L’impôt est un prélèvement obligatoire va être destinée pour effectué par l’intermédiaire des budgets publique, verser a la puissance publique sur les ressources des personnes vivant sur son territoire. Alors, A quoi consiste cette étude ? Quelles sont ses étapes ? On respectent ce Plan : Introduction : *Qu’est ce qu’un Impôt ? Développement : *Notion de l’assiette. *Notion la liquidation. *Notion de recouvrement.
Conclusion Pour étudier l’impôt il faut passer par trois étapes, ces étapes se situent comme suit *l’assiette fiscal : L’assiette de l’impôt désigne la somme retenue pour déterminer la base de calcul d’un impôt ou d’une taxe. Un barème ou un taux est ensuite appliqué à cette somme afin de déterminer le montant de l’impôt. La somme des revenus et des bénéfices Imposables d’un foyer fiscal constitue par exemple l’assiette de l’impôt sur le revenu. ‘assiette est le revenu ou le bénéfice imposable. Certains types de revenus sont exclus de la définition du revenu imposable PP. Ex. Une partie des gains en capital). Dans le cas des taxes de vente, l’assiette est la valeur des articles assujettis à la taxe; es produits alimentaires de base, par exemple, sont exclus de l’assiette de la taxe sur les
On peut synthétiser la disparition d’une société en trois étapes successives : ? la dissolution de la société, ? sa liquidation (qui peut être amiable ou judiciaire), ? et son partage. Pendant la durée de la liquidation, la société conserve sa personnalité morale qui lui permet de continuer à exercer son activité. L’ activité est cependant réduite au seul but poursuivi « par cette survie » qui est la disparition de la société et son partage. Le recouvrement de l’impôt: La fixation des rémunérations des agents de recouvrement n’est pas une chose secondaire, au contraire, elle est primordiale ; ainsi l’essentiel est fondé sur l’affectation des honoraires répertoriions aux sommes récupérées; Cette pratique est avantageuse dans la mesure où elle aligne l’intérêt de la Société de la recouvrement avec celui de son client qui voit on gain dans le remboursement de l’impayé ce qui va l’inciter a réussir sa mission , en fait une rémunération fixe reçu au préalable est jugée non incapacité et non motivante elle n’est plus recommandée du fait que le résultat de l’action de recouvrement n’intéresse que le créancier , l’ambition de la société de recouvrement n’est pas mise en jeu. Vu l’intérêt mis en place et la nécessite de récupérer les sommes Impayées, Il est fortement recommandé d’opter pour des honoraires de palmeraie En fonction des résultats obtenir.
