Université Hassan 1 er de Settat Promotion 2011-2012 LES AVANTAGES SOCIAUX Préparé par: KARAM amir Proposé par: M. HAISSOUNE : Gestion et Administ du personnel PLAN org Sni* to View I -Les avantages sociaux -Introduction -Définition -Rôle -Mission et objectif -L’intérêt d’un Régime d’Avantages Sociaux – Historique des avantages sociaux Le régime marocain de sécurité sociale travail, la santé et la sécurité au travail etc….
Ils sont tout aussi efficaces pour ce qui est relié à la gestion des opérations dans l’organisation qu’en ce qui concerne la création un climat favorable à la performance et à la bonne entente entre salariés Mission et objectif Mission Augmenter les revenus des salariés grâce à l’épargne salariale Améliorer les performances des salariés de montrer qu’ils sont des collaborateurs importants et de transmettre aux clients une Images valorisante dans l’entreprise. Attirer et fidéliser les talents Motiver le personnel avec une mutuelle santé, une prévoyance, congés payés supplémentaires…
Faire profiter d’un plan de lémentaire avantageux, supplémentaire. Historique des Avantages Sociaux Aperçu Historique sur la Sécurité Sociale au Maroc 917 : « Caisse de Prévoyance Marocaine » ( CPM ) 2 mars 1917 : « Caisse Marocaines de Retraites » 1942 : « caisse d’Aide social » ( CAS) 1949 : « Caisse Interprofessionnelle Marocaine de
Il assure aux intéressés une protection contre les risqu une obligation obligation légale. légale. L’employeur L’employeur est est tenu tenu de: de: déclarer déclarer l’ensemble l’ensemble de de ses ses salaries alariés mensuellement mensuellement pour pour leur leur permettre permettre de de bénéficier bénéficier d’un d’un éventail éventail de de prestations prestations sociales, sociales, qui qui sont sont considérées, considérées, selon selon les les cas, comme comme revenus revenus complémentaires de plafond. D Qui en bénéficie ? Que vous soyez salarié de l’industrie, du commerce, de l’artisanat, de l’agriculture, des professions libérales ou marin pêcheur à la part, domicilié au Maroc,vous avez le droit à une allocation mensuelle au titre de chaque enfant à charge résidant u Maroc. -Les prestations familiales sont attribuées à l’ensemble de la population active assujettie au régime de sécurité sociale. Pour en bénéficier, il faut… LES PRESTATIONS A. LES ALLOCATIONS FAMILIALE SUITE.. justifier de 108 jours continus ou discontinus de cotisations pendant 6 mois ; D justifier d’un salaire mensuel supérieur ou égal à 60%SMlG/ SMAG.
Les enfants doivent être âgés de :Moins de 12 ans. Moins de 18 ans et sont placés en apprentissage ; Moins de 21 ans et sont scolarisés ; Cl Pas de limite d’âge pour l’enfant handicapé Modalités de paiement: Cl Le montant des allocations familiales est uniforme, il ne dépend pas de votre situation professionnelle ou sociale et reste le même quel que soit votre revenu. Pour chaque enfant à votre charge et pour 6 enfants au plus, la Sécurité Sociale vous fait bénéficier des allocations familiales: 200 DH par enfant pour les 3 premiers enfants. CNSS. aallocationsfamilliales B. LES PRESTATIONS SOCIALES A COURT TERME A : Indemnités Journalières de Maladie . Les indemnités Journalières de Maladie sont attribuées en cas de maladie ou d’accident autres que les maladies professionnelles et les accidents de travail. Cl Conditions d’attribution : • L’assuré doit se trouver dans l’incapacité physique dûment constatée par un médecin • Le droit à la première indemnité est accordé au travailleur qui justifie de 54 jours de cotisation pendant les six mois civils précédents l’incapacité de travail. ?? Postérieurement à l’incapacité initiale, l’assuré ne peut prétendre de nouveau aux indemnités journalières qu’après une autre période minimum de six jours de cotisations. Cl La durée d’indemnisation : 52 semaines au maximum LES PRESTATIONS SOCIALES À COURT TERME SUITE… B – Indemnités Journalières de maternité: En cas de maternité, les assurees bénéficient d’une indemnité journalière de maternité pendant quatorze semaines dont sept au minimum après la date de l’accouchement.
C-Congé à l’occasion de Naissance: -Conformément à l’article 270 du Code de Travail, l’employeur doit verser au salarié une indemnité équivalente à trois « ours de congé de naissance. *AGF 6 rif q de vieillesse, et ? l’assuré décédé suite à un accident non régi par la législation sur les accidents de travail. L’allocation de décès permet de faire face aux frais funéraires. -Le délai de prescription du droit à l’allocation écès est fixé à 9 mois à partir de la date du décès. -Le montant de l’allocation décès est une somme forfaitaire fixée à 12. 00 DES. LES PRESTATIONS SOCIA ES À LONG TERME A: Pension d’Invalidité La pension d’invalidité est accordée à l’assuré âgé de moins de 60 ans (ou 55 ans pour les mineurs justifiant de 5 années de fond) qu présente une invalidité présumée permanente non couverte par la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles et qui justifie d’au moins 1. 080 jours d’assurance dont 108 pendant les 12 mois civils récèdent le début de l’incapacité de travail suivie d’invalidité.
L’invalidité doit être dûment constatée par le médecin désigné ou agréé par la Caisse Nationale de Sécurité Sociale. b- Pension de vieillesse : Si l’assuré présente une maladie de longue durée le rendant totalement incapable d’exercer son travail, il aura droit, à une pension d’invalidité. Cette pension est accordé é de moins de soixante l’incapacité de travail. LA RETRAITE A partir de 55 ans et jusqu’à 59 ans, l’assuré a la possibilité de demander une retraite anticipée moyennant le versement dune rime par l’employeur à la CNSS.
Le montant de cette prime varie en fonction de l’âge de l’assuré. Cl Pour en bénéficier, il faut l’accord de l’employeur, justifier d’au moins 3. 240 jours de cotisations et avoir cotisé 54 jours de façon continue ou discontinue pendant les 6 mois précédant la demande. Prestation maladie et maternité Prestation maladie A- Prestation Maladie Remboursement des frais chirurgicaux et d’hospitalisation consécutifs à concurrence de 30. 000 Dhs avec possibilité de prise en charge. Remboursement des frais médicaux, pharmaceutiques et frais ‘hospitalisation à concurrence de 80 % des frais engagés.
Cl Optique: Remboursement des verres de lunettes à hauteur de 80% des frais engagés (selon le tarif des opticiens au Maroc). Les montures des lunettes sont remboursées dans la limite de 800 dhs Cl Soins Dentaires: Les remboursements des soins dentaires sont à 80%des frais engagés, en tenant compte de la clé D qui est égale à 20 dhs (selon les tarifs de dentistes au Maroc). Les prothèses dentaires sont remboursables après accord de la compaenie dans la limit s pour une période de avec maximum de 2. 000 dhs
Accouchement par césarienne : prise en charge à 100% Etude de cas Holcim Holcim Maroc offre un certain nombre d’avantages sociaux à ses collaborateurs une couverture médicale complète assurant le remboursement des frais médicaux et d’hospitalisation des collaborateurs et des membres de sa famille ? charge L’ encouragement à l’accession à la propriété à travers l’établissement de convention avec les organismes spécialisés et la bonification du taux d’intérêt L’ organisation annuelle d’une colonie de vacances au profit des enfants des La mise à disposition de chalets dans des centres et complexe d’estivages
