Chapitre I – L’heritage du passe ou la France a la veille de la revolution Section I – Le regime politique de l’ancienne France C’est une monarchie. Mono (Grec) : unique ; gouvernement d’un seul homme. Louis XIV a regne de 1661 a 1715 : monarchie absolue. Monarchie = despotisme ? Pas meme signification. Monarchie absolue : limites, regles d’organisation et de fonctionnement, le Roi doit les respecter. Despotisme gouvernement arbitraire, gouvernement sans limites.
Absolutisme monarchique est la cause et la consequence de l’abaissement de l’aristocratie feodale. Cause : Le Roi en s’appuyant sur l’Etat en formation, et sur la societe bourgeoise et paysanne, fait reculer et domestiquer les seigneurs. Consequence : Cet abaissement des seigneurs, a permis a son tour le renforcement de l’Etat. Rien ne fut jamais possible sans l’appui de la societe. Absolutisme different de la domination de la societe par le Roi. Absolutisme : exprime la volonte sociale, la concentration dans la personne du Roi pour la volonte sociale.
La societe confie au Roi un mandat, c’est le moyen d’en finir avec les seigneurs qui exploitent les roturiers et de construire un Etat au service de la grande classe moyenne qui est en formation des le MA et qui prendra le pouvoir en 1789. Les roturiers ne
S’epanouie sous Louis XIV ( fin 17e et debut 18es) Apres la Guerre de 100 ans (15es) et Guerre de Religion (16es), la societe francaise aspire a la stabilite. BOSSUET, eveque de Meaux, precepteur du fils aine de Louis XIV (Le Grand Dauphin), il a donc redige un ouvrage entre 1670 et 1679 qui s’appelle La Politique tiree des propres paroles de l’Ecriture Sainte. La these de BOSSUET repose sur l’idee que le Roi recoit son pouvoir directement de Dieu sans l’intermediaire du peuple. C’est donc Dieu lui-meme qui a choisi la dynastie qui gouverne la France ( les Capetiens. Ce choix est symbolise au debut de chaque regne par la ceremonie du Sacre souvent dans la basilique de Reims. Th du droit divin : le Roi tient son pouvoir du droit de Dieu. La monarchie francaise est pure de tout melanges, avec d’autres formes de gouvernement. Par exemple, un gouvernement democratique, ou populaire, ou avec un gouvernement aristocratique. Le Roi est seul a detenir son pouvoir. Adage : « Le Roi est monarque(seul a commander) et n’a point de compagnons en sa majeste royale ». Donc pas de controle, il devra rendre des comptes a Dieu. En principe, pas de separation des pouvoirs. Ce que le roi veut a immediatement force de loi.
Adage : « Car tel est notre bon plaisir. » Les sujets de Roi sont prives de tout droit de controle, de sanction envers le Roi. Soumis au Roi comme a dieu, car le Roi est le lieutenant de Dieu sur Terre. Donc l’obeissance est un devoir sacre. Roi : pouvoirs concentres. B) La concentration des pouvoirs 1) L’AR ignore la separation des pouvoirs Le Roi detient le pouvoir legislatif (droit de faire des ordonnances ou de promulguer des edits, de prendre des Lettres patentes, des declarations. ) Il detient aussi le pouvoir executif, pouvoir secondaire, subordonne. Il detient le pouvoir judiciaire, de rendre la justice, de faire respecter la loi.
Adage : « Toute justice emane du roi. » Il va deleguer a des tribunaux le soin de rendre la justice (justice deleguee). Le Roi peut reprendre la justice quand il veut (justice retenue). Tous les pouvoirs, plutot que s’opposer, doivent s’associer en vue de faire triompher la souverainete. 2) Le Roi gouverne par Conseils. -Les Etats Generaux se reunissent a partir du debut du 14es, et rassemblent des representants des 3 Ordres de la nation (Noblesse, Clerge, Tiers-etats. ) Ils deliberent separement. Ils sont convoques par le Roi. Le Roi leur demande de l’argent (des subsides ou des impots).
En contrepartie les 3 Ordres peuvent emettre des v? ux (les doleances). PB : Les Etats generaux ne seront plus reunis en France de 1614 a 1789. Fonction de Conseil va etre exercee par toute une serie d’organe : le gouvernement de la monarchie. -Les ministres : Un se distingue, le Principal Ministre. Ex : SULLY (Henry IV), RICHELIEU (Louis XIII), Cardinal MAZARIN (Louis XIV), FLEURY (Louis XV). A cote, il y a -le Chancelier (le Garde de Sceaux). -Le controleur General des Finances. -4 secretaires d’Etat (aux affaires etrangeres, a la guerre, a la marine et a la Maison du Roi (ministere de l’interieur).
Travail different : le travail des ministres consiste a mettre en forme les ordres du roi et recoivent la correspondance qui s’attache a leur domaine. Ils exercent les affaires courantes et donnent au Roi les affaires importantes. Tout les jours le Roi recevait ses ministres, mais separement. Il n’y a entre les ministres aucune solidarite politique. -Les conseils : toujours preside par le Roi. -le Conseil d’en Haut : regle toutes les grandes affaires (mariage des enfants du Roi, la paix, la guerre…) -le Conseil des Depeches : examine les affaires administratives (les correspondances qui viennent des differentes provinces. -le Conseil des Finances : examine la politique budgetaire et fiscale (par ex : la taille). Seul s’impose la volonte du Roi. Il ecoute et apres il decide. Ce systeme de Conseils est tres souple pcq tout depend de la volonte du Roi. Le Roi peut appele en son conseil qui il veut, quand il veut et pour le temps qui lui convient. Il peut toujours creer de nouvelles sections de son Conseil. Les conseils ne forment pas un gouvernement, cad qu’ils ne peuvent pas s’opposer au Roi dans le cadre d’une opposition politique, ils ne peuvent pas former un groupe.
