Le regime parlementaire en france

Le regime parlementaire en france

Le regime parlementaire en France : Introduction : Le regime parlementaire en France, evolutions et fonctionnement : A) Instauration et evolution du regime parlementaire en France : AzizB) Le regime parlementaire francais : fonctionnement et originalites : JulieII) Les limites du regime parlementaire en France :Le regime parlementaire bien installe en France depuis 1870 depuis l’avenement de la troisieme Republique a subit quelques modifications pour arriver aujourd’hui a la 5eme Republique encore d’actualite aujourd’hui.

En effet, la 5eme Republique a su prouver son efficacite dans la stabilite politique qu’elle a su mettre en place. Mais cette stabilite a un prix. Ainsi, qu’elles sont aujourd’hui les limites de cette Republique qui dit-on est la somme de toutes celles qui l’ont precedes ? On observe dans un premier temps une renforcement consequent du pouvoir de l’executif pour dans un second temps observer un chef de l’Etat propulse a des responsabilite encore jamais vues dans un Regime parlementaire ce qui en ferait d’apres les dires des politiciens un regime semi-presidentiel. A) Le renforcement du pouvoir executif :

L’avenement de la 5eme Republique par de Gaulle est marque par une serie d’articles bouleversant le terrain politique francais. En effet l’article 34 et 41 en sont le premier

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exemple :L’article 34 dont on ne va citer qu’une partie de part sa longueur, definit un domaine reglementaire ou la loi ne peut intervenir sous aucuns pretexte. Ainsi la constitution de la 5eme republique repartit les competences de l’executif d’une part et ceux du legislatif d’autre part. Ainsi je cite : Les reglements autonomes interviennent dans les matieres autres que celles qui sont du domaine de la loi.

L’article 41 quant a lui autorise le Gouvernement a contester les propositions de loi empietant sur le domaine reglementaire. Pour le pouvoir executif, c’est une revolution qui lui permet d’obtenir une autonomie sans comparaison dans l’histoire des Republiques. La constitution de 1958 bouleverse egalement ce que l’on appel la responsabilite ministerielle. En effet, rappelons que le regime parlementaire se caracterise par la responsabilite du Gouvernement devant le Parlement (la capacite du second a renverse le premier).

C’est entre autre pour eviter l’instabilite Gouvernementale (le Gouvernement trop souvent renverse) comme on a pu l’observer lors de la 4eme Republique qui aboutirai a une paralysie totale de l’Etat. C’est pourquoi entre autre comme nous l’avons vu precedemment, le domaine d’action du parlement a ete delimite rigoureusement. Revenons a la responsabilite ministerielle. Si l’article 20 de la constitution declare que le Gouvernement est je cite responsable devant le Parlement, l’article 49 precise que seuls les votes de l’assemblee Nationale peuvent sanctionner le Gouvernement.

Ce qui en decoule un bouleversement important : Le parlement des partis. Le parlement des partis est une notion qui a prit naissance suite a l’observation suivante : La volonte d’un regime parlementaire est la concurrence d’idees, mais la majorite qui arrive au pouvoir ne va pas favoriser un debat sur les idees mais une ideologie dominante et donc un parti dominant. Ce parti decoule dans la majorite des cas du meme parti Gouvernementale (hormis certaines exceptions : la cohabitation), donc la motion de censure au c? r du regime parlementaire ne peut aboutir et, le parlement s’investit d’une mission bob democratique : ne pas bloquer les idees du Gouvernement. L’article 49 contient egalement un point important : l’engagement de responsabilite sur un texte qui permet au Gouvernement de forcer l’adoption d’un texte sauf si l’assemblee nationale est prete a le renverser. (ce que l’on a vu comme tres peu probable.. ) Mais le bouleversement le plus important dans la 5eme Republique est la montee en puissance du chef de l’Etat :B) La 5eme Republique : Vers un regime semi-presidentiel ?

De Gaulle l’avait exprime. Le chef de l’Etat (le President de la Republique) acquiert un pouvoir bien plus important. Il est maintenant a la tete du pouvoir executif ce qui contraste fortement avec la 4eme Republique. Entierement aux mains du President de la Republique, le droit definit par l’article 12 de la constitution en est un des exemples le plus revelateur. Cet article definit je cite que le President de la Republique peut, apres consultation du premier ministre et des presidents des ssemblees prononcer la dissolution de l’Assemblee Nationale. Cet article est decisif. En effet, conferer un tel pouvoir au president permet d’instaurer une menace de dissolution au sein de l’assemblee Nationale. Cette menace favorise comme nous l’avons vu precedemment la fameuse notion de Parlement qui approuve les decisions Gouvernementales, ainsi l’article 12 limite pour l’assemblee de mettre en cause la responsabilite du Gouvernement. Autre bouleversement, la continuite de la partie precedente concernant la Responsabilite ministerielle.

Si bien que, la responsabilite du premier ministre devant le President fait que celui-ci peu exiger la demission du Gouvernement sans l’avis du Parlement. Il possede donc certains pouvoirs que ne possedent pas un chef d’Etat parlementaire normal. Un autre bouleversement est celui de son droit a recourir au referendum dans le cas par exemple d’une revision constitutionnelle ou encore le plus revelateur : Son droit a exercer une quasi-dictature dans des circonstances exceptionnelles prevues par l’article 16.

Rappelons egalement que le President n’est pas responsable devant le Parlement, ce qui lui confere une liberte tres importante. Soulignons une derniere fois que l’on trouve generalement le parlement issu du meme parti politique que le Gouvernement, ce qui confere un soutient important a la politique presidentielle. Pourrait-on voir aujourd’hui voir le Parlement Francais adresse une notion de censure au Gouvernement ? Non.