Construction de philosophie / Resume synthetique Montesquieu, De l’Esprit des lois Livre douzieme : « Des lois qui forment la liberte politique dans son rapport avec le citoyen ». I- These des lois criminelles dans le rapport avec le citoyen: les m? urs, manieres et exemples recus pouvant faire naitre la liberte. 1) Demonstration du premier principe : « la liberte consiste dans la surete ». a- Enonce : la liberte depend principalement de la bonte des lois criminelles. – Condition au fondement de cette liberte : une base qui repose sur les connaissances acquises de l’experience et du perfectionnement des jugements criminels. c- Affirmation de la necessite de la raison dans l’usage lois : l’exemple de la peine de mort qui requiert plusieurs temoins (deux au minimum et un tiers) lors d’une accusation. 2) Etude des quatre cas de crimes appuyant le second principe : la liberte ne triomphe que dans la juste mesure de la peine, relative a la nature de chaque crime. – Crime qui choque la religion : distinction entre celui qui l’attaque (sacrilege) passible de privation des avantages donnes par la religion; et de celui qui blesse la divinite, ne pouvant etre considere comme un crime, et ne devant encourir
aucune peine (exemple de la vengeance de la divinite pour appuyer cet argument). b- Crime contre les m? urs : violation de la continence publique ou particuliere, dont les peines dependent de sa nature (peines graduees : de la peine minime, comme l’amende, a des peines plus consequentes comme l’exil ou l’infamie publique). – Crimes choquant la tranquillite des citoyens : proportionnellement a la nature du crime, la peine encourue peut aller de la prison a d’autres corrections « recadrant » l’esprit du criminel. d- Crime contre la surete du citoyen : le plus grave des crimes et le seul passible de supplices et de mort ; considere comme le remede la societe malade, ses peines n’appliquent pas toujours les principes de la nature. 3) Limite : exemple de trois autres crimes dont les derives (accusations infondees et « peine du feu ») entravent la liberte du citoyen. – Maxime importante » : le besoin particulier de moderation dans l’accusation des crimes de la magie et de l’heresie, qui peuvent profondement « choquer » la liberte. b- Demonstration des derives par des exemples recus : exemples de magie ( « Le protestator » et « l’empereur Theodore Lascaris »), et d’heresie ( L’histoire de Constantinople et celle des Juifs sous le regne de Philippe le Long). c- Point extreme de l’abus : la tyrannie dictee dans le cadre du crime contre nature. II- L’exemple du crime de lese-majeste : l’explication des derives et abus par le manque de recision dans la definition des lois de ce crime. 1) Enumeration de la multitude de lois qui compose le crime de lese majeste, traduisant ainsi la difficulte dans son application. a- Premier contexte historique : les lois du crime de lese majeste sous « la Cour » explicitent ses derives par des exemples de despotisme et de servitude. b- Alternance des exemples de la periode contemporaine avec ceux de la periode antique : l’origine romaine et l’evolution grecque de cette loi sous les empereurs de l’Antiquite (Gratien, Valentinien, Theodose, Arcadius, Honorius et Alexandre). – L’exemple anglais sous Henri VIII ou le cas du despotisme le plus « terrible » du a la loi de lese majeste. 2) Limite a l’application de la loi de lese majeste par la matiere sur laquelle elle se fonde. a- Premiere restriction : les lois ne se chargent de punir que les actions exterieures et non les pensees. b- Seconde restriction : les paroles indiscretes ne peuvent etre punies de mort ou considerees comme la matiere du crime de lese majeste si celles-ci ne sont pas clairement interdites dans la loi. – Troisieme restriction : les ecrits ne peuvent en etre la matiere si le crime n’est pas le but, certains exemples et contre-exemples historiques l’attestent. 3) Enonciation des regles dans l’application de cette loi a- Regle de pudeur : paradoxe de la violer dans la punition des crimes puisque leur but est le retablissement de l’ordre. b- Regles relatives au statut d’accusateur : le cas de l’affranchissement de l’esclave en vue d’accuser le maitre, le cas des calomniateurs qui doivent rester impunis, et le cas des conspirateurs devant reveler toute conspiration (qu’ils y participent ou non). – Regle du lese majeste sous les republiques : ne pas trop punir sous peine de voir s’installer une « tyrannie des vengeurs ». (Exemples des civilisations grecque et romaine). III- Application de la liberte dans les gouvernements specifiques: des lois particulieres dans chaque constitution, qui « [aident] ou [choquent] » les principes de la liberte. 1) Premier contexte politique : la republique. a- Enonciation des lois hostiles a la liberte : violation de la liberte individuelle pour la conservation de la liberte collective et amplification de la servitude des debiteurs par des lois cruelles. – Contre exemple des lois favorables a la liberte du citoyen : par ses particularites et son experience historique (grecque et romaine), la republique permet de codifier des lois pour le non-respect de la liberte. 2) Demonstration de l’usage de la liberte dans la monarchie. a- Antithese : enumeration de ce qui attaque la liberte dans la monarchie et depend de la maniere de gouverner du prince (l’usage de commissaires, la mise en place d’espion dans le regne des « mauvais princes », l’hostilite aux lois en opposition a l’amour et la confiance voues au prince, et les calomnies faites sans passer par la loi mais uniquement par le prince). – These de la demarche pour gouverner dans une monarchie : l’equilibre et la felicite dans le commandement avec le prince qui encourage et les lois qui menacent. c- Condition que le prince doit appliquer : il doit etre accessible, avoir du merite personnel (c’est-a-dire l’amour, l’honneur, la fermete, la vertu), et porter de l’egard a ses sujets (pour empecher toute forme de vengeance). 3) Resultat concret etaye par des exemples historiques de monarchie dans laquelle une forme de liberte est nee. – Constat de l’application de quelques lois civiles dans des gouvernements despotiques qui apportent « un peu de liberte » (trois dimensions : la vision du tyran, l’ecriture des lois, et collaboration entre le pouvoir civil et ecclesiastique, tempere par « l’autorite politique »). b- Opposition a la liberte: l’absence de « civisme » dans les Etats despotiques avec des exemple attestant du manque de grace de la part du souverain. c- Paradoxe : une forme de liberte dans les lois civiles peut renforcer le despotisme (l’exemple de la loi de Perse sur la libre circulation du territoire).
