La th orie lib rale de l impot

La th orie lib rale de l impot

La théorie libérale de l’impôt Fonction principale de Pimpôt : fiancer la production des biens collectifs purs. Mais l’impôt peut avoir une autre fonction, c’est d’internaliser les externalités. Grande question . qu’est-ce qu’un bon impôt ? SMITH avait en son temps dit que l’impôt devait remplir 4 objectifs : – La justice : préserver l’égalité de tous devant l’impôt. – La certitude : c’est à dire qu’il faut que l’assiette de Pimpôt ne soit pas arbitraire, il f procure des recettes. La commodité : c’es compréhensible de t – L’efficacité : c’est ? moindre cout. 1 p g i régulièrement les simples, s publiques au Il existe deux types d’impôts – direct : impôt assis sur un revenus ou sur un patrimoine si bien que le contribuable légal est aussi le contribuable de fait. Celui qui verse l’impôt à Pétat est aussi celui qui le supporte. Ex : l’impôt sur le revenu des personnes physiques. – indirect : impôt assis sur une transaction, si bien que le contribuable légal est différent du contribuable de fait.

Celui qui verse l’impôt à Pétat n’est pas celui qui le supporte. Ex : la TVA Grande question pour les libéraux : qu’est ce qui est

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mieux entre ‘impôt direct et l’impôt indirect ? Les libéraux vont dire que le meilleur impôt est un impôt direct progressif. Les libéraux préfèrent l’impôt direct à l’impôt indirect. Pourquoi ? Quand on fait un impôt direct, si l’état, par une partir du revenu de M. Dupont il y a un simple transfert a faire alors que l’impôt indirect implique une modification du prix.

Ce qui risque de modifier les comportements. Avantage de l’impôt direct : neutre et juste. Si on met un impôt sur le revenu on introduit une certaine justice fiscale. Alors que pour l’impôt indirect la WA est de pour tout le onde qu’il soit riche ou pauvre. Il est donc injuste pour les libéraux. Seulement les libéraux sont réalistes, ils savent bien qu’il y a beaucoup d’impôt indirect. En effet la France est un des rare pays industrialisé ou l’impôt indirect est plus élevé que l’impôt direct, notamment car on est l’inventeur de la TVA.

La neutralité de l’impôt direct Cette Impôt est meilleur car c’est un impôt neutre, il n’engendre pas de distorsion de marché. Ce que le contribuable perd comme revenue (donc comme utilité) est intégralement récupéré par l’état sous forme de revenue d’utilité. Alors que l’impôt indirect va engendrer des distorsions de marché (il va modifier les prix), ce que le contribuable perd comme revenu (sous forme de pv d’achat) n’est pas intégralement récupéré par l’état.

Par recette égal pour l’état un impôt direct provoque pour le contribuable une perte d’utilité moindre que celle occasionné par un import indirect La recette encaissé par l’état avec un impôt direct est supérieur a celle qui l’encaisserai grâce a un impôt Il encaissé par l’état avec un impôt direct est supérieur a celle qui l’encaisserai grâce a un impôt indirect, les deux impôts entrainant a même perte d’utilité pour le contribuable.

La recherche d’un impôt juste La préoccupation des libéraux va être de dire, qu’est-ce que c’est qu’un impôt juste. On va donc tomber dans un problème de l’équité. Deux grandes conceptions d’équité : – l’équité fondé sur le principe d’équivalence : chaque contribuable doit payer un montant d’impôt correspondant aux avantages qu’il retire des prestations fourni par l’état. Dans la littérature libérale c’est ce qu’on appelle la théorie de l’impôt prix impôt qui est le prix qu’on doit payer pour en profiter des services rendu par l’état).

Mais on ne retient pas cette théorie mais plutôt la théorie des facultés contributives, c’est la théorie de EDGEWORTH : « l’impôt est juste indépendamment du bénéfice retiré par chacun des dépenses publiques, si le prélèvement fiscal se fait à sacrifice égal pour tous, ce qui implique d’établir un barème fiscal progressif* et non pas un barème fiscal proportionnel* » C’est ce qu’on appelle un impôt progressif sur le revenu. *Barème proportionnel : On va prélever un pourcentage donné sur le revenu. *Barème progressif : suppose des taux d’impositions qui ugmentent quand l’assiette de l’impôt augmente.

L’équité doit être à la fois horizontale et vertical. ‘équité horizontal implique que les contribuables qui ont la même capacité contributif soit traité de façon identique Alors que les contribuables qui ont la même capacité contributif soit traité de façon identique Alors que l’équité vertical exige que les individus qui n’ont pas la même capacité contributive soit traité différemment, ceux dont le revenu est le plus élevé consacrant une part plus grande de leur revenu au financement des dépenses collectifs. C’est la conception adopté dans les plus part des pays industrialisé notamment ne France.

Cette conception est d’ailleurs rappelée dans la Constitution. L’idée est que ce qui compte ce n’est pas le revenu mais la capacité a pouvoir contribuer aux dépenses publiques. Plus le revenu est élevé plus la part du revenu qui doit contribuer aux dépenses publiques est élevée. L’idée est que l’état libéral n’a pas à se comporter comme une producteur de services sociaux. Pour les personnes qui n’ont pas de revenus, on pourrait verser un revenu négatif (dans le cas où il y a aucun revenu c’est Pétat ui verse un revenu et les personnes en font ce qu’ils veulent), c’est la conception libérale.

