Lelale

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?FRANCAIS APPLE INC. CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE L’IPOD Licence individuelle LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (LA « LICENCE ») AVANT D’UTILISER VOTRE IPOD OU DE TELECHARGER LA MISE A JOUR DE LOGICIELS FOURNIE AVEC LA PRESENTE LICENCE. L’UTILISATION DE VOTRE IPOD OU LE TELECHARGEMENT DE LA MISE A JOUR DE LOGICIELS FOURNIE AVEC LA PRESENTE LICENCE, LE CAS ECHEANT, IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CETTE LICENCE.

SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N’UTILISEZ PAS L’IPOD ET NE TELECHARGEZ PAS CETTE MISE A JOUR DE LOGICIELS. SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE ET N’AVEZ PAS ENCORE UTILISE L’IPOD, VEUILLEZ RESTITUER CELUI-CI A L’ENDROIT OU VOUS L’AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSE). 1. Generalites Apple Inc. « Apple ») vous concede une licence sur, et en aucun cas ne vous cede des droits sur le logiciel (y compris le code de ROM de demarrage et autre logiciel integre), la documentation et les polices de caracteres accompagnant votre iPod, pouvant etre mis a jour ou remplaces par les mises a jour de logiciels ou par le logiciel de restauration systeme fourni par Apple, qu’ils soient sur disquette, sur memoire morte

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(ROM) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (collectivement , le « Logiciel de l’iPod »), uniquement en vue d’une utilisation onforme aux termes de la Licence. Apple se reserve la totalite des droits qui ne vous sont pas expressement conferes. Les droits qui vous sont concedes par les presentes se limitent aux droits de propriete intellectuelle d’Apple sur le Logiciel de l’iPod et ne comprennent aucun droit sur un brevet ou tout autre droit de propriete intellectuelle. Vous etes proprietaire du support sur lequel le Logiciel de l’iPod est enregistre, mais Apple et/ou les concedants d’Apple conservent la propriete du Logiciel de l’iPod. 2. Utilisations permises de la licence et restrictions a) Cette Licence vous autorise a utiliser le Logiciel de l’iPod sur un seul iPod. La presente licence n’autorise le fonctionnement du Logiciel de l’iPod ni sur plus d’un iPod a la fois, ni sur un reseau ou il pourrait etre utilise par plusieurs materiels ou ordinateurs a la fois. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces proprietaires Apple ni d’autres proprietes intellectuelles dans la conception, le developpement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils et d’accessoires de tierce partie a utiliser avec l’iPod.

Certains de ces droits sont disponibles dans une licence distincte de celle d’Apple. Pour obtenir plus d’informations, envoyez un courrier electronique a [email protected] com. (b) Concernant les mises a jour du Logiciel de l’iPod et du logiciel de restauration systeme qu’Apple met a disposition a travers le telechargement (nommement, les « Mises a jour du Logiciel de l’iPod »), la presente Licence vous autorise a telecharger les Mises a jour du Logiciel de l’iPod sur un seul ordinateur pour mettre a jour le logiciel de n’importe quel iPod en votre possession ou sous votre propre controle.

La presente licence n’autorise la presence de la Mise a jour du Logiciel de l’iPod ni sur plus d’un ordinateur a la fois, ni pour la mise a jour d’iPods qui ne sont pas sous votre controle ou que vous ne possedez pas. Vous ne pouvez pas non plus mettre a disposition les Mises a jour du Logiciel de l’iPod sur un reseau ou elles pourraient etre utilisees par plusieurs materiels ou ordinateurs a la fois.

Vous ne pouvez realiser qu’une seule copie des Mises a jour du Logiciel de l’iPod en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, a condition que cette copie de sauvegarde reproduise imperativement les informations relatives aux droits d’auteur ou autres droits de propriete figurant sur l’original. (c) Sauf et exclusivement dans les limites permises par la presente Licence ou la legislation en vigueur, vous ne pouvez copier, decompiler, proceder a l’ingenierie inverse, desassembler, ni tenter de decrypter, modifier ou de creer de produits derives du Logiciel de l’iPod, des

Mises a jour du Logiciel de l’iPod ou de toute partie de ceux-ci. Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d’Apple et de ses concedants de licence pour le Logiciel de l’iPod et les Mises a jour du Logiciel de l’iPod. Toute contravention a ces restrictions sera par consequent soumise a des poursuites ainsi qu’a des dommages et interets. Le stockage d’informations sur votre iPod revient a creer une copie numerique.