Leurs membres peuvent seulement formuler une opinion a titre individuelle et dans les formes les plus respectueuses. Le systeme des Conseils est tres souple car le Roi decide de toutes les formalites des Conseils (membres, reunions, themes). Le systeme des conseils ne peuvent s’opposer au roi et ne forment pas les rouages d’un gouvernement. Leurs membres peuvent formuler une opinion a titre personnelle et de facon respectueuse. Le Roi ecoute, parle peu, et decide seul. 3) Le debut de la centralisation Parce que la France est un vieil Etat, elle s’est dotee d’un puissant appareil central, pour contrer le pouvoir des seigneurs. ) Pays d’elections Ce sont les provinces du centre de la France, qui sont anciennement francaise. Ces provinces sont frappees par les impots royaux sont distinction possible. Les impots directs : le grand impot de l’epoque est la taille qui ne touche que le tiers-etat (97% de la population). La taille est repartie par paroisse par des fonctionnaires, appeles elus (autrefois ils etaient elus). Les impots indirects sont constitues de taxes, notamment la gabelle (impots sur le sel, car il pouvaient rapporter beaucoup d’argent (aujourd’hui on taxe l’essence)).
En 1726, la levee de la plupart des impots a ete concedee a une compagnie privee, La Ferme Generale, societe par actions qui comportait 60 associes. Le Roi demandait un montant pour l’impot, La Ferme Generale paie et preleve par la suite l’impot en esperant toucher plus. Cette societe est haie et la Revolution fermera cette societe. En mai 1794, 40 fermiers generaux sont guillotines. b) Pays d’Etats Ces pays ont conserve le droit de reunir leurs Etats provinciaux, assemblees qui reunissent des representants des trois ordres de la province.
A la fin de l’Ancien Regime, trois provinces ont conserve leur assemblee : la Bretagne, le Languedoc, la Provence. Ces assemblees peuvent discuter le montant de la taille. A partir de Louis XIV, ces assemblees ont presque toutes disparues et la ou elle se maintienne, la discussion avec les representants du roi n’est plus possible. Les villes (qui avaient arraches aux seigneurs le droit de s’administrer elle-meme, le droit d’elire un corps municipal compose d’echevin ou de consul) perdre aussi de leur pouvoir et tous les offices municipaux sont vendues par le Roi (la venalite des offices).
En effet, les villes etaient tres mal gerees. 4) L’intendant L’intendant est un officier du roi, c’est-a-dire qu’il peut etre revoque ou deplace a tout moment. Il est le maitre d’une generalite (une vingtaine en France, =une region). Il exerce de tres large pouvoirs : des pouvoirs judiciaires (il surveille les tribunaux, il exerce la justice retenue du roi), des pouvoirs de police (police des marches), des pouvoirs financiers (ils coordonnent la levee des impots). Il est en correspondance avec les ministres. En realite, les intendants resteront longtemps en fonction. 2 – Les limites de l’absolutisme A) Des limites constitutionnelles Sous l’Ancien Regime, l’organisation et l’attribution des pouvoirs publics n’est pas fixe par des ecrits (« Sir, votre royaume n’a pas de Constitution », Turgot, controleur generale des finances). Il existe en France une coutume constitutionnelle constitue de regles, appeles aussi lois fondamentales du royaume. Ces lois sont constitutionnelles, il s’agit de regler de maniere intangible l’organisation de l’Etat. Ces regles ne sont pas formulees dans un document solennel.
Ces regles sont nees de la repetition de certaines pratiques qui les rendent comme des regles obligatoires et constitutionnelles. On a donc une constitution coutumiere. L’idee d’une norme superieure s’imposant au roi est une norme tres ancienne. Ces lois fondamentales sont limitatives de l’absolutisme. Le Roi ne peut modifier cette constitution coutumiere. C’est la Parlement de Paris qui est gardien de ces regles. Ces lois interviennent dans trois domaines 1) La transmission de la couronne de France a) Le principe de l’heredite de la couronne La monarchie francaise est une monarchie hereditaire, le titre de roi se transmet de pere en fils.
Il s’est progressivement impose contre le principe de l’election du roi par les grands seigneurs du royaume (Hugues Capet a ete elu par les seigneurs, mais le roi n’aime pas cela autant que le peuple qui veut reduire le pouvoir des seigneurs. Le Roi va donc prendre l’habitude d’associer son fils au trone pour le rendre incontestable, puis fin XIIeme l’election disparait). Le principe a 3 exceptions : le principe de masculinite qui exclue les femmes du trone et les descendants de femme (loi salique, « en France le pouvoir ne tombe pas en quenouille ») a primogeniture ou le droit d’ainesse, le trone revient a l’aine des fils du roi ou au neveu, cousin puis petit cousin. Le principe de catholicite : le roi de France doit etre catholique b) L’indisponibilite de la couronne Le roi ne peut pas disposer de la couronne. La succession au trone n’est pas de droit prive. Le roi est le successeur et non pas l’heritier de son predecesseur. Il tient sa fonction de la coutume constitutionnelle et il n’a pas le droit de modifier les regles de transmission de la couronne. 2) La continuite de l’Etat
La permanence de l’Etat est indispensable pour assurer l’application des lois et des traites et pour assurer le paiement des dettes de l’Etat, ce qui implique la souverainete continue. Des le deces du roi, le successeur designe par la coutume est immediatement roi (adage : « le roi ne meurt pas », « le roi est mort vive le roi »). Cette regle de continuite s’applique meme si le roi est un enfant, mais jusqu’a l’age de sa majorite royale (14 ans), le nouveau roi sera assiste par un regent ou une regente. Le roi n’est que le gardien et est seulement usufruitier du domaine de la Couronne.
Le domaine personnel du roi tombe dans les biens de la couronne lorsqu’il accede au trone. Ceci fut rappele a Henri IV arriva au trone, en 1593, qui desirait conserver la Navarre en propre. On a oblige Henri IV a faire basculer la Navarre dans les domaines de la couronne. Vis-a-vis de l’etranger, le domaine de l’Etat se confond avec le territoire national. Nulle parcelle ne peut etre cede sans le consentement des populations concernees. C’est la forme ancienne du droit des peuples a disposer d’eux-memes. Elle a ete exprimee pour la premiere fois en 1525 par les Etats de Bourgogne, qui avait refuse le Traite de Madrid.
