Le pouvoir et l’esclavage

Le pouvoir et l’esclavage

L’evolution du pouvoir et de la justice face a l’esclavage? Du XVIII eme au XXI eme siecle de nombreuses choses ont change concernant l’esclavage notamment le pouvoir legislatifs. En passant du Code Noir aux Droits de l’Homme. Au XVIII eme siecle les seuls textes legislatifs concernant les esclaves, etaient redigees dans le Code Noir de Colbert de 1685. Ces lois servaient a definir le statut de l’esclave, sa condition, les peines encourues … Voici donc les principaux articles concernant l’esclave:

Article 38. L’esclave fugitif qui aura ete en fuite pendant un mois, a compter du jour que son maitre l’aura denoncer en justice, aura les oreilles coupees, et sera marque d’une fleur de lys sur une epaule ; si il recidive, un autre mois, a compter pareillement du jour de la denonciation, il aura le jarret coupe, et il sera marque d’une fleur de lys, sur l’autre epaule ; et la troisieme, il sera puni de mort

Article 39. Les affranchis, qui auront donne retraite, de leurs maisons, aux esclaves fugitifs, seront condamnes par corps, envers les maitres, en l’amende de 3000 livres de sucre, par chaque jour de retention ; et les autres personnes libres, qui leur auront donne une pareille retraite,

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en dix livres tournois d’amende, pour chaque jour de retention Article 42.

Pourrons seulement les maitres, lorsqu’ils croiront que leurs esclaves l’auront merite, les faire enchainer, et leurs faire battre de verge ou cordes ; leur defendons de leur donner la torture, ni de leurs faire aucune mutinerie de membres, a peine de confiscation des esclaves, et d’etre procede contre les maitres, extraordinairement Article 44. Declarons les esclaves etre meubles, et comme tels, entrer dans la communaute ; n’avoir point de fuite par hypotheque Article 59.

Octroyons, aux affranchis, les memes droits, privileges, et immunites dont jouissent les personnes nees libres ; voulons que le merite d’une liberte acquise produise, en eux, tant pour leur personne, que pour leurs biens, les memes effets que le bonheur de la liberte naturelle cause a nos autres sujets Les esclaves n’avaient donc aucuns droits, ils n’etaient pas consideres comme des hommes mais comme de vulgaires objets. Les personnes aidant tous esclaves etaient punis et condamnes.

Ce que l’on qualifierai nous de non assistance a personne en danger. Les droits universels de l’homme et du citoyen de 1789 viendront s’opposer a ces textes inhumains. De nos jours la defense de l’esclavage se trouve dans la plupart des grands textes internationaux tel que les droit de l’homme. Dans l’article 4 de la declaration universelle des droits de l’homme annonce clairement que « nul ne sera tenu en esclavage ni en servitude , l’esclavage et la traite des esclaves sont interdits sous toutes ses formes. La convention europeenne de sauvegarde des droit de l’homme qui est un traite signe entre les Etats membres du conseil de l’Europe et dont le role est de proteger les droit de l’homme et les liberte fondamentales. Ceci est un instrument juridique capital. Dans son article 3 est enonce: « nul ne doit faire l’objet de torture ou de traitement inhumains et degradant » et dans l’article 4: « nul ne peut-etre tenu en situation d’esclavage ou d’asservissement ». L’esclavage grace aux lois Taubira a officiellement ete reconnu comme crime contre l’humanite.

Aujourd’hui on parle de plus en plus de traite humaine, d’exploitation domestiques, de proxenetisme. En France on recense 12 a 15000 personnes prostituees (Office central, repression de la traite humaine), quant aux cas d’esclavages domestiques on l’estime a plusieurs milliers. Cependant notre pays s’est dote d’un certain nombre de moyens pour lutter contre l’esclavages: le CCEM (comite contre l’esclavage moderne cree en 1994), le code penal sanctionne le fait de soumettre une personne vulnerable ou dependante a des conditions travail incompatibles a la dignite humaines.

Le code penale cherche aussi a criminaliser les actes d’esclavage: « Art. 224-5-3. – Le fait d’exercer sur une personne les attributs du droit de propriete ou certains d’entre eux, en la contraignant a une prestation de travail ou sexuelle, ou a la mendicite ou a toute prestation non remuneree est puni de quinze ans de reclusion criminelle. « Art. 224-5-4. – Le fait de contraindre une personne a preter ses services, en lui imposant des conditions de logement et en dirigeant sa vie de maniere a lui faire perdre toute independance, est puni d’une peine de quinze ans de reclusion criminelle Art. 224-5-5. – Les crimes d’esclavage et de servitude definis aux articles 224-5-3 et 224-5-4 sont punis de vingt ans de reclusion criminelle lorsqu’ils sont commis : – a l’egard d’un mineur ; – a l’egard d’une personne dont la particuliere vulnerabilite, due a son age, a une maladie, a une infirmite, a une deficience physique ou psychique ou un etat de grossesse est apparente ou connue de l’auteur ; – a l’egard de plusieurs personnes ; – a l’egard d’une personne qui se trouvait hors du territoire de la Republique ou lors de son arrivee sur le territoire de la Republique ; vec l’emploi de menaces, de contraintes, de violences visant l’interesse, sa famille ou une personne etant en relation habituelle avec lui ; La traite des etres humains est punie de 7 ans d’emprisonnement et 150 000 € d’amende Nous avons donc pus voir que le statut des etres humaines est completement different de celui du XVIII eme ou l’homme de couleur est destine a faire des taches indigne et inhumaine, alors que de nos jours tous hommes nait libres et egaux en droit.

Durant le siecle des Lumiere les lois sont destinees non pas a aider la personne en situation d’esclavage mais a donner des regles pour les esclavagiste qu’ils pourront par la suite appliquer sur l’individu. Aujourd’hui le systeme a completement change l’Etat a le devoir de defendre ces personnes d’un point de vue juridique, les moyens mis en ? uvre ne sont cependant pas assez important puisque l’esclavage persiste toujours. Nous pouvons supposer ou esperer qu’un jour ce fleau cessera