Les incoterms

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En effet, c’est l’importateur. Ce transfert n’intervient plus dès lors de l’entrée de a marchandise dans le moyen de transport, mais lors de la prise en charge de la marchandise par le transporteur. Cette nouvelle notion est essentielle dans la compréhension des nouveaux inciterons. Afin d’éviter l’obligation de créer trop de nouveaux inciterons par l’émergence du fret aérien, il fut décidé de rédiger 3 nouveaux inciterons applicables à tous les modes de transport.

Parallèlement à cela, l’émergence de la consternation, quant à elle dans le transport rendait en effet alors la modification des inciterons évidente. Venaient de naître les inciterons 1980. Comme toute pratique, elle nécessite évolution et modernisation. En 1980, les inciterons étaient au nombre de 14, ils manquaient de simplicité, et cela rendait leurs utilisations pas aussi commune qu’aujourd’hui. inciterons en 1990 En 1990 de nouveaux inciterons apparaissent alors, ils sont adaptés au transport intermédiaire.

Les inciterons deviennent 13 inciterons, à travers la publication année. Ici les inciterons FOR et FOOT (frère on Rail et frère on -rail) et FOI (frère on rapport) disparaissent. EX, FOC, FAIS, FABLE, CF., CPT, CAP, DÉFI, DES, DÉC., DIGIT et DÉP. inciterons en 2000 En 2000 la ICI apporte une simplification dans

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la répartition es frais de chargement et de déchargement. Ils sont à présent au nombre de 13. La ICI améliore alors la répartition des responsabilité lors du dédouanement.

inciterons en 2010 En 2010 le nombre d’inciterons diminue pour atteindre le nombre de 1 1, ces inciterons sont a I IF 14 d’inciterons diminue pour atteindre le nombre de 11, ces inciterons sont applicables depuis le er janvier 2011. Les dernières modifications portent sur la suppression de quatre inciterons DÉFI, DÉC., DES et DOUÉ ainsi que la création de 2 nouveaux inciterons DATA rendu au terminal et DÉP. rendu au lieu de destination. EX, FOC, FAIS, FABLE, CE CPT, DATA, DÉP. et DÉP..

Nous allons dans un premier lieu commencer par une présentation des inciterons après on va se concentrer sur les encontre 2010 puisqu’ constituent la dernière révision de ces derniers sur laquelle on doit se référer dans le cadre d’un contrat international. Section 1. Présentation des inciterons 1- Les inciterons : A- Définition et objectifs : « lancettes » est une abréviation angle-saxophone de réexporterons International commercial termes (« Termes du commerce international ou « conditions internationales de ventes h).

Ce terme résulte d’une codification des modalités d’une orientations commerciale mise en place par la chambre de commerce internationale(cl). Chaque modalité, codifiée par trois lettres, est indissociable du lieu de livraison auquel elle s’applique. IF 14 communautaires. Ils concernent essentiellement les obligations des parties à un contrat de vente, en ce qui concerne la livraison de la marchandise vendue, la répartition des frais et des risques liés à cette marchandise, ainsi que la charge des formalités d’exporte et d’importe.

B- Les avantages ? Dans le cadre d’un contrat international, les inciterons définissent les obligations réciproques du vendeur et de l’acheteur au égard des risques, des frais et des documents. Ils permettent de déterminer le transfert du risque et des frais, mais pas le transfert de propriété. Si représentent un langage commun à la disposition de commerçants de langue et de pratiques commerciales différentes, auquel se réfère le contrat de vente pour préciser les points de transfert des frais et des risques et lister les documents qui sont à fournir par le vendeur à l’acheteur.

Leur utilisation contribue à réduire les malentendus et les risques de conflits entre vendeurs et acheteurs. La référence aux inciterons n’est pas obligatoire. En conséquence, ans le cas ou l’on souhaiterait y faire référence, il convient de le préciser clairement dans le contrat de vente. En effet, les inciterons ne définissent pas le transfert de propriété, le droit applicable au contrat, la juridiction compétente en cas de litige et la « force majeure b, tous points à préciser dans le contrat de vente entre les parties.