Ils ont refuse la cession de la Bourgogne a Charles V (empire allemand) par Francois Ier. B) Les limites institutionnelles 1) Les privileges Ce sont des regles particulieres, des avantages concedes par le roi et qui doit respecter. L’Ancien Regime est caracterise par la multitude de privileges (pour la noblesse, le clerge, le tiers-etat aussi). Ces privileges limitent la puissance du roi. a) Les privileges collectifs Ils beneficient d’abord a la noblesse et au clerge. Il y a aussi les privileges des entites territoriales, les villes et les provinces. Les corps ntermediaires (des communautes) ont aussi des privileges. Ces corps intermediaires sont les corporations, les parlements (cour de justice), les universites, les hopitaux, les monasteres b) Les privileges individuels Ils sont accordes a des particuliers. Le roi agit par lettre patente aux particuliers : les lettres de naturalite qui donne la nationalite a des etrangers, les lettres de legitimation, les lettres d’anoblissement, le roi peut conceder des privileges economiques (monopole, privileges fiscaux. 2) La dualite de la fonction publique Le statut des agents publics de l’Ancien regime est original.
Il y a 2 categories d’agents : les commissaires et les officiers. a) Les commissaires Le commissaire est commis, qui est affecte par le roi a certaines taches. Les theoriciens disent qu’il s’agit d’une fonction extraordinaire en l’Etat. Des lettres de commission envoyee par le roi viennent preciser la nature de la mission confiee au commissaire. Il est dans une etroite dependance du roi, le roi peut le revoquer. La commission est l’instrument de la monarchie absolue et les commissaires sont les auxiliaires les plus efficaces de la volonte royale. La plupart des grands postes de l’Etat sont detenues en commission. ) Les officiers L’office est un titre qui confere le pouvoir d’exercer une fonction publique. Il s’agit d’une fonction ordinaire en l’Etat. L’office a un caractere de permanence, de regularite, de stabilite. On a considere que l’office comporte un statut coutumier. Les lettres de provision d’office qui investissent le nouvel officier ne detaillent pas les attributs de l’officier. Puisque l’office est permanent, l’officier est inamovible sauf s’il commet une faute lourde. Ce qui va conduire a la patrimonialite des offices. L’office va devenir un bien et va tomber dans le patrimoine de l’officier.
Sous l’Ancien Regime, on ne devient pas officier par concours ou par election. L’officier, au XVIIeme et XVIIIeme, achete son office, sa charge (venalite des offices). L’Etat est vendeur d’office, vend les fonctions publiques. Les bourgeois achetent des offices pour leur fils, mais la valeur de ces offices va largement baisse a la fin de l’Ancien Regime (sous Louis XVI). Ce mecanisme a des effets pervers. En effet, les officiers qui ont achete leur office et qui peuvent le transmettre par heredite, ces officiers sont des veritables petites puissances, independantes du Roi. ) L’obstacle des Parlements A la fin de l’Ancien Regime, il existe 13 parlements en France (Paris, Rouen sont les plus importants), auquel il faut ajouter quatre conseils souverains (l’Artois, le Roussillon, l’Alsace et la Corse). Les parlements ont deux sortes de competences : les competences judiciaires et politiques a) Les competences judiciaires Les parlements rendent la justice deleguee du roi. Les parlements jugent en premier ressort certaines categories d’affaires importantes (les affaires entre les nobles). Les parlements sont en principe des tribunaux d’appel.
Ils examinent en appel, les jugements rendus par les baillis et les senechaux. Les arrets des Parlements sont rendus en dernier ressort, ils ne sont pas susceptibles d’appels. b) Les competences politiques Les textes legislatifs du roi sont envoyes au Parlement et sont lus devant tous les magistrats et sont copies sur des registres speciaux (droit d’enregistrement et de remontrance). Depuis le XVeme siecle, les Parlements peuvent refuser l’enregistrement, en motivant ce refus par des remontrances (notamment au Parlement de Paris, plus proche du Palais Royal).
En principe, en cas de resistance acharnee des parlementaires, le roi se rend personnellement au parlement de Paris et fait enregistrer en sa presence le texte litigieux, au cours d’une ceremonie, le lit de justice. Au XVIIIeme, les parlements usent largement de ce droit de remontrance et sont encourages par le soutien de l’opinion publique. Ils font de nombreuses remontrances, se sentant fort, par la propriete de leur charge et le soutien populaire. Face au Roi, apres Louis XIV, les parlements forment le Grand Parlement de France, qui serait le representant de la nation et le gardien des libertes publiques sur le modele de l’Angleterre.
Louis XV va a la fin de son regne repondrent en 1766 a la « seance de flagellation » : « C’est en ma personne seule que resident l’autorite souveraine. C’est a moi seul qu’appartient le pouvoir legislatif sans dependance et sans partage. L’ordre public tout entier emane de moi. ». La crise va s’aggraver et en 1771, Louis XV va confie au chancelier le soin de reformer le Parlement de Paris : la venalite des offices est supprimee (les parlements toucheront un traitement) et le ressort (le territoire du parlement de Paris) est divise en 6 conseils superieurs. Mais les Parlements vont resister et Louis XVI retablira le Parlement de Paris.
C) Les limites juridiques de l’absolutisme, le role de la coutume Le Roi est le legislateur, mais tout le domaine du droit prive est regi par des coutumes et non par le Roi. Il ne peut pas creer de regles. La coutume est un usage juridique oral qui tire sa force de la repetition, et qui est accepte par tous dans un cadre territorial determine. On peut plus parler sous l’Ancien regime de plusieurs coutumes (parfois des dizaines par region, des coutumes pour quelques villages). Ces coutumes se sont formees a partir de pratiques juridiques diverses des populations installees sur le territoire de la Gaulle, a partir du Veme siecle apres JC.