Pour certaines juridictions, la reproduction numerique sans autorisation prealable du titulaire des droits de reproduction est illegale. Le Logiciel de l’iPod et les Mises a jour du Logiciel de l’iPod peuvent etre utilises pour la reproduction de contenu pour autant que cette utilisation se limite a la reproduction de contenu non protege par des droits d’auteur, dont vous avez la propriete des droits d’auteurs, ou pouvant etre reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d’une autorisation legale.

LE LOGICIEL DE L’IPOD ET LES MISES A JOUR DU LOGICIEL DE L’IPOD NE SONT PAS DESTINES A ETRE UTILISES DANS LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLEAIRES, DE SYSTEMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AERIENNES, DE SYSTEMES DE CONTROLE DU TRAFIC AERIEN, D’APPAREILS DE MAINTIEN ARTIFICIEL EN VIE OU AUTRES EQUIPEMENTS DES LORS QU’UNE DEFAILLANCE DU LOGICIEL DE L’IPOD OU DES MISES A JOUR DU LOGICIEL DE L’IPOD POURRAIT PROVOQUER LA MORT, DES BLESSURES OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU ECOLOGIQUES. 3. Transfert (a) Vous ne pouvez louer, louer en credit bail, preter, redistribuer ni conceder des licences du Logiciel de l’iPod.

Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel de l’iPod a une autre partie dans le cadre du transfert de propriete de votre iPod, a condition : (a) que ce transfert comprenne votre iPod et la totalite du Logiciel de l’iPod, y compris l’integralite de ses composants, donnees d’origine, documents imprimes ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de l’iPod, complete ou partielle, y compris toute copie stockee sur ordinateur ou toute autre unite de stockage ; et (c) que la partie beneficiaire recevant le Logiciel de l’iPod prenne connaissance et accepte les conditions generales de la presente Licence. (b) Dans le cadre d’un Mise a jour du Logiciel de l’iPod, vous ne pouvez louer, louer en credit bail, preter ni conceder de licence de la Mise a jour du Logiciel de l’iPod.

Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur la Licence relative a la Mise a jour du Logiciel de l’iPod a une autre partie dans le cadre du transfert de propriete de l’ordinateur ou de l’iPod sur lequel la Mise a jour est installee, a condition : (a) que ce transfert comprenne votre ordinateur ou iPod, lequel des deux s’applique, et la totalite des Mises a jour du Logiciel de l’iPod, y compris l’integralite de ses composants, donnees d’origine, documents imprimes ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie de Mise a jour du Logiciel de l’iPod, complete ou partielle, y compris toute copie stockee sur ordinateur ou toute autre unite de stockage ; et (c) que la partie beneficiaire des Mises a jour du Logiciel de l’iPod prenne connaissance et accepte les conditions generales de la presente Licence. 4. Duree de la Licence Cette licence demeure valide jusqu’a resiliation.

Vos droits decoulant de la Licence prendront automatiquement fin sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas a l’une quelconque des stipulations de la Licence. Apres resiliation de cette Licence, vous devrez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iPod et des Mises a jour du Logiciel de l’iPod. 5. Exclusion de garanties. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSEMENT QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL DE L’IPOD ET DES MISES A JOUR DU LOGICIEL DE L’IPOD EST A VOS RISQUES ET PERILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTEGRALITE DU RISQUE, DE MANIERE RAISONNABLE, RELATIF A LA QUALITE, AUX PERFORMANCES, A L’EXACTITUDE ET AU MANIEMENT DU LOGICIEL DE L’IPOD ET DES MISES A JOUR DU LOGICIEL. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DE CE LOGICIEL AFFECTE LE FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS DE TIERCE PARTIE.

DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL DE L’IPOD ET LES MISES A JOUR DU LOGICIEL DE L’IPOD SONT FOURNIS « TELS QUELS » AVEC TOUS SES DEFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. APPLE ET LES CONCEDANTS D’APPLE (DESIGNES COLLECTIVEMENT SOUS L’EXPRESSION « APPLE » DANS LES ARTICLES 5 ET 6) EXCLUENT PAR LA PRESENTE LICENCE TOUTE GARANTIE ET CONDITION, QU’ELLE SOIT EXPLICITE, TACITE OU LEGALE, Y COMPRIS DE FACON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, DE QUALITE SATISFAISANTE, D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DES TIERS, RELATIVES AU LOGICIEL DE L’IPOD ET AUX MISES A JOUR DU LOGICIEL DE L’IPOD.

APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE TROUBLES LORS DE L’UTILISATION DU LOGICIEL DE L’IPOD ET DES MISES A JOUR DU LOGICIEL DE L’IPOD, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LEDIT LOGICIEL ET LESDITES MISES A JOUR CORRESPONDRONT A VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DUDIT LOGICIEL ET DESDITES MISES A JOUR SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, OU QUE TOUT DEFAUT DU LOGICIEL DE L’IPOD ET DES MISES A JOUR DU LOGICIEL DE L’IPOD SERA CORRIGE. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUE VERBALEMENT OU PAR ECRIT PAR APPLE OU PAR L’UN DE SES REPRESENTANTS AGREE NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL DE L’IPOD OU LES MISES A JOUR DE L’IPOD S’AVERAIENT DEFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L’INTEGRALITE DU COUT DE TOUT DEPANNAGE, REPARATION OU RECTIFICATION NECESSAIRES. CERTAINES LEGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNEES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. 6.

Limitation de responsabilite DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, APPLE NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE BLESSURES, NI DE TOUT DOMMAGE ACCIDENTEL, SPECIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS, DE FACON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES RESULTANTS DE PERTES DE BENEFICES, PERTES DE DONNEES, INTERRUPTION DES ACTIVITES OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE RESULTANT DE OU RELATIFS A VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE A UTILISER LE LOGICIEL DE L’IPOD OU LES MISES A JOUR DU LOGICIEL DE L’iPOD, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA THEORIE DE LA RESPONSABILITE (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILITE CIVILE OU AUTRE) ET CE, MEME SI APPLE A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE EN CAS DE BLESSURES, DE DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS.

La responsabilite totale d’Apple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la legislation pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure) n’excedera en aucun cas la somme de cinquante dollars (50 $). Les limitations susdites s’appliqueront meme si le recours indique ci-dessus fait defaut a sa vocation essentielle. 7. Controle des exportations Vous ne pouvez utiliser, exporter ou reexporter le Logiciel de l’iPod ou les Mises a jour du Logiciel de l’iPod que conformement a la legislation des Etats-Unis et a la legislation du pays ou des pays dans lesquels vous avez acquis le Logiciel de l’iPod ou les Mises a jour du Logiciel de l’iPod.

En particulier, mais sans limitation, ni le Logiciel de l’iPod ni les Mises a jour du Logiciel de l’iPod ne peuvent etre exportes ou reexportes (a) vers tout pays soumis a embargo par les Etats-Unis ou (b) a toute personne figurant sur la liste « Specially Designated Nationals » du Ministere des Finances des Etats-Unis ou sur les listes « Denied Persons » ou « Denied Entity » du Ministere du Commerce des Etats-Unis. En utilisant le Logiciel de l’iPod et les Mises a jour du Logiciel de l’iPod, vous declarez et garantissez que vous n’etes pas situe dans, sous le controle de, ni ressortissant ou resident d’un pays appartenant aux cas mentionnes ci-dessus ou inscrit sur une des listes precitees.

Vous acceptez egalement de ne pas utiliser le Logiciel de l’iPod ou les Mises a jour du Logiciel de l’iPod a des fins interdites par la legislation des Etats-Unis, y compris, mais sans aucune limitation, le developpement, la conception, la fabrication ou la production d’elements nucleaires, de missiles ou d’armes chimiques ou biologiques. 8. Gouvernement des Etats-Unis Le Logiciel de l’iPod, les Mises a jour du Logiciel de l’iPod, ainsi que la documentation qui s’y rapporte, constituent des « Commercial Items » (elements commerciaux), tel que ce terme est defini dans la clause 48 C. F. R. (Code of Federal Rules) §2. 101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel commercial) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation de logiciel commercial), tels que ces termes sont utilises dans les clauses 48 C. F. R. §12. 212 ou 48 C. F. R. §227. 7202. Conformement a la clause 48 C. F. R. §12. 212 ou 48 C. F. R. de §227. 7202-1 a 227. 202-4, les elements « Commercial Computer Software » et « Commercial Computer Software Documentation » sont fournis sous licence aux utilisateurs finaux rattaches au gouvernement des Etats-Unis (a) uniquement comme « Commercial Items » et (b) uniquement accompagnes des droits octroyes a tous les autres utilisateurs conformement aux conditions generales ci-inclus. Les droits non publies sont reserves en vertu de la legislation des droits d’auteur en vigueur aux Etats-Unis. 9. Loi applicable et divisibilite du contrat Cette licence sera regie et interpretee en conformite avec la legislation de l’Etat de Californie, telle qu’elle s’applique aux accords conclus et realises entierement en Californie entre residents californiens. Cette licence ne sera pas regie par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de biens, dont l’application est expressement exclue.

Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge qu’une stipulation de la Licence est inapplicable, en totalite ou en partie, les autres stipulations de la Licence resteront entierement applicables. 10. Beneficiaire de la tierce partie Le present document vous notifie que PortalPlayer, Inc. , une societe californienne siegeant au 3255 Scott Boulevard, Building 1, Santa Clara, Californie 95054, aux Etats-Unis, est un beneficiaire de tierce partie de cette Licence dans la mesure ou votre iPod contient le logiciel PortalPlayer. Cette Licence est applicable par PortalPlayer en complement d’Apple en ce qui concerne ledit logiciel. 11.

Integralite de l’accord Cette Licence constitue l’integralite de l’accord entre les parties quant a l’utilisation du Logiciel de l’iPod et des Mises a jour du Logiciel de l’iPod, objets de la Licence, et remplace toutes les propositions ou accords anterieurs ou actuels a ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette Licence ne prendront effet a moins d’etre stipule par ecrit et signe par un representant dument agree d’Apple. Toute traduction de la presente Licence est effectuee pour les besoins locaux. En cas de contradiction entre la version anglaise et toute autre version, la version anglaise prevaudra. 12. Utilisation de MPEG-4.

La licence couvrant le Logiciel de l’iPod et les Mises a jour du Logiciel de l’iPod vous est concedee en accord avec les termes de la licence du portefeuille de brevets des systemes MPEG-4 pour l’encodage selon la norme des systemes MPEG-4. Une licence additionnelle et le paiement d’une redevance sont toutefois necessaires pour l’encodage (i) de donnees stockees ou dupliquees sur un support physique paye titre par titre et/ou (ii) de donnees payees titre par titre et transmises a un utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation permanents. Vous pouvez vous procurer cette licence additionnelle aupres de MPEG LA, LLC. Pour en savoir plus, allez sur : http://www. mpegla. com (en anglais).

Le Logiciel de l’iPod et les Mises a jour du Logiciel de l’iPod prevoyant des fonctionnalites d’encodage et/ou de decodage MPEG-4, la Licence de ces produits vous est concedee d’apres les termes de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Visual dans le cadre d’une utilisation privee a but non commercial par un consommateur pour (i) l’encodage de video en conformite avec la norme MPEG-4 Visual (« Video au format MPEG-4 ») et/ou (ii) le decodage de video MPEG-4 encodee par un consommateur engage dans une activite privee a but non commercial et/ou obtenue d’un fournisseur video sous licence de MPEG LA pour distribuer de la video au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait etre accordee ou etre consideree comme implicite pour toute autre utilisation.

Des informations complementaires sur l’utilisation a des fins promotionnelles, internes ou commerciales sont disponibles aupres de MPEG LA, LLC. Rendez-vous sur http: //www. mpegla. com (en anglais). Pour obtenir les reponses aux questions frequemment posees au sujet des frais repondant a la licence du portefeuille de brevets de la norme Visual de MPEG LA, consultez le site www. apple. com/mpeg4 (en anglais) ou www. apple. com/quicktime/products/qt/faq. html (egalement en anglais). 13. Notification relative au H. 264/AVC Dans la mesure ou le Logiciel de l’iPod et les Mises a jour du Logiciel de l’iPod incluent la fonctionnalite de decodage et/ou d’encodage AVC, l’usage commercial de H. 64/AVC requiert une concession de licence complementaire et la disposition suivante s’applique : LA PRESENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITE AVC DU LOGICIEL DE L’IPOD ET DES MISES A JOUR DU LOGICIEL DE L’IPOD N’EST ACCORDEE QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (i) ENCODER DE LA VIDEO EN SELON LA NORME AVC (« AVC VIDEO ») ET/OU (ii) DECODER DE LA VIDEO AVC ENCODEE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITE PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU DE LA VIDEO AVC PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDEO AUTORISE A PROPOSER DE LA VIDEO AVC. LES INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRES DE MPEG LA L. L. C. CONSULTEZ LE SITE HTTP://WWW. MPEGLA. COM. 14.

Avis AMR La fonctionnalite d’encodage et de decodage Adaptive Multi-Rate (« AMR ») du Logiciel de l’iPod et des mises a jour du Logiciel de l’iPod ne fait pas l’objet d’une licence dans le cadre d’appels depuis ou vers un telephone portable, ou permettant son utilisation sur n’importe quel produit de telephonie s’appuyant sur l’architecture Quicktime pour la plateforme Windows. La fonctionnalite d’encodage et de decodage AMR prevue dans le Logiciel de l’iPod et les mises a jour du Logiciel de l’iPod ne fait pas non plus l’objet d’une licence pour l’utilisation au sein d’une infrastructure de communication cellulaire telle que les bornes d’acces, les controleurs bornes d’acces ou de reseau radio, les centrales telephoniques et les reseaux commutes publics. EA0421 14/12/07