Le cas pratique

Le cas pratique

Vos connaissances peuvent être exactes dans la totalité, le correcteur n’en prendra pas compte. Il part du principe que tout est déjà su parfaitement de la part de l’étudiant : il ne contrôlera donc pas ses connaissances, mais la façon dont l’étudiant les utilise. La méthode est donc primordiale surtout en exercice de cas pratique, qui apparaît souvent aisé à l’étudiant mais qui est en réalité à double tranchant au vu de cette exigence méthodologique.

Les méthodes de cas pratiques sont très ombres, mais en ce qui me concerne personnellement mon chargé de DDT ma donné la sienne. C’est lui qui me corrigera, toi page j’appliquerais donc sa L’introduction : elle s 1/ Accroche : phrase se perdre dans de bée usine page , ne pas essayer de rases. 2/ Rappel des faits : un résume, ça ne doit comprendre que les faits essentiels à la résolution du cas. 3/ Problème de droit : quel est le problème qui s’impose au vu des faits allégués ? Selon le cas il y aura différents problèmes de rôtit qui s’imposeront. / Annonce de plan : selon le problème posé le plan en découlera de lui-même. Si le client nous formule quatre requêtes,

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deux sur un conflit de loi et deux sur la charge de la preuve, on aura donc un ici concernant le conflit de loi et un Il concernant la charge de la preuve. Dans chacune de ces parties nous auront un A et un B traitant successivement les deux questions qui nous pose le client à propos du sujet concerné. Ainsi, l’introduction sert à introduire le cas pratique. A présenter les faits, les problèmes que cela occasion et à présenter la façon dont nous allons le résoudre.

Si le client ne nous formule que deux requêtes, le plan qui s’imposera ne sera constitué alors généralement que d’un et d’un Il. Le corps du devoir contient donc des parties, qui répondent chacune à une question posée. Le corps de ces parties obéit aux règles suivantes, on peut appeler ça une « check-list » : 1/ Faits examinés 2/ Problème posé 3/ énoncer la règle d’application / Appliquer cette dernière en l’espèce 5/ En tirer les conclusions sur le droit, puis sur les faits.

On peut considérer les parties du plan comme des « tiroirs » où se range la solution de chaque section. Chaque partie doit faire preuve d’un raisonnement obéissant au principe du syllogisme juridique. Les titres doivent être apparents et soulignés ! Û Des expressions telles que « en principe », « en l’espèce h, pour démontrer le syllogisme sont en général particulièrement appréciées de la part du correcteur.