Avant la revolution les coutumes restent la source du droit prive mais il ne s’agit plus d’usages oraux. Les coutumes ont fait l’objet de redactions (d’abord prive pour les praticiens). L’ordonnance de Montils-les-tours (Charles VII). Cette redaction officielle facilite la connaissance de la coutume et cela met en apparence des parentes de coutumes. En 1789, l’unification des coutumes n’est que partielle. Le Roi n’est intervenu, en droit civil, que pour ordonne la redaction de regles, de coutumes, mais ne peut pas les modifier ou les supprimer. Il ne peut donc pas creer une coutume nationale.
SECTION 2 – La societe d’Ancien regime Le Roi exerce son autorite sur une societe bien organisee qui repose sur des valeurs, sur des postulats, exactement contraire aux notres. On peut dire qu’elle etait hierarchise (alors qu’on se pense egalitaire), chretienne (on se veut laique) et communautaire (on se veut aujourd’hui individualisme). Dans l’ancienne France, les sujets du Roi se repartissent en trois ordres : le clerge, la noblesse et le Tiers-etat (ou le troisieme ordre). Un ordre est difficile a cerner. Un ordre n’est pas une classe (qui est un groupement qui est fonde sur la possession de la richesse).
Chacun des trois ordres comportent des pauvres et des riches. Un ordre n’est pas non plus une caste (groupe hermetiquement ferme) : on peut changer d’ordre. Le clerge se recrute dans toute la societe. On peut etre anobli. On peut acheter une noblesse. En realite les 3 ordres correspondent a un mode d’organisation de la societe francaise sur une base fonctionnelle : la priere, role de l’Eglise ; faire la Guerre, role de la noblesse ; travailler, role du Tiers-etat. Cette differenciation est consacree par le droit. Chacun des trois ordres a un statut juridique, ses droits, ses devoirs, et ses privileges lies a ses fonctions.
Le Tiers-etat a aussi ses privileges. § 1 – Les deux ordres privilegies A) L’ordre de la Noblesse En 1789, la France compte pres de 30 millions d’habitants. Il y a 250 000 nobles. L’ordre de la noblesse est tres affaibli avant la Revolution. Les nobles occupent les plus hautes charges militaires et religieuses mais en realite, ce sont les bourgeois qui detiennent le pouvoir effectif. Ils detiennent en masse les fonctions d’officiers et de commissaires. La situation materielle des nobles est tres variable. Souvent la noblesse tire l’essentiel de ses ressources de la terre et des droits feodaux et seigneuriaux.
Les nobles recoivent aussi des traitements du Roi. Sans deroger, la noblesse peut s’adonner a certaines activites (ex : la metallurgie et la verrerie). Les nobles ont le privilege de porter l’epee. Les familles nobles ont droit a un blason et a des armoiries. Ils sont les seules a pouvoir mettre une girouette au sommet de la toiture. Les nobles beneficient de pre seances (ex : bancs reserves a l’Eglise). Ils ont droit au premier rang dans les processions religieuses. Ils ont aussi des privileges judiciaires, en etant juge directement par le parlement.
Il est exempte du fouet, et il est decapite et pas pendu. Les nobles ont des privileges fiscaux : il ne paie pas la taille. B) L’ordre du Clerge A la veille de la Revolution, il compte 100 000 membres. Il faut distinguer le clerge regulier et le clerge seculier. Le clerge seculier est compose par des religieux ou religieuses. Ils sont soumis a des regles plus ou moins rigoureuses. Le clerge regulier vit en communaute dans des monasteres. Ces communautes representent 50 000 personnes (qui vivent dans les monasteres). Ce clerge regulier est largement compose de femmes.
Le clerge regulier a trois grandes missions : la priere (la contemplation) : c’est le role des carmelites ; la charite (ex : l’ordre des filles de la charite) et l’enseignement (surtout des enseignements primaires, ex : l’ordre des freres des ecoles chretiennes). Le clerge seculier (qui vit dans le siecle) vit au contact de la population et compte environ 50 000 personnes : les vicaires, les cures, les eveques (hierarchiquement). Ces membres ont recu les ordres majeurs. Ils ont recu le sacerdoce, qui leur permet de dire la messe et qui leur permet de dispenser les sacrements au fidele.
Si les femmes sont nombreuses dans le clerge regulier, elles sont traditionnellement tenues a l’ecart du clerge regulier. En vertu du concordat de Bologne de 1516, les eveques francais sont presentes par le Roi et sont sacres par le pape ou par un autre eveque. Les fonctions du clerge sont nombreuses et importantes : le service du culte et l’administration des sacrements au fideles, la tenue de l’etat civil (depuis l’ordonnance de Villers-Cotterets de 1539), la distribution de l’enseignement (ex : l’ordre des jesuites pour les colleges ou les dominicains.
L’enseignement superieur est aussi largement controle par l’Eglise) et la responsabilite de l’assistance (hopitaux, hospices…). Pour remplir ces missions, l’Eglise doit avoir des benefices qui proviennent des trois grandes sources : la terre (patrimoine foncier (10% des terres du royaume)), la dime ou la dixieme partie des recoltes (impot paye en nature) et le casuel (remuneration par les fideles de tous les actes de l’Eglise). Le Clerge releve aussi du droit canonique et beneficie d’une exoneration fiscale (sauf dons gratuits tous les cinq ans). Ils sont exemptes de la juridiction laique mais releve des tribunaux religieux, les officialites.
Le clerge a aussi des incapacites en droit, les membres du clerge regulier ont prononce des v? ux perpetuels, ils ne doivent pas acquerir de biens, ils ne doivent pas avoir de rapports sexuels, et ils doivent obeir a leur superieur. Les membres du clerge seculier non pas le droit de se marier. La France est l’etat le plus anciennement christianise de l’occident. Le roi de France porte le titre de roi chretien, il s’exige a maintenir l’union de l’eglise et du peuple, des ordonnances sont faites pour imposer le respect des dimanches et des jours de fetes.
