Les différents types de licenses

Les différents types de licenses

Est considéré comme une seule école tout établissement qui accueille dans ses murs la même clientèle scolaire et qui est situé dans le même lieu géographique. Sera également considéré comme une seule école les maisons déneigement que intègrent plusieurs pavillons reliés les uns aux autres ou situés très grande proximité les uns des autres (tout au plus 150 mètres de distance) et qui servent la même clientèle.

Licence HOME ? swaps etc. nées page Une licence sert à définir l’cessibilité d’un logiciel, à protéger les droits d’auteur ou au contraire à permettre aux utilisateurs Licence mon ou multipliée : Cette licence est réservée aux écoles, aux commissions scolaires, aux cliniques, aux centres médicaux, aux cabinets, aux hôpitaux…