, les articles les plus saisis en 201 3, chacun représentant respectivement 1,075 million, 0,445 million et 0,369 million Il-l_’impact pour le consommateur et l’état A- le consommateur le consommateur cour plusieurs risque d’abord il cour un risque our sa santé car les produits contrefais de son pas de la même matière que les vraies(ex medicament,cosmetique… ), il y a aussi un risque de sécurité car il existe des produit contrefais sur des pièce automobile ou de électroménager de qualité médiocrité. donc la qualité n’est pas la même donc le consommateur achète un produit contrefais avec un risque pour sa santé(exemple : cancer,allergies,accident… ) et de mauvaise qualifier.

Le consommateur est au même niveau que le fabricant au niveau des peine encouru donc il est passible de sanctions : jusqu’à 300 000 d’euros d’amende et trois ans d’emprisonnement. ependant, le délit de contrefaçon d’obtentions végétales est puni d’une amende de IO 000 euros, alors que le délit de contrefaçon de marques, qui punit les comportements les plus graves commis dans un but commercial, 2 OF s contrefaçon de marques, qui punit les comportements les plus graves commis dans un but commercial, est puni de quatre ans d’emprisonnement et de 400 000 euros d’amende (importation, exportation, production industrielle de marchandises contrefaites, etc. ). annexe 4) B- les entreprises les entreprise sont ceux qui soufre le plus de la contrefaçon car our eux sa devient un réel concurrent car le produit d’un contrefacteurs est vendu a très bas pris et une copie presque a « l’identique ils sont victimes sur plusieurs plans(annexe3) – une perte du chiffre d’affaire, de part de marché – pertes d’image – pertes de budget : ils réaliser plus de publicité,de communication et de marketing – dépense supplémentaire pour lutter contre la contrefaçon la contrefacon engendrerai aussi des pertes d’emplois de 200 000 emplois dans le monde, dont 100 000 en Europe et 30 000 en France (source OCDE) Il- utter contre la contrefacon A- la cybercontrefacon a cybercontrefacon est la contrefacon qui se fais sur internet depuis des pays tels que (la chine,la thaillande… ). Pour lutter contre cette contrefacon il exsiste . nformation sur internet dans tout les secteur touchan la contrefacon, elle se constitue de 8analystes et 7 personnels ressources dans les servic de la DNRED. pour 3 OF s 8anaIystes et 7 personnels ressources dans les services d’enquêtes de la DNRED. pour empecher cette lutte il repere un contrebandier, ils trouvent ou est son cite et par quelle vois il envois son produit puis il arrete le produit en france B-la contrefacon La douane contrôl ous les points du territoire, à l’importation, ? l’exportation, à la circulation, à la détention, et également après dédouanement . Il ont des service pour tout les types de ce commerce qui sont . es cellule de ciblage dans les port et aeroport pour controler les transaction commercial brigade et douanes pour effectuer les contrôle aux personne tel que que vous et moi et Is moyens de transport sur routes il a aussi un service postaux pour controler les colis et les lettres en dernier il y a la brigade qui s’occcupe des gros reseaux pour les dementeler les service douanier non pas le même reglement que les endarme ou la police, ils peuvent immobiliser un vehicule ou proseder a une fouille complete sans avoir demande une autorisation ils peuvent aussi vous arreter devant votre maison, ils ont presque tout les droit. Pour conclure je dirai que la cntrefacn est un phenomene mondial, tout les secteur sont toucher par la contrfacon et ne cesse d’augmenter. On est dans un veritable fleau pour les entreprise qui sont les plus toucher par cet contrefacon. Comment peut-on iradier ce business car ce secteur augmente de 4 OF S toucher par cet contrefacon. Comment peut-on iradier ce business car ce secteur augmente de jour en jour S OF s