Le roi reprime le blaspheme (insulter Dieu ou commettre un sacrilege). A la veille de la Revolution, la France reste tres chretien, les juifs et les protestants represente une petite minorite (2 Mo de protestants et 400 000 juifs). La France de l’Ancien Regime est restee avec les memes dogmes, fideles a l’enseignement de l’Eglise catholique romaine, mais l’Etat, la monarchie, se reclame aussi d’une doctrine destinee a assurer en matiere d’organisation de l’Eglise une plus grande autonomie a l’egard de Rome (le gallicanisme). § 2 – Le Tiers-etat
C’est un ordre tres difficile a definir, on peut le definir que negativement. Il est compose de tous ceux qui ne sont ni nobles ni clercs. Cela represente 97% de la population (27 Mo de personnes). C’est un peuple au niveau de vie tres bas. A la veille de la Revolution, la France n’a pas connu la revolution industrielle. Le pays ignore la croissance economique, le niveau de vie est tres bas. C’est un peuple de paysan, en effet 80% de la population vit a la campagne (commune de moins de 5000 habitants, 20 Mo de personnes a la campagne).
Les urbains sont des compagnons, des domestiques. Ces classes populaires supportent l’impot royal, la taille, les droits feodaux, les charges de la corvee (jour de travail gratuit), les charges de la milice (journee de milice), charges de logement des gens de guerre. Ces classes populaires sont encadrees par une elite bourgeoise qui dispose de l’argent, de la culture et de l’autorite. C’est donc un ordre tres heterogene. A) La bourgeoisie Litteralement, c’est l’habitant du bourg (de la ville). Tous les habitants d’une ville ne sont pas bourgeois.
A Paris, le droit de bourgeoisie s’acquitte par un an et un jour de residence, mais a Lyon ou Marseille, il faut 10 ans de residence. Parfois il faut aussi payer une taxe. Les bourgeois jouissent de privileges : des privileges fiscaux tout d’abord (certaines villes ont rachete au roi certains impots comme la taille, ex : Paris), des privileges de droit public (dans certaines villes, ils ont le droit de porter l’epee), des privileges de droit prive (les bourgeois de Paris ne sont juges que par des tribunaux sise a Paris).
Mais en revanche, les villes et donc les bourgeois ont perdu depuis le regne de Louis XIV leurs franchises (leurs libertes). La liberte principale est ici de s’administrer par un corps municipal elu. Les charges municipales sont devenues des offices qu’on achete (charge venale et hereditaire). Le budget des villes est maintenant regle par les agents du Roi. Dans cette bourgeoisie, il faut distinguer une hierarchie : La petite bourgeoisie, composee d’artisans independants travaillant avec des corporations, d’artisans dependants qui travaillent pour le compte d’un negociant qui fournit la matiere premiere.
La moyenne bourgeoisie, qui est principalement constitue par les membres des professions liberales (professions medicales, les apothicaires (pharmacien), les dentistes), les professions judiciaires (avocat, notaires), les professions litteraires (les gens de lettres : les journalistes, les ecrivains, les nouvellistes). Le personnel politique de la Revolution vient presque exclusivement de cette moyenne bourgeoisie (ex : Robespierre etait avocat a Reims). La bourgeoisie administrative rentre aussi dans cette categorie.
La grande bourgeoisie est composee des grands bourgeois d’affaires, des financiers (des banquiers qui sont presque tous des etrangers (des protestants suisses, des juifs)). Les catholiques condamnent la pratique de l’interet. On trouve aussi les fermiers generaux. On trouve des negociants, des armateurs du Havre, de Bordeaux, de Nantes qui font le commerce triangulaire ; des manufacturiers. B) La paysannerie Les francais sont en majorite des paysans. Les campagnes sont tres peuplees et les grandes villes sont rares (600 000 habitants a Paris, 100 000 a Lyon : ce sont les deux plus grande villes du Royaume).
Les paysans vivent dans le cadre de seigneurie de tailles tres variables, soumises a l’autorite d’un seigneur (attention, le seigneur est proprietaire de sa seigneurie mais n’est pas forcement un noble, car les seigneuries sont des biens dans le commerce et un roturier peut acheter une seigneurie). De meme, le seigneur peut etre laic ou un clerc. Il peut etre aussi un individu ou une collectivite (ex : un monastere). Le seigneur est un maitre, le chef naturel de la communaute rurale, c’est aussi un juge (par le tribunal du seigneur qui juge les conflits entre paysans, mais aussi les conflits entre les paysans et le seigneur).
Le seigneur n’a plus que la basse justice, il n’a plus la haute justice et le droit du sang (de prononcer la pendaison). Il est enfin un percepteur, il va lever sur les paysans une serie de redevance, essentiellement deux grandes sortes d’impots : des droits feodaux, qui sont des droits verses par les paysans tenanciers en contre partie de la concession par le seigneur d’une tenure (partie de terre de quelques hectares). Ils prennent la forme de redevance annuel, soit en argent (le sens, en 1789, elle est tres faible par aucunes modifications au cours des siecles malgre les devaluations) ou en nature (pourcentage de la recolte (le champart).
La tenure n’est pas hereditaire, sauf en versant des droits tres eleves (les droits de lots et ventes). La terre n’appartient pas completement aux paysans. En realite sur la meme tenure il y a concurrence de deux droits, celui du seigneur et celui du paysan (proprietaire utile). L’Ancien Regime ignore la propriete romaine (le droit de posseder les choses). Jusqu’au XVIIIeme, les juristes considerent le seigneur comme le vrai proprietaire. Au XVIIIeme, les juristes estiment que le domaine utile du tenancier doit l’emporter. Les droits seigneuriaux frappent tous les habitants de la seigneurie.