C- Formalités douanières ‘ l’encontre traduit la répartition des rôles entre fournisseur et acheteur, ce qui n’est pas sans incidence sur la mise en ?ouvre de l’amendement sûreté du code des douanes communautaire au travers d’CAS et CES ; Dans le cadre 4 4 u code des douanes communautaire au travers d’CAS et CES ; Dans le cadre de la communication de ces données sûreté- sécurité, les inciterons proposent une réponse utile à la question cruciale de « qui fait quoi Les inciterons constituent indirectement, des outils d’optimisation des règles de valeur de douane, contribuant au soutien de la performance économique des opérateurs du commerce 2. Les inciterons en 2010 La nouvelle classification est applicable depuis le er Janvier 2011.

A- Suppression et ajouts : Cette révision des inciterons s’est imposée : -pour prendre en compte les évolutions récentes des pratiques u commerce international , -Pour intégrer les nouvelles obligations mondiales en matière de sûreté-sécurité ; -pour introduire la démilitarisation des documents utilisés dans le commerce international ; -Pour simplifier l’utilisation de ces règles et ainsi faciliter les transactions commerciales. Après suppression de quatre inciterons (voir le lexique douanier) et ajout de deux, la nouvelle version passe de 13 à 11 inciterons : -Les inciterons DÉFI, DES, et DU ont été supprimés et remplacés par DÉP. délivrée ta place .

Ce nouvel encontre signifie que les marchandises sont mises à la disposition de l’acheteur sur le noyé de transport d’approche, prêtes pour le déchargement au lieu de destination convenu comme prévu par les anciennes règles DÉFI, DES, DOUÉ. -l’encontre DEGRÉ a été supprimé est remplacé par DATA délivrée ta Terminal. Ce nouvel encontre signifie que les marchandises sont mises à la disposition de l’acheteur au terminal désigné, dûment déchargées du moyen de transport, comme prévu par l’ancienne 4 l’acheteur au terminal désigné, dûment déchargées du moyen de transport, comme prévu par l’ancienne règle DÉC.. A retenir DATA : Les marchandises sont mises à la disposition de l’acheteur u terminal désigné, dûment déchargées du moyen de transport, comme prévu par l’ancienne règle DÉC..

DÉP. : Les marchandises sont mises à la disposition de l’acheteur sur le moyen de transport d’approche, prêtes pour le déchargement au lieu de destination convenu comme prévu par les anciennes règles DE DES, DL Désormais ces termes commerciaux sont répartis entre deux familles : -Les termes utilisables pour le transport par mer et par voies navigables intérieures, tel que FABLE, CF., CF., FAIS ; -Les termes utilisables adaptés au transport multiplia, donc quel que soit le mode de transport. B- Les autres modifications : L’édition 201 0 limite également l’utilisation de l’encontre EX qui n’est pas approprié au commerce international et qui ne répond pas aux exigences en matière de fiscalité, de sûreté et de sécurité. Quelques modifications touchent par ailleurs les termes FABLE, CF. et CF., pour lesquels la notion de « passage de bastingage » a disparu, ainsi que le terme DÉP., qui recouvre désormais une nouvelle répartition des certains frais. Section 2. Le classement des inciterons Les inciterons peuvent être classés en fonction de la famille, du risque et du mode de transport. En fonction de la famille Les encontre sont répartis en quatre famille -La famille des « F » : « frère »(Franco) ; -La famille des « C » : « cosy or carrière »(coût ou port) ; -La famille des « D » : « délivrée »(Rendu) ; -La famille des « E » : « Obligation minime 6 4 port) ; -La famille des « E » : « Obligation minimale du vendeur h. Les inciterons dont la référence débute par « E», « F » et C » correspondent à des vendeurs au départ (VIDA). Ils libèrent le vendeur de ses obligations dans le pays d’expédition. Les inciterons dont la référence débute pas « D »(DÉP., DÉP. , DÉC.) ressoudent à des ventes au départ. – En fonction du risque une première distinction portant sur les risques permet de classer les opérations en : -Vente au départ, auquel cas la marchandise voyage sur le transport principal aux risques et périls de racheter (abréviation : -Vente à l’arrivée, auquel cas la marchandise voyage sur le transport principale aux risques et périls du vendeur (abréviation : VA). Sur les onze inciterons : -Huit sont des encontre de « vente départ »(VIDA) : EX ,FOC, BAS, FABLE ,CF., CF. ,CPT, CAP ; -Trois sont des inciterons de « vente à l’arrivée » (VA) : DÉP., DATA, DÉP.. 3- En fonction des modes de transport La distinction porte sur les inciterons : -Maritimes, donc exclusivement réservés au transport maritimes de port à port ; -Tous mode de transport : aérien, terrestre, maritime dès lors que ce dernier s’inscrit dans un transport multiplia. -Quatre sont des inciterons exclusivement maritimes ( FAIS, FABLE, CF., CF.) ; -Sept sont des inciterons tous modes de transport ( EX, FOC, CPT, CAP, DÉP., DATA, DÉP.).

