Mod Le De Conditions G N Rales De Vente

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Modèle de conditions générales de vente Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société V. au capital de 100 000 Euro dont le siège social est ? MONCE EN BELIN , immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ZAC de la belle Étoile sous le numéro FR96209600015 ci après dénommée « V » et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat dénommé ci- après « l’acheteur Objet Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre V. et I »acheteur et les conditions applicables ? tout achat effectué ors consommateur.

Sni* to View L’acquisition d’un bie u sans reserve par l’ac Ces conditions de ve ssionnel ou e une acceptation ditions de vente. es autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par V. V. se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par racheteur. Caractéristiques des biens et services proposés Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié et envoyé à l’acheteur. Ces produits et services sont offerts dans la limite

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Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Tarifs Les prix figurant dans le catalogue sont des prix HT en euro au jour de la commande. V. se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable ? l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison.

Commandes L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obllgatoirement • – Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toute les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un ; – Remplir le bon de commande en donnant toutes les références des produits ou services choisis ; – effectuer le paiement dans les conditions prévues. L’envoie du bon de commande entraine acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir arfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

Livraisons Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans ma zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de V. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans le un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépass rsà compter de la