Ce sont tout d’abord des corvees (jour de travail gratuits d’entretien, 12 jours maximum). On trouve aussi les banalites (pouvoir de ban du seigneur), qui obligent les paysans a moudre, cuire ou presser au moulin du seigneur (monopole economique). Les paysans doivent amener sa vache au taureau du seigneur. Le droit de banvin permet au seigneur d’ecouler la recolte de ses vignes avant les habitants de la seigneurie. Le seigneur garde pour lui a son profit le droit de chasse, de peche, et se reserve la construction d’un colombier. C) L’artisanat urbain
Chaque ville est capable de composer une unite economique. La corporation c’est le groupement obligatoire de tout ceux qui dans une meme ville travaillent dans le meme metier de l’artisanat et du commerce, c’est-a-dire les patrons et leurs salaries (appeles compagnons). La corporation est differente du syndicat. De nos jours, nos syndicats sont facultatifs, alors que la corporation est obligatoire. De plus il existe des syndicats de salaries bien differents des syndicats de patrons. La corporation est la profession organisee rassemblant a la fois patron et salarie.
C’est aussi une discipline commune et c’est le sens que l’ancien regime a donne au metier. L’ancienne France ignore completement la liberte du commerce et de l’industrie. Nul ne peut travailler s’il appartient a la corporation de sa profession. L’acces a la corporation et la promotion professionnel fait l’objet d’une reglementation. On commence par l’apprentissage, puis l’apprenti devient compagnon, et ce compagnon ne pourra devenir maitre quand subissant un examen professionnel marque par la realisation d’un chef-d’? uvre.
En effet, les maitres sont proteges contre la concurrence, ils disposent d’un monopole professionnel; d’abord ils sont proteges dans leur propre metier car en effet les compagnons ne peuvent pas s’installer librement a leur compte. A partir du 15eme siecle, les concours sont truques pour etre reserves aux fils des maitres. Entre maitres du meme metier toute la reglementation vise a supprimer la concurrence d’ou la fixation uniforme des salaires et des prix. Stricte determination des conditions de travail en terme de duree, en matiere d’outillage, avec une interdiction de publicite.
Les maitres sont proteges a l’egard des metiers voisins, le principe de specialisation est de plus en plus grand (distinction des bouchers/rotisseurs…). Le metier le plus specialise est pour le cuir. Le maitre est protege de la concurrence exterieure a la ville, car les produits exterieurs a la ville ne peuvent pas penetrer sur le marche local. Ce systeme assure une garantie d’emplois, une vie professionnelle paisible a l’abri de la concurrence. Cette recherche de la stabilite sociale est conforme a l’ideal chretien, a la theorie des theologiens et des canonistes (droit canon= droit de l’eglise catholique), theorie de juste prix t de salaire. Dans cet ideal chacun vit a sa place ou dieu la place. Ce qui domine n’est pas la recherche du profit, c’est le gout du travail bien fait, du bel ouvrage bien construit (bien estampille). Le systeme des corporations a aussi ses inconvenients, il contribue a un prix eleve de la vie, il entrave le progres technique. En raison de tous ces blocages, la revolution industrielle ne pourra se produire en Angleterre qu’a partir de nouvelles activites echappant aux corporations. Un edit de Louis XVI de 1776 (par Turgot), va supprimer les corporations.
Mais les maitres soutenus par le parlement de Paris qui refuse d’enregistrer l’edit du roi vont retablir directement leurs corporations. Section III – Les origines de la revolution francaise La revolution francaise est une rupture avec le passe, c’est un commencement en 1789 d’un mon de nouveau, fonde sur la liberte et l’egalite. Elle est une promesse de conquete infinie, la revolution n’est pas une veritable rupture car on peut aussi la penser comme une continuite d’un immense effort de la societe. § 1 – La Revolution comme continuite A) La these des historiens du 19eme siecle 2 grands historiens:
Guizot, qui publie « essais sur l’histoire de France ». Pour lui la revolution est le resultat d’un long processus historique, il existe au moyen age 2 groupes rivaux qui sont la noblesse et le tiers-etat. Mais la noblesse feodale ne peut se constituer en une veritable democratie, une elite d’envasement de la societe, le tiers-etat deteste la feodalite. Le peuple est trop faible pour creer de veritables institutions libres, la monarchie absolue est le resultat de cette double impuissance, de la noblesse feodale a creer un regime aristocratique et impuissance du tiers-etat a creer un regime democratique.
Donc la croissance du pouvoir royale est une indispensable periode de transition vers la democratie a laquelle la noblesse fait obstacle. Une question reste en suspend, le roi a-t-il recu un mandat du peuple ou bien s’est-il contenter de profiter de ces divisions entre la noblesse et le peuple pour asseoir son pouvoir? Tocqueville, a ecrit « l’ancien regime et la revolution » publier en 1856. Pour lui la revolution est une continuite d’un processus qui s’etend sur des siecles. Le tiers-etat a confie une mission qui est un mandat au roi, mais il est encore trop faible pour exercer lui-meme le pouvoir politique generale.
Le peuple va au Moyen-age confier au roi le soin de defendre ses interets, toute l’histoire de France c’est pour lui une continuite, une extension de l’etat centralise avec la main mise de l’administration sur le corps social, et donc les conquetes administratives des rois de France sont le trait des dominants de notre histoires, toutes forces Qui s’opposent a ce monopole sont aneanties, la premiere a y etre est la noblesse. Le pouvoir central, l’etat ne tolere plus les corps autonomes appeles aussi corps intermediaires.
Les societes democratiques poussent a la centralisation. Au fond il voit dans l’existence d’une aristocratie la garantie de la liberte, alors que Guizot pense que l’aristocratie est un obstacle a la liberte. Ils sont d’accord sur le fait que l’histoire de France est l’histoire de la croissance inexorable de l’etat. B) La continuite de la volonte sociale Au c? ur de la societe francaise, une grande classe sociale est a l’? uvre depuis le moyen age, cette grande classe est le tiers-etat avec ses paysans, ses bourgeois et ses artisans.