C’est cette présentation qui est retenue ci-après. Section 3. Le classement par mode de transport es solutions parmi Les onze inciterons retenu inciterons retenus proposent des solutions parmi lesquelles acheteurs et vendeurs peuvent faire le choix qui convient le mieux à leurs souhaits réciproques en consultant les inciterons du transport par mer et par voies navigables intérieures et les inciterons utilisables pour tous les types de transports. 1- Les quatre inciterons du transport par mer et par voies navigables intérieures A- collecter FAIS FAIS signifie frère long séide subi maman port Fo spécimen (« Franco le long du navire au port d’embarquement convenu… Ah).

Le vendeur doit placer la marchandise ai long du navire ou dans les allèges (barges, péniches). Il doit, comme pour le FABLE (voir inféra), dédouaner la marchandise à l’exporte. L’acheteur a le choix du navire et supporte le fret maritime et risques de perte, de dommages que peut courir la marchandise lorsque les dites marchandises sont le long du navire. Il doit dédouaner la marchandise avant de pouvoir l’exporter. Le transfert du risque et des frais se fait au moment ou la marchandise est livrée le long du navire dans le port d’embarquement. B- l’encontre FABLE FABLE signifie frère On abord… maman port Fo spécimen Franco- bord au port d’embarquement convenu…

Le vendeur remplit son obligation de livraison quand a marchandise est placée à bord du navire au port d’embarquement, ainsi que les frais de chargement et effectue les formalités d’exportation, acquitte les frais, droits et taxes liés ces formalités. AI doit dédouaner la marchandise à l’exportation. Aux termes des règles 2010 , la notion de passage de bastingage qui matérialisait jusquiames le transfert de risque a disparu. Désormais, le transfert d BU matérialisait jusquiames le transfert de risque a disparu. Désormais, le transfert de risques et de frais s’opère quand la marchandise a été livrée sur le navire. ‘acheteur a le choix du navire et supporte le fret maritime. Le transfert des frais et des risques se place au passage du bastingage du navire au port d’embarquement.

C- l’encontre CF.( de la famille des « C » pour cosy on carrière) CF. signifie cosy and freinent maman port Fo destination(« coût et fret au port de destination convenu… »). Le vendeur effectue le chargement des marchandises sur le navire qu’il a choisi. Il procède également au dédouanement l’exportation. Il assume également les frais de transport jusqu’ port de destination et les frais de chargement. Il effectue les formalités d’exporte et paie les droits et taxes liés. Le transfert du risque et des frais se fait donc comme en FABLE, lorsque les marchandises ont passé le bastingage du navire au port d’embarquement. D- l’encontre CF. CF. signifie cosys, naissance and frétait…. Maman port on destination (« coût, assurance, fret au port de destination… « ).

Les mêmes conditions s’appliquent qu’en CF. avec, en plus, l’obligation pour le vendeur de souscrire une assurance maritime contre le risque de perte ou de dommages aux marchandises pendant leur voyage maritime. La marchandise voyage aux risques et périls de l’acheteur. Le transfert du risque et des frais se fait donc, comme en FABLE u en CF., lorsque les marchandises ont passé le bastingage du navire. 2- Les sept inciterons utilisables pour tous les types de transports A- collecter EX EX signifie Ex rocks…. maman place (« A l’usine au lieu convenu de transports A- l’encontre EX EX signifie Ex rocks…. maman place (« A l’usine au lieu convenu… Le vendeur a pour seule obligation de mettre la marchandise la disposition de l’acheteur dans les locaux propres du vendeur ou dans un lieu dûment désigné.

Il n’est pas responsable du dédouanement à l’exportation, ni du chargement de la marchandise sur les véhicules mis à disposition par l’acheteur. L’acheteur est responsable du chargement de la marchandise et de son transport jusqu’ sa destination finale. Le transfert du risque se faisant au moment de la mise disposition de la marchandise à l’acheteur, ce dernier supporte donc tous les risques et frais inhérents au transport de la marchandise du départ, ou il en a pris possession, jusqu’ son lieu Les formalités et les frais d’exportation et d’importation, ainsi que les droits et taxes liés à ces deux opérations sont également à la charge de l’acheteur.