Les libéraux vont alors mettre en place l’impôt négatif. Il n’existe pas autant en France qu’Eu. Mais en France on le voit ? travers le RSA. L’impôt négatif C’est un impôt qui consiste à ce que le transfert ne se fasse pas du contribuable vers l’état mais de l’état vers le contribuable. L’état verse une contribution et avec cette contribution les contribuables vont l’utiliser pour se soigner, se loger se nourrir Cimpôt négatif c’est « une prestation non affecté dont la libre di OF Il soigner, se loger se nourrir etc.

L’impôt négatif c’est « une prestation non affecté dont la libre disposition est laissé au bénéficiaire accordé par la collectivité aux citoyen défavorisé quel que soit leur statut et destiné à assurer une garantie de ressource minimal » chacun doit avoir un minium de ressource qu’il travaille ou qu’il ne travaille pas. Deux problème vont se poser : – problème sur la définition du seuil de pauvreté : quel est le minimum que quelqu’un a besoin ? Le seuil minimum ne sera pas le même en Inde, au EU et en France. e risque d’incitation à l’oisiveté : si un minimum est donné, certaines personnes ne seront pas incitées à trouver un emploi. Il faut alors trouver un taux modérateur d’oisiveté. ‘état nous verse un minimum et nous laisse en plus une partie du revenu primaire, c’est en fait le système de la prime pour l’emploi en France. L’idée est d’inciter les individus à continuer ? travailler. Cest un système incitatif. Car certain ne sont pas inciter à travailler en touchant un revenu minimum et en travaillant a coté au noir. Fiscalité et offre de travail C’est la théorie du coin fiscal

La préoccupation pour les néoclassique est d’expliquer le chômage, en principe le chômage doit se résorber de lui-même, mais les néo-classiques observe un chômage élevé. Il l’explique a travers 4 théories : – La théorie des contrats implicite : théorie contemporaine, les agents sont supposer de présenter de l’aversion face au risque, il est donc optimal pour eux de sont supposer de présenter de Haversion face au risque, il est donc optimal pour eux de se prémunir contre les variations de leur revenu en signant ex ante des arrangements contractuels vec leur employeurs.

Carrangement contractuel c’est que le salaire sera plus élevé que le salaire d’équilibre en cas de crise éco mais plus bas en cas de forte croissance économique. – La théorie du salaire d’efficience : théorie contemporaine, dev par LEIBENSTEIN. Son idée c’est, dans la littérature, que le salaire détermine la production marginal du travail et non que le salaire est lié à la productivité marginale du travail. Cidée des grandes firmes internationales est d’attirer les meilleurs éléments fournissant des salaires plus élevés. Cette théorie a était étendu au pays industrialisé avec 3 idées . . L’employeur n’est pas en mesure de contrôler totalement l’effort de ses travailleur, ça s’appelle un risque morale c’est à dire que le salarié est payé au mois, mais l’employeur n’est pas capable de savoir qu’I travaille vraiment (valable pour les cadres), c’est un problème d’asymétrie d’information. Solution . le paiement d’un salaire supérieur à celui du marché est un moyen d’inciter le travailleur à ne pas tricher. 2. Les ets cherchent à éviter la fuite de leur main d’œuvre lorsque elles-ci à bénéficier d’une formation interne, c’est ce qu’on appel en ets les couts de formations.

Elle va alors pratiquer des salaires élevés pour éviter les suites des cadres. On dit que rets cherche à éviter des salaires élevés pour éviter les suites des cadres. On dit que l’ets cherche à éviter un marché interne. 3. Il existe un phénomène de sélection inverse dans le recrutement des salariés. Cidée est que compétences et salaires sont corrélés de façon positive. Si les salaires sont élevés on attire les plus compétents et les plus compétents vont demander des salaires élevés.

Dans de telles circonstances remployeur tendra à assimiler faible exigence salarial et faible productivité, il écartera donc la candidature des travailleurs les moins exigeants. ne pers compétente demandera un salaire élevé, donc U l’employeur va comprendre que celui qui demande un salaire pas très élevé n’est pas très compétent, pour remployeur ce n’est pas un bon signe. L’idée est que le salarié exigent connais ses compétences. – Théorie des négociations salariale : Montre que salaire est rarement négocié entre l’employeur et le travailleur mais entre le yndicat et l’employeur.

Est-ce que le rôle des syndicats est de défendre les chômeurs ou ceux qui ont un job et qui sont dans l’entreprises ? Suivant les syndicats ont met l’accent plutôt sur l’un que sur l’autre. – Théorie dite de la segmentation du marché du travail : Théorie célébré de DOERINGER et PIORE. L’idée est la suivante. Il existe deux marchés du travail : 1. un secteur primaire caractérisé par de haut salaire, la stabilité de l’emploi, de bonnes conditions de travail et des possibilités de production. 2. Et un secteur secondaire ou les salaires sont f