C’est les bourgeois qui ont conduit au Moyen-age et au 12eme siecle le mouvement d’affranchissement des communes, les seigneurs ont dues conceder des chartes de franchises, c’est-a-dire des allegements mais aussi la faculte pour les bourgeois de diriger les affaires municipales. Les seigneurs vont affranchir leurs serfs. La France est une immense classe moyenne, partagent le meme ideal, il y existe un instinct de liberte qui pousse les hommes en avant. En plein M-A l’exigence de l’egalite annonce deja la Declaration des droits de l’homme.
Pour ce liberer definitivement de la feodalite le tiers-etat veut un etat et va confier au roi le soin au de mener l’entreprise d’unification de la France, de centralisation et de destruction de la feodalite, pour accomplir cette mission le roi a le pouvoir absolu. Le clerge est aussi soumis au roi, garce au concordat de Bologne de 1516, le roi a obtenu la disposition des grands benefices de l’eglise, cela facilite la soumission de la noblesse au roi. La bourgeoisie egalement y est soumise, grace au systeme de la venalite des offices.
L’eglise affirme que toute societe a besoin d’une autorite a besoin d’un pouvoir, car le pouvoir a la consequence du peche. Les premiers apotres rappellent que tout pouvoir vient de Dieu. L’eglise enseigne donc le respect du pouvoir politique et la soumission au roi. La societe a aussi des droits car l’homme chretien sait qu’il est une image de Dieu, qu’il a une ame immortelle, il doit etre un bon citoyen, mais il ne doit pas tout a l’etat. Les droits fondamentaux de l’homme viennent du fait d’etre un homme de l’eminente dignite de la nature humaine.
Les Francais vont s’assigner un certain nombre d’objectif commun, il s’agit de faire vivre au centre de la societe le principe d’egalite proclame par le christianisme. L’absolutisme royale est seulement l’instrument de la volonte du peuple, la societe n’obeit au roi que parce qu’elle commande, elle fixe les objectifs. Il n’y aurait jamais eu de 1789 si la France profonde des le M-A ne s’etait pas identifiee a ce projet de l’integration au centre. Pour realiser ce projet la societe a eu longtemps besoin du roi qui a recu une mission, briser toutes les forces qui s’opposent a la realisation de se programme, essentiellement la noblesse.
Le pouvoir du roi n’est absolu que dans la mesure ou il s’attaque aux feodalites, le roi tient son pouvoir pas de Dieu mais de la volonte sociale, le Dieu qu’on evoque est la volonte du peuple. Ce que veut le peuple c’est une forte administration, le veritable beneficiaire des theories absolutistes est l’etat. La notion d’etat est nee a la fin du 16eme et au debut du 17eme, a l’epoque des guerres de religion et en meme temps que les doctrines absolutismes. Les auteurs comme Bodin, Coquille, Loiseau, et le cardinal de Richelieu disent que l’etat est independant des formes de gouvernement, des hommes qui le gouvernent.
L’etat est souverain, c’est a l’etat que la souverainete est attribuee, et non pas au roi. L’etat est perpetuel, il y a une continuite des lois et des traites. A la fin de l’Ancien Regime la feodalite a disparue depuis longtemps l’etat est fort et l’administration est reguliere. La societe est devenue puissante et peut se passer du roi par l’intermediaire d’une classe dirigeante. Il y a continuite sociologique, le groupe central des Francais le tiers-etat, d’abord faible puis plus fort a mandate le roi pour construire un etat capable de mettre en ? uvre un programme collectif.
Continuite institutionnelle, c’est-a-dire que l’etat est toujours plus fort, il va elargir ses missions et devenir un etat social, il met en ? uvre de plus en plus de moyens dans tous les domaines. Pourquoi la revolution ? Puisque l’apres revolution poursuit les memes objectifs que avant la revolution. § 2 – La revolution comme rupture A) La rupture comme expression de la lutte des classes These marxiste : la Revolution francaise, est le point d’aboutissement d’une lutte des classes opposant la bourgeoisie a la feodalite, les vieilles forces traditionnelles : la noblesse, le clerge, groupes autour du Roi.
La bourgeoisie qui est une classe montante, va s’emparer de l’appareil d’Etat. C’est donc un moment de rupture sui prepare l’avenement du capitalisme industriel apres elimination de la noblesse et marginalisation des masses populaires. Donc la Revolution francaise est une revolution bourgeoise qui confisque le droit et l’Etat a son profit apres l’avoir emporte dans la lutte des classes. Quelles observations ? Verite dans cette analyse : naturellement dans toute societe des riches, des nantis existent et ils s ‘efforcent de peser sur les evenements a leur profit.
Mais en France et depuis le MA, cette oligarchie rencontre la resistance instinctive du Tiers-etat. La societe francaise de fut jamais un face a face impitoyable entre une minorite arrogante et une masse, un peuple impuissant voue a l’exploitation et a l’alienation. Les acteurs de la Revolution n’utilisent presque jamais le terme de « classe », sans doute car ce mot est associe a l’idee d’une polarisation sociale, cad d’une opposition a mort entre ceux qui ont et ceux qui n’ont pas. Or une telle confrontation, la Revolution n’en veut pas, pcq cette guerre des interets ne correspond ni aux v? x des francais, ni a la realite sociologique de pays . En effet la France est le pays du juste milieu, les extremes n’ont aucune importance. Donc Marx a fait une fausse sociologie. La France est un vrai peuple, Marx ne l’a pas vu. Un vrai peuple de travailleurs moyens et petits qui aspirent a la propriete, a la liberte, a la responsabilite. Donc cet immense groupe central, le marxiste l’a neglige, or ce qui fait l’unite de la Revolution c’est qu’elle n’est pas une ideologie, c’est une sociologie. Cad qu’elle est l’? uvre du peuple lui-meme, de ces paysans, de ces artisans qui aspirent a la propriete de leur outil de travail.
Donc la bourgeoisie n’est que l’avant garde du Tiers-etat, elle est au service du projet collectif, ce n’est pas une nouvelle noblesse separee du peuple. Elle est attachee a la realisation du programme collectif cad la constitution d’une immense classe moyenne sure de son droit et de sa force, de son avenir des lors que d’un cote les privileges auront ete supprimes et les exclus retablis. B) La rupture comme crise ideologique Les historiens vont affirmer que la Revolution est une bataille de discours, de mots. Il faut donc un certain nombre de facteurs qui assurent la diffusion des idees.
Cette masse cerebrale est la depuis des siecles. 1) Le progres de l’instruction et le gout de la culture Le niveau culturel de la population francaise s’eleve. Au XVIIIeme siecle des petites ecoles de village se multiplient. En 1789, environ 40% des francais savent lire et ecrire (deux fois plus qu’un siecle avant). Les enfants de la bourgeoisie et de la noblesse beneficient de precepteurs, et ils (les garcons) frequentent les grands ordres, les colleges (les jesuites (120 colleges en France), les oratoriens (75 000 eleves en 1789)).
La lecture se developpe y compris dans les milieux populaires. On lit les almanachs (contes, legendes, recettes de cuisine, calendrier, climat…), qui font une annee. Les classes aisees ont des bibliotheques. En 1777, le premier journal quotidien parait : le Journal de Paris. Le public semble avide de culture, comme en atteste l’Encyclopedie qui parait volume par volume (1750 a 1772), dirige par Diderot et D’Alembert. Cet ouvrage coute tres cher. C’est un eloge du progres scientifique, humain, et un appel a la reforme des institutions politiques.
L’Encyclopedie reprend la philosophie des lumieres. Ce bouillonnement beneficie d’une vie de societe intense, qui traduit le gout des francais pour la conversation. Cela s’organise dans des salons animes par des maitresses de maison. Ces salons reunissent des ecrivains, des artistes : l’elite culturelle du pays. La franc-maconnerie va fortement contribue a la propagation des idees nouvelles. En 1773, la plupart des loges francaises vont se federer dans une organisation : le Grand orient de France (en 1789, 360 villes ont une loge, certaines villes ont plusieurs loges).
Il faut ajouter les academies de province (35 en 1789), qui organisent des concours, reunissent des elites culturelles regionales. 2) Le renversement ou l’inversion des principes L’Ancien Regime reposait sur trois grands principes : – le principe d’autorite – le respect de la tradition – l’idee d’un devoir plutot que l’idee de droit a) La remise en cause du principe de l’autorite Elle est d’abord remise en cause dans le domaine spirituel. On reclame la pleine liberte de conscience et de culte, le libre examen, la tolerance religieuse. Le dogme catholique est examine a la lumiere de la raison.
Desormais on se separe plus la fois de la raison. On assiste au developpement du deisme, et au progres de l’anticlericalisme. Dans le domaine politique, les philosophes ne vont pas jusqu’aux extremes limites de la revendication de libertes, hormis JJ Rousseau avec Le Contrat social. Les autres philosophes ne vont pas aussi loin. Le regime doit etre fonde sur la souverainete populaire. Celle-ci est inalienable, infaillible, absolu, indivisible. Rousseau a dit ce qui doit etre. Voltaire, qui prolonge a certains egards la pensee de Hobbes, est un absolutiste mais dont ce pouvoir fort indispensable a la conduite es reformes, sera detenu par un homme seul, un despote. Mais un despote eclaire. Montesquieu n’est quant a lui pas democrate, il est liberal. Il se reclame d’une monarchie moderee, il soutient cela dans De l’esprit des lois (1748). Il commence par affirmer : « tout detenteur du pouvoir a tendance a en abuser ». Il faut donc eviter la concentration du pouvoir entre les mains d’un seul homme. Montesquieu preconise une Constitution ou le pouvoir arrete le pouvoir (systeme de separation des pouvoirs). Le Roi par consequent ne conserverait que le pouvoir executif.
Le milieu du XVIIIeme a vu se developper les physiocrates (voir socio BL) : seul l’agriculture est producteur de richesse et en conclut qu’il faut respecter la nature. Ils disent : « laissez faire, laissez passer ». L’ecole liberale prolongera cet enseignement. Mais les liberaux ; et Smith et 1776 dans la RDN) va proclamer que les nations tirent leur richesse du travail. b) La contestation de la tradition La tradition est illustree par la coutume. La tradition est consideree comme l’expression respectable de l’Histoire et comme le fruit de l’experience accumule par les generations successives.
Mais au XVIIIeme siecle, on a tendance a presenter la tradition comme une accumulation de privileges, de prejuges, de croyances absurdes, d’institutions inutiles ou nefastes. Cet ordre artificiel et condamnable, il faut le balayer pour redecouvrir l’Etat de nature, car l’homme des origines n’est pas embarrasse par l’Histoire, par les catastrophes, les guerres, les mauvaises coutumes (« le bon sauvage » chez Rousseau). L’Histoire a corrompu cet homme. Pour Rousseau, il faut regenerer la societe. c) Le remplacement des devoirs par des droits
Dans l’Ancienne France, on insistait sur les devoirs de l’Homme. Les hommes doivent respecter les devoirs envers la communaute humaine, donc envers Dieu, fondateur. Dans la communaute familiale, un systeme de devoirs est aussi etablit. La philosophie des Lumieres, plutot que d’enumerer des devoirs, va enoncer une liste de droits des etres humains. Ces droits sont imprescriptibles, universels. Aucune autorite ne peut les reprendre. Il ne peut plus y avoir de differences en fonction de la naissance ou de l’appartenance : les ordres doivent ainsi disparaitre.
A terme il ne reste plus que l’Etat seul gardien de l’interet general, et des individus tous egaux devant la loi. 3) La Revolution comme phenomene ideologique C’est d’abord une revolution de la parole, des discours, des representations mentales. C’est l’avenement irresistible de la democratie, de l’ideologie democratique. La France est le pays qui a invente la culture democratique. Le peuple devient alors la legitimite supreme. Ils discutent de valeurs, de normes. Ils fabriquent une image du pouvoir, un pouvoir absolu, sur le modele monarchique mais inverse.
