Le re gime parlementaire constitue une modalite de se paration souple des pouvoirs le gislatif et exe cutif

Le re gime parlementaire constitue une modalite de se paration souple des pouvoirs le gislatif et exe cutif

Le régime parlementaire constitue une modalité de séparation souple des pouvoirs égislatif et exécutif. Dans ce type de régime politique, les pouvoirs publics collaborent et dépendent mutuellement. Le droit de récusation entre législatif et exécutif est réciproque la responsabilité du gouvernement devant la chambre élue a pour pendant le droit de dissoudre la chambre. Appelé aussi « gouvernement de cabinet’, le régime parlementaire a été initié puis dével empirique, et ses ins or 3 transformées et mod ni » to neZÇEge ondamentale, propo type majoritaire. de façon érablement e nature e parlementaire de Berceau du parlementarisme donc, le régime britannique n’en est pourtant pas moins aujourd’hui d’une nature ambiguë, de telle sorte que nombre de spécialistes lui refusent jusqu’au terme de parlementaire. Ils contestent en effet l’existence actuelle d’une séparation équilibrée des pouvoirs, dans un pays où ceux- ci tendent à se confondre aux seules mains du cabinet et du parti qui le soutient.

Face à une telle évolution, force est de se emander aujourd’hui si -et dans quelles mesures- le régime brltannique a su consewer intacts les Swipe page les éléments constitutifs d’un régime parlementaire. La séparation des pouvoirs consiste à séparer les trois grands pouvoirs . législatif, exécutif et judicialre, ceci

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afin d’assurer leur indépendance, d’empêcher le cumul des pouvoirs et d’éviter de possible collusion. Cette théorie a d’abord été développée par Locke, puis approfondie par Montesquieu dans son ouvrage de l’Esprit des lois.

Le régime parlementaire est le système onstitutionnel caractérisé par l’équilibre de pouvoirs du gouvernement (ou cabinet) et du parlement. Dans ce régime, et plus précisément ici dans le régime britannique, la séparation des pouvoirs est souple puisque les organes de l’Etat collaborent entre eux et dépendent l’un de l’autre, c’est-à-dire que les pouvoirs ont des moyens d’action les uns sur les autres (système de poids et contrepoids), Le cabinet est politiquement et collectivement responsable devant le parlement ; en contrepartie, le cabinet peut recourir dissoudre le parlement.

C’est en Angleterre, et c’est ce régime qui va inspirer le travail de Montesquieu, qu’est apparu le régime parlementaire. Il est né de la révolution de 1688 qui avait amené Guillaume et Marie, suzerains d’Angleterre, à souscrire au Bill of Rights (déclaration des droits). Celle-ci transfère progressivement la compétence législative du Ro (déclaration des droits). Celle-ci transfère progressivement la compétence législative du Roi vers des assemblées parlementaires où siègent séparément les nobles et les eprésentants de la Nation, réduisant considérablement le pouvoir du roi tout en revalorisant le parlement.

Il faut alors se demander si le régime parlementaire britannique contemporain respecte bien le principe de séparation des pouvoirs. En effet, la notion de séparation souple des pouvoirs, telle qu’elle avait été prévue en 1688, n’est plus la même aujourd’hui. L’application diffère aujourd’hui. Comment est appliquée, aujourd’hui, la séparation des pouvoirs au sein du régime parlementaire anglais ? La Grande-Bretagne instaure un régime parlementaire de type majo itaire A- La Grande-Bretagne est l’initiatrice du modèle du régime parlementaire (rappel historique) B- Le régime parlementaire britannique repose sur sa nature majoritaire 2- Les effets majoritaires remettent en question la nature parlementaire du régime britannique A- La séparation souple des pouvoirs fait place à leur confusion aux mains du premier ministre soutenu par sa majorité B- Les mécanismes du régime parlementaire sont alors détournés de leur fonction initiale