Objet d’étude

Objet d’étude

Et à partir de 14 ans quand il travail que pendant les vacances scolaires. Cependant, jusqu’ l’âge de 18 ans, le jeune bénéficie de règles protectrices spécifiques qu’il soit salarié ou en stage d’initiation ou d’application en milieu professionnel effectué dans le cadre dune cursus scolaire La durée de travail d’un mineur est de moins de 35 heures par semaine et de moins de 7 heures par jour. Au médecin du travail de l’établissement) ; le repos hebdomadaire est fixé à deux jours de suite. Une irrigation est possible sous certaines conditions lorsque les caractéristiques particulières de l’activité le justifient et pour les jeunes libérés de l’obligation scolaire. Une convention ou un accord collectif étendu ou une convention ou un accord d’entreprise ou d’établissement peut déroger à cette obligation pour les jeunes de plus de 16 ans.

Toutefois, ceux-ci doivent bénéficier de 36 heures consécutives de repos. En aucun cas, la durée du travail de ces jeunes ne peut être supérieure à la durée quotidienne ou hebdomadaire normale du travail des adultes employés dans l’établissement. Quelles sont les règles particulières au travail de nuit des jeunes ? Il est interdit de travaillé : Entre 20 heures et 6 heures pour

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les jeunes de moins de 16 ans ; Entre 22 heures et 6 heures pour les adolescents de 16 à 18 ans. Dérogations A titre exceptionnel, des dérogations au principe d’interdiction de travail de nuit des mineurs peuvent être accordées par l’inspecteur du travail pour les établissements commerciaux et ceux du spectacle. Une dérogation peut également être accordée dans les secteurs pour lesquels les caractéristiques particulières de l’activa 2 également être accordée dans les secteurs pour lesquels les caractéristiques particulières de l’activité le justifient.

Ces secteurs, dont la liste est donnée par l’article R. 3163-1 du Code du travail, sont les suivants . La boulangerie, dans ce secteur (et dans celui de la pâtisserie visé ci-dessous), le travail de nuit peut être autorisé au plus tôt partir de 4 heures pour permettre aux jeunes travailleurs et aux apprentis de moins de 18 ans de participer à un cycle complet de fabrication du pain (ou de la pâtisserie).

Seuls les établissements où toutes les phases de la fabrication de pain (ou de pâtisseries) e sont pas assurées entre 6 heures et 22 heures peuvent bénéficier de cette dérogation ; la pâtisserie , la restauration ; dans ce secteur (et dans celui de l’hôtellerie visé ci-dessous), le travail de nuit ne peut être autorisé que de 22 heures à 23 h 30 ; l’hôtellerie les spectacles ; les courses hippiques, pour l’ensemble des activités liées à la monte et à la mène en course.

Dans ce secteur (comme dans celui du spectacle visé ci-dessus), le travail de nuit ne peut être autorisé que jusqu’ 24 heures. En outre, dans le secteur des courses hippiques, la dérogation ne peut être utilisée que 2 fois Ar semaine et 30 nu tes par an au maximum. Dans 3 la dérogation ne peut être utilisée que 2 fois par semaine et 30 nuits par an au maximum. Dans les secteurs dont la liste est donnée ci-dessus, la dérogation est accordée par l’inspecteur du travail pour une durée maximale d’une année, renouvelable.

Celui-ci apprécie SI le travail de nuit de ces jeunes travailleurs ou apprentis tient compte des caractéristiques particulières de l’activité. A défaut de réponse dans le délai d’un mois suivant le dépôt de la demande, l’autorisation est réputée accordée. En outre, une convention u un accord collectif étendu ou une convention ou un accord d’entreprise ou d’établissement peut définir les conditions dans lesquelles cette dérogation peut être accordée.

Le travail de nuit des apprentis de moins de 18 ans ne peut être effectué que sous la responsabilité effective du maître d’apprentissage. Sous réserve des situations d’urgence visées ci-dessus pour les jeunes de 16 à 18 ans, aucune dérogation ne peut être accordée entre minuit et 